ARCHIVES

ARCHIVES NATIONALES (AN)

Service de l’artisanat

F12 10013 dossiers personnels M. Labelle 1947

F12 10015 dossiers personnels M. Labelle 1948

F12 10017 dossiers personnels M. Labelle 1949

F12 10018 dossiers personnels M. Labelle 1950

F12 10135 divers 1944-1945

F12 10226 artisanat : généralités, correspondances...

F12 10227 circulaires

F12 10228 budget, chapitres 82-83

F12 10229 budget

F12 10230 commission, P.V. séances

F12 10231 divers

F12 10247 fonds de dotation, création, réforme

F12 10249 banques populaires

F12 10250-511 prix

F12 102512 GAP

F12 10792 artisans 1942, aryanisation

F12 11956-61 circulaires aux chambres des métiers

F12 11962-69 courrier

F12 11970 EHEA

F12 11971-72 études diverses

F12 11973 Métiers de France

F12 11980-83 recensement des activités artisanales

F12 11984 recensement Rhône

F12 11985 Enquête : Somme, Vaucluse, Haute-Vienne

F12 11991 GAP généralités

F12 11992 GAP Normandie

F12 11993 CO généralités

F12 11994 CO par profession

F12 11995 groupements divers, BAM

F12 11996 OCRPI, SCAM

F12 11999 métiers divers

F12 12000 métiers divers (suite)

F12 12001 artisanat rural, décret du 3 septembre 1939

F12 12002 prisonniers, divers

F12 12003 législation

F12 12004-05 études, projets

F12 12007 demande de prêts

F12 12016 docmentation économique, cartes

F12 12017 autorités d’occupation

CGP

80AJ2 rapport général 1946-1947

80AJ20 rapport II^e plan 1954

80AJ24 rapport d’exécution 1954-1958

80AJ31-32 commission de la construction 1952-1956

80AJ41 commission des entreprises de commerce

80AJ95 rapport d’exécution III^e plan

80AJ108 commission de l’artisanat

80AJ113-114 commission du commerce

80AJ121 commission financement (rapport Questiaux)

80AJ187 commission de l’artisanat

80AJ328 commission de l’artisanat

Autres

363AP7-9 Papiers Mayer, Finances (1947-1948)

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE (SAEF)

B662-664 BIC Forfaits 1947-1954

B886-887 Crédit artisanal 1942-1955

B893-894 Aide au commerce, à l’artisanat et à l’agriculture (Demandes de prêts du crédit à moyen terme 1938, prêts à l’artisanat : cas de débiteurs mobilisés 1940)

B895 Banques populaires (États des prêts consentis au titre du crédit artisanal 1933-1940)

B907 Sociétés coopératives artisanales 1943-1950

B27765 Textes relatifs au Crédit populaire de France 1931-1949

B34143 SOCCAB, SOCDA, divers crédits populaires 1943-1961

B42254 Aides aux PME. Rapport Levieux sur le crédit artisanal. Non daté

B51181 Artisanat (Projets de lois, rapport Klock, Code de l’artisanat, répertoire des Métiers). 1947-1972

B51182 Artisanat (Répertoire des Métiers, Plan). 1947-1972

B51449 Taxe sur le chiffre d’affaires (Demandes d’extension du taux de 10 % pour des produits artisanaux 1954-1966)

B51484 Taxe sur le chiffre d’affaires (Entrepreneurs de travaux 1933-1956)

B51490 Taxe sur le chiffre d’affaires (Artisan entrepreneur 1954-1966)

B58649-58729 Commission nationale permanente du tarif des patentes. 1877-1977

H1628-1629 Études des entreprises artisanales et industrielles. 1969-1971

B33507 commission des investissements

B33509-10 commission des investissements

B42268-9 P.V. des réunions de la commission des investissements

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES D’INDRE ET LOIRE (AD 37 ET CACIL)

6M1023 Listes nominatives des boulangers et épiciers du département 1885-1921

8M138 Maîtres-artisans 1913-1935

9M35-36 Bourses nationales d’apprentissage d’artisanat rural 1926-1941

6U1 223-240 Registre des métiers 1936-1939

103W33-175 Demandes d’autorisation d’ouverture d’établissement commerciaux et industriels 1939-1946

143W21 Artisanat, groupe de travail pour le VI^e plan 1966-1970

143W68 Les entreprises artisanales d’une zone rurale : le canton de Château-la-Vallière 1967

CHAMBRE DES MÉTIERS DE BORDEAUX

Registre des métiers de la Gironde (1936-1961)

ARCHIVES DU CRÉDIT LYONNAIS (CL)

CL 129AH73-74 prêts spéciaux

CL 129AH75 crédits spécialisés

CL 129AH154-155 crédit à l’artisanat

ARCHIVES ORALES

Michel David, ancien directeur de l’Artisanat

Guy Delorme, ancien directeur général adjoint des Impôts

Françoise Durou, chef de service, chambre des métiers de la Gironde

SOURCES IMPRIMÉES

PÉRIODIQUES ET REVUES

Annuaire Statistique de la France, INSEE. Bulletin des chambres de métiers de France. Bulletin officiel du registre du commerce et du registre des métiers, annexe du Journal Officiel, 1949-1967.

Bulletin officiel des contributions directes

Données sociales, INSEE.

Économie et statistique, INSEE.

Enquête sur l’artisanat, ISEA, Paris, 1946, 136 p.

Fresque historique du système productif, Collection de l’INSEE, E27, 1974.

Journal officiel

Le mouvement économique en France, 1949-1979. Séries longues macroéconomiques, INSEE, Paris, 1983.

Recensement de la distribution, année 1966 : résultats généraux, tableaux définitifs, INSEE, 1970.

Contribution de huit secteurs de l’artisanat à la formation de la valeur ajoutée au niveau national et régional, APCM, 1968, 34 p.

Étude sur la modernisation du secteur des métiers en 1967, Ministère du développement industriel et scientifique - APCM, 1970, 2 vol.

Notice sur les modes de crédit utilisables pour le financement des investissements dans l’artisanat, CGP-Secrétariat d’État à l’industrie et au commerce, 50 p.

Rapports du Conseil national du crédit (1946-1970)

ROMANS, BIOGRAPHIES

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VIII^e colloque d’histoire sur l’artisanat et l’apprentissage (Aix-en-Provence 1964), 1965, 195 p.

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