Version classiqueVersion mobile

De l’estime au cadastre en Europe. Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècles

Troisième et dernière étape de la vaste enquête sur les cadastres du Moyen Âge à l’époque contemporaine, ce volume est consacré au développement des systèmes cadastraux en Europe aux XIXe et XXe siècles.

Consacrant le droit de propriété et l’égalité des citoyens devant l’impôt, les Constituants ont décidé la réalisation d’un cadastre fiscal en mettant à profit les expériences des précédentes décennies.

La loi du 15 septembre 1807 donne au cadastre parcellaire une efficacité supplém...


Lire la suite
  • Éditeur : Institut de la gestion publique et du développement économique, Comité pour l’histoire économique et financière de la France
  • Collection : Histoire économique et financière - XIXe-XXe
  • Lieu d’édition : Vincennes
  • Année d’édition : 2008
  • Publication sur OpenEdition Books : 22 juin 2021
  • EAN (Édition imprimée) : 9782110953766
  • EAN électronique : 9782111294523
  • DOI : 10.4000/books.igpde.10793
  • Nombre de pages : 424 p.
Florence Bourillon et Nadine Vivier
Introduction

© Institut de la gestion publique et du développement économique, 2008

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Cette publication numérique est issue d’un traitement automatique par reconnaissance optique de caractères.

OpenEdition Books

Disciplines

Géographie, Histoire

Thèmes

Géographie, Histoire
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search