Table des matières
Première partie. L’Oasis de damas
Deuxième partie. Modifications de la Propriété agricole dans l’oasis de Damas entre 1958 et 1970
Chapitre I. La législation de la Réforme Agraire
- Finalité de la Réforme Agraire en Syrie
- Chronologie des lois et décrets.
- Relations agricoles :
- Développement de la société rurale :
- Coopératives :
- Fermes d'Etat :
- Banque agricole :
- Production agricole :
- Analyse et commentaire des textes législatifs concernant la Réforme Agraire.
- 1. La loi 161 de 1958 et les décrets la complétant :
- 2. Le décret 88 de juin 1963 et les décrets le complétant
- 3. Les derniers décrets de 1966 et 1967.
Chapitre 2. L’application de la Réforme Agraire dans l’oasis de Damas : les expropriations
- Les expropriations de 1958 à 1963
- Les expropriations à partir du décret de juin 1963
- Les difficultés et les résultats
-
RÈGLEMENT D’UN CAS INDIVIDUEL D’EXPROPRIATION EN GHOUTA
(Mohammad Ihsan al-Quwatli) - 1) Terres conservées
- 2) Expropriation
-
EXEMPLE DU CONTENU D’UN DOSSIER D’EXPROPRIATION
Le dossier R.S. - Première partie du dossier : jusqu’au décret de Juin 1963
- Deuxième partie du dossier : après le décret 88 de juin 1963
Chapitre 3. Les distributions de terres aux paysans
- La procédure de distribution
- 1) L’enquête socio-économique sur les candidats
- 2) L’enquête sur les terres à distribuer
- 3) L’établissement du projet de distribution
- 4) L’inscription des lots au cadastre et l’attribution des titres de propriété
- Variété des difficultés rencontrées dans l’oasis
- Bilan des opérations de distribution
- EXEMPLE DE PROJET DE DISTRIBUTION DE TERRES Village de Zebdin (Ghouta orientale)
- LA RÉFORME AGRAIRE DANS UN VILLAGE DU MARJ Le village de Qasmiyé
Troisième partie. La réorganisation de l’Agriculture dans le cadre de la Réforme Agraire
Chapitre 1. Coopératives et syndicats dans l’oasis
- Situation du mouvement coopératif avant la réforme agraire
- La Réforme Agraire et la fondation des coopératives
- Les organisations paysannes : union de coopératives et union syndicale
- La restructuration du mouvement coopératif
- La création des coopératives dans l’oasis de Damas
- l. Les coopératives privées
- 2. Les coopératives de la Réforme Agraire
- 3. Une expérience de coopérative de production
- 4. L’action de l’Union locale des coopératives
- Les associations paysannes coopératives dans l’oasis après 1974
- REMARQUES SUR LES CHIFFRES REPRÉSENTANT LES PRÊTS DE LA BANQUE AGRICOLE