Table des matières
Albert Rigaudière
PréfaceSources et bibliographie
Première partie. Les cadres politiques et financiers
Chapitre premier. La formation de l’autonomie urbaine : universitas et consulat millavois
- I. LA GENÈSE D’UN SYSTÈME FINANCIER URBAIN
- A. CONSULAT ET FINANCES ( … – 1187 – FIN xiiie SIÈCLE)
- 1. Des dominations successives.
- 2. Les manifestations de l’autonomie urbaine.
- 3. Des traces d’une gestion financière de la communauté d’habitants.
- B. FORMATION ET CONSOLIDATION DU SYSTÈME FINANCIER (FIN xiiie SIÈCLE-1350)
- 1. Une spécialisation de l’administration consulaire : l’apparition du boursier.
- 2. La fixation de règles comptables relatives au recouvrement de l’impôt.
- II. LE POUVOIR DANS LA VILLE
- A. L’EXPRESSION DE LA VOLONTÉ POPULAIRE
- 1. L’assemblée générale des habitants.
- a. Les Millavois au bas Moyen Âge.
- b. La tenue des assemblées d’habitants.
- 2. Les conseils.
- a. Le statut des conseillers.
- b. La prise de décision.
- B. LA MAINMISE DES FAMILLES CONSULAIRES
- Conclusion
Chapitre II. Une ville en Rouergue
- I. UNE VIE DE RELATION
- A. UNE VILLE « CARREFOUR »
- B. DES RELATIONS INTERMUNICIPALES AUX ORIGINES DES ÉTATS DU ROUERGUE (1356-1362)
- 1. Les assemblées de communes (juin 1356-janvier 1358).
- 2. Des comunas, baros et senhiors de las glieas aux III estatz (janvier 1358-février 1362).
- II. DE LA DOMINATION ANGLAISE AU RATTACHEMENT À LA COURONNE DE FRANCE (1362-1370)
- A. LA DOMINATION ANGLAISE (FÉVRIER 1362-1369)
- B. LE RETOUR À LA COURONNE DE FRANCE (1369-1370)
- Conclusion
Chapitre III. Une ville du royaume
- I. LE ROI, SES AGENTS ET SES SUJETS MILLAVOIS
- A. LA REPRÉSENTATION DU ROI
- B. LES REPRÉSENTANTS DU ROI
- II. L’IMPÔT DU PRINCE
- A. DISCUTER L’IMPÔT
- 1. Les demandes fiscales.
- 2. Le consentement à l’impôt.
- B. RÉPARTIR L’IMPÔT
- 1. Les sommes réparties : impôt et frais.
- 2. La technique de répartition de l’impôt.
- a. Unité de répartition : le feu fiscal.
- b. Évolution des feux fiscaux clés de répartition de l’impôt, en Rouergue.
- C. PERCEVOIR L’IMPÔT
- Conclusion
Deuxième partie. Les gens des finances
Chapitre IV. Le consul et boursier millavois
- I. LA CHARGE DE CONSUL BOURSIER
- A. STATUT
- 1. Désignation.
- a. L’élection des consuls.
- b. La désignation du consul boursier.
- 2. Droits et obligations.
- a. Droits et obligations communs aux consuls.
- b. Obligations particulières au boursier.
- B. LES TITULAIRES DE LA FONCTION DE BOURSIER
- 1. Un consul dans une équipe.
- a. Un trésorier dans une équipe reconduite tous les quatre ans.
- b. Les consuls boursiers en titre.
- c. Les consuls remplaçants des boursiers.
- 2. Une charge dans une carrière.
- a. La charge de boursier dans la carrière consulaire.
- b. Activité professionnelle et charges financières exercées par le boursier.
- c. La fortune des boursiers.
- II. LE CONSUL BOURSIER DANS SA CHARGE
- A. LES ATTRIBUTIONS DU CONSUL BOURSIER : LAMINISTRASIO DE LA BORSA
- 1. Attributions comptables.
- a. La tenue des registres de dépenses et de recettes du consulat.
- b. La conservation des documents de la ville.
- 2. Attributions financières.
- B. LE CONSUL BOURSIER AU TRAVAIL
- 1. Les conditions d’exercice.
- 2. Les relations avec l’écuyer du consulat.
- Conclusion
Chapitre V. Les gens des finances particuliers
- I. LE STATUT DES COMPTABLES PARTICULIERS ET DES FERMIERS MILLAVOIS
- A. LA CHARGE DE COMPTABLE PARTICULIER
- 1. Désignation.
- 2. Gestion.
- B. LES FERMIERS MILLAVOIS
- 1. La procédure d’adjudication.
- 2. Les interventions consulaires dans la gestion des fermes.
- II. LE MILIEU DES GENS DES FINANCES PARTICULIERS
- A. LA PLACE DANS LA SOCIÉTÉ MILLAVOISE
- 1. L’appartenance sociale.
- 2. L’appartenance au milieu consulaire.
- B. UNE CHARGE FINANCIÈRE DANS UNE « CARRIÈRE »
- 1. Des charges et des hommes.
- 2. L’accès au consulat.
- Conclusion
Troisième partie. L'argent urbain
Chapitre VI. L’argent dans la ville : les dépenses
- I. L’ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE
- A. LES MOUVEMENTS DE PRIX DES BIENS ET DES SERVICES
- 1. Les sources et leur traitement.
- 2. Prix des biens et des services.
- a. Les biens.
- b. Les produits céréaliers.
- c. Les services.
- B. LES VARIATIONS MONÉTAIRES
- II. LA REDISTRIBUTION DE L’ARGENT URBAIN
- A. UNE DIMINUTION GLOBALE DES DÉPENSES
- B. LES POSTES DE DÉPENSES
- 1. Les dépenses d’administration.
- a. Les rémunérations.
- b. Les frais de fonctionnement.
- c. Les frais de gestion fiscale.
- 2. Les dépenses pour le bien commun.
- a. Les dépenses de représentation.
- b. La défense et la sécurité de la ville.
- c. Les dépenses d’urbanisme.
- d. Les frais de justice.
- 3. Les services communs.
- 4. La part du prince.
- 5. Les dettes à court terme.
- Conclusion
Chapitre VII. L’argent de la ville : les recettes
- I. LES SOURCES DE FINANCEMENT
- A. LA MOBILISATION DES RESSOURCES URBAINES
- 1. La justification du prélèvement fiscal.
- a. La nécessité de l’impôt.
- b. Le pouvoir d’imposer.
- 2. La diversité des ressources.
- a. Le domaine municipal.
- b. Les droits sur la circulation, la commercialisation et la consommation des marchandises.
- c. L’impôt direct.
- d. Ressources diverses : le « casuel ».
- B. DES CHOIX FINANCIERS
- 1. L’insuffisance des revenus du domaine et des droits indirects.
- a. Les revenus du domaine.
- b. Les impôts indirects.
- 2. Le recours à l’impôt direct et à l’emprunt.
- a. L’impôt direct.
- b. L’emprunt.
- II. LE DROIT FISCAL MILLAVOIS
- A. RÉPARTIR L’IMPÔT
- 1. Des déclarations individuelles au compoix.
- a. Décider de la confection d’un compoix nouveau.
- b. Élaborer un nouveau compoix.
- 2. De l’assiette à la liquidation de l’impôt.
- a. Biens et personnes imposables.
- b. Estimation et allivrement.
- B. PERCEVOIR L’IMPÔT
- 1. Les lieux de l’impôt.
- a. Un espace urbain, des espaces fiscaux.
- b. Le territoire fiscal.
- 2. Le temps de l’impôt.
- a. Le paiement de l’impôt.
- b. Le paiement des arriérés de l’impôt.
- Conclusion
Annexes et pièces justificatives
Pièces justificatives
- ORDONNANCE DU 24 AOÛT 1339. B.N., N. acq. lat., n° 185, f° 103 r°-116 v°.
- f° 103 r°
- f° 103 v°
- f° 104 r°
- f° 104 v°
- f° 105 r°
- f° 105 v°
- f° 106 r°
- f° 106 v°
- f° 107 r°
- f° 107 v°
- f° 108 r°
- f° 108 v°
- f° 109 r°
- f° 109 v°
- f° 110 r°
- f° 110 v°
- f° 111 r°
- f° 111 v°
- f° 112 r°
- f° 112 v°
- f° 113 r°
- f° 113 v°
- f° 114 r°
- f° 114 v°
- f° 115 r°
- f° 115 v°
- f° 116 r°
- f° 116 v°
- ARTICLE 27 DES COUTUMES DE MILLAU. B.N., N. acq. lat., n° 185, f° 120 v°-122 r°.
- f° 120 v°
- f° 121 r°
- f° 121 v°
- f° 122 r°
- SERMENT DES CONSULS. B.N., N. acq. lat., n° 185, f° 122 r°-124 v°.
- f° 122 r°
- f° 122 r°
- f° 123 r°
- f° 123 v°
- f° 124 r°
- f° 124 v°
- ÉTABLISSEMENTS DU 26 JUIN 1348. Arch. mun. Millau, FF 43 I.
- DÉCLARATION DE BIENS PAR JOHAN MAYRUEYS (1452). Arch. mun. Millau, CC 243 II, 2 f°.
- f° 1 r°
- f° 1 v°
- f° 2 r°
- ESTIME DE JOHAN MAYRUEYS DANS LE COMPOIX DE 1452. Arch. mun. Millau CC 3 I, f° 75 r°-76 r°.
- f° 75 r°
- f° 75 v°
- f° 76 r°
