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La maltraitance en institution

 | 
Manon Masse
, 
Geneviève Petitpierre

Abréviations utilisées

Texte intégral

AMA

American Medical Association

COE

Conseil de l’Europe

DI

Déficience intellectuelle

FP

Facteur(s) de protection

FR

Facteur(s) de risque

al.

alinéa

art.

article (de loi)

AVOP

Association vaudoise des organismes privés pour enfants, adolescents et adultes en difficulté

CEDH

Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (Convention européenne des droits de l’homme)

CEDIS

Commission d’éthique et de déontologie des institutions sociales vaudoises

CC

Code civil suisse

ch.

chiffre

CO

Code suisse des obligations

CP

Code pénal suisse

Cst. féd.

Constitution fédérale

OMS

Organisation mondiale de la Santé

ONU

Organisation des Nations unies

Pacte II

Pacte relatif aux droits civils et politiques

psh

Personne(s) en situation de handicap

SPAS

Service cantonal de prévoyance et d’aide sociale du canton de Vaud

SQ

Système Qualité

UPDM

Unité de psychiatrie du développement mental

© Éditions ies, 2011

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

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