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Troisième battement

p. 153-160


Texte intégral

1Ce battement constitue une parenthèse entre les deux chapitres étoffés sur les prud’hommes. Nous y évoquerons en effet ce qui représenta une troisième pièce, mineure, dans la réflexion industrielle de Charnier. La Caisse de prêt aux tisseurs et la comparaison avec le système éprouvé de l’acquit1 furent un élément de sa réflexion et de son engagement. Naturellement, cette question du crédit aux ouvriers ne constituait pas une pièce d’une importance comparable à celles du mutuellisme et des prud’hommes (elle était, de fait, liée) ; néanmoins, Charnier s’engagea résolument dans des débats et controverses qui coururent du début des années 1830 au milieu des années 1850.

2Le premier document date de l’ouverture officielle de la Caisse de prêt, quelques mois après la première insurrection des canuts. Les tisseurs étaient circonspects. Cette nouvelle institution était-elle bien l’esquisse d’une banque industrielle à destination des ouvriers, une banque leur permettant de supporter les fluctuations de l’activité de la Fabrique ? Dans L’Écho de la fabrique, certains journalistes étaient perplexes et voyaient plutôt dans cette institution un moyen pour les autorités de surveiller et domestiquer les ouvriers. En 1833, Charnier put vérifier le fondement de ces craintes car la direction de la caisse le sollicitait, en tant que prud’homme tisseur, pour livrer des informations détaillées sur les ouvriers sollicitant des fonds, et notamment sur leur moralité. La réaction de Charnier fut édifiante.

3Le second document constitue un témoignage tardif sur vingt années de fonctionnement déficient de la Caisse de prêt. Si cette caisse n’avait pas fonctionné, expliquait alors Charnier, c’était parce que son administration n’avait pas été paritaire et que les ouvriers avaient été exclus de l’administration de ces fonds. Des pratiques comptables douteuses ainsi qu’un manque général de vision industrielle de la part des négociants expliquaient donc cette faillite. Ce document qui date des années 1850 montre alors Charnier proposant un système de crédit plus adapté à la mission d’une telle caisse de crédit aux ouvriers et reposant sur une comptabilité et un fonctionnement plus ambitieux.

4Le troisième document date sensiblement de la même époque et nous permet de retrouver le Solitaire du ravin. Ce brouillon d’article destiné au journal légitimiste la Gazette de Lyon brocarde le président de la Caisse de prêts qui s’était fait l’interprète étroit de l’un des règlements les plus discutables : celui prévoyant un intérêt courant de 5 % sur les sommes empruntées par un tisseur, le cumul des intérêts représentant parfois à l’échéance une charge insurmontable. Le manque de fermeté de Charnier face au diktat du président lui occasionne un cauchemar douloureux.

Controverse à la Caisse de prêt en 1833

5Au lendemain de Novembre 1831, trois mesures furent concédées aux tisseurs par les autorités orléanistes : la réforme du tribunal des prud’hommes, l’établissement d’une mercuriale et enfin, l’ouverture d’une Caisse de prêt destinée aux ouvriers de la Fabrique. Cette dernière institution devait remédier aux faiblesses du système de l’acquit (qui réglait entièrement jusqu’alors le fonctionnement des crédits faits directement par les négociants aux chefs d’atelier qu’ils employaient) et permettre plus efficacement aux soyeux de résister dans les temps de crise en n’étant pas incités à vendre leurs métiers et outillages ou à émigrer hors des murs de la cité. Alimentée principalement par une dotation de 150000 fr. venant du ministère du Commerce et des Travaux publics, la caisse fonctionna à partir d’octobre 1832. Sa commission exécutive se composait de cinq membres (trois négociants et deux chefs d’atelier), sa présidence étant assurée par un prud’homme négociant peu favorable aux canuts, Alexandre Gamot. La caisse fut immédiatement l’objet de débats dans L’Écho de la fabrique. Falconnet estimait que les défauts de la caisse (la supériorité numérique qu’avaient les négociants dans son administration, l’incertitude sur la continuité des sommes versées) ne devaient pas conduire à ignorer les avantages d’un système qui conduisait à déplacer les relations de crédit des personnes aux institutions. Chastaing, pour sa part, soulignait que la Caisse de prêt, contrôlée par les négociants, constituait surtout après l’insurrection un moyen de contrôle et de pression sur les ouvriers. Charnier, qui n’était pas hostile par principe à cette institution, put toutefois rapidement vérifier la justesse des craintes exprimées par Chastaing lorsque la caisse commença à solliciter les prud’hommes chefs d’atelier pour livrer des informations sur les tisseurs de leur quartier. En septembre 1833, Gamot le réprimandait pour avoir livré des informations insuffisantes, lui rappelant qu’il était de sa responsabilité de prud’homme tisseur de préciser à l’administration de la caisse, pour chaque demande faite par un chef d’atelier, « la confiance qu’il mérit[ait], la conduite qu’il m[e]n[ait] et la réputation dont il joui[ssai]t », ce que Charnier allait juger être un « ordre inquisitorial » (375 : 332-333). Peu de temps après, une demande similaire lui ayant été adressée par Riboud, nouveau président des prud’hommes, Charnier rédigea la lettre suivante, finalement « non expédiée mais discutée en présence de 5 témoins », qu’il comptait faire remettre à l’administration de la caisse par une petite délégation de collègues chefs d’atelier.

6Pièce pour être lue à Messieurs le président et membres de la commission exécutive par MM. Poizat, Deschamps, Boisset et Meunier.

7Messieurs,

8Attendu que votre honorable intermédiaire Mr Riboud m’a annoncé que vous n’aviez pas jugé suffisants les renseignements relatifs aux demandes de la semaine dernière, attendu aussi que Mr Riboud m’a formellement refusé de vous faire part de ma réponse, j’ai accepté avec reconnaissance l’offre de plusieurs chefs d’atelier aux fins de suppléer au refus de Mr le président du conseil.

9Les ayant reconnus dignes d’être mes intermédiaires auprès de vous, je les ai autorisés à traiter en mon nom sur les questions suivantes :

101re question

11Après avoir signé de concert avec mes honorables collègues et confrères un acte publié en forme de lettre dans L’Écho de la fabrique par lequel nous avons solennellement déclaré au public (à qui l’on ne peut mentir impunément) que les renseignements fournis par nous à la Caisse de prêt sur le compte des emprunteurs se bornaient à rendre compte seulement de la réalité du domicile, du nombre et du genre de leurs métiers.

12Après avoir fait une pareille déclaration, puis-je me mettre en contradiction avec moi-même et mes collègues pour suivre les ordres que vous osez me transmettre pour des démarches étrangères à mes attributions de prud’homme et contraires à l’article 13 ou 14 du règlement de la préfecture ? 2e question

13En supposant un nouvel arrêté réglementaire émané de la préfecture ou du ministère, suis-je obligé de m’y soumettre quoique la loi ait borné mes attributions de prud’homme ? Ici je compte que mes intermédiaires soutiendront ce que j’ai déjà dit au président du conseil. Ah ! vous m’avez fait un aveu important en me disant que si vous exigiez des renseignements sur la conduite privée des emprunteurs, c’est que vous en avez reçu mandat de l ’administration supérieure.

14Eh bien ! Sachez que vous ne deviez pas l’accepter sans me demander conseil ; apprenez que quel que soit votre mandat, il ne vous donne pas le droit de changer le mien ; écrivez à cette administration supérieure de ne pas compter sur ma souplesse.

153e question

16Les prud’hommes chefs d’atelier, en se chargeant de toute enquête quelconque sur le compte des emprunteurs, terniraient-ils l’éclat du mandat honorable qui leur a été conféré par leurs concitoyens ? Ne se dépouilleraient-ils pas de leur caractère d’indépendance en se constituant les subordonnés ou si l’on aime mieux les agents d’information de la Caisse de prêt ?

17Je crois devoir prévenir mes intermédiaires que l’on m’a objecté qu’il n’était pas convenable, conformément à la proposition que j’en ai faite, d’employer un ou plusieurs agents salariés pour ces renseignements, ainsi que d’appeler les prud’hommes fabricants à concourir aux renseignements avec les prud’hommes chefs d’atelier.

18L’on nous a répondu que des renseignements fournis par un salarié n’inspireraient pas la même confiance, n’auraient pas un caractère aussi digne de foi. Pourquoi alors ne charger de ces renseignements que précisément les seuls prud’hommes salariés de la section de la fabrique2 ? Les fabricants n’étant pas salariés fourniraient des renseignements qui, par la conséquence du principe attentatoire à la probité d’un agent salarié, ne manqueraient pas d’inspirer plus de confiance que ceux fournis par nous prud’hommes salariés. Les intermédiaires doivent apprendre (non sans surprise sans doute) que Mr le président nous a objecté qu’il serait imprudent de charger Messieurs nos collègues fabricants d’une pareille mission, attendu que ces derniers pourraient avoir de la haine contre des emprunteurs et leur nuire par de mauvais et faux renseignements. ÀDieu ne plaise que je m’associe à cette calomnie. Je me borne à dire que c’est bien peu connaître l’élite des fabricants et que c’est mal les représenter. S’il en était ainsi, je rougirais de siéger parmi eux. S’il existait parmi les prud’hommes fabricants des hommes d’une aussi vile trempe, ils ne manqueraient pas, sur leur siège de juges, de substituer la haine à la justice, mais l’indignation publique et celle de leur collègue ne tarderaient guère de réclamer leur expulsion du conseil des prud’hommes dont ils seraient indignes de faire partie.

194e question

20Les prud’hommes fabricants ayant la majorité numérique et la présidence dans l’administration des fonds qu’on nous a dit avec raison être notre propriété, n’ont-ils pas empiété sur notre domaine ? Qu’ils se contentent de ces deux prérogatives mais qu’ils se choisissent entre eux un délégué pour les informations, conformément à l’arrêt réglementaire de la préfecture concernant la caisse.

21Messieurs, vous m’avez interdit l’entrée du sanctuaire de vos délibérations motivée sur la conservation de votre indépendance. Moi aussi j’ai une indépendance à conserver et ce serait gravement la compromettre que de me constituer votre subordonné, surtout quand vous osez m’ordonner de faire d’indiscrètes enquêtes sur la vie privée de mes commettants.

22Je suis tout à votre service, veuillez disposer de moi mais seulement comme prud’homme et c’est en cette qualité que je vous prie d’agréer les salutations respectueuses de votre collègue et ami.

23Charnier. (375 : 337-338)

Plan de réforme de la Caisse de prêt, 1855

24Pierre Charnier estimait que, pour concurrencer efficacement ou simplement compléter le système de l’acquit, la Caisse de prêt aux chefs d’atelier aurait dû être pensée et organisée, dès l’origine, sur le modèle d’une ambitieuse banque industrielle. Or, en 1855, alors que la fermeture de la caisse était annoncée en raison du refus du gouvernement de proroger une nouvelle fois le prêt initial de 150000 francs, Charnier signalait que la faillite de la caisse s’expliquait par le laxisme témoigné par son administration, toujours dominée par les prud’hommes négociants, depuis plus de vingt ans. Les erreurs avaient été nombreuses, la commission ayant le plus souvent confondu crédit et bienfaisance et n’ayant pas administré rigoureusement l’état des dettes. À Lyon, le crédit avait donc continué d’être en majeure partie assuré par le système parallèle des acquits, le fonctionnement de la Caisse de prêt ne faisant que troubler cet ancien système de transactions financières directes entre le négociant et le chef d’atelier. Charnier était toutefois favorable à un système de banque industrielle pour les tisseurs mais estimait qu’une réforme était indispensable pour en garantir le fonctionnement. En avril 1856, alors que se discutait la réouverture possible de la caisse, il refusa de signer une pétition en arguant du fait que les importantes réformes nécessaires à son fonctionnement n’étaient pas prises en considération (375 : 389). Simultanément il rédigea un brouillon de lettre (non expédiée) destinée au « ministre secrétaire d’État au commerce », dans laquelle il résumait son plan de réforme.

251° Le prêt sera exempté d’intérêts et entièrement gratuit. Il s’opérera par la délivrance d’un bon signé par l’emprunteur et accepté par son créancier.

262° Chaque somme prêtée sera inscrite sur les livrets de l’emprunteur.

273° Le maximum du prêt ne pourra excéder 500 fr. Cette somme pourra être fractionnée en faveur de plusieurs créanciers de l’emprunteur, mais dans aucun cas le total de ces fractions ne pourra excéder le maximum.

284° Chaque emprunt sera inscrit sur les livrets du débiteur de la caisse. Ces inscriptions auront lieu par ordre de date sans préjudice de droits des créanciers privilégiés par les lois et usages sauf désistement de leur part.

Planche 8. Demande de renseignements sur les tisseurs débiteurs adressée à Pierre Charnier par l’un des administrateurs de la Caisse de prêt, Seppe (375 : 341-342)

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Charnier traduit la demande et commente : « Cela veut dire tu fouilleras jusque dans la conscience de ton malheureux commentant, tu inspecteras les secrètes actions de sa vie privée. » Une autre requête émanant de Valençot et demandant à Charnier de visiter les tisseurs débiteurs de la caisse et en difficulté de remboursement, s’attirera la réponse suivante de Charnier : « Je suis navré de ne pouvoir obtempérer à votre demande à l’égard des débiteurs retardataires considérant cette mission non seulement étrangère mais trop au dessous de mes attributions de prud’homme. Vous savez monsieur qu’en qualité de juge les membres du conseil après avoir rendu un jugement sont loin d’être chargés de son exécution, ils mandent et requièrent ceux que de droit en conséquence il convient de vous adresser directement aux retardataires soit par écrit ou en personne. Dans le cas où vous ne pouviez vous passer d’auxiliaires, je pense que l’administration s’empressera d’y pourvoir. » (Ibid.)

295° Nul ne pourra contracter un emprunt sans être libéré envers les marchands-fabricants pour lesquels il travaillera et ceux pour qui il a travaillé ; plus être de bonne moralité.

30Du remboursement

316° Tout maître fabricant qui occupera un débiteur de la Caisse de prêt devra retenir le 8e de ses façons pour ladite caisse laquelle effectuera le remboursement aux créanciers de l’emprunteur jusqu’au solde de compte.

327° Afin d’éviter confusion et complication d’écritures, les porteurs de bons délivrés par la caisse ne pourront se présenter que tous les trois mois à dater de l’emprunt pour percevoir le montant des sommes provenant de la 8e retenue sur les façons de leurs débiteurs.

338° En cas de décès, disparition ou déconfiture des emprunteurs, la mission de la caisse sera terminée à leur égard, les porteurs de bons rentreront dans tout l’exercice de leurs droits et recours s’il y a lieu.

349° Un règlement spécial fixera pour chaque semaine les jours d’emprunts et ceux de remboursement.

3510° L’administration de la caisse fait toutes réserves pour modifier les présents statuts quand besoin sera (375 : 390-391).

Le cauchemar du chien

36Parmi les nombreux défauts faisant de la Caisse de prêt une alternative inadaptée au système de l’acquit, Charnier pointait l’intérêt de 5 % sur les emprunts (alors que les avances sur façons faites par les négociants aux chefs d’atelier qu’ils employaient se faisaient traditionnellement sans intérêt). En juin 1855, il écrivait à l’un de ses collègues, Baron, pour lui signaler une conversation récente avec le directeur de la caisse, Félix Balleidier (375 : 385-386). Consulté par un tisseur débiteur de longue date sur la question de l’imprescriptibilité des intérêts, Charnier, s’appuyant sur l’article 2277 du Code civil, avait répondu que les intérêts ne pouvaient courir que sur cinq ans. Informant Balleidier de sa réponse, Charnier eut à subir de la part du directeur une « crise de codo-phobie » ; il fut tancé et obligé de se rétracter auprès du tisseur. Charnier expliqua alors à Baron que l’épisode lui avait occasionné le cauchemar suivant. Le texte ci-après, que Charnier voulait signer « Le Solitaire du ravin », fut probablement envoyé à la Gazette de Lyon.

Cauchemar

37Peste soit la question de l’imprescriptibilité des intérêts dus à la Caisse de prêt dont la préoccupation m’a occasionné un sommeil agité, et de là, un de ces songes qui sont très souvent liés à des symptômes d’une affection fébrile.

38Dans mon songe, qui fut une joie de courte durée, je riais largement d’une meute aboyant contre un pauvre diable écorcheur de profession quand un emprunteur de la Caisse de prêt m’aborda en me demandant mon avis sur la question de savoir s’il devait payer les intérêts accumulés pendant vingt ans. Voulant éviter de nouvelles contestations avec mon docte président de la caisse, je répondis en compère présidentiel : « Mon Cher, vous saurez que la Caisse de prêt ne connaît pas de limites à ce sujet. – Mais si je devais trente ans d’intérêts ? – N’importe, vous devriez cent ans qu’il faudrait tout payer, sauf les intérêts des intérêts dont la magnificence de la caisse pourrait vous gratifier peut-être. »

39Ces paroles exhalèrent une odeur beaucoup plus cadavéreuse que le sac du pauvre écorcheur, car à peine je me fus exprimé, les aboiements cessèrent et les vingt-cinq à trente chiens levèrent leurs naseaux en l’air en flairant de mon côté. L’un d’eux, vieux bouledogue métis, se dressa sur ses pattes de derrière, articula ces paroles entrecoupées d’aboiements : « Ouhaou ! ouhaou ! grr… Le voilà, s’écria-t-il d’une voix enrouée, le voilà ! Le pire de tous les écorcheurs ! Ouhaou ! Ouhaou ! C’est l’un de ces usuriers qui ont ruiné mon maître ! Ouhaou ! Ouhaou ! Mon pauvre maître dont j’ai trois fois sauvé la vie, ouhauou ! Ouhaou !! L’usure est un fléau pour la race canine ! Ouhaou ! Ouhaou ! Quand les maîtres sont ruinés, ils sont obligés de nous faire abattre, ouhaou ! Ouhaou !! Alors les écorcheurs gagnent honnêtement leur vie en dépouillant nos cadavres, ouhaou ! Ouhaou ! Tandis que, grrrrr, ouhaou, ce sont les usuriers qui nous ont fait mourir, ouhaou, ouhaou. Frères, marchons au progrès, ouhaou ! Ouhaou !! Cessons d’aboyer contre les écorcheurs, ouhaou ! Ouhaou !! Paix, paix à ces utiles pourvoyeurs de chaussettes destinées à guérir les plaies que nos dents ont occasionnées aux mollets, ouhaou ! Ouhaou !! guerre, guerre aux usuriers, ouhaou ! Ouhaou !! Grrrr ! Ouhaou !! »

40La meute électrisée par ce discours aboya à l’unisson et l’échine hérissée se dirigea au galop contre moi. En quelques secondes je me vis dans la position d’un cerf aux abois. Heureusement un réveil en sursaut m’a délivré de cette affreuse torture. J’en fus agité par une violente palpitation de cœur pendant plus de vingt minutes et en me rendormant, je prenais les piqûres de puces pour des morsures de chien. J’en suis encore tellement effrayé que je n’oserai jamais faire du compérage pour démontrer la prétendue imprescriptibilité des intérêts dus à la Caisse de prêt. (375 : 364)

Notes de bas de page

1 Voir sur ce point S. Hupfel, « Les canuts et l’argent », dans l’ouvrage de L. Frobert, L’Écho de la fabrique. Naissance de la presse ouvrière à Lyon, ouvr. cit., p. 193-212.

2 Considérant la perte de temps subie par les chefs d’atelier élus, la Ville de Lyon indemnisait les prud’hommes tisseurs par un traitement s’élevant, en 1832, à 700 francs. En 1850, ce traitement était de 1000 francs.

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