Table des matières
Première partie. Évolutions du Moyen Âge au Consulat
Olivier Guyotjeannin
Le traité comme produit de chancellerieAutour du cas français (milieu xiiie-fin xve siècle)
Roseline Claerr
La diplomatique des traités sous Henri IIMarc Belissa
Continuités et ruptures avec l’Ancien Régime dans les traités du Directoire et du Consulat(1795-1802)
- Annexe : structure des principaux traités de la période directoriale
- A. Traité, nombre d’articles, formules légitimantes
- B. Articles militaires
- C. Articles politiques
- D. Articles territoriaux : limites, sécularisations, compensations
- E. Règlements divers
- F. Articles économiques
- G. Conventions secrètes
Deuxième partie. Les mots des traités : de la diplomatie à la diplomatique
Bernard Barbiche
Les traités conclu entre le roi de France et ses sujets rebelles(fin xvie-début xviie siècle)
Troisième partie. La tradition des traités
Madeleine Haehl et Françoise Hildesheimer
L’enregistrement des traités (xvie-xviiie siècle)Autour de la paix d’Utrecht
- I. — L’enregistrement par le Parlement des « lettres patentes du roi, déclarant en vue de la paix admettre les renonciations… », 15 mars 1713
- 1. Les « difficultés de la paix »
- 2. Les « difficultés » de l’enregistrement
- 2.1. Les observations du procureur général du roi sur le projet des lettres patentes : une renonciation « nulle, inutile, inefficace »
- 2.2. L’enregistrement des lettres patentes, les dernières protestations, 15 mars 1713
- 2.3. Les anomalies dans la transcription des actes : les oublis et omissions du Parlement
- II. — Un usage en désuétude : l’enregistrement des traités par le Parlement
- 1. Le déclin de la procédure : les traités franco-espagnols (1668-1697)
- 2. La confirmation de l’évolution : les traités d’Utrecht (11 avril 1713)
Rémi Mathis
Faire lire la paix : édition et diffusion des traités diplomatiques français(xvie-xviiie siècle)
Patrick Arabeyre
Conclusions