Chapitre III. Les budgets et les aspects financiers de l'institut : un problème constant
p. 175-189
Texte intégral
1Nous avons déjà eu l'occasion de constater que cet aspect avait posé, ce qui n'est pas propre à l'Institut Français de Damas, des problèmes pour le développement du centre. A celui, particulier, du budget de l'institution, s'ajoutent ceux, plus généraux, de la baisse du budget du Haut-Commissariat et de son Service des Œuvres, de la dévalorisation persistante du franc, à la fin des années 1920, de la crise économique, qui est ressentie en France au début des années 1930, ou même les retards des votes de l'exercice budgétaire au parlement, pour prendre quelques exemples significatifs1.
2Nous allons essayer, dans ce chapitre, de donner une vision d'ensemble des problèmes financiers de l'Institut, sans toutefois entrer dans les détails de son fonctionnement. Nous voulons rendre compte de ses budgets et donner quelques chiffres explicatifs2.
3La situation de l'Institut Français d'Archéologie et d'Art Musulmans est assez simple. Il a reçu à sa création une subvention de 500 000 francs, dite de premier établissement, sur le budget du Haut-Commissariat3. Il reçoit ensuite annuellement une somme de 120 000 francs4, sous forme de subvention. Cette subvention est versée par trimestre et sert principalement à payer le personnel et, dans une moindre mesure, à l'entretien du palais. De Lorey reçoit un traitement de 21 600 francs par an, augmenté d'une indemnité de cherté de la vie, qui fait passer cette somme à 60 960 francs5.
4En 1926, de Lorey est nommé conseiller pour les Arts de l'État de Syrie et reçoit un second traitement de 6 000 francs par an, augmenté pour les mêmes raisons de 12 000 francs, soit 18 000 francs6.
5Nous avons noté un changement en 1927, du fait de la réduction des crédits inscrits au budget du Haut-Commissariat pour cet exercice, réduction amorcée en 1923. « Pour faire face à cet effondrement progressif des moyens financiers, le Haut-Commissariat procéda jusqu'en 1926 à quelques suppressions de postes subalternes [...]. Mais c'est le transfert sur d'autres budgets des dépenses civiles, auquel on eut recourt de plus en plus fréquemment, qui permit au Haut-Commissariat de conserver tous ses moyens d'action. »7.Le traitement de conseiller pour les Arts d'Eustache de Lorey et la subvention de l'Institut devaient d'abord passer sur le budget du Service de l'Instruction Publique (au chapitre des Œuvres françaises en Syrie)8. Mais l'état budgétaire du service ne le permit pas et les dépenses de l'Institut sont transférées sur le budget du Ministère des Affaires Étrangères, dans le chapitre concernant les Œuvres Françaises à l'Étranger9.
6Son fonctionnement est alors simple et les dépenses peu diverses. Nous avons aussi vu qu'il existe un second budget, autonome, pour l'École des Arts Arabes Modernes, avec ses propres recettes provenant de ses ventes et des entrées du palais. Deux budgets différents règlent donc la vie financière du Palais Azem, créant les irrégularités que les différents rapports sur l'institution ont mentionnées10.
7En 1928, l'arrivée de Jean Sauvaget comme pensionnaire de la Section Scientifique des Arabisants ne modifie pas cette organisation, le budget de l'Institut étant simplement augmenté de ses 30 000 francs de pension annuelle.
8L'Institut reçoit aussi une subvention de 2 400 livres syriennes (ou 50 000 francs) de l'État de Syrie, allouée en 1928 et 1929 puis réduite à 50 livres à cause de la crise que connaît l'organisation d'Eustache de Lorey11.
9À partir de 1929, le traitement de conseiller pour les Arts passe sur le budget des intérêts communs et est donc à la charge de l'État de Syrie, à cause de l'augmentation importante des dépenses due à la création de la Section Scientifique des Arabisants12.
10D'autre part, la subvention de l'Institut, qui stagne à 120 000 francs malgré les augmentations des salaires, commence à ne plus pouvoir permettre l'entretien du palais. Un crédit spécial de 5 000 francs est octroyé à cet effet en 1929, puis un second de 8 000 francs pour la Section Scientifique des Arabisants, portant la subvention de l'Institut à 133 000 francs13. Le personnel concerné par cette subvention, excepté de Lorey, est Émile Doummar, Toufiq Hathout, Artine Ébeian, ainsi que les cinq plantons dont dispose l'Institut14.
11C'est aussi en 1929 que la subvention de l'Institut est transformée en avances à justifier, « pour permettre un contrôle plus serré de l'emploi des fonds mis à la disposition de l'Institut de Damas »15, puisque la justification de l'emploi de subvention, en comptabilité publique, est moins stricte.
12Cette nouvelle forme de délégation des crédits, qui intervient à cause de la gestion irrégulière de l'Institut Français d'Archéologie et d'Art Musulmans, demeurera ensuite.
13C'est dans ce cadre qu'est introduit le budget de la Section Scientifique des Arabisants, dont le projet a été établi en accord avec Massignon lors de son passage16. Ce budget est distinct de celui de l'Institut et est de 186 200 francs pour sa première année17.
14Chaque pensionnaire reçoit un traitement de 2 500 francs par mois, augmenté de plusieurs indemnités annuelles : indemnité de déplacement de 1 200 francs, indemnité de résidence pour ceux qui ne logent pas au Palais Azem de 1 200 francs également, indemnité de bibliothécaire de 7 200 francs et indemnité de secrétaire général de 6 000 francs18.
15Ces crédits, bien qu'acceptés par le Ministère des Affaires Étrangères, ne seront envoyés qu'en mars, la loi des finances ayant été votée assez tard par le parlement19. Les crédits de la Section Scientifique des Arabisants, 178 200 francs pour le personnel et 8 000 francs pour le matériel (bibliothèque et photo), vont être séparés, les 8 000 francs de matériel étant rajoutés aux 133 000 francs de l'Institut pour former un budget de 141 000 francs20.
16L'Institut peut aussi recevoir, comme son statut l'indique, des subventions extraordinaires. La Section Scientifique des Arabisants obtient ainsi 50 000 francs pour des achats de livres en 192821. Massignon fait déléguer, pour le même usage, un crédit exceptionnel de 20 000 francs par le Département lors de son passage en 192922.
17De Lorey quitte l'Institut cette année-là, et l'exercice budgétaire est bouclé par Doummar, nommé pour l'occasion régisseur-comptable23.
18En 1930, l'Institut et la Section ont toujours deux budgets distincts. Celui des arabisants est de 215 700 francs. Il a été augmenté par des frais de missions, prévus pour une somme de 30 000 francs, selon les vœux du comité local lors de sa réunion du 17 juillet 192924, et par des charges de famille, apparaissant pour 3 600 francs25. Henri Terrasse y avait aussi ajouté quelques dépenses, prévoyant 10 000 francs pour l'impression du volume des Mélanges et pour l'ouvrage de Cantineau, La grammaire du nabatéen. Et il avait augmenté l'indemnité de bibliothécaire de 2 000 francs26.
19L'Institut fonctionne séparément avec un budget de 136 180 francs27.
20Comme en 1929, les crédits sont délégués avec du retard. En mars, Doummar utilise pour payer le personnel 20 000 francs envoyés pour des réparations28. Toutefois, cette somme n'a pas été suffisante et l'Institut a un déficit à la fin du mois d'avril. De plus, l'Ecole des Arts Arabes Modernes est supprimée en mai et l'indemnisation du personnel licencié n'avait pas été prévue lors de l'élaboration du budget29.
21La Section bénéficie donc à nouveau de subventions exceptionnelles : d'abord 50 000 francs provenant de la commission de répartition du fonds des jeux30. Il est aussi prévu d'obtenir 30 000 francs des Waqf-s, afin d'alimenter la caisse des frais de mission31. Enfin 40 000 francs ont été accordés au début de 1930 pour la bibliothèque32, augmentés de 10 000 francs, don d'Eustache de Lorey33.
22Le fonctionnement administratif de cette période, qui précède l'organisation de l'Institut Français de Damas, est précisé par Bounoure : « Les dépenses du service de la solde des pensionnaires, ainsi que leurs frais de mission, sont liquidés par les soins du service de l'Instruction Publique, les mandats établis par le service de l'ordonnancement et payés par la trésorerie de Damas. Les dépenses de matériel de la Section Scientifique des Arabisants et les dépenses de l'Institut (personnel et matériel) sont liquidées par le directeur par intérim. »34
23Montagne n'intervient qu'à la fin de cet exercice budgétaire. Dès son arrivée, il rend compte au Haut-Commissariat des problèmes financiers, le budget en cours n'ayant pas prévu la réorganisation de l'Institut Français d'Archéologie et d'Art Musulmans en centre scientifique, ni les dépenses occasionnées par l'arrivée d'un directeur et d'un nouveau pensionnaire35. Il demande donc un crédit exceptionnel de 60 000 francs afin de combler le déficit du budget normal, d'acheter du matériel pour le palais, d'aménager la bibliothèque et de régler l'impression des Mélanges. Montagne veut sans tarder enclencher le processus, faisant du palais une institution scientifique. Le Haut-Commissariat lui accorde un crédit de 30 000 francs pour aller dans ce sens36.
24Le total des dépenses de l'exercice 1930 aura été de 422 060 francs — alors que 351 880 francs de subventions étaient d'abord prévus au budget—, du fait que les pensions ont été passées à 30 000 francs, excepté pour Lassus qui bénéficie d'un traitement de 36 000 francs37.
25L'Institut Français de Damas dispose, pour la première fois, d'un budget unique à la rentrée suivante. Le directeur administre les fonds sous le contrôle de l'inspecteur général des Œuvres françaises au Levant. Il doit rendre compte de sa gestion au Haut-Commissaire, le contrôle des crédits appartenant au même inspecteur, et celui de la gestion au conseil d'administration local38.
26En novembre 1930, Sauvaget avait prévu un budget de 470 480 francs39, budget repris et augmenté par Montagne après plusieurs échanges tumultueux avec le Haut-Commissariat.
27Les pensions augmentent à nouveau en janvier 1931, passant à 33 600 francs, et à 39 600 francs pour Lassus qui bénéficie d'autre part d'une indemnité d'agrégation de 10 000 francs40. Montagne a un traitement équivalent à celui de Seyrig, soit 27 000 francs portés à 73 800 francs avec l'indemnité de cherté de la vie41. Cependant ceci ne lui convient pas, puisqu'il avait accepté ce poste sur la base d'une égalité de salaire avec Eustache de Lorey, soit environ 80 000 francs, même s'il ne partage pas ses fonctions de conseiller42. Son traitement passe en avril 1931 à 45 000 francs, majoré pour les mêmes raisons de 80 %, soit 81 000 francs43. Il est ainsi assimilé à un chef de service du premier échelon. Puis, en janvier 1932, il perçoit une somme de 84 000 francs, ce qui met fin à ses déconvenues avec le Haut-Commissariat sur ce sujet44.
28Montagne reprend le budget, qu'il augmente jusqu'à 565 064 francs45, ce qui correspond, déduction faite des prévisions de recettes dues aux entrées au palais, à une demande de crédits de 549 604 francs46. De son côté, le budget des Œuvres ayant connu de fortes réductions, le Haut-Commissariat ne lui autorise qu'un crédit de 480 000 francs, situation qu'il envisage de conserver ainsi tant que ce budget ne sera pas doté de crédits nouveaux. Les autorités demandent donc à Montagne de pratiquer une compression, limitation « imposée par la situation des crédits et la nécessité de concilier les intérêts divers d'œuvres françaises également dignes de notre intérêt »47. Or, le directeur de l'Institut se refuse à envisager cette baisse. Il signale que des dépenses ont été engagées en 1930 et que les 20 000 francs prévus pour les réparations ont déjà été absorbés comme fonds de roulement48. L'Institut, au début de 1931, n'a donc pas les moyens de faire face à tous ses engagements, d'autant que s'ajoutent des réparations urgentes au palais. Montagne comptait sur une subvention du fonds des jeux qu'il n'obtient pas, cette caisse connaissant « une crise subite »49. Il se rend donc à Paris, en juin 1931, pensant que « s'il n'est pas possible, en raison de la situation budgétaire générale, de mettre dès cette année, à la disposition de l'Institut Français de Damas, les crédits qui sont indispensables à sa vie et à son développement, je persiste à penser que la seule solution acceptable sera de rétablir la Section Scientifique des Arabisants sous la forme administrative qu'elle a connue en 1928 et 1929, jusqu'au moment où des circonstances plus favorables permettront d'envisager avec succès un nouvel effort »50.
29Dans le budget des œuvres, la tranche de l'Institut reste inscrite pour 480 000 francs51, somme qui, cette année encore, est déléguée avec du retard puisqu'en juin elle n'est toujours pas versée. C'est une « situation fâcheuse pour l'Institut Français de Damas qui n'a aucune avance, aucun fonds de roulement et ne peut pas payer les indemnités des pensionnaires à l'échéance du 30 juin. La même difficulté s'était présentée à la fin mai »52.
30Mais Montagne obtient à Paris des promesses de subventions supplémentaires, notamment 40 000 francs pour la bibliothèque et les publications et une dizaine de mille francs auprès de la Caisse des recherches scientifiques. On lui assure, d'autre part, que cette aide sera plus étendue l'année suivante53.
31La mise au point du budget aura été l'occasion, en 1931, d'un rapport de force entre le directeur de l'Institut et le Haut-Commissariat, qui n'accepte pas que le développement du centre se fasse aux dépens des autres œuvres levantines. Montagne s'est plaint à plusieurs reprises au Service des Œuvres Françaises à l'Étranger de l'évolution de ces rapports et du peu d'importance de ses crédits, qui ne lui permettent pas de remplir sa tâche.
32Bounoure signale de son côté, à propos de la répartition des crédits du chapitre des Œuvres françaises pour l'exercice 1931-1932 : « Je voudrais [...] appeler l'attention de Votre Excellence sur les difficultés que j'ai éprouvées cette année à faire face à des besoins nouveaux et à aider le développement d'Institutions grandissantes au moyen de ressources maintenues sans augmentation, depuis plusieurs années.
33« C'est au prix d'une décision pénible à prendre que j'ai dû libérer les crédits nécessaires à l'Institut Français de Damas, réduire beaucoup d'œuvres françaises très utiles et qui vont se retrouver demain dans une situation difficile [...]. L'Institut Français de Damas, la dernière venue de nos fondations, n'a pu prendre sa place dans l'ensemble des œuvres françaises au Levant qu'en enlevant aux autres une partie de leurs ressources. »54.
34Nous ne connaissons pas le budget exact de l'Institut pour 1931-1932, mais il a dépassé, grâce aux subventions extraordinaires, la somme de 480 000 francs allouée par le Haut-Commissariat. La commission de répartition du fonds des jeux lui a, par exemple, octroyé 20 000 francs dans sa séance du 19 novembre 193155.
35Les pensions vont passer à 36 000 francs le 1er janvier 1932, celle de Lassus demeurant à 39 600 francs56.
36Un crédit de 500 000 francs est inscrit pour l'Institut au budget des Œuvres au Levant en 193257. Le total de ses dépenses est de 521 810 francs, la différence étant couverte par les entrées au Palais Azem et des subventions complémentaires. Le budget n'a pas varié malgré la baisse des traitements décidée en cours d'année par le Haut-Commissariat, qui touche 5 % des salaires du personnel autochtone et 4,45 % de celui du directeur. Cette baisse des dépenses, non suivie d'effets budgétaires, permet de libérer une somme de 5 000 francs, utilisée pour la bibliothèque58. L'Institut bénéficie aussi, comme chaque année, de crédits exceptionnels. En mars, comme à chaque fin d'exercice budgétaire, le Haut-Commissariat redistribue une partie de son reliquat et 20 000 francs lui sont accordés pour ses publications59. D'autre part, la commission de répartition du produit des jeux lui alloue 80 000 francs dans sa séance du 16 novembre 1932, seule subvention accordée lors de cette réunion60.
37En 1933, le Ministère des Affaires Étrangères exprime le désir de voir maintenue la subvention de l'Institut à 500 000 francs, lui marquant ainsi son soutien61. Sur cette base, Montagne établit un premier budget de 506 604 francs62. Mais des réductions interviennent ensuite. Nous avons déjà mentionné la baisse des traitements, qui touche le directeur et le secrétaire comptable. L'indemnité d'agrégation de Lassus est ramenée à 6 666,66 francs et les indemnités journalières de déplacement diminuent de 25 %63. Cette fois, ces réductions affectent l'ensemble du budget. Il est donc repris sur cette nouvelle base et passe à 486 765 francs, dont 480 161 francs demandés au Ministère des Affaires Étrangères64.
38D'autre part, les gains dus aux entrées au palais sont en régression chaque année, ce qui diminue les seules recettes propres à l'Institut, en dehors des publications qui sont surtout échangées. Ils ont été de 12 000 francs en 1931, puis de 7 000 francs en 1932 et le budget de 1933 prévoit une somme réduite à 6 606 francs.
39Ce budget assure la vie matérielle de l'Institut mais ne permet plus l'impression des travaux de ses membres. Pour y remédier, une subvention de 40 000 francs est demandée au Haut-Commissariat qui accorde 20 000 francs65. Une somme de 15 000 francs est aussi allouée par la commission des jeux dans sa séance du 21 décembre 193366.
40Pourtant, l'Institut a bénéficié d'un traitement de faveur comparé aux autres Œuvres françaises au Levant. En 1933, le budget des œuvres a, lui aussi, connu une baisse importante67, imposée par le parlement, puis une nouvelle réduction de 10 % imposée par la loi des finances. C'est une diminution totale de 14,6 % qui frappe ce budget en 1933, ce qui a eu pour effet « un remaniement intérieur du budget des œuvres et a entraîné la réduction de toutes nos prévisions. Il faut noter que l'Institut Français de Damas a été, de toutes nos œuvres, la moins atteinte par ces mesures puisque la réduction de ses crédits a été d'environ 20 000 francs (soit 4 %), au lieu de 50 000 francs, taux de la diminution de 10 % demandée par le ministère du budget »68.
41En 1934, la subvention demandée au Ministère des Affaires Étrangères est à nouveau de 480 000 francs, pour un budget total de 491 706 francs69. Celui-ci est un projet minimum qui diminue les achats de livres, les missions et les crédits pour les publications, c'est-à-dire toutes les activités scientifiques. Montagne dut commencer l'année avec un déficit de 40 000 francs, à cause d'ouvrages imprimés en 1933 qu'il doit payer en 193470. Or, s'il a pu obtenir quelques fonds supplémentaires, en 1933, pour ces activités, il n'a, en 1934, aucun appui, ni auprès de Damien de Martel, ni auprès de Marx, le Ministère des Affaires Étrangères ayant engagé de grosses dépenses pour l'achat du Krak des chevaliers.
42« Notre budget étant avant tout un budget de personnel, il m'apparaît comme étant incompressible, à moins de faire des coupes sombres dans les traitements. Sur des traitements de membres de l'Institut mariés et qui s'élèvent à 36 000 francs par an, il n'y a pas grand-chose à prendre. Doummar et moi avons déjà été réduits. Restent les indemnités : celle de la bibliothèque est réduite à 2 500 francs. Si l'on veut continuer, il faudra diminuer celle de Sauvaget (6 000 francs). Rien de cela ne donne d'argent. [...] Je vous demande donc de bien vouloir faire tout le nécessaire pour faire comprendre à de Martel que, sous sa forme actuelle, l'Institut en est arrivé aux compressions maximum. »71.
43Le budget de 1934 est ensuite légèrement augmenté puisqu'il passe à 498 040 francs, la subvention demandée étant de 486 334 francs. Considérant cette proposition de l'Institut, le Haut-Commissariat demande à Paris un crédit de 437 701 francs, imposant cette réduction des crédits72.
44L'indemnité de bibliothécaire est cependant ramenée de 3 200 francs à 6 000 francs, Montagne acceptant dans ce but une diminution de 6 % de son traitement, à la place des 4,45 % prévus.
45La réduction du traitement du directeur est portée en juillet 1934 à 7 % et celle du secrétaire comptable à 6 %, décision ayant un effet rétroactif à compter du 1er janvier 1934. Cette diminution passe ensuite à 9 % pour le directeur, 7 % pour le secrétaire comptable et 5 % pour le secrétaire général73. De même, l'indemnité d'agrégation, déjà ramenée à 5 000 francs, est de nouveau réduite de 10 % à partir du 1er janvier 193474. L'Institut a cependant reçu 20 000 francs pour des abonnements75.
46Nous ne possédons pas les budgets détaillés de 1935 et de 1936. Mais une note fait mention de 438 000 francs pour la première année et de 400 000 francs pour la seconde, sommes proposées par le Ministère des Affaires Étrangères76. Le changement de statut, le 1er janvier 1935, ne modifie pas l'organisation de la délégation des crédits, toujours aux mains du service de Bounoure. Ils sont d'ailleurs toujours attribués par le Ministère des Affaires Étrangères, même si leur contrôle incombe à l'Université de Paris.
47Les sommes supplémentaires avec lesquelles l'Institut continue ses publications nous sont aussi moins connues qu'auparavant. Nous avons mention d'une subvention de l'Éducation Nationale de 50 000 francs en 193577. Il reçoit, d'autre part, des fonds de l'Institut d'Ethnologie de Paris78. Le rattachement à l'Université de Paris permet, par ailleurs, d'obtenir des subventions de la Caisse des recherches, qui n'a jusque-là rien accordé à l'Institut.
48Mais en 1936, à la suite des baisses successives de son budget, l'Institut se trouve à nouveau dans une situation financière difficile. La baisse des crédits a porté, comme nous l'avons vu, sur le personnel et surtout sur la bibliothèque et les publications. Or, le centre a poursuivi son travail scientifique avec régularité. Montagne signale un nouveau déficit de 80 000 francs au 1er janvier 1937, du fait des publications, ce « malgré les appuis qui nous ont été donnés dans le passé, soit par le budget des œuvres, soit par la subvention de la caisse des sciences »79. Il est à ce moment question d'imprimer l'étude de de Boucheman sur Suhné, celle de Reich sur l'îlot araméen de Ma'loula et de payer le tome V du Bulletin déjà imprimé. Les crédits extraordinaires viendront encore les sortir de ce mauvais pas.
49Nous ne possédons pas, pour les années qui suivent, de renseignements aussi précis sur la gestion de l'Institut.
50En 1937, son budget a été de 573 657 francs, dont 539 992 francs alloués par le Ministère des Affaires Étrangères et 21 200 francs par le Centre National de la Recherche Scientifique80.
51En 1938, le budget est de 836 309 francs81. La subvention du Ministère des Affaires Étrangères est de 750 000 francs, plus une subvention spéciale pour achat de livres de 4 675 francs. L'Institut disposera de plus d'un crédit supplémentaire de 51 000 francs destiné à payer l'augmentation des traitements en 1937, augmentation rétroactive non notée dans le budget initial. Les pensionnaires voient leur traitement passer à 4 800 francs par mois. Le directeur n'est, à cette époque, pas rétribué par l'Institut, qui lui consacre toutefois 7 587 francs de frais de mission. D'autre part, l'Institut reçoit une nouvelle subvention pour ses publications, du Centre National de la Recherche Scientifique, de l'ordre de 12 000 francs.
52Cette année présente une originalité puisque pour la première fois, du fait des changements intervenus dans le centre, l'Institut réalise une économie sur son budget, laissant un reliquat de 93 180 francs82.
53Le projet de budget pour 1939 garde comme base 750 000 francs, entièrement couverts par la subvention du Ministère des Affaires Étrangères83. Les 13 500 francs provenant des entrées au palais ne sont pas déduits. Ces 750 000 francs sont alloués pour 581 168 francs par le Ministère des Affaires Étrangères et pour 168 832 francs par le Service des Œuvres Françaises au Levant, qui dispose d'un reliquat sur son budget 1938, somme prévue pour la réorganisation de l'Institut84.
54Ce budget 1939 laisse un nouveau reliquat de 5 618 francs. Ajouté à celui de 1938, cela constitue un montant de 98 798 francs que Seyrig propose de garder comme fonds de roulement85.
55L'Institut a, d'autre part, reçu en février 1939 un crédit exceptionnel de 56 000 francs, considéré comme une subvention extra-budgétaire puis comme un acompte sur l'exercice 1939. Seyrig demande à conserver cette somme comme subvention exceptionnelle, afin de pouvoir acheter des rayonnages métalliques pour la bibliothèque, qui devient volumineuse86.
56En 1940, le budget de l'Institut prévoit au chapitre des dépenses 727 400 francs, dont 716 400 francs versés par le Ministère des Affaires Étrangères, somme agréée par le Haut-Commissariat87. Il connaît cependant ensuite une diminution, pour cause de départ d'un de ses pensionnaires. Seuls les frais de mission augmentent, ainsi que les dépenses matérielles qui suivent l'élévation du coût de la vie.
57Sur ces crédits, seuls 420 000 francs sont délégués au printemps88. C'est la dernière somme envoyée par Paris avant la fin de la guerre. L'Institut a alors une activité réduite et il couvre ses besoins avec ses économies, notamment les fonds prévus pour la réfection du grand īwān. Les pensionnaires reçoivent toujours 57 600 francs par an et les indemnités annuelles sont de 5 850 francs pour l'agrégation, 11 700 francs pour le secrétaire général et 3 000 francs pour celle de doctorat89.
58Lorsque le Levant passe sous le contrôle des Forces Françaises Libres, l'Institut bénéficie à nouveau de crédits extérieurs, provenant de la Délégation générale. En septembre 1941, 687 000 francs lui sont alloués, somme englobant les crédits pour le grand īwān90. Puis en 1942, il obtient 712 493 francs91. Le budget de 1943 est de 1 028 480 francs, dont 1 013 408 francs de subventions, tandis que celui de 1944 est de 1 455 000 francs avec 1 430 000 francs provenant de la Délégation générale92. Cette dernière augmentation est due à l'inflation, mais aussi aux frais de mission qui sont passés de 25 000 francs en 1943 à 160 000 francs en 1944, ainsi qu'à l'achat de matériel photographique. Une augmentation des traitements a aussi eu lieu93. Ils passent, rétroactivement à partir du 1er janvier 1943, de 84 000 francs à 87 000 francs pour le directeur et à 50 400 francs pour les pensionnaires. Talass, en tant que membre syrien de l'Institut, reçoit 36 000 francs puis 39 000 francs par an.
59Laoust obtient, par ailleurs, des crédits pour des achats de livres, profitant du change favorable pour les faire en Angleterre, en Palestine et en Egypte94. Il reçoit 500 livres libanaises95, puis à la fin de 1944, 3 000 francs sur les crédits du Service des Œuvres Françaises au Levant96.
60Rapporté en francs constants, ce budget connaît d'abord une lente diminution, depuis la création de l'Institut Français d'Archéologie et d'Art Musulmans jusqu'à celle de la Section Scientifique des Arabisants. En trois ans, il est ensuite multiplié par trois environ et reste à peu près constant jusqu'à la guerre, excepté une légère baisse en 1935 et une reprise plus forte en 1937. La guerre provoque une brusque diminution de ses moyens d'existence et il faut attendre 1942 pour que ceux-ci ré augmentent progressivement. Notons aussi que ces variations suivent, en certains cas, l'évolution des crédits du Ministère des Affaires Étrangères et ceux du Service des Œuvres Françaises à l'Étranger.
Notes de bas de page
1 Les facteurs monétaires internationaux jouent un rôle important. Pour la diplomatie française, « l'impact des facteurs monétaires, qu'il ne faut cependant pas majorer, devient évident pour la période 1919-1938 ». Le premier de ceux-ci est l'inflation, et le second, « les fluctuations du taux de change et en particulier la dépréciation du franc vis-à-vis des devises fortes (dollar et livre sterling) ». J.C. Allain et M. Auffret, « Le Ministère des Affaires Étrangères. Crédits et effectifs pendant la 3e République », Relations Internationales, n° 32, hiver 1982, p. 413-414. Léon Archimbaud précise ainsi en novembre 1937, lors d'une séance de la commission des Affaires Étrangères de la chambre, alors que le budget a été établi avec-une livre à 128 francs et qu'elle est à 145 francs à la fin de l'année, que « malheureusement, la baisse de notre change, insuffisamment garantie et compensée jusqu'à présent, est venue mettre en danger nos établissements à l'heure où s'opérait un rétablissement remarquable ». A. Mares, « Puissance et présence culturelle de la France. L'exemple du Service des Œuvres Françaises à l'Étranger dans les années 30 », Relations Internationales, n° 33, printemps 1983, p. 72.
2 Il faut attendre l'arrivée de Montagne pour que l'aspect financier soit plus développé dans les correspondances. Nous possédons les budgets de l'Institut, ou une mention de la somme allouée, pour toutes les années étudiées, excepté pour 1945. Par contre, les subventions extraordinaires dont l'Institut a bénéficié nous sont moins connues, car les comptes de gestion que nous possédons sont peu nombreux.
3 Arrêté n° 1625, article 4, Œuvres 222, AMAEN. La subvention à l'IFAAM est imputable au chapitre deux, article six, paragraphe un du budget du Haut-Commissariat.
4 Décision n° 17/S du 22 janvier 1925, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN. Somme imputable au chapitre deux, article deux du budget du Haut-Commissariat.
5 Rapport cité sur l'École des Arts Arabes Modernes, p. 15, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
6 Conseiller financier au conseiller pour l'Instruction Publique, note n° 98/S, 14 janvier 1927, dossier budget, correspondance diverse, Beyrouth, IP 49, AMAEN. Cette somme est imputable au chapitre deux, article deux du budget du Haut-Commissariat.
7 P. Fournier, L'administration française au Levant, 1918-1930, thèse de l'École des Chartes, 1986, p. 67.
8 Conseiller financier au conseiller pour l'Instruction Publique, note n° 98/S, 14 janvier 1927, dossier budget, correspondance diverse, Beyrouth, IP 49, AMAEN.
9 MAE au Haut-Commissariat, 3 mars 1927, n° 45, dossier budget, correspondance MAE, Beyrouth, IP 49, AMAEN.
10 Rapport cité sur l'École des Arts Arabes Modernes, p. 13-19, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
11 Doummar au délégué à Damas, 1er mai 1930, n° 93, 1er dossier 1930, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN. Voir aussi Bounoure au secrétaire général, 26 décembre 1929, AIFEAD 30-11.
12 Haut-Commissariat au MAE, 8 janvier 1929, n° 12, dossier budget, correspondance Haut-Commissariat, Beyrouth, IP 65, AMAEN. Voir aussi Haut-Commissaire par intérim au directeur des finances du Haut-Commissariat, 27 novembre 1928, n° 5351, dossier budget, correspondance générale, Beyrouth, IP 65, AMAEN. La raison invoquée pour ce transfert est que l'Etat de Syrie profite presque exclusivement des activités du conseiller pour les Arts.
13 Ibid.
14 Doummar au délégué à Damas, 1er mai 1930, n° 93, 1er dossier 1930, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
15 Note de Bounoure pour le secrétaire général, 25 mai 1930, n° 723, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN. Voir aussi Haut-Commissariat au MAE, 19 janvier 1929, n° 37, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
16 Note de Bounoure au secrétaire général, 16 novembre 1928, n° 2610, dossier budget, correspondance générale, Beyrouth, IP 65, AMAEN.
17 Somme imputable au chapitre 38 du budget du MAE. Haut-Commissariat au MAE, 8 janvier 1929, n° 12, dossier budget, correspondance Haut-Commissariat, Beyrouth, IP 65, AMAEN. Voir aussi Haut-Commissaire par intérim au directeur des finances du Haut- Commissariat, 27 novembre 1928, n° 5351, dossier budget, correspondance générale, Beyrouth, IP 65, AMAEN. On a ainsi pour cette année un total de 319 200 francs (Institut et SSA).
18 Haut-Commissariat au MAE, 8 janvier 1929, n° 12, dossier budget, correspondance Haut-Commissariat, Beyrouth, IP 65, AMAEN. Voir aussi Haut-Commissaire par intérim au directeur des finances du Haut-Commissariat, 27 novembre 1928, n° 5351, dossier budget, correspondance générale, Beyrouth, IP 65, AMAEN. Voir, à titre de comparaison, les traitements d'autres Instituts (en francs) :
- Le directeur de l'Institut des Hautes Études de Rabat a un traitement de 115 000 francs par an, logement compris, avec les mêmes titre et fonctions que Montagne.
- École Française d'Athènes :
Le directeur a aussi une indemnité de 20 000 francs. Le secretaire général et les membres ont une indemnité d'agrégation de 7 000 francs et de doctorat de 2 000 francs. - Institut Français d'Archéologie Orientale du Caire :
Le directeur a aussi une indemnité de représentation de 21 000 francs. Les pensionnaires ont une indemnité d'agrégation de 7 000 francs et de doctorat de 2 000 francs.
Voir Montagne au secrétaire général, 29 janvier 1931, Beyrouth, dossier Montagne, IP 128, AMAEN, et note de Bounoure sur les traitements et indemnités de l'EFA et de l'IFAOC, dossier 1929, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
19 Inspecteur général des Œuvres françaises à E. de Lorey, 1er mars 1929, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
20 Haut-Commissaire à E. de Lorey, 19 mars 1929, n° 1331, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
21 Rapport cité de Massignon pour la réunion du comité du 13 mars 1928, p. 4, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
22 Bounoure au secrétaire général, 9 juillet 1929, n° 1656, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
23 Arrêté n° 3136 du 24 mai 1930, et MAE au Haut-Commissariat, 24 avril 1930, n° 86, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
24 Procès-verbal de la réunion du 17 juillet 1929 du comité local de la SSA, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
25 Projet de budget pour 1930, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN. Cantineau touche 90 francs par mois avec un enfant et Saussey, avec trois enfants, 210 francs par mois.
26 Rapport cité d'H. Terrasse, Beyrouth, IP 128 bis ou Œuvres 222, AMAEN.
27 Budget de l'IFAAM pour 1930, AIFEAD 30-11.
28 Doummar au délégué à Damas, 1er mai 1930, n° 93, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
29 Décisions de licenciement, 27 mai 1930, n° 442/C à 448/C, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
30 Dans sa séance du 20 janvier 1930. Sauvaget à Bounoure, 2 juillet 1930. n° 131, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
31 Procès-verbal de la réunion du comité de direction local de la SSA. 17 juillet 1929, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN. Nous ne connaissons pas le résultat de cette demande.
32 Massignon à Bounoure, 20 novembre 1930, Œuvres 222. Et décision n° 1898 du 24 février 1930, Beyrouth, IP 72, AMAEN.
33 MAE au Haut-Commissariat, 11 décembre 1930, n° 244, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
34 Note de Bounoure à Montagne, « Administration de l'IFD », non datée, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
35 Montagne à Bounoure, 29 janvier 1931, n° 368, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
36 Bounoure à Montagne, 27 février 1931, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
37 Sauvaget à Bounoure, 30 novembre 1930, n° 301, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN. Et Montagne au Haut-Commissaire, 1er mai 1931, n° 992, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN. Une autre source donne une somme de 355 571 francs, subventions imputées au chapitre 36 du MAE. « Notes sur les crédits affectés à l'IFD sur le chapitre 36 pour 1930-1931 », Beyrouth, IP 80 et IP 128 bis, AMAEN.
38 Voir l'arrêté de création de l'Institut. Et la note de Bounoure à Montagne, « Administration de l'IFD », non datée. Beyrouth. IP 128 bis, AMAEN.
39 Sauvaget à Bounoure, 30 novembre 1930, n° 301, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
40 Arrêté n° 37/F1931, 16 mai 1931, Beyrouth, IP 128 bis. AMAEN.
41 Haut-Commissariat au MAE, 31 janvier 1931, n° 74, dossier Montagne, Beyrouth, IP 128, AMAEN. Et décision n° 59/PB, 25 juillet 1932, dossier Montagne, Beyrouth, IP 128, AMAEN.
42 Montagne au secrétaire général, 29 janvier 1931, dossier Montagne, Beyrouth, IP 128, AMAEN.
43 Arrêté n° 28/P1931, 16 avril 1931, dossier Montagne, Beyrouth, IP 128, AMAEN.
44 Arrêté n° 5/PB, 26 février 1932, dossier Montagne, Beyrouth, IP 128, AMAEN. Voir aussi les décisions n° 1/PB et n° 2/PB du 25 juillet 1932, dossier Montagne, Beyrouth, IP 128, AMAEN.
45 Montagne au Haut-Commissariat, 1er mai 1931, n° 992, budget en annexe de cette lettre, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
46 Haut-Commissariat à Montagne, 18 avril 1931, n° 2913, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
47 Ibid.
48 Montagne au Haut-Commissariat, 1er mai 1931, n° 992, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
49 Marx à Montagne, 7 mai 1931. Œuvres 222, AMAEN.
50 Haut-Commissariat à Montagne, 18 avril 1931, n° 2913, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
51 Bounoure au secrétaire général, 30 juin 1931, n° 1790, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
52 Ibid.
53 MAE au Haut-Commissariat, 21 juillet 1931, n° 121, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN.
54 Haut-Commissariat au MAE, 23 avril 1931, n° 288, Beyrouth, IP 128 bis, AMAEN. À propos de la répartition des crédits du chapitre des œuvres françaises en 1931-1932. Voir la conclusion du budget. A titre de comparaison : budget du Service des Antiquités :
1931-1932 : 230 000 francs.
1932-1933 : 170 000 francs.
55 MAE au Haut-Commissariat, 22 décembre 1931, n° 208, Beyrouth, Consulat n° 53, Fonds B, AMAEN.
56 Arrêté n° 10/PE, 25 juillet 1932, Beyrouth, IP 128, AMAEN.
57 Délégué du Haut-Commissaire au MAE, propositions budgétaires pour l'exercice 1933, 2 août 1933, n° 462, p. 5, dossier budget, correspondance MAE, Beyrouth, IP 97, AMAEN.
58 Bounoure à Montagne, 14 mars 1933, dossier budget des œuvres françaises, projet de budget, Beyrouth, IP 97, AMAEN.
59 Subventions extraordinaires pour l'IFD au chapitre 36 [écoles] pour l'année 1931-1932, 31 mars 1932, Œuvres 226, AMAEN.
60 MAE au Haut-Commissaire, 9 décembre 1932, n° 198, estampage 29, Beyrouth, Consulat n° 53, Fonds B, AMAEN. Et MAE au Haut-Commissariat, 11 février 1933, n° 15, estampage 34, Beyrouth, Consulat n° 53, Fonds B, AMAEN.
61 Délégué du Haut-Commissaire au MAE, propositions budgétaires pour l'exercice 1933, 2 août 1933, n° 462, p. 5, dossier budget, correspondance MAE, Beyrouth, IP 97, AMAEN.
62 Projet de budget pour 1933, 17 février 1933, dossier budget des œuvres, projet de budget IFD, Beyrouth, IP 97, AMAEN.
63 Délégué du Haut-Commissaire au MAE, propositions budgétaires pour l'exercice 1933, 2 août 1933, n° 462, p. 5, dossier budget, correspondance MAE, Beyrouth, IP 97, AMAEN.
64 Ibid.
65 Projet de budget pour 1933, 17 février 1933, dossier budget des Œuvres françaises, projet de budget IFD, Beyrouth, IP 97, AMAEN.
66 MAE au Haut-Commissaire, 21 mars 1934, n° 21, estampage 49, Beyrouth, Consulat n° 53, Fonds B, AMAEN, et Bounoure à Montagne, 28 mars 1934, n° 798, AIFEAD 35-5.
67 Note de Bounoure au secrétaire général, 29 novembre 1933, n° 2508, dossier budget des Œuvres françaises, correspondance Haut-Commissariat, Beyrouth, IP 97, AMAEN. Budget des Œuvres françaises :
Pour 1932 : 9 971 717,32 francs.
Pour 1933 : 8 914 515,00 francs.
68 Consul de France au directeur de l'IFD, 27 novembre 1933, n° 2498, AIFEAD 33-6.
69 Montagne au consul de France, 29 janvier 1934, projet de budget 1934, dossier budget des Œuvres françaises, Beyrouth, IP 97, AMAEN.
70 Montagne à Bounoure, manuscrit, 24 janvier 1934, dossier budget des Œuvres françaises, correspondance avec les établissements d'enseignement supérieur, Beyrouth, IP 104, AMAEN.
71 Ibid.
72 Ambassade de France au MAE, 10 avril 1934, n° 218, prévisions budgétaires pour 1934, Beyrouth, IP 104, AMAEN. Et MAE au Haut-Commissariat, 4 avril 1934, n° 50, dossier budget des Œuvres françaises, Beyrouth, 1P 104, AMAEN.
73 Arrêté n° 40/PB, 31 octobre 1934, Beyrouth, IP 128, AMAEN.
74 Décision n° 91, 23 mai 1934, Beyrouth, IP 128, AMAEN.
75 Note sur les subventions à l'IFD pour 1934, non datée, dossier comptabilité, 1934, IFD, Beyrouth, IP 107, AMAEN.
76 Note sur les crédits aux Œuvres françaises, non datée, Œuvres 373, AMAEN.
77 MAE au Haut-Commissariat, 21 mai 1935, n° 30, estampage 78, Beyrouth, Consulat n° 53, Fonds B, AMAEN.
78 Montagne au président de l'Institut d'Ethnologie de Paris, 29 novembre 1935, AIFEAD 35-4.
79 Montagne au directeur de l'Éducation Nationale, 5 décembre 1936, AIFEAD 38-7.
80 IFD au MAE, 2 décembre 1937, dossier Syrie-Liban, dépenses à engager, Œuvres 232, AMAEN.
81 Compte de gestion 1938, dossier Syrie-Liban, dépenses à engager, Œuvres 232, AMAEN.
82 Ibid. Notes accompagnant le compte de gestion.
83 Projet de budget 1939, dossier Syrie-Liban, dépenses à engager, Œuvres 232, AMAEN.
84 Haut-Commissariat au MAE, 13 juin 1939, n° 615, répartition des crédits des œuvres françaises au Levant en 1939 (total du budget : 9 660 000 francs), dossier Syrie-Liban, dépenses à engager, Œuvres 232, AMAEN.
85 Seyrig au SOFE, 24 mai 1939, n° 550, dossier Syrie-Liban, dépenses à engager, Œuvres 232, AMAEN.
86 Ibid.
87 Budget 1940, dossier établissements d'enseignement supérieur, Beyrouth, IP 156, AMAEN, et Puaux au MAE, 23 mai 1940, p. 13, dossier budget des œuvres, Beyrouth, IP 156, AMAEN.
88 Arrêté du 6 juin 1940 de Daladier, sans numéro, dossier Syrie 1940, Œuvres 237, AMAEN. Il alloue une subvention à l'Institut sur le chapitre 19 (art. 1).
89 Délégué par intérim au Haut-Commissaire, 25 octobre 1940, n° 1565/P, dossier Laoust, Beyrouth, IP 128, AMAEN.
90 Décision n° 174/FL du 25/9/1941, dossier 1941, archives du service de I'IP, AIFEAD.
91 Voir le dossier 1942, archives du service de l'IP, AIFEAD.
92 Budgets 1943 et 1944, Beyrouth, IP 190, AMAEN.
93 Budget 1944, dossier budget, Beyrouth, IP 190, AMAEN.
94 Arrêté n° 397, 22 septembre 1943, dossier Laoust, Beyrouth, IP 128, AMAEN.
95 Beynet à Massigli, 2 juin 1940, n° 548, dossier bibliothèque, Beyrouth, IP 190, AMAEN.
96 Beynet au Commissaire des Affaires Étrangères à Alger, 3 octobre 1944, n° 947, dossier bibliothèque, Beyrouth, IP 190, AMAEN.
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