Version classiqueVersion mobile

La négociation de la force de travail

 | 
Franck Petit

Abréviations

Texte intégral

A.J.D.A. Actualité Juridique Droit Administratif (Dalloz)

Art. Article

Ass. Plén. Assemblée Plénière de la Cour de cassation

Bull. civ. I, II, III Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, avec le numéro de la Chambre civile qui a rendu l’arrêt

Bull. civ. V Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre sociale

Cah. Soc. Cahiers Sociaux

Cass. Ass. Plén. voir Ass. Plén.

Cass. com. voir com.

Cass. soc. voir Soc.

CEDH Cour Européenne des Droits de l’Homme

Cf Conferre (renvoyer à une autre étude)

Chron. Chronique

Com. Chambre commerciale de la Cour de cassation

Comm. Commentaire

Concl. Conclusions

CPI Code de la Propriété Intellectuelle

C. trav. Code du travail

D. Recueil Dalloz

DDH Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen

Dr. Ouv. Droit Ouvrier

Dr. Soc., Dr. Social Revue Droit Social (Dalloz) Fasc. Fascicule

HALDE Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Égalité

Ibid. Ibidem est une locution latine signifiant « même endroit »

JCl Jurisclasseur, Encyclopédie (LexisNexis)

JCP E La Semaine Juridique (Jurisclasseur), édition Entreprise (LexisNexis)

JCP G La Semaine Juridique (Jurisclasseur), édition Générale (LexisNexis)

JCP S La Semaine Juridique (Jurisclasseur), édition Sociale (LexisNexis)

JSL Jurisprudence Sociale Lamy (Lamy)

LGDJ Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (Lextenso-Editions)

Op. cit. renvoie à l’étude ou à l’article d’un auteur

Propr. Industr. Revue Propriété industrielle (LexisNexis)

PUF Presses Universitaires de France

Obs. Observations

QPC Question prioritaire de constitutionnalité

RDT Revue de Droit du travail (Dalloz)

RJS Revue de Jurisprudence Sociale (Ed. Francis Lefebvre)

RLDI Revue Lamy Droit de l’Immatériel (Lamy)

RTDciv. Revue Trimestrielle de Droit Civil (Dalloz)

RTDcom. Revue Trimestrielle de Droit Civil (Dalloz)

Sem. Soc. Lamy Semaine Sociale Lamy (Lamy)

Soc. Chambre sociale de la Cour de cassation

V. Voir

© Éditions Universitaires d’Avignon, 2015

Licence OpenEdition Books

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search