Du louis à l’assignat 1
p. 17-33
Texte intégral
1Depuis la réapparition de l’or dans le monnayage de l’Europe, au XIIIe siècle à Florence, c’est le florin qui a servi de modèle à toutes les pièces d’or émises par les divers souverains, à l’origine peut-être plus pour affirmer leur souveraineté que pour satisfaire à une nécessité économique. En France ce fut l’écu d’or. Toutes ces pièces d’or, frappées au marteau sur des flans de mince épaisseur, pesaient environ 3,5 g. En France le poids des pièces de monnaie était défini par rapport au poids de marc, soit 244,753 g. On disait qu’il y aurait tant de pièces taillées dans un marc pesant. Quant au titre du métal monétaire, ou aloi, il était évalué en carats pour l’or, l’or pur étant à 24 carats.
2Comme l’Europe ne disposait pas de ressources aurifères appréciables, son approvisionnement résultait alors du solde positif de sa balance commerciale avec le Proche-Orient, son principal pourvoyeur d’or.
3Après les troubles de la guerre de Cent Ans, Louis XI procéda à un assainissement monétaire en 1475, en ordonnant la taille de l’écu d’or, dit écu soleil, à 70 au marc et à 23 carats 1/8, soit 3,49 g, dont 3,36 d’or pur. En 1519 François Ier en porta la taille à 71½ au marc, à 22 carats ¾, soit 3,42 g, dont 3,24 d’or pur. En 1561 Charles IX porta la taille à 72 ½ au marc, mais à 23 carats, soit 3,37 g, dont 3,23 d’or pur.
4De 1561 à 1640, l’écu d’or soleil, tel que l’avait défini Charles IX, fut la principale pièce d’or de France : il correspondait, à peu de chose près, aux pièces d’or émises à la même époque par le roi d’Espagne et le roi d’Angleterre. Ainsi, malgré la diversité des souverainetés nationales, il y avait une relative uniformité dans le choix de l’étalon monétaire : disons que dans l’Europe du XVIe siècle, c’était une pièce d’or de 3,2 g/3,5 g environ, et généralement d’un aloi élevé (958 millièmes de fin).
5La définition de Charles IX, conservée sans changement pendant quatre-vingts ans, ne fut certainement pas adoptée ni maintenue sans un souci de prestige international : avec 3,23 g d’or pur, l’écu soleil du roi de France contenait un peu plus d’or que l’écu (escudo) du roi d’Espagne, émis depuis 1537 sous Charles Quint avec 3,1 g d’or pur seulement, ce qui était une manière de proclamer, à la face du monde, que le roi de France était supérieur au roi d’Espagne.
6Quant à la monnaie d’argent, l’Europe médiévale disposait pour sa frappe de mines importantes, principalement en Allemagne. Le rapport de valeur entre les deux métaux précieux était variable, selon le temps et le lieu, mais il ne dépassait pas le rapport traditionnel de l’Antiquité, de 1 à 12.
7En France au début du XVIe siècle, Louis XII opéra une réforme monétaire en créant, en 1513, une nouvelle pièce d’argent pesant 9,6 g, le teston, premier exemple en France d’une pièce de monnaie frappée à l’effigie du roi, à l’instar des pièces de la Rome impériale. Soixante ans plus tard, Henri III remplaça le teston en 1575, par une pièce plus lourde, le franc d’argent, pesant 14,18 g, mais deux ans plus tard, il le rétablit, sous le nom de quart d’écu d’argent, pesant 9,71 g.
8Restait enfin, au niveau inférieur de la circulation, les pièces de billon, monnaie divisionnaire, utilisée pour toutes les menues opérations de la vie quotidienne, et composée en principe d’un alliage de moitié d’argent et de moitié d’étain ou de cuivre.
9Telles étaient donc très schématiquement les structures de la circulation monétaire, lorsque entrèrent en jeu, au cours du XVIe siècle, des facteurs nouveaux, d’ordre technique, économique et politique.
10En ce qui concerne tout d’abord le progrès technique, la mécanisation transforma les procédés de fabrication des monnaies. Le procédé traditionnel de la frappe au marteau présentait le grave inconvénient de produire des pièces qui, pour la plupart, n’étaient pas parfaitement rondes, et dont les dessins et inscriptions n’avaient pas toujours un relief rigoureusement identique. Au milieu du XVIe siècle, un orfèvre d’Augsbourg inventa la frappe au balancier, grâce à une presse à vis de son invention, dont le principe s’apparentait à celui de la presse d’imprimerie. Henri II, ayant eu connaissance de cette invention en 1551 par son ambassadeur auprès de l’empereur, fit venir à Paris une machine de ce type, qu’il fit installer près du Louvre, dans la maison dite du Moulin, et il la confia à un habile mécanicien. Malgré l’opposition des maîtres monnayeurs, attachés à leur routinière frappe au marteau, Henri II créa la Monnaie du Moulin du Louvre, avec les mêmes attributions que les autres ateliers monétaires royaux. Cependant, après la mort accidentelle du roi en 1559, les adversaires de la mécanisation reprirent leurs menées et obtinrent en 1563 un arrêt de la Cour des monnaies, juridiction royale supérieure en ce domaine, qui interdisait le monnayage au balancier : le Moulin du Louvre ne pourrait plus fabriquer que des médailles, jetons, pièces de plaisir et piéforts, mais non des pièces de monnaie.
11En ce qui concerne les transformations économiques, la découverte de l’Amérique et l’exploitation de ses mines de métaux précieux du Mexique et du Pérou affectèrent profondément les structures économiques et l’équilibre des prix, en provoquant une forte hausse inflationniste à partir du milieu du XVIe siècle. Vers 1580-1600, l’Europe reçut en moyenne, via l’Espagne, 375 tonnes d’argent américain par an, alors qu’elle n’en produisait elle-même que 40 tonnes par an. Jusque vers 1620-1630, les importations d’argent américain restèrent au niveau de 250 à 300 tonnes par an, puis elles baissèrent entre 1630 et 1660, jusqu’à être alors réduites à 40 tonnes par an. Il en alla de même pour l’or : on évalue à 19 tonnes par an le volume moyen des importations d’or américain dans les dernières années du XVIe siècle, et à une demi-tonne seulement par an au milieu du XVIIe siècle. Puis, à partir de 1680, l’or du Brésil portugais afflua en Europe, et enfin l’exploitation des mines d’argent du Mexique et du Pérou reprit activement au milieu du XVIIIe siècle. Il résulta de tout cela un fort accroissement du stock de métaux précieux, mais aussi une altération du rapport de valeur relative de l’or et de l’argent. Sur l’ensemble de la période (car il y eut parfois de courtes périodes où le mouvement était inversé), le stock d’argent a comparativement augmenté davantage. Le rapport commercial a dépassé la limite du rapport traditionnel, qui était de 1 à 12 : à la fin du XVIIe siècle ce rapport dépassait 1 à 15, lorsque les arrivages d’or du Brésil vinrent raffermir la position de l’argent par rapport à l’or.
12Or, dépourvue de mines de métaux précieux de quelque importance, la France ne pouvait se procurer ceux-ci que par une balance des échanges favorable : l’abondance des pièces espagnoles d’or et d’argent circulant en France au début du XVIIe siècle laisse supposer que sa balance des paiements avec l’Espagne était largement bénéficiaire. Mais cette conséquence d’une heureuse situation économique pouvait porter ombrage aux orgueilleuses prétentions politiques du roi de France. En effet, depuis la fin du XVIe siècle, le roi d’Espagne, outre son escudo d’or de 3,38 g, faisait frapper un double escudo de 6,76 g et une grosse pièce d’argent de huit réaux de 25,56 g, auprès de laquelle le franc de 14,18 g et le quart d’écu français de 9,71 g faisaient maigre figure. Circulant en abondance en France, le double escudo y avait été dénommé pistole, de manière ironiquement péjorative, car les pièces espagnoles, tant d’or que d’argent, étaient à 916 millièmes de fin, alors que les pièces françaises étaient à 958 millièmes. Donc, deux écus de France étaient certes un peu moins lourds que le double escudo espagnol, mais ils contenaient plus d’or pur !
13Enfin, en ce qui concerne les difficultés politiques, les troubles consécutifs aux guerres de Religion eurent des répercussions fâcheuses sur la circulation de la petite monnaie : en dessous du billon plus ou moins saucé d’argent, on dut recourir à une « monnaie noire » de cuivre, composée de pièces appelées « doubles ». Or, des chefs ligueurs établirent, de leur propre autorité, des ateliers monétaires pour fabriquer des doubles destinés à la solde de leurs troupes. D’autre part, des souverains de principautés enclavées dans le royaume, ou limitrophes de celui-ci, invoquant le droit de battre monnaie attaché à leur souveraineté, se mirent également à frapper des doubles, qui imitaient ceux du roi de France, et ils les répandirent dans le royaume pour leur plus grand profit : ainsi, le pape à Avignon, le comte de Nassau dans sa principauté d’Orange, le duc d’Orléans à Trévoux dans sa principauté de Dombes, le duc de Sully dans sa principauté de Boisbelle-Henrichemont dans le Berry, le duc de Bouillon dans sa principauté de Sedan, les princes de Gonzague-Nevers dans leur principauté d’Arches-Charleville, le duc de Lorraine à Stenay, le comte de Loewenstein-Rochefort dans sa microscopique principauté de Cugnon près de Sedan. Enfin, la production de cuivre suédois augmenta considérablement au début du XVIIe siècle, et l’alliance franco-suédoise, conclue en 1631, en favorisa l’exportation en France. Bref, tout cela concourut à y gonfler la circulation de la mauvaise monnaie de cuivre : à la fin des années trente, tout le monde se plaignait du grave « désordre des monnaies ». De surcroît en 1635-1636, Louis XIII et Richelieu engagèrent la France dans la guerre ouverte avec l’Espagne et l’Empire. Les besoins financiers accrus par la guerre rendirent encore plus urgente la remise en ordre des monnaies. Et cela, en ayant toujours le double souci d’affirmer avec éclat l’excellence de la monnaie du roi de France par comparaison avec les monnaies des autres souverains, et d’imposer sa circulation exclusive à l’intérieur du royaume, pour le plus grand bien de ses sujets.
14Depuis 1632, la charge de surintendant des finances était exercée ensemble par deux conseillers d’État, Claude de Bullion et Claude Bouthillier. Bullion, qui mourut en charge le 22 décembre 1640, passe pour le promoteur de cette réforme, dont la pièce maîtresse fut le louis d’or de 1640, et Bouthillier la compléta en 1641, avec la création de l’écu d’argent. Mais ce système monétaire, défini en 1640-1641, et destiné à bénéficier d’une extraordinaire longévité, renforça une conception strictement métalliste de la monnaie dans l’esprit des Français : l’obsession métalliste du mercantilisme colbertiste se comprend d’autant mieux que la baisse sensible de la production des métaux précieux, au troisième quart du XVIIe siècle, contrecarrait la politique de croissance industrielle et de développement des échanges. Puis, à la fin du XVIIe siècle, les besoins financiers de l’État augmentèrent fortement, en relation avec la croissance des effectifs militaires et la poursuite quasi ininterrompue de la guerre. C’est pourquoi, pour pallier la carence de monnaie métallique et le gonflement de la dette publique, l’idée se répandit de recourir à une monnaie : fiduciaire de substitution, dont il restait à trouver la garantie, propre à assurer cette confiance qui en justifierait l’existence et la valeur. Or, si le gouvernement royal a remarquablement réussi au XVIIe siècle à créer et maintenir un système monétaire métallique de prestige, il a non moins remarquablement échoué au XVIIIe siècle dans la création et le maintien d’un système monétaire fiduciaire de nécessité. Et la Révolution français réitéra cet échec.
I. LE LOUIS D’OR OU LE SUCCÈS D’UNE MONNAIE MÉTALLIQUE DE PRESTIGE
15Pour éclairer la compréhension du développement qui va suivre, il convient de rappeler au préalable une différence de terminologie qui avait son importance sous l’Ancien Régime, où l’on distinguait l’édit de la déclaration : l’édit contenait une ou plusieurs dispositions nouvelles, tandis que la déclaration était une ordonnance généralement destinée à expliquer, interpréter ou modifier une disposition antérieure. L’édit n’était daté que du mois et de l’année, et il était scellé du grand sceau de cire verte sur lacs de soie verte et rouge. Moins solennelle, la déclaration était datée du jour, mois et année, et elle n’était scellée que du grand sceau de cire jaune, sur double queue de parchemin.
16Ces détails de diplomatique ne sont pas des subtilités oiseuses. Ils permettent en effet de situer une mesure dans l’ensemble de la politique royale : telle réforme était-elle présentée par le roi comme un changement, ou au contraire comme un simple aménagement ?
17À la lumière de ces précisions, on comprend mieux comment fut conçue et réalisée cette grande réforme monétaire, dont le louis d’or fut la pièce maîtresse, et qui s’est déroulée en trois étapes, entre 1640 et 1645.
A. Première étape : la création du louis d’or en 1640
18Bullion réalisa l’opération en tapinois. Une première déclaration, donnée à Saint-Germain-en-Laye le 24 décembre 16392, ordonna la fonte de toutes les espèces d’or et leur conversion en « écus, demi-écus d’or, du titre et poids portés par [les] ordonnances ». Rien n’était changé dans le système monétaire du royaume : la pièce d’or de France était toujours l’écu de Charles IX, de 3,37 g à 23 carats (958 millièmes). Une simple opération de refonte, pour faire disparaître les pièces usées ou rognées, relevait normalement de la catégorie de la déclaration. Cependant la déclaration du 24 décembre 1639 comportait ensuite une autre disposition, qui elle, constituait une innovation : en effet, elle ordonnait la réouverture de la Monnaie du Moulin du Louvre, dont le conducteur était alors le liégeois Jean Varin. Tout en rétablissant la frappe de la monnaie au Moulin du Louvre, la déclaration affectait de ne pas innover : elle précisait formellement que ce rétablissement laissait subsister la frappe au marteau dans les autres hôtels des monnaies. En réalité, il s’agissait de rendre opérationnel l’instrument technique de la réforme que l’on préparait discrètement, en veillant à ne pas alerter l’hostilité des monnayeurs traditionnels.
19Trois mois plus tard, la réforme fut ordonnée, mais de nouveau le roi usa d’une déclaration, donnée à Saint-Germain-en-Laye le 31 mars 16403, comme s’il s’agissait d’un simple aménagement technique de l’ancien système monétaire et d’une ampliation de la déclaration du 24 décembre 1639. Le roi commençait par expliquer qu’il avait été inspiré par le souci de la dignité de sa couronne et de son règne (c’est-à-dire, de son royaume), qui lui imposait l’obligation d’assurer la circulation d’une bonne monnaie de qualité. C’est pour cela, disait-il, qu’il avait ordonné le rétablissement de la Monnaie du Moulin du Louvre, car elle était apte à produire des pièces parfaitement rondes et nettes. Mais, ajoutait-il, il n’avait pas pour autant interdit la frappe au marteau, se bornant à ordonner que, dans les Hôtels des Monnaies frappant au marteau, « la rondeur et la netteté y fussent mieux observées que par le passé ».
20Pour faire croire qu’il ne s’agissait que de pourvoir à la qualité d’un système monétaire inchangé, le roi insistait : « Comme nous désirions singulièrement de laisser toutes nos monnaies au titre ancien de France, nous avons fait fondre en l’une et l’autre de nos Monnaies [c’est-à-dire, l’ancien Hôtel des Monnaies de Paris et la Monnaie du Moulin du Louvre] quantité d’espèces d’or légères, qui ont été converties en écus d’or, du titre et du poids portés par nos ordonnances. » En décembre 1639 et en mars 1640, Louis XIII proclame et répète que la pièce d’or de France est toujours l’écu d’or de Charles IX, de 3,37 g à 23 carats.
21Fort bien, mais en mars 1640, comme en décembre 1639, le roi enchaîne sur un « mais » qui introduit un second développement, tout différent, et qui contredit le premier : « Nous avons éprouvé, dit le roi, que les pistoles et autres espèces d’or étrangères étant de plus bas titre que nos écus d’or, il y aurait non seulement beaucoup de longueur à les affiner au titre de nos écus, mais en outre un notable déchet et des frais immenses. » Bon prince, le roi, déclarant ne pas vouloir surcharger ses sujets, poursuit : « Nous avons résolu de faire convertir les pistoles et les autres monnaies d’or légères, qui ont cours dans notre royaume, en d’autres pièces d’or de poids, du titre des pistoles d’Espagne, sous notre nom [louis], desquelles ayant fait faire diverses épreuves en notredite Monnaie au Moulin, nous en sommes demeurés très satisfaits, et avons estimé que le public en recevrait beaucoup de commodité. »
22Le roi ordonne donc la refonte des pistoles en nouvelles pièces d’or françaises, appelées louis, à 36 ¼ au marc (soit 6,75 g) au titre de 22 carats (soit 916 millièmes de fin), ce qui était adopter le poids et le titre de la pistole. A lire la déclaration du 31 mars 1640, cette mesure n’était qu’une disposition particulière, une dérogation exceptionnelle au système monétaire de la France, qui était formellement maintenu, avec son écu d’or de 3,37 g à 958 millièmes : « N’entendons, répétait le roi, par ladite fabrication des espèces nouvelles interrompre aucunement celle des écus d’or, au titre, poids et armes de France, qui sera continuée, tant dans notredite Monnaie au Moulin [du Louvre], qu’en nos Monnaies au marteau, le plus parfaitement qui se pourra, sans que l’on puisse convertir èsdites espèces de louis d’or, de nos écus et autres monnaies de France, ni même y employer d’autre or que celui qui proviendra de la fonte que nous ferons faire des monnaies étrangères. »
23Ainsi, à sa création, le louis fut présenté comme un instrument monétaire accessoire, strictement destiné à franciser des pièces espagnoles, pesant le poids de deux écus de France, mais contenant un peu moins d’or pur. C’était créer en fait une zone monétaire franco-espagnole, que l’on pourrait appeler la zone de la pistole et du louis. Or, cette pièce de circonstance, le louis4, connut un succès et une longévité qui en firent pour longtemps le symbole même de la monnaie de France. En effet, la fabrication des écus d’or, du modèle de Charles IX, formellement maintenue en 1640 comme monnayage principal, fut abandonnée dès 1656, et c’est le louis d’or qui resta jusqu’à la Révolution la pièce d’or étalon du système monétaire de la France.
24Comme toutes les pièces qui circulèrent avant la Révolution, le louis de 1640 ne portait aucune mention de valeur. C’était le roi qui fixait la valeur de chaque pièce en monnaie de compte, ce qui permettait, tout en gardant des pièces de bon aloi, de dévaluer la monnaie en augmentant la valeur des pièces en monnaie de compte. Ainsi le louis, taillé à sa création à 36 ¼ au marc, et pesant donc 6,75 g, valait 10 livres tournois. Il garda cette valeur pendant préside cinquante ans, puis, à partir de 1689, les difficultés financières de l’Etat causées par les guerres de la fin du règne de Louis XIV, imposèrent des dévaluations de la livre tournois, par augmentation de la valeur nominale des louis, sans que la pièce elle-même fût altérée. Et même, en mai 1709, au plus profond de la détresse, par un raidissement plein de superbe dans l’adversité, Louis XIV ordonna la refonte et le renforcement des louis, taillés désormais à 30 au marc, et pesant donc 8,16 g ! Il n’est peut-être pas inutile de rappeler ici que la pièce d’or du roi d’Angleterre, le sovereign, pesait 7,99 g et que le 9 décembre 1708, le duc de Marlborough avait emporté la capitulation de la citadelle de Lille, découvrant ainsi la frontière du Nord. Passons sur les éphémères variations du poids du louis entre 1716 et 17265, pour dire qu’en 1726 fut rétablie la définition de 1709, et que ce louis d’or, valant 24 livres, demeura inchangé en poids et en valeur pendant soixante ans. En effet, dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, la forte reprise de la production d’argent de l’Amérique espagnole modifia le rapport de valeur des métaux précieux, au détriment de l’argent. Pour enrayer la fuite de l’or hors de France, Louis XVI procéda en 1785 à un nécessaire ajustement monétaire en affaiblissant légèrement le poids des louis, qui seraient à 32 au marc, et pèseraient donc 7,65 g, mais valant toujours 24 livres. Le rapport légal de l’or à l’argent passait ainsi de 1 pour 14,49 à 1 pour 15,36. Cela donnait exactement 292 mg d’or pur pour une livre tournois. Par-delà la parenthèse révolutionnaire, le franc de germinal an XI vaudra exactement 290 mg d’or fin, et donc la pièce française de vingt francs, pesant 6,45 g à 900 millièmes, baptisée par la suite napoléon, ne fut finalement que la résurrection du louis, preuve de l’attachement des Français à ce symbole monétaire.
25Terminons sur le louis en évoquant une autre particularité : ce fut en France la première pièce d’or qui eût porté au droit l’effigie, le portrait du roi, gravé par Varin, et qui est considéré comme un des plus beaux chefs-d’œuvre de la numismatique. De 1640 à 1718, Louis XIII, Louis XIV et Louis XV enfant furent gravés le visage tourné vers la droite ; après 1718, Louis XV, puis Louis XVI furent gravés le visage tourné vers la gauche. J’avoue n’avoir pas recherché s’il fallait voir dans ce détail un symbole quelconque... Sur le louis de 1640, Louis XIII, tête nue, porte simplement une couronne de laurier dans les cheveux, double allusion évidente à l’empereur romain et au général victorieux, et allusion probable à l’empereur germanique et au roi d’Espagne, héritiers de Charles Quint, avec lesquels Louis XIII vient de reprendre la guerre en 1635-1636.
B. Deuxième étape : la création de l’écu d’argent en 1641
26La création du louis d’or en mars 1640 appelait logiquement une réforme complémentaire, celle du monnayage d’argent, car les pièces d’argent espagnoles de huit réaux circulaient également en grande quantité en France. Or, de l’aveu même du roi6, de mars 1640 à septembre 1641, la Monnaie du Moulin du Louvre avait fabriqué pour quarante millions de livres, en louis d’or, et cela, disait le roi, « avait tellement occupé tous les ouvriers capables de cet ouvrage, qu’il avait été impossible jusqu’à présent de les employer à la fabrication des pièces d’argent ».
27Par l’édit de Péronne de septembre 1641, Louis XIII opéra enfin la réforme complémentaire : il interdit la fabrication des francs, demi-francs et quarts de franc d’argent, ce qu’imposait la forme de l’édit puisque le franc d’argent était supprimé. Simultanément il ordonna la fabrication par la Monnaie du Moulin du Louvre de pièces nouvelles de 60, 30, 15 et 5 sols, toutes à 916 millièmes de fin7, et pour la pièce de 60 sols au poids de 27,2 g, les autres à proportion. Cette pièce française de 60 sols en argent, que le public appela écu blanc ou louis d’argent, était la copie un peu renforcée de la pièce espagnole de huit réaux. Comme le louis d’or valait alors dix livres, et que la valeur de l’écu blanc fut fixée à trois livres, il en résulta une nouvelle définition du rapport légal, porté à 1 pour 13 ½, ce qui aligna la France à peu près au niveau de l’Espagne et de l’Angleterre. Lors de la stabilisation de 1726, le rapport fut fixé à 1 pour 14,49, et la réforme de 1785 le porta à 1 pour 15,36. En adoptant 1 pour 15 ½, la loi de germinal an XI ne fit qu’arrondir le chiffre de 1785.
28La déclaration de Saint-Germain de 1640 et l’édit de Péronne de 1641 furent à leur tour complétés dès 1645 par un arrêt du Conseil qui prescrivit l’installation et l’emploi exclusif du monnayage au balancier dans tous les hôtels des monnaies du royaume. La création du louis d’or et de l’écu d’argent fut donc étroitement associée au succès de la mécanisation du monnayage, et cette mécanisation permit d’apporter un dernier perfectionnement à la fabrication des pièces : en 1685, l’ingénieur Castaing mit au point un procédé mécanique qui permettait d’imprimer une devise sur la tranche des pièces épaisses (comme l’écu blanc), ou une cannelure pour les pièces moins épaisses (comme le louis d’or). Finalement, au XVIIIe siècle, les pièces d’or et d’argent de France étaient techniquement parfaites, esthétiquement belles et qualitativement excellentes. On comprend dès lors que leur usage pendant cent ans ait laissé dans l’esprit des Français une nostalgie si vivace que Bonaparte estima opportun de les rétablir, ce qu’il fit avec la pièce d’or de 20 francs, de 6,45 g à 900 millièmes, et la pièce d’argent de 5 francs, de 25 g à 900 millièmes.
C. Troisième étape : la marginalisation des doubles de cuivre
29Pour résorber l’inflation des doubles, qui servaient d’instrument dans les échanges de la vie quotidienne, le roi mena également une politique tenace d’assainissement à partir de 1640 : en 1645, il limita le pouvoir libératoire des doubles à un douzième seulement, dans les paiements supérieurs à 50 livres. En outre il étendit le contrôle des hôtels des monnaies à la fabrication des doubles, pour laquelle jusqu’alors le roi s’en remettait à des entrepreneurs privés, travaillant sous contrat et sans contrôle efficace. Enfin le roi parvint à faire cesser les frappes monétaires des principautés enclavées ou limitrophes, soit par annexion temporaire ou définitive, soit par déchéance du privilège, soit par le décès du titulaire.
30Au milieu du XVIIIe siècle, la qualité du système monétaire métallique n’était plus remise en cause. Les Français étaient satisfaits d’avoir une belle et bonne monnaie. Cependant le succès de cette politique monétaire dépassa son but : elle attacha les Français à une conception strictement métalliste de la monnaie, tandis que les maladresses commises alors dans le recours à une monnaie non métallique imprimèrent durablement dans leur esprit une méfiance vivace à l’égard de la monnaie de papier.
II. L’ASSIGNAT OU L’ÉCHEC D’UNE MONNAIE FIDUCIAIRE DE NÉCESSITÉ
31Du début de la guerre de la ligue d’Augsbourg en 1689 jusqu’à la fin de la guerre de succession d’Espagne en 1713-1714, la France de Louis XIV fut pendant près de vingt-cinq ans en guerre contre l’Europe coalisée, ce qui créa d’énormes besoins financiers au début du XVIIIe siècle. Le même phénomène se reproduisit dans la seconde moitié du siècle, depuis la guerre de Sept Ans, commencée en 1756, jusqu’à la pacification consulaire de 1801-1802. Dans les deux cas, l’endettement ou l’impécuniosité de l’État amenèrent celui-ci à recourir à une monnaie de substitution, malsaine dans son principe et catastrophique dans ses résultats.
A. Première expérience malheureuse : le Système de Law
32Confrontée aux mêmes difficultés financières que la France, sa rivale, l’Angleterre de Guillaume d’Orange trouva en 1694 une solution ingénieuse, en réussissant alors à convertir le capital d’un emprunt d’État, en capital d’une société de banque qui financerait un lucratif crédit d’escompte par une émission de monnaie fiduciaire. En effet, le roi d’Angleterre obtint en 1694 du Parlement l’autorisation de lancer un emprunt de 1 million ½ de livres sterling, dont 1 200 000 formeraient le capital d’une banque, appelée Banque d’Angleterre, et 300 000 seraient placées en rentes viagères à divers taux : les souscripteurs des 1 200 000 livres, empruntées par le roi, recevraient en échange une charte d’incorporation, constitutive de cette société de banque, et le roi affecterait une somme annuelle de 100 000 livres sterling au service de l’intérêt de cet emprunt. Ces 100 000 livres annuelles d’intérêt serviraient de capital de roulement à la banque. La Banque d’Angleterre, destinée à se livrer aux opérations de crédit de son époque, ne tarda pas à développer une pratique encore peu répandue, celle de l’escompte des lettres de change, en finançant celui-ci par des billets convertibles émis en quantité supérieure à l’encaisse métallique de la banque. Greffée sur l’encaisse métallique, la monnaie de papier augmentait la masse monétaire en circulation, à proportion des besoins de l’activité économique, et non à proportion de l’endettement de l’État. Ainsi la création de la Banque d’Angleterre fut une habile conversion d’un groupe de créanciers de l’État en actionnaires d’une banque de dépôt, de virement, d’escompte et d’émission : les stériles rentiers de l’Etat se transformaient en agents actifs de la prospérité économique.
33L’opération fut à l’origine un expédient temporaire né des nécessités de la guerre : le capital de l’emprunt devait être remboursé à partir de 1705. Or la Banque d’Angleterre survécut. Ayant prouvé son efficacité et son utilité, son privilège fut prorogé, et le prêt à l’État augmenté, sans compter les nombreux services rendus par la Banque au Trésor : transferts de fonds, souscriptions des bons du Trésor (exchequer bills dès 1696), escompte des rescriptions tirées sur le Trésor. La solidité de l’institution facilita la diffusion du billet de banque en Angleterre au XVIIIe siècle, et rendit possible l’instauration du cours forcé entre 1797 et 1816.
34Deux observations doivent cependant être formulées à propos du succès de cette opération. D’une part, le montant de la dette ainsi convertie en 1694 était relativement modeste : 1 200 000 livres sterling, soit à l’époque 15 à 20 millions de livres tournois. D’autre part, les opérations financées par l’émission des billets de banque étaient des opérations de crédit à court terme (escompte à trois mois), et par conséquent rapidement productives d’un intérêt rémunérateur pour le capital investi. C’est justement parce que ces deux conditions ne furent pas réunies, que l’expérience similaire, tentée en France, sous la Régence à partir de 1716, par l’écossais John Law, échoua à grand fracas en 1720.
35En France, à la mort de Louis XIV, la dette constituée en rentes perpétuelles et en offices s’élevait à plus de deux milliards de livres en capital, plus environ 600 millions de billets d’État, promesses de payer en numéraire émises à partir de 1701 par l’État impécunieux, et portant intérêt. La dette à convertir en France en 1715 était donc plus de cent fois supérieure à la dette dont la conversion avait donné naissance à la Banque d’Angleterre en 1694. Pour reprendre l’image de la fable, la France était le bœuf, et pour une fois c’était l’Angleterre qui était la grenouille, une grenouille qui d’ailleurs avait su raison garder en 1694 !
36D’autre part, dans le fameux Système de Law, le capital de la dette a été converti en 1719 en actions de la Compagnie des Indes, entreprise de commerce colonial et de colonisation, principalement destinée à mettre en valeur le Mississipi (le tiers des États-Unis actuels). Il s’agissait donc d’opérations à très long terme, exigeant l’investissement et l’immobilisation de capitaux énormes, de rentabilité très aléatoire, et de toute manière fort lointaine. D’où la bulle spéculative sur les actions qui n’a duré que quelques semaines en 1719 : avec les billets émis par la Banque royale, le roi a remboursé le capital des rentes et des offices, et simultanément la Compagnie des Indes a multiplié les augmentations de capital, offrant ses actions aux porteurs de billets. Quand les plus habiles ont commencé à revendre leurs actions pour profiter de la hausse spéculative, artificielle et éphémère, ils ont déclenché la panique et la baisse rapide des cours. Pour sauver son Système, Law réunit la Banque royale à la Compagnie des Indes : la Banque, transformée en annexe de la Compagnie, dut émettre les billets avec lesquels la Compagnie rachetait ses propres actions, afin d’enrayer la baisse des cours. Mais la Banque fut rapidement dans l’impossibilité de rembourser en numéraire la masse des billets qu’elle avait émise. Elle suspendit ses paiements en juillet 1720, provoquant l’effondrement du Système. Les porteurs de billets et d’actions furent soumis aux procédures arbitraires et vexatoires du visa, au terme duquel ils furent partiellement remboursés en rentes perpétuelles à taux très faible. Cet échec imprima pour longtemps dans l’esprit des Français une méfiance irrationnelle à l’égard du billet de banque.
B. Deuxième expérience malheureuse : l’assignat
37Les guerres de Louis XV et de Louis XVI répétèrent les mêmes conséquences que celles de Louis XIV, avec l’accumulation d’une lourde dette composée surtout de rentes perpétuelles, de rentes viagères à des taux trop élevés, et d’offices : les arrérages des unes et les gages des autres finissaient par absorber une part écrasante des ressources de l’État. A la Noël 1786, le contrôleur général des finances Calonne révéla à Louis XVI la situation désespérée des finances. Pour y remédier, Louis XVI réunit d’abord les notables en février 1787, puis les États généraux en mai 1789. Or, malgré le refus de toute concession de la part des notables au début de 1787, le régime parvint à survivre encore deux ans, en grande partie grâce au soutien que lui apporta la Caisse d’escompte, dont Turgot avait autorisé la création à Paris en 1776, peu avant son renvoi. C’était en réalité une banque de dépôt, de virement, d’escompte et d’émission, du type de la Banque d’Angleterre, mais sa création ne devait rien aux embarras financiers de l’État. Cette société par actions était destinée à financer le crédit commercial à court terme, au moyen de billets remboursables à vue. En raison du mauvais souvenir laissé par le Système de Law un demi-siècle plus tôt, les fondateurs de la Caisse d’escompte évitèrent soigneusement de l’appeler « banque ». De même, si les dépôts des clients et le service de l’escompte étaient formellement mentionnés dans ses statuts, en revanche les billets ne l’étaient pas : pour l’émission des billets, elle procéda donc en douceur, avec une sage lenteur. De la sorte, elle augmenta la circulation monétaire sur la place de Paris au cours des années 1780, mais cette monnaie fiduciaire n’était utilisée que dans les milieux d’affaires : ses billets étaient des coupures de très grande valeur, la plus petite coupure était de 200 livres.
38C’est cette Caisse d’escompte qui avança au gouvernement royal les fonds nécessaires pour survivre jusqu’à ce que les États généraux résolussent le problème au fond. Devant les États généraux, le ministre des Finances de Louis XVI, le banquier Jacques Necker, qui était un gros actionnaire de la Caisse d’escompte, présenta un plan d’assainissement financier qui reposait sur le recours temporaire aux services de la Caisse d’escompte, en attendant que les réformes fiscales que réaliseraient les États généraux, permissent d’amortir la dette passée et de satisfaire aux dépenses futures. Techniquement, le plan de Necker aurait été viable, à la condition expresse que les députés eussent la volonté d’assainir la situation financière rapidement et efficacement. Or tel n’était pas le cas, par le calcul machiavélique que nombre d’entre eux faisaient : ils craignaient en effet qu’en résolvant trop vite les difficultés financières, ils n’offrissent au roi la possibilité de se débarrasser d’eux, et de reprendre un pouvoir que l’Assemblée était bien décidée à exercer désormais seule, à la place du roi, celui-ci étant relégué dans le rôle de premier fonctionnaire « exécutif » de la nation ! Les députés n’étaient donc pas pressés, mais surtout soucieux de garder jalousement les clés de toute solution du problème financier. C’est bien pourquoi ils étaient hostiles à la Caisse d’escompte, coupable à leurs yeux d’avoir retardé la Révolution en soutenant de ses prêts le gouvernement royal aux abois dès 1787.
39L’Assemblée rejeta donc le plan de Necker, et s’engagea dans la voie ouverte par Talleyrand, qui proposa la confiscation générale des biens du clergé, évalués à plusieurs milliards, pour rembourser la dette avec le produit de leur vente. Comme il n’était pas possible de vendre rapidement une telle masse de biens, il fut décidé que, sous le contrôle de l’Assemblée (et non du roi), seraient émis des titres assignés sur le produit des ventes futures des biens confisqués, d’où le nom d’assignat. À l’origine, l’assignat, qui portait intérêt, n’était qu’une mobilisation temporaire d’un énorme capital immobilier : les créanciers de l’État seraient remboursés en assignats, avec lesquels ils pourraient acquérir des biens nationaux (les biens confisqués), et au fur et mesure de ces paiements en assignats, ces derniers seraient détruits.
40En réalité, il en alla tout différemment. Comme l’Assemblée avait proclamé que les anciens impôts seraient supprimés, les contribuables en conclurent qu’ils n’avaient plus à les payer ; mais comme le nouveau système fiscal adopté tardivement par l’Assemblée ne commença à fonctionner que très lentement, il en résulta que, pendant plusieurs années, de 1790 à 1796, les dépenses courantes de l’Etat furent en grande partie couvertes par des émissions répétées d’assignats, transformés en papier-monnaie, et privés, par la vente ininterrompue des biens nationaux, du gage sur lequel ils étaient « assignés ». Au terme d’une forte inflation, il en circulait pour 45 milliards en 1796, ne valant plus alors que 1 % de leur valeur nominale ! Le Directoire essaya en vain de les remplacer par un autre papier-monnaie du même genre, les mandats territoriaux, qui connurent le même sort en quelques mois, et qui furent à leur tour démonétisés en 1797.
41L’assignat, avec toutes les conséquences sociales d’une inflation rapide, raviva la méfiance des Français pour la monnaie de papier, généralement confondue avec le papier-monnaie, mais les milieux d’affaires, qui, eux, faisaient la distinction, gardaient la nostalgie des billets de la Caisse d’escompte, supprimée en 1793. Après brumaire an VIII, Bonaparte autorisa en 1800 la création d’une nouvelle Caisse d’escompte, ce fut la Banque de France. Finalement, les trois principaux instruments monétaires de la France du XIXe siècle, jusqu’à la réforme de Poincaré en 1928, c’est-à-dire le napoléon de 20 francs-or, la pièce de 5 francs-argent et le billet de la Banque de France, perpétuèrent au-delà de la Révolution, le souvenir d’une bonne gestion monétaire, symbolisée par le louis d’or, l’écu d’argent et le billet de la Caisse d’escompte. Contredisant un mot historique malheureux, je serai donc tenté de dire en conclusion que, dans ce domaine, « les Français ont eu la mémoire longue ».
Notes de bas de page
1 Conférence du 21 novembre 2001.
2 Arch. nat., Zlb 82, f° 210r°-212r°.
3 Arch, nat., AD + 262, pièce n0 8, et Z1 b 82, f° 238°-252v°
4 La déclaration du 31 mars 1640 donna trois mois aux porteurs de pistoles pour les porter aux hôtels des monnaies et les échanger contre des louis. Divers arrêts du conseil et déclarations prorogèrent plusieurs fois ce délai jusqu’au 31 décembre 1642. Déclaration du 29 mai 1640, prorogeant le délai jusqu’au 30 septembre 1640, et déclaration du 27 septembre 1640, prorogeant le délai jusqu’au 31 décembre 1640 : Arch. nat., Zlb 82, P 309v°- 312v°. Arrêt du conseil du 31 décembre 1640, prorogeant le délai jusqu’au 31 mars 1641, et arrêt du conseil du 23 mars 1641, prorogeant le délai jusqu’au 30 septembre 1641 : Arch. nat., AD +264. Arrêt du conseil du 7 août 1641, confirmant l’arrêt précédent du 23 mars 1641, et portant qu’il n’y aurait plus de prorogation du délai : Arch. nat., AD +266, pièce n° 25. Arrêt du conseil du 29 mars 1642, prorogeant encore le délai jusqu’au 31 décembre 1642 : Arch. nat., AD + 270. D’autre part, pour inciter les porteurs de pistoles à rapporter celles-ci, le roi avait accordé à l’origine la franchise de l’impôt qui était perçu sur la frappe des monnaies (le droit de seigneuriage), et il avait pris à son compte les frais de fabrication. L’arrêt du conseil précité du 31 décembre 1640 mit dorénavant les frais de fabrication à la charge des détenteurs de pièces à échanger. En revanche, le même arrêt, en vue de faciliter la conversion en province, ordonna l’établissement d’un bureau dans chacune des villes de Lyon, Bordeaux, Toulouse et Rennes, auquel serait envoyée, aux frais du roi, une quantité suffisante de louis pour l’échange des pièces.
5 Date
Taille au marc
Poids (en g)
Appellation 1640 36 ¼
6,75
1709
30
8,16
louis au soleil 1716
40
6,12
louis de Noailles 1718
25
9,79
louis de Malte 1723 37 ½
6,53
louis mirliton 1726
30
8,16
louis aux lunettes 1785
32
7,65
louis aux écus
6 Arch. nat., Zlb 83, f° 92r°-95v°.
7 L’édit de Péronne porte formellement « au titre de onze deniers de fin ». Le titre des monnaies d’argent étant évalué en deniers, l’argent pur était à 12 deniers. Donc 11 deniers correspondent à 916 millièmes. Pourtant le Manuel de numismatique française de A. Blanchet et A. Dieudonné, t. II, 1916, p. 344, donne 12 deniers pour l’écu blanc de 1641.
Auteur
Docteur en droit, agrégé des facultés de droit et des sciences économiques, Guy Antonetti est professeur émérite à l’Université de Paris II et ancien directeur de l’École pratique des hautes études (IVe section).
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