De l’estime au cadastre en Europe. Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècles
Troisième et dernière étape de la vaste enquête sur les cadastres du Moyen Âge à l’époque contemporaine, ce volume est consacré au développement des systèmes cadastraux en Europe aux XIXe et XXe siècles.
Consacrant le droit de propriété et l’égalité des citoyens devant l’impôt, les Constituants ont décidé la réalisation d’un cadastre fiscal en mettant à profit les expériences des précédentes décennies.
La loi du 15 septembre 1807 donne au cadastre parcellaire une efficacité supplémentaire ...
Éditeur : Institut de la gestion publique et du développement économique, Comité pour l’histoire économique et financière de la France
Lieu d’édition : Vincennes
Publication sur OpenEdition Books : 22 juin 2021
ISBN numérique : 978-2-11-129452-3
DOI : 10.4000/books.igpde.10793
Collection : Histoire économique et financière - XIXe-XXe
Année d’édition : 2008
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-11-095376-6
Nombre de pages : 424
Florence Bourillon et Nadine Vivier
IntroductionPremière partie. Les cadastres européens
Pierre Clergeot
La diversité des cadastresRoger J. P. Kain, Elizabeth Baigen et David Fletcher
Relevé cadastral en Angleterre et au Pays de Galles : la propriété privée, l’Etat et les plans manquantsFrank Keverling Buisman
La création du cadastre aux Pays-Bas dans la première moitié du XIXe siècleWolfgang Hans Stein
Les trois âges du cadastre allemand : fiscalité, propriété, planification (l’exemple de la Rhénanie)Alfredo Buccaro
Les cadastres italiens avant et après l’unitéMaria Teresa Perez Picazo
À défaut de cadastres ruraux dans l’Espagne des XIXe et XXe siècles : « Amillaramientos » et « Avances catastrales »Alp Yücel Kaya
Les enjeux du cadastre ottoman en BosnieDeuxième partie. « L’invention » du nouveau cadastre en France
Paul-Marie Grinevald
Prony et la création du cadastre, 1792-1797Pierre Clergeot
Le recueil méthodique de 1811Matthieu de Oliveira
Un nouveau corps de fonctionnaires techniciens : les ingénieurs et géomètres du cadastre, 1800-1830Nadine Vivier
Les débats sur la finalité du cadastre, 1814-1870Sylvie Devigne
La Commission extraparlementaire du cadastre de 1891 à 1905 : le projet de transformation du cadastre français en cadastre juridiquePierre Jaillard
Du cadastre napoléonien au cadastre numériséTroisième partie. Les cadastres urbains
Sylvain Schoonbaert
Équité et division foncière à Bordeaux. Le cadastre et les contributions directes (1790-1848)Marco Iuliano
Le cadastre de Naples et de sa provinceCarlo M. Travaglini
Le cadastre de RomeQuatrième partie. Réflexions sur le cadastre
Troisième et dernière étape de la vaste enquête sur les cadastres du Moyen Âge à l’époque contemporaine, ce volume est consacré au développement des systèmes cadastraux en Europe aux XIXe et XXe siècles.
Consacrant le droit de propriété et l’égalité des citoyens devant l’impôt, les Constituants ont décidé la réalisation d’un cadastre fiscal en mettant à profit les expériences des précédentes décennies.
La loi du 15 septembre 1807 donne au cadastre parcellaire une efficacité supplémentaire en lui permettant de certifier la propriété et d’être un outil d’intérêt général.
Les États européens l’ont inégalement adopté. Les Pays-Bas et les États allemands en font un Grand Livre foncier ; l’Italie et la France pendant longtemps un simple instrument fiscal. D’autres pays s’opposent à sa création, soit parce que les élites veulent rester maîtresses de la répartition de l’impôt comme en Espagne, soit parce que l’ingérence du pouvoir central dans la propriété privée est vécue comme une atteinte à une liberté fondamentale comme en Angleterre. Aujourd’hui, la récente arrivée du cadastre numérisé fait l’unanimité. Elle permet la représentation de la propriété, et plus largement, la gestion des responsabilités qu’elle induit. De plus, les collections anciennes lui confèrent une valeur patrimoniale inestimable.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Le grand état-major financier : les inspecteurs des Finances, 1918-1946
Les hommes, le métier, les carrières
Nathalie Carré de Malberg
2011
Le choix de la CEE par la France
L’Europe économique en débat de Mendès France à de Gaulle (1955-1969)
Laurent Warlouzet
2011
L’historien, l’archiviste et le magnétophone
De la constitution de la source orale à son exploitation
Florence Descamps
2005
Les routes de l’argent
Réseaux et flux financiers de Paris à Hambourg (1789-1815)
Matthieu de Oliveira
2011
La France et l'Égypte de 1882 à 1914
Intérêts économiques et implications politiques
Samir Saul
1997
Les ministres des Finances de la Révolution française au Second Empire (I)
Dictionnaire biographique 1790-1814
Guy Antonetti
2007
Les ministres des Finances de la Révolution française au Second Empire (II)
Dictionnaire biographique 1814-1848
Guy Antonetti
2007
Les ingénieurs des Mines : cultures, pouvoirs, pratiques
Colloque des 7 et 8 octobre 2010
Anne-Françoise Garçon et Bruno Belhoste (dir.)
2012
Wilfrid Baumgartner
Un grand commis des finances à la croisée des pouvoirs (1902-1978)
Olivier Feiertag
2006
Le grand état-major financier : les inspecteurs des Finances, 1918-1946
Les hommes, le métier, les carrières
Nathalie Carré de Malberg
2011
Le choix de la CEE par la France
L’Europe économique en débat de Mendès France à de Gaulle (1955-1969)
Laurent Warlouzet
2011
L’historien, l’archiviste et le magnétophone
De la constitution de la source orale à son exploitation
Florence Descamps
2005
Les routes de l’argent
Réseaux et flux financiers de Paris à Hambourg (1789-1815)
Matthieu de Oliveira
2011
La France et l'Égypte de 1882 à 1914
Intérêts économiques et implications politiques
Samir Saul
1997
Les ministres des Finances de la Révolution française au Second Empire (I)
Dictionnaire biographique 1790-1814
Guy Antonetti
2007
Les ministres des Finances de la Révolution française au Second Empire (II)
Dictionnaire biographique 1814-1848
Guy Antonetti
2007
Les ingénieurs des Mines : cultures, pouvoirs, pratiques
Colloque des 7 et 8 octobre 2010
Anne-Françoise Garçon et Bruno Belhoste (dir.)
2012
Wilfrid Baumgartner
Un grand commis des finances à la croisée des pouvoirs (1902-1978)
Olivier Feiertag
2006
