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Monnaie, fiscalité et finances au temps de Philippe le Bel

 | 
Philippe Contamine
, 
Jean Kerhervé
, 
Albert Rigaudière

Troisième partie. Fiscalité

Monnaie, frontière et impôt : le duc et le roi en Bourgogne à la fin du XIIIe siècle

Henri Dubois

Texte intégral

Introduction

1Le royaume des rois de France Philippe III et Philippe IV (1270-1314) n’était pas unifié. L’autorité royale ne s’exerçait effectivement que dans une partie du territoire. Il subsistait des principautés, dont les plus puissantes étaient la Flandre, la Bretagne, la Guyenne et la Bourgogne. Elles avaient toutes leur monnaie. La Bourgogne occupait une position à plusieurs égards particulière. En premier lieu, de par sa situation géographique, la Bourgogne contrôlait un segment important de la frontière entre le royaume et l’Empire, et ce segment comportait le passage de plusieurs grands itinéraires du commerce international, entre l’Italie ou Marseille d’une part, et les foires de Champagne, toujours actives à cette époque, et la Flandre, d’autre part. En second lieu, il existait une réelle intimité familiale entre la branche aînée – royale – de la maison capétienne, et la branche cadette régnant en Bourgogne. Le duc Robert II (1272- 1306) était l’époux d’une fille de saint Louis et donc le beau-frère de Philippe III et l’oncle de Philippe IV. Il fut le beau-père de Louis X et de Philippe VI de Valois. Il était aussi l’oncle de la reine Marie de Brabant. Son second successeur, son fils Eudes IV (1315-1349), fut gendre de Philippe V, beau-frère de Philippe VI de Valois et, par conséquent, oncle du roi Jean. Cette proximité entre les deux branches pouvait avoir des effets à double sens. D’une part, les ducs pouvaient espérer obtenir du roi des avantages, notamment financiers, plus importants que les autres barons. Mais, d’autre part, il leur était plus difficile qu’à d’autres grands vassaux de se soustraire à l’obligation de servir le roi.

  • 1 Journaux du Trésor de Philippe IV le Bel, Jules Viard (éd.), Paris, 1940, passim.

2C’est ainsi que Robert II a dû rejoindre le roi Philippe III au concile de Lyon de 1274, qu’il a été convoqué en 1276 à l’ost de Castille, qu’il a participé en 1285 à la phase terminale de l’ost d’Aragon, qu’il a fait diverses missions en Languedoc, qu’il a été chargé par le roi Philippe IV d’administrer la Comté après 1295, et qu’il a dû y diriger des opérations militaires en 1295-1301, qu’il est allé à Rome pour le roi en 1298 et qu’il a fait campagne en Flandre en 1297, en 1302, et en 1304. La question ne se pose même pas de savoir comment le duc a pu faire face aux besoins financiers résultant de ces activités : il fut partiellement subventionné par le roi, aide dont la trace se trouve dans les journaux du trésor de Philippe IV1.

  • 2 Peter Spufford, Money and its use in medieval Europe, Cambridge, 1988, p. 291-295.
  • 3 Henri Dubois, Les foires de Chalon et le commerce dans la vallée de la Saône à la fin du Moyen Âge (...)

3Enfin, comme les autres barons, les ducs de Bourgogne avaient un monnayage et n’entendaient pas y renoncer. C’était le cas de Robert II qui, au début de son règne, possédait encore un réel pouvoir sur la monnaie, attribut et symbole de sa baronnie. La Bourgogne était naturellement imbriquée dans l’ensemble de la situation monétaire du moment. Cette dernière était caractérisée premièrement par un besoin croissant de numéraire pour faire face aux besoins d’un commerce international et d’une vie économique en pleine expansion, donc par une pression accrue sur le marché de l’argent-métal, augmentée encore par la frappe de grosses pièces d’argent, tel le gros tournois du roi depuis 1266. Deuxièmement, elle était caractérisée par un certain retour, depuis 1252 en Italie, à la frappe et à l’usage de pièces d’or et troisièmement par la tendance, irrépressible sur le long terme, à la dépréciation des monnaies de compte par rapport à la pièce d’or, le florin de Florence. Peter Spufford en a donné le tableau2. Cette dépréciation peut être attribuée au besoin croissant de numéraire, mais aussi à la politique fiscale des princes à la recherche de profits sur le seigneuriage (ou bénéfice de la création monétaire). La région bourguignonne échappait d’autant moins à ce contexte monétaire qu’elle se situait entre les foires de Champagne, pourvoyeuses d’argent sous forme de deniers provinois, et l’Italie, pourvoyeuse d’or en poudre ou en florins, et qu’elle-même était en train de développer une active participation au commerce international avec l’essor des foires de Chalon-sur-Saône (création de la foire froide vers 1280) et le début de l’exportation de ses laines en direction de la Lombardie3. La Bourgogne est donc un bon observatoire pour l’examen des problèmes monétaires et fiscaux du moment, en liaison avec la politique souverainiste des Capétiens.

I. La monnaie en Bourgogne au temps du duc Robert II

A. La situation monétaire vers 1272

4Une vue sur la circulation monétaire à un moment donné nous est en apparence fournie par les énoncés de transactions exprimées en telle ou telle monnaie. Mais en apparence seulement, car ces indications ne nous renseignent pas, sauf précision explicite, sur les espèces effectivement versées et, notamment, des énonciations en une monnaie comme le tournois peuvent, selon l’état des changes, correspondre à d’autres espèces réelles, de valeur équivalente, comme le provinois de Champagne ou l’estevenant de Besançon.

  • 4 H. Dubois, Les foires de Chalon..., op. cit., p. 16.

5Le XIIIe siècle avait connu, dans la région bourguignonne, la coexistence de plusieurs monnaies, mais aussi l’effacement de diverses monnaies locales au profit du denier ducal de Dijon, le « digenois ». Tout indique, depuis la fin du XIIe siècle, une forte instabilité de ce digenois. Déjà, en 1185-1187, le duc Hugues III avait dû promettre de stabiliser sa monnaie, sur intervention du clergé (l’évêque de Langres est cité) et à la demande des bourgeois de Dijon. Au milieu du XIIIe siècle (vers 1247-1264), l’instabilité de la monnaie digenoise est toujours patente, et d’ailleurs notoire, comme le montre un acte de 1248 comportant une remarquable clause d’indexation4.

  • 5 Ibid., p. 17-18.

6C’est probablement cette instabilité, en même temps que l’essor des rapports commerciaux et donc des transactions avec Lyon et la région Rhône-Alpes, qui explique l’irruption et le succès en Bourgogne de la monnaie de Vienne et de Lyon, le denier viennois. La progression du viennois est visible à la fois dans la circulation des espèces et dans les comptes. Cette progression a bien commencé par le sud, comme le montrent les comptes des décimes ecclésiastiques des années 1247-1249. À Dijon, de 1263 à 1271 inclus, la quasi-totalité des transactions est libellée en viennois. A Chalon-sur-Saône, à partir de 1264, le digenois cesse à peu près complètement d’être mentionné pour les transactions. Il y a deux explications possibles à cela : ou bien il n’y a pas eu de frappe de monnaie digenoise pendant cette période – ce qui est loin d’être avéré –, ou bien un nouveau denier de Dijon a été frappé dans un rapport simple avec le viennois (18 d. digenois pour un sol viennois, soit 1 d. digenois =2/3 de denier viennois). Les pièces du système viennois, et cela a pu favoriser leur pénétration, étaient relativement grosses et lourdes : la plus lourde était le « fort » vieux de Lyon, courant pour 1 d. ob. viennois, soit 2 digenois 1/4 et ce jusqu’en 1274 où un « double fort » nouveau de Lyon valut 6 d., digenois5.

B. Sous Robert II (1272-1306) : les difficultés du digenois

  • 6 Henri Jassemin, Un document financier du XIIIe siècle : le Mémorial de Robert II, duc de Bourgogne (...)
  • 7 « En tant qu’il avait eu à faire recette ou dépense pour le duc », ibid., p. VI.
  • 8 Ibid., p. 23-25, 46-47, 108-111.
  • 9 Ibid., p. XXV.

7Avec le règne de ce prince, nous disposons d’un document exceptionnel, le « Mémorial » du duc Robert, qui est une réunion complexe de documents financiers divers, surtout des arrêts de comptes, rassemblés entre 1273 et 12826. Tenu par le clerc Raoul de Beaune, chapelain du duc Robert, il juxtapose en effet des « arrêts » des officiers de recette, des fragments de sa propre comptabilité des recettes et dépenses faits pour le duc « en tant qu’il avait eu à faire recette ou dépense pour le duc », qui sont principalement les prêts consentis par lui-même à son maître et des relevés des revenus du prince, versés par châtelains et baillis7, et les recettes diverses, dont les fermes des prévôtés, attribuées pour recouvrement à des hommes d’affaires capables d’assurer l’avance de ces revenus et que le registre nous permet de connaître. Parmi ces recettes diverses figurent celles tirées de l’atelier monétaire de Dijon. Les comptes concernant la monnaie sont ceux d’Alard le Changeur de Dijon et de sa femme, de cette dernière et Guillaume de Tours, et de Pierre Vidal8. Il est par ailleurs intéressant que l’éditeur du document, H. Jassemin, ait pu avancer, pour le total annuel des rentrées dans les caisses du duc Robert, la somme de 35 000 à 40 000 livres tournois, car c’est un revenu très faible, qui donne à penser que le « Mémorial » n’est pas complet9.

8Or de décembre 1272 à novembre 1275, à Dijon, on a recommencé à compter en digenois, et non plus en viennois, ce qui doit correspondre à des mesures prises par Robert II aussitôt après son avènement : peut-être une interdiction de compter en viennois, assortie de la frappe de meilleures pièces du système digenois ? La frappe de deniers digenois, symbole de la baronnie ducale, a continué après 1275 et jusque vers 1325, mais non sans connaître diverses péripéties.

  • 10 Ibid., p. 5, 1-7, 7-8.
  • 11 Ibid., p. 42-43.

9Dès lors, le digenois continue à être frappé, mais perd peu à peu sa place de monnaie dominante. On le voit dans le compte de l’exécution du testament du duc Hugues IV, établi à Beaune en 1275, trois ans après le décès de ce prince, et qui ne comptabilise que des tournois et des viennois. Il y a d’abord une comptabilité en tournois, comportant de grosses sommes de dépense, allant jusqu’à 6 000 l. et totalisant plus de 14 000 1., et une comptabilité en viennois, portant sur des sommes plus modestes et un total de seulement 1 1101. 10 s.10 Un peu plus tardif, car datant des années 1278-1279, le compte de l’émolument du sceau en Bourgogne montre également des recettes en tournois et en viennois, avec une intéressante répartition géographique, le tournois dominant au nord et au nord-ouest du duché, et à la foire de Chalon, le viennois étant plus présent dans la vallée de la Saône et jusqu’à Dijon. À Dijon, les paiements dans les deux espèces étaient à peu près à égalité. Chose remarquable, il n’y a pas de mention de digenois11. On s’achemine donc vers une situation à deux monnaies dominantes, dont le rapport était assez simple et stable : 15 deniers viennois pour un sol tournois. La pièce, véhicule du compte en tournois, peut bien être, dès ce temps, le gros tournois du roi. D’ailleurs, dans le compte du testament précité se trouve la très intéressante mention d’une dépense faite à Beaune par le clerc de l’exécution, les 18-20 décembre 1274, « 20 Ib. in solidis turonensium, expensa florinorum computata » : nous apprenons du même coup, et la présence de gros tournois, et celle de florins, avec change entre les deux espèces. L’année suivante, le florin est implicitement mentionné à Chalon-sur-Saône.

  • 12 Ibid., ?. 49-50, 60-61.

10La monnaie des comptes rassemblés dans le « Mémorial » de Robert II entre 1273 et 1282 porte par ailleurs témoignage de la circulation réelle des espèces. Si les comptables, notamment le principal, Obertino Braciaforte, ramènent volontiers leurs recettes et dépenses à la monnaie de tournois, les autres monnaies sont bien présentes, même le digenois. Par exemple, dans le compte de ce « Brachefort » de 1277, la dette du duc est exprimée en tournois, digenois petits et viennois et la recette (crédit du duc) en tournois et en viennois. Le compte récapitulatif de l’Hôtel en date du 3 janvier 1282 fait apparaître à la recette des tournois, des digenois petits, des « viennois et digenois », des digenois forts valant parisis12. Il y a donc, à cette époque, au moins deux pièces du système digenois.

  • 13 Ibid., p. 46.

11Le tournois et le viennois apparaissent donc comme les monnaies privilégiées pour exprimer de grosses sommes. Mais la monnaie digenoise coexiste avec elles. Elle s’efforce d’établir et de conserver des rapports simples avec les deux autres : on s’est évertué à avoir des pièces valant un denier viennois, d’autres valant 2/3 de viennois. Mais le digenois est affecté d’un processus de dépréciation et d’affaiblissement constant des espèces dû à l’exploitation par le prince de son droit de seigneuriage, à la raréfaction du métal et à la concurrence d’autres ateliers. L’activité hallucinante de l’atelier dijonnais de 1276 à 1279 est attestée par les comptes repris au « Mémorial ». Le manque de métal est attesté en 1276, les monnayers ne pouvant exécuter leur bail. Ils sont dédommagés pour le seigneuriage qu’ils avaient payé par anticipation13. L’intensité de la frappe aussi, puisque, par exemple, entre le 25 mai et le 9 septembre 1276, l’atelier a frappé plus de cinq millions de pièces de digenois « simples ». En ce qui concerne la monnaie digenoise, les années 1277-1279 ont donc été des années d’instabilité et de confusion.

12Ce processus a connu une fin provisoire en 1282.

C. Stabilisation monétaire et fiscalité spécifique

  • 14 Ernest Petit, Histoire des ducs de Bourgogne de la race capétienne, t. VI, Dijon, 1898, n° 4635, p. (...)
  • 15 E. Petit, Histoire des ducs..., op. cit., t. VI, p. 315-316, nos 4648, 4649.
  • 16 Ibid., p. 435, n° 5351, p. 439, n° 5374.

13En 1282, le duc Robert prit l’engagement, envers les ecclésiastiques du duché, mais aussi envers les nobles et les bourgeois, de ne plus faire varier sa monnaie, désormais rattachée au système tournois, à raison de 5 digenois pour 4 tournois. La frappe devrait suffire aux besoins du pays et le duc acceptait que son monnayage fût contrôlé tous les deux ans par deux évêques et deux châtelains. En échange, le duc devait recevoir le dixième des revenus ecclésiastiques et de ceux des laïcs de condition libre, et un impôt de 5 sols par feu laïque de condition servile, ce qui signifiait qu’il pouvait imposer les dépendants de ses propres vassaux. L’accord, très solennel, fut approuvé en 1282 par le pape pour la décime ecclésiastique et en 1285 par le roi pour celle des laïcs. La mise au point de cet impôt a pris du temps puisque le 14 juin 1284, le duc Robert faisait allusion à un procès pendant devant le parlement du roi à ce sujet14. L’affaire ne trouva sa conclusion qu’en août 1284 sur un jugement du parlement royal15. En 1285 seulement, le receveur Martin Chauvin établissait l’état des feux de la région de Beaune pour la levée du « disme de la menoie », en énumérant par paroisse les totaux de feux taillables, et en récapitulant les feux laïques francs et gentilshommes. Soit dit en passant, il s’agit d’un document exceptionnel pour l’histoire de la population et du peuplement. La levée du subside – sans doute avait-il été reconduit – était encore en cours en juillet 1297 et en mars 129816. Ces faits sont d’importance. Ils révèlent l’existence et le poids d’une opinion publique attachée à la stabilité monétaire, et l’un de ses moyens d’expression : le canal des évêques. Ils attestent que le pouvoir du prince sur la monnaie n’est pas contesté en soi, ni même son droit à en tirer des revenus, puisqu’on le dédommage en lui rachetant, en quelque sorte, ce revenu. Ils montrent l’intervention de ce qu’on appellera plus tard « la communauté » et que des autorités, prélats et seigneurs laïques, peuvent parler au nom de la population et l’engager. Enfin, la transaction démontre que l’on finit par reconnaître au duc le droit d’imposer les hommes d’autres seigneurs, ce qui était matière à controverse, et nécessite l’intervention du parlement du roi.

14Cette forme de fiscalité n’a pas eu de lendemain, du moins en Bourgogne, et il demeure douteux que les successeurs de Robert II, entre 1306 et 1349, aient pu taxer les hommes de leurs hommes. Certes, à la même époque, le duc Robert a procédé à une réforme de la fiscalité des communes bourguignonnes, du moins de Dijon et de Beaune. La « cense des marcs », payée en contrepartie de leurs privilèges par les membres de ces communes (500 marcs pour Dijon), fut transformée en un versement proportionnel à la fortune ou « vaillant » de chacun, mais avec plafonnement et versement minimum (2 marcs, 12 deniers). Mais les membres de ces communes étaient les dépendants directs du duc.

  • 17 Ibid., p. 297, n° 4547 et 298, n° 4550.

15Pour revenir à la monnaie, nous avons le bail, passé en octobre 1282, avec Jean Bernier de Vézelay, bourgeois de Beaune, pour la fabrication de la nouvelle monnaie contractuelle. Le denier prévu, avec 0,24 g. de fin, ne valait théoriquement que 0,73 tournois, mais on n’était pas loin de la parité promise. La frappe de 4 500 000 pièces était prévue en quatre mois, soit une émission quotidienne de plus de 40 000 deniers17.

D. Place au tournois

  • 18 Ibid., p. 313 nos 4638,4639, p. 314 n° 4644, p. 341 n° 4770, p. 345, n° 4797, p. 346, n° 4810, p. 3 (...)
  • 19 Ibid., p. 360, n° 4903. Ordonnances des rois de France de la troisième race, t. II, p. 604.
  • 20 Ibid., p. 463, n° 5500.
  • 21 U. Plancher, Histoire générale et particulière..., op. cit., t. II, pr. N° CLXX p. CXV des pr. Le g (...)

16Dans la circulation effective, les deniers viennois ont certainement continué à circuler, et la monnaie de viennois continue à être citée après 128218 ce qui fut désagréable au roi, ce dernier ne pouvant en aucune façon intervenir sur un monnayage dépendant de l’archevêque de Lyon, du dauphin ou du comte de Savoie. Le 6 mars 1299, Philippe le Bel, se déclarant lésé par cette circulation, et rappelant qu’il l’avait déjà interdite, notamment en mars 128919, prohibait les monnaies étrangères au duché de Robert II et invitait ce dernier à les faire « ôter ». Encore, le 21 avril 1300, le roi déclarait avoir obtenu du duc que les ventes faites au duché de Bourgogne et comté de Chalon fussent libellées en tournois et non en digenois pendant trois ans20, mais il délivrait au duc des lettres de non-préjudice. Ces défenses furent parfaitement observées, on le note aussi bien à Chalon qu’à Dijon. Après quoi le monnayage ducal de Dijon a repris en 1303 et nous possédons le « traité » alors passé, le 14 mai 1303, à Paris, par-devant le garde de la prévôté, entre le duc Robert et deux monnayers, « Balde Fin » et « Quinquenel Comrat » de Florence, au nom de « nobles hommes monseigneur Biche et monseigneur Mouchet, chevalier nostre seigneur le roi », c’est-à-dire les célèbres frères Franzesi, conseillers financiers de Philippe le Bel. Ce contrat ne concernait que la frappe pour un an de deniers digenois, à raison d’un total de 60 gros milliers rapportant au duc, par gros millier, 75 livres de digenois, soit au total 4 500 livres de seigneuriage21. Le cours devait être de 5 digenois pour 4 bons petits tournois, ce qui faisait du digenois 1 ’ équivalent du viennois.

  • 22 Les deniers digenois de Robert II sont décrits et présentés par Françoise Dumas, Le monnayage des d (...)

17Cet accord représente évidemment un compromis entre le duc et le roi. La monnaie ducale était maintenue et l’honneur du grand baron était sauf, mais elle était fabriquée par des conseillers financiers du roi et était une pâle réplique du tournois22.

  • 23 E. Petit, Histoires des ducs..., op. cit., t. VII, p. 466 n° 6182, p. 467 n° 6194, p. 474 n° 6245.

18Cela ne parut pas suffisant aux gens du roi lequel, après la mort de Robert II, sous son fils Hugues V, qui certainement n’avait pas la même autorité que son père, interdit encore, en mars 1308 et en janvier 1311, le cours au duché d’autre monnaie que la sienne et, évidemment, ces interruptions ont dû favoriser la circulation du tournois et le compte en bons petits tournois, c’est-à-dire en deniers tournois aux conditions de saint Louis, valeur stable et sûre. En 1307 et 1309, sous le duc Hugues V, les auditeurs des comptes du duché convertissent en tournois des recettes faites en digenois (alors licites). En 1308, les recettes sont faites en tournois (alors obligatoires). Mais des mentions de ventes en monnaie digenoise se rencontrent à nouveau en 1308 et 1309 concurremment avec des énonciations en tournois23. La mention de « sous tournois d’argent » se rencontre, par exemple à Dijon en 1304, confirmant l’usage de cette pièce, le gros tournois, dont le succès allait croissant. La « victoire » du tournois résulte donc non seulement de la pression royale, mais aussi des qualités et de l’utilité du gros tournois.

  • 24 H. Dubois, Les foires de Chalon..., op. cit., p. 49-50 ; E. Petit, Histoire des ducs..., op. cit., (...)

19Le règlement royal dit ordonnance de 1315 reconnaît l’existence du denier digenois et lui assigne un rapport de 18 pour 12 deniers tournois, c’est-à-dire des deux tiers et non plus des quatre cinquièmes. Cela peut provenir de plusieurs causes. Le digenois peut avoir continué à s’affaiblir entre 1303 et 1315. Il peut s’agir en 1315 d’un denier digenois petit, courant parallèlement à un « fort » ou « double ». Il peut s’agir d’une tentative d’intimidation des gens du roi, testant le nouveau duc de Bourgogne, Eudes IV (1315-1349). Les relations d’Eudes IV avec les rois Louis X, Philippe V et Charles IV sur la question des monnaies ne peuvent être suivies dans le détail mais il est de fait que ce prince s’est dispensé d’appliquer l’ordonnance de 1315 et que, en novembre 1327, il a transféré son monnayage à Auxonne, en terre d’Empire, ce qui lui a valu des difficultés tant avec l’abbaye de Saint-Bénigne qu’avec le roi24. Au total, donc, le denier ducal de Dijon s’est maintenu, au moins à titre de symbole, sans pouvoir éviter un rattachement plus ou moins explicite au système dominant du tournois.

II. La monnaie au comté de Bourgogne

  • 25 Sur ce qui suit, H. Dubois, Les foires de Chalon..., op. cit., p. 50-51.
  • 26 Arch. dép. du Doubs, E 1341, anc. cote 152.

20L’influence du système tournois s’est également fait sentir au comté de Bourgogne25. L’histoire de la Comté, terre d’Empire, est alors marquée par un épisode tumultueux de l’expansion capétienne. Le comte Otton IV, dernier comte « indigène » de Bourgogne, ami et allié de Robert II, chroniquement impécunieux depuis son avènement en 1279, a cédé sa principauté au roi Philippe le Bel en février 1295, pour celui des fils du roi qui épouserait sa propre fille Jeanne. Dans les faits, la Comté a été remise immédiatement, moyennant finance, à l’administration royale. La cession se heurta à une ligue de refus d’un certain nombre de barons comtois, alliés au roi d’Angleterre. Philippe le Bel céda en février 1298 l’administration du pays à Robert II qui dut mener la guerre contre les barons coalisés. L’accord intervint en 1301 entre les barons et le roi. La Comté a été ensuite gouvernée au nom du roi (Philippe IV puis Philippe V) jusqu’en 1322. Dans cette Bourgogne d’outre-Saône courait en principe la monnaie estevenante de l’archevêque de Besançon. Le viennois, qui y était prépondérant dans les stipulations avant 1272, perd du terrain à partir de cette date au profit de l’estevenant. Cela peut être dû aux mesures prises en 1272 qui donnaient au denier estevenant un poids de fin très proche de celui du bon petit tournois (0,31 g. de fin contre 0,337 pour le tournois). Cette quasi-parité de l’estevenant et du petit tournois est mentionnée au moins jusqu’en 1320. Les stipulations en tournois, présentes dès 1275, semblent bien se faire plus nombreuses après 1295 et la cession du comté au roi de France, mais les dépréciations du denier royal de 1295 à 1305-1306 entraînent un désarroi et expliquent de prudentes stipulations en « deniers corsables en la cité et diocèse de Besançon ». Il est très probable que des deniers estevenants affaiblis ont été fabriqués à cette époque en liaison avec le monnayage royal, car l’on rencontre, à partir de février 1308, des mentions de « bons estevenants »26. Il y a donc eu, ici aussi, recul de la monnaie viennoise, et forte pénétration du tournois, mais sans disparition de la monnaie régionale.

21Le succès de la monnaie de tournois ne fait donc aucun doute dans l’une et l’autre des principautés. Au duché, il a été dû en partie à la pression politique d’un pouvoir royal considérant la monnaie comme un attribut de la souveraineté. Au comté, il a été partiellement le résultat d’un rattachement dynastique et administratif au roi. Mais, dans l’un et l’autre cas, et nonobstant les mutations monétaires françaises des années 1295-1306, le succès du tournois a été facilité par l’attachement du public et la référence à deux espèces considérées comme fiables : le « bon petit (denier) tournois » aux conditions de saint Louis, et le gros d’argent, également en ses conditions d’origine.

III. Financiers italiens et activité monétaire

  • 27 H. Jassemin, Un document financier..., op. cit., passim.
  • 28 Ibid., p. 26, 27, 30, 31, 32,36-38, 48, 56.

22On est en droit de s’interroger sur un possible lien entre les faits monétaires et l’installation de financiers italiens dans les deux principautés bourguignonnes. Les prêteurs astesans avaient commencé à établir leurs casane dans la région bourguignonne au temps de saint Louis (1240 au plus tard à Dijon) et vingt-cinq ans plus tard à Besançon. Ils n’ont pas été principalement au service des princes, mais cela leur est arrivé, comme pour les Isnardi qui ont prêté aux archevêques de Lyon, ou les Asinari d’Arbois qui ont été, l’un trésorier du comté de Bourgogne, l’autre trésorier de Mahaut d’Artois en la saunerie de Salins. Le comte de Bourgogne Othon IV, dont on vient de rappeler les besoins d’argent, a eu à son service, comme bailleur de fonds, le Lombard de Dole Ardizzone d’Ivrée et probablement un certain Lione d’Asti également installé à Dole. Ils sont quelque peu éclipsés par un Florentin, Jacopo Scaglia de’Tiffi, agent financier du comte Othon et de ses deux frères Hugues de Bourgogne et Renaud de Montbéliard, puis trésorier de la Comté sous Philippe le Bel et conseiller de Mahaut d’Artois (en 1311 et 1313). Au duché de Bourgogne, les comptes du « Mémorial » de Robert II mettent en évidence l’activité du Placentin « Aubert Brachefort », c’est-à-dire Obertino Braciaforte, d’une famille connue de financiers. Nous avons ainsi ses arrêts de compte des 29 décembre 1273, 6 octobre 1275, 12 juin 1276, 1278, 11 juillet 1279, 5 octobre 1279, 31 mars 1280, 22 septembre 1280, 10 janvier 128227. On a vu que Brachefort faisait certaines recettes et réglait des dépenses et comptait avec son maître à intervalles irréguliers. Il se chargeait notamment de recouvrer de très grosses sommes : par exemple, en 1275, 5 000 1. sur les gens de Dijon, 1 000 l. du comte de Bourgogne en 1276. Une partie des paiements était faite en foires de Champagne : Lagny et Bar en 1275 ; Troyes et Saint-Ayoul de Provins l’année suivante. Le duc avait d’ailleurs un représentant aux foires de Champagne, Pierre de Chaource, que l’on voit intervenir à toutes les foires pour y faire des paiements pour lui28. Ces « Lombards » implantés régionalement furent donc principalement des financiers et administrateurs et on ne les voit pas s’occuper de questions proprement monétaires, contrairement aux agents de Biche et Mouche, mais eux opérant depuis Paris, en 1282.

IV. La frontière : origines de la douane

  • 29 Sur ce qui suit, H. Dubois, Les foires de Chalon..., op. cit., p. 43-46 ; Id., « La frontière du ro (...)
  • 30 E. Petit, Histoire des ducs..., op. cit., t. VI, n° 4658.
  • 31 Ibid., n° 4867.
  • 32 Bibl. mun. de Dijon, ms. 1105, fol. 18v°, 44 v°.

23L’exploitation, à des fins purement fiscales, de la frontière du royaume, date du règne de Philippe 11129. L’ordonnance du 31 mars 1277 interdisait l’exportation des laines, blés et vins. Elle concernait donc pleinement la Bourgogne. Elle a été suivie d’octroi de licences à des marchands. Les Milanais étaient alors les principaux exportateurs de laines et peut-être déjà de laines bourguignonnes. En 1284, des Milanais ont obtenu du roi une telle licence pour quatre ans, pour exportation de laines vers l’Empire par Saint-Jean-de-Losne, au duché, et le roi a posté en ce lieu un sergent, vraisemblablement pour percevoir la taxe, ou pour contrôler les quantités passées. Robert II dut protester et reçut une lettre de non-préjudice30. Philippe le Bel, le 10 août 1288, accordait une nouvelle licence à des Milanais pour exporter des laines et des agnelins, pour six ans, par Andelot en Bassigny et Saint-Jean-de-Losne, à condition d’en céder le profit de 50 sols par sac au duc de Bourgogne. Ainsi était confirmé le droit de ce dernier à participer à l’exploitation de la frontière31. Cette concession du « passage des laines » fut continuée car, dans le registre des comptes des auditeurs du duché pour 1305-1309, figurent plusieurs recettes du passage en question. Nous notons ainsi qu’en 1306-1307, il est passé conjointement des laines de Bourgogne (1 763 balles payant 15 067 1.) et 226 balles de laine d’Angleterre payant 1 027 1.32 (il s’agit certainement de livres tournois faibles) et en 1307-1309, 2 004 balles, 1 002 l. tournois bons (10 s. par balle) pour le droit du duc. Le roi, par exemple le 3 août 1308, autorisait des marchands de Milan à exporter 1 100 charges de laines et agnelins par Saint-Jean-de-Losne, moyennant un paiement de 70 sols par charge, soit 3 850 l. de bons petits tournois. Ainsi, au roi le produit des licences, au duc la taxe du passage. Le roi instituait à Saint-Jean-de-Losne un « cartulaire » pour y relever les charges exportées, la date, la marque commerciale. Il semble que plus tard cet officier ait aussi perçu le droit royal.

  • 33 Registres du Trésor des Chartes, t. I, Règne de Philippe le Bel. Inventaire analytique, J. Glénisso (...)
  • 34 Registres du Trésor..., op. cit., n° 838.
  • 35 Registres du Trésor..., op. cit., t. II, Registres du Trésor de Charles IV, J. Guérout éd., Paris, (...)

24L’organisation de cette taxation frontalière s’est précisée à partir du 28 juin 1309. A cette date, le roi a nommé trois « commissaires et surintendants » des lieux de passage des laines et autres marchandises d’exportation prohibée. Des secteurs frontaliers étaient établis entre Andelot, Port-sur-Saône, Gray, Chalon-sur-Saône et Lyon33. Parmi les trois « commissaires et surintendants » des lieux de passage des laines et autres marchandises prohibées à l’exportation figurait un clerc bourguignon, Pierre de Chalon. On le voit, en mars 1310, avec ses deux collègues, passer contrat avec le procureur de la communauté des marchands de Milan, Martino da Lucca, pour une exportation planifiée de laines pour dix ans, jusqu’au 1er mai 1320, avec monopole pour les « agnelins », réserve faite des droits de Baldo Fini de Florence. Les Milanais avaient l’obligation d’exporter dans les dix ans 24 000 balles de laine, en payant 60 000 livres parisis34. Sous le règne de Charles IV, un grand nombre de licences d’exportation de laines est mentionné dans les journaux du trésor, au profit notamment de Florentins, dont les Peruzzi, de gens de Lodi, etc. Mais les ports de sortie ne sont pas toujours mentionnés35.

  • 36 Bibl. mun. de Dijon, ms 1105, fol. 44 v°.
  • 37 Ordonnances des Rois..., op. cit., t. I, p. 422.

25En face de ces initiatives royales, le duc réagissait. En 1302, il revendiquait contre les gens du roi le monopole de l’application des ordonnances sur les marchandises prohibées traversant le duché, mais on ne sait au juste de quels textes il s’agit. La première mention d’un droit appelé « menue conduite » remontant au plus tard au 24 juin 1305 et perçu à Chalon au profit du duc est de mars 130736. Les documents postérieurs la décrivent comme une taxe à l’importation et à l’exportation. Sauf ce détail, elle pourrait être un résultat de l’application de l’ordonnance royale du 1er février 130537 ou même remonter à 1302. Ce droit a pu être concédé dès son origine au duc de Bourgogne, car les textes royaux ne le mentionnent pas. En Bourgogne, elle ne se rencontre plus entre 1307 et 1330, mais cette absence est le fait de la documentation. La taxe portait sur draps, futaines, armures, épices, pelleterie, mercerie, batterie, « fustaille », harengs, bêtes à laine et chevaux. On distingua désormais la « conduite des laines », la conduite des grands chevaux et la « menue conduite ».

26On voit que l’exploitation de la frontière, à ses débuts, eut des motivations plus financières qu’économiques. L’interdiction d’exporter étant immédiatement suivie de vente de licences, le souci n’était pas de conserver la richesse du royaume, mais bien de procurer des recettes au Trésor. Les rois d’Angleterre, précurseurs en cette matière, n’agissaient pas autrement.

Conclusion

27Aussi bien dans le domaine monétaire que dans celui de la fiscalité frontalière, les intérêts du roi et ceux de son parent et vassal le duc de Bourgogne devaient s’opposer. La volonté des gens du roi de donner partout cours, voire cours exclusif, à la monnaie royale s’est exercée ici de façon particulièrement pressante, réussissant à plusieurs reprises à imposer une cessation provisoire de la frappe bourguignonne et le cours du seul tournois. Mais finalement, largement pour des raisons de prestige, les ducs ont maintenu un monnayage jusque vers 1325, et l’ont exporté en terre d’Empire après cette date.

28Les tentatives royales d’exploitation du commerce extérieur remontent au moins à 1277. Ici, il était difficile au roi de gérer effectivement le contrôle d’une frontière située chez le duc. Aussi y eut-il partage : au roi la recette des licences d’exportation, au duc celle des taxes à la frontière et la menue conduite.

29Il ne faut pas négliger enfin l’impact des rapports de force. Avec Robert II, on a composé. Avec son premier successeur, Hugues V, on s’est cru tout permis. Avec Eudes IV, très proche de Philippe VI de Valois, il a fallu composer à nouveau. Ce prince se permettra de frapper à Auxonne, en 1327, un florin d’or.

Notes

1 Journaux du Trésor de Philippe IV le Bel, Jules Viard (éd.), Paris, 1940, passim.

2 Peter Spufford, Money and its use in medieval Europe, Cambridge, 1988, p. 291-295.

3 Henri Dubois, Les foires de Chalon et le commerce dans la vallée de la Saône à la fin du Moyen Âge (vers 1280-vers 1430), Paris, 1976.

4 H. Dubois, Les foires de Chalon..., op. cit., p. 16.

5 Ibid., p. 17-18.

6 Henri Jassemin, Un document financier du XIIIe siècle : le Mémorial de Robert II, duc de Bourgogne (1273-1285), Paris, 1933.

7 « En tant qu’il avait eu à faire recette ou dépense pour le duc », ibid., p. VI.

8 Ibid., p. 23-25, 46-47, 108-111.

9 Ibid., p. XXV.

10 Ibid., p. 5, 1-7, 7-8.

11 Ibid., p. 42-43.

12 Ibid., ?. 49-50, 60-61.

13 Ibid., p. 46.

14 Ernest Petit, Histoire des ducs de Bourgogne de la race capétienne, t. VI, Dijon, 1898, n° 4635, p. 302 ; Dora Urbain Plancher, Histoire générale et particulière de Bourgogne, t. II, Dijon, 1741, pr. N° CI, p. LVI des pr. : « super moneta nostra et confectione monete nostre immobilis ».

15 E. Petit, Histoire des ducs..., op. cit., t. VI, p. 315-316, nos 4648, 4649.

16 Ibid., p. 435, n° 5351, p. 439, n° 5374.

17 Ibid., p. 297, n° 4547 et 298, n° 4550.

18 Ibid., p. 313 nos 4638,4639, p. 314 n° 4644, p. 341 n° 4770, p. 345, n° 4797, p. 346, n° 4810, p. 362, n° 4917, p. 371, n° 4972, p. 396, n° 5125, p. 416, n° 5242, p. 422, n° 5283, p. 439, n° 5374, p. 442, n° 5388, p. 455, n° 5445.

19 Ibid., p. 360, n° 4903. Ordonnances des rois de France de la troisième race, t. II, p. 604.

20 Ibid., p. 463, n° 5500.

21 U. Plancher, Histoire générale et particulière..., op. cit., t. II, pr. N° CLXX p. CXV des pr. Le gros millier devait être de 1 250 1., la taille au marc de 236 d. (1,037 g. par pièce) contre 217 ou 220 pour le denier tournois et l’aloi de 3 d. argent-le-roi, soit 250/1 000 contre 3 d. 18 gr., soit 312 millièmes, pour le tournois. Le prix d’achat du marc indiqué était de 53 s. de bons petits tournois (soit 66 1/4 s digenois ou 795 deniers) : il s’agit nécessairement du marc d’argent-le-roi.

22 Les deniers digenois de Robert II sont décrits et présentés par Françoise Dumas, Le monnayage des ducs de Bourgogne, Louvain-la-Neuve, 1988, p. 19-52, 274-280. Pour le tournois, cf. Jean Duplessy, Les monnaies françaises royales de Hugues Capet à Louis XVI, 1.1, 2e éd., Paris, 1999, p. 95 n° 193, p. 206, n° 204, p. 110, n° 223, p. 111, n° 225.

23 E. Petit, Histoires des ducs..., op. cit., t. VII, p. 466 n° 6182, p. 467 n° 6194, p. 474 n° 6245.

24 H. Dubois, Les foires de Chalon..., op. cit., p. 49-50 ; E. Petit, Histoire des ducs..., op. cit., t. VIII, p. 254, n° 6897.

25 Sur ce qui suit, H. Dubois, Les foires de Chalon..., op. cit., p. 50-51.

26 Arch. dép. du Doubs, E 1341, anc. cote 152.

27 H. Jassemin, Un document financier..., op. cit., passim.

28 Ibid., p. 26, 27, 30, 31, 32,36-38, 48, 56.

29 Sur ce qui suit, H. Dubois, Les foires de Chalon..., op. cit., p. 43-46 ; Id., « La frontière du royaume et de l’empire et sa construction au Moyen Âge », Publication du Centre européen d’études bourguignonnes, n° 42, 2002, p. 129-146.

30 E. Petit, Histoire des ducs..., op. cit., t. VI, n° 4658.

31 Ibid., n° 4867.

32 Bibl. mun. de Dijon, ms. 1105, fol. 18v°, 44 v°.

33 Registres du Trésor des Chartes, t. I, Règne de Philippe le Bel. Inventaire analytique, J. Glénisson et J. Guérout (éd.), Paris, 1958, n° 1119.

34 Registres du Trésor..., op. cit., n° 838.

35 Registres du Trésor..., op. cit., t. II, Registres du Trésor de Charles IV, J. Guérout éd., Paris, 1966, passim.

36 Bibl. mun. de Dijon, ms 1105, fol. 44 v°.

37 Ordonnances des Rois..., op. cit., t. I, p. 422.

Auteur

Henri Dubois est professeur émérite à l’Université de Paris IV-Sorbonne. Il a publié « Le péage de Chalon et la circulation dans la vallée de la Saône au début du XVe siècle », Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, vol 55, 1998, p. 23-33 ; « Une énigme monétaire au XIVe siècle. Mention d’écu dans un fouage de Normandie en 1374 », Revue Numismatique, 2000, p. 245-260 (avec Françoise Dumas) ; « Fouage royal français et fouage ducal bourguignon au XIVe siècle », L’impôt au Moyen Âge. L’impôt public et le prélèvement seigneurial en France, fin XII e-début du XVIe siècle, Actes du colloque tenu à Bercy en juin 2000, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2002, p. 673-701 ; « Aux origines de la douane. La frontière du royaume et de l’Empire et sa construction au Moyen Âge », Publications du Centre européen d’études bourguignonnes, n° 42 (Rencontres de Porrentruy, 2001), Bruxelles, 2002, p. 129-146 ; dans Catherine Bébéar, Jan Thorbecke Verlag (éd.), Le livre des délibérations de la Grande Saunerie de Salins (1466-1481), Ostildem et Paris, Institut Historique Allemand de Paris, série Instrumenta, n° 13, 2004.

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