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Les clercs et les princes

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Patrick Arabeyre
, 
Brigitte Basdevant-Gaudemet

Deuxième section. Clercs et hiérarchies dans l'État

Grands vicaires et officiaux des diocèses de frontière (XVIIe-XVIIIe siècles)

Frédéric Meyer

Texte intégral

1Les diocèses peuvent être, sous l’Ancien Régime, frontaliers à plusieurs niveaux. Certains, comme ceux de Lyon ou d’Embrun au XVIIIe siècle, ont des limites qui coïncident avec une frontière politique (ici entre la France et le Piémont-Sardaigne). Mais les frontières sont mouvantes : au fur et à mesure des annexions et des sessions (Belley devient française en 1601, la province de Cambrai en 1678), d’autres se sont retrouvés à cheval sur une frontière politique (comme les diocèses de Toul ou de Strasbourg). Plusieurs archevêques français ont des évêques suffragants étrangers (Embrun avec Nice, Vienne avec Genève-Annecy) alors que des diocèses français relèvent de provinces étrangères (les Trois Évêchés lorrains de Trèves, Strasbourg de Mayence, etc.). Ces situations complexes ont des conséquences sur l’administration de ces diocèses dits « de frontière ». Leurs appareils épiscopaux, en servant pourtant un seul évêque, peuvent dépendre de plusieurs princes ; dans la partie du diocèse qui est considérée comme une enclave étrangère, les évêques se doivent d’avoir une administration particulière, une obligation restée parfois théorique.

  • 1 On trouvera une problématique parfois comparable dans les actes du colloque sur les officialités d (...)

2Si le rôle des évêques de telles contrées a été parfois étudié, celui de leurs officiers principaux (grands vicaires et officiaux), qui les secondent, reste mal connu. On s’attachera à travers des exemples pris à la périphérie du royaume de France (Pays-Bas, Lorraine, Alsace, Savoie, Comtat Venaissin, Pyrénées) à en montrer l’originalité1. Cette frontière contre laquelle, ou sur laquelle, s’inscrit un diocèse peut être politique, religieuse ou culturelle. Elle n’est jamais hermétique et elle est fréquemment aussi une zone de contacts et d’échanges, propices à la création d’autant d’identités. Les notables locaux et leurs familles, qui fournissent l’essentiel de l’administration diocésaine, jouent un rôle clé face à un évêque souvent d’origine étrangère au diocèse et font parfois fi des frontières politiques. Si une frontière de catholicité se surimpose à cette situation, on se doit d’exercer une surveillance pointue des déplacements des hétérodoxes, de leurs idées, de leurs dévotions. Enfin, on constate qu’en zones frontalières disputées lors de fréquents conflits, les bureaux épiscopaux entretiennent avec les pouvoirs civils des rapports particuliers, qui survalorisent le champ politique. Ces administrations peuvent ainsi se trouver dirigées contre leur propre évêque, surtout lors d’occupations militaires ou lorsqu’elles sont chargées par le roi de France d’accélérer la francisation de provinces récemment annexées. Ces trois points (originalité de la structure, frontières religieuses, rapports avec le politique) nous retiendront successivement.

I. — UNE STRUCTURE PROPRE AUX DIOCÈSES DE FRONTIÈRE POLITIQUE

  • 2 Si les canonistes demandent que juridiction volontaire et juridiction contentieuse soient distingu (...)
  • 3 Le saint concile de Trente œcuménique et général célébré sous Paul III, Jules II et Pie IV, souver (...)
  • 4 Pierre-Toussaint Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, 5 (...)

3La haute curie épiscopale est composée de grands vicaires et d’officiaux en nombre variable. Le vicaire général, ou grand vicaire (les deux termes sont équivalents), exerce la juridiction volontaire (c’est à dire administrative) et contentieuse (c’est à dire judiciaire) de l’évêque2. En France, depuis l’article 45 de l’ordonnance de Blois de 1579, il doit être prêtre et gradué (le baccalauréat suffit), être né français ou avoir reçu des lettres de naturalité. Le concile de Trente ne rappelle son existence qu’en cas de vacance du siège épiscopal, lorsque sont désignés par le chapitre cathédral, un économe et « un official ou vicaire »3. Si les pouvoirs du vicaire général sont à la discrétion de l’évêque, son rôle est historiquement beaucoup plus développé que ne le disent les textes officiels. Durand de Maillane précise que le pouvoir des grands vicaires finit par la révocation, la démission ou la mort de l’évêque4. L’abbé Fleury reprend l’idée de l’abaissement de l’archidiacre au profit du grand vicaire par l’évêque depuis le XIIIe siècle, qui court déjà comme un poncif au siècle des Lumières :

  • 5 Abbé Claude Fleury, Institution au droit ecclésiastique, 2 t., Paris, 1677 ; rééd. Paris, 1771, t. (...)

Les évêques avoient eux-mêmes des officiaux, pour exercer leur jurisdiction contentieuse ; et pour l’exercice de la jurisdiction volontaire, ils firent des vicaires généraux, qui, n’ayant que de simples commissions, révocables à volonté, ne pouvoient abuser de leur autorité, comme avoient fait les archidiacres5.

  • 6 Édouard Fournier, L’origine du vicaire général et des autres membres de la curie diocésaine, Paris (...)
  • 7 Jean-Louis Brunet, Le parfait notaire apostolique et procureur des officialitez…, Paris, 1730, t. (...)
  • 8 P.-T. Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique…, t. IV, p. 201-220 et t. V, p. 460-472.

4Il a été fait justice de cette vision6. Mais la méfiance envers les archidiacres s’est maintenue. Pourtant seul l’official est rendu obligatoire par le droit canonique, et le concile de Trente a redit sa nécessité, puisque l’évêque ne peut exercer directement la juridiction contentieuse7. Il doit être au moins licencié en droit canonique, et n’être ni laïque ni étranger8, ce qui est fondamental pour notre question. Le temps n’est plus où lui aussi « il devait humilier les archidiacres », et la déclaration royale du 29 janvier 1700 permettait aux évêques de les destituer à leur gré.

  • 9 Ibid., t. IV, p. 201-220.
  • 10 Cecilia Nubola, « Les vicariats forains diocésains. Quelques notes sur un modèle d’organisation de (...)

5Le grand vicaire et l’official sont assez fréquemment la même personne, même si les deux fonctions n’ont en commun que leur importance aux yeux des prélats. Mais la jurisprudence impose de nombreuses officialités supplémentaires dans les diocèses. Il faut normalement un official particulier lorsque le diocèse s’étend sur le ressort d’un autre parlement9. Chargé de la juridiction contentieuse, l’official est « forain » lorsqu’il exerce dans une sous-partie d’un vaste diocèse entièrement français « pour la commodité des habitants ». Pour la même raison, il existe aussi des « vicaires forains », chargés de relayer l’action pastorale et disciplinaire de l’évêque dans une partie de l’espace diocésain, et ils sont en cela souvent proches des doyens et des archiprêtres10. On sait que cette institution d’origine borroméenne n’a jamais vraiment réussi en France, sauf justement dans les diocèses de frontière pour les parties relevant d’un autre État.

  • 11 P.-T. Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique…, t. IV, p. 217.
  • 12 Charles-Emmanuel de Ville, Estat en abrégé de la justice ecclésiastique et séculière du pays de Sa (...)

6Pour le propos qui nous occupe, rappelons que la politique de l’État français a imposé aux évêques étrangers ayant autorité en France, de démultiplier leur administration, en nommant un official « national » ou « forain » dans chaque partie française de leur diocèse. Si l’évêque n’en nomme pas, le parlement français du ressort le fera. L’édit de juridiction ecclésiastique de 1695, en son article 31 réitère la nécessité d’un grand vicaire et d’un official particuliers pour toute partie d’un diocèse relevant d’un évêque étranger s’étendant sur le territoire français11. L’attitude du roi de France a été imitée dans d’autres États, comme en Savoie-Piémont12. La réciproque en revanche (un official étranger pour un évêque français ayant autorité à l’étranger) n’est pas systématiquement attestée.

  • 13 J.-L. Brunet, Le parfait notaire apostolique…, t. I, p. 547-549 ; P.-T. Durand de Maillane, Dictio (...)
  • 14 René Taveneaux, Le jansénisme en Lorraine. 1640-1789, Paris, 1960, p. 58-59.

7Les canonistes Jean-Louis Brunet et Pierre-Toussaint Durand de Maillane donnent dans leurs ouvrages la liste pour la France des officiaux forains au XVIIIe siècle13. Dix-sept diocèses sont cités, dont celui de Lyon pour Pont-de-Vaux, vestige du temps où la Bresse était savoyarde même si elle est française depuis 1601, mais il est d’usage de conserver les officialités foraines existantes. Ce sont toutes des officialités justifiées par la grande taille d’un diocèse ou par la présence de plusieurs parlements. Les officialités foraines de frontière n’apparaissent pour ces auteurs qu’autour d’Avignon et du Comtat Venaissin pontifical (Avignon, qui déborde sur la Provence et le Languedoc, a un official forain à Tarascon et un autre à Villeneuve). Or, on sait qu’il en existe beaucoup plus. Il y en a en Dauphiné pour les mêmes raisons que pour Avignon, dans la langue de terres française pénétrant le Piémont autour de Bardonnèche et d’Oulx jusqu’en 1713 ; en Lorraine où les Trois Évêchés (Metz, Toul et Verdun) entretiennent depuis 1552 des officialités foraines à Bar-le-Duc pour la Mouvance et à Vaucouleurs pour la Champagne14 ; en Haute-Alsace face à l’évêque de Bâle. On en trouve aussi ailleurs : dans le pays de Gex pour Genève, dans l’Avant-pays savoyard pour Belley, en Savoie pour Grenoble, etc. L’enclave pontificale de Valréas en France justifie un official comtadin pour l’évêque de Vaison, avec la disposition d’un hôtel particulier sur la place de la petite ville.

  • 15 Raoul Naz, dans Dictionnaire de droit canonique…, t. VII, 1965, col. 1107. Exemple piémontais où l (...)

8Partout le prince local, ou ses représentants, doit agréer ces officiaux forains, en général choisis parmi ses sujets, nommés à sa demande par un évêque étranger15. La fonction d’official seule est rendue obligatoire par le droit canonique, on l’a dit, à la différence de celle de grand vicaire, puisque son titulaire a le droit de juger les causes criminelles et matrimoniales qui ont été enlevées aux chapitres. Elle est parfois décomposée. À la fin du XVIIIe siècle, à Moûtiers il y a un vice-official, ce qu’en terre pontificale on appelle un vice-gérent. On nomme également des officiaux pour représenter les plus vénérables chapitres, à Lyon ou à Vienne par exemple. Souvent plusieurs grands vicaires honorifiques font fonction d’official si nécessaire.

  • 16 P.-T. Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique…, t. IV, p. 216-220. « Parmi les villes (...)

9La réalité est pourtant souvent plus complexe encore, et plusieurs régions frontalières n’ont pas de vicaire ou d’official forains malgré la loi. Durand de Maillane le reconnait pour les Comtadins, qui sont considérés comme régnicoles en France et où la nécessité d’un official français sur les parties des diocèses d’Avignon en France (Tarascon en Provence et Villeneuve en Languedoc), mais aussi de Vaison, de Cavaillon, de Carpentras, est moins sensible qu’ailleurs. J’ai observé que les officiaux à la fin du XVIIIe siècle sont cinq à Annecy et à Vienne, plus qu’à Lyon (quatre), qu’à Belley et Saint-Paul-Trois-Châteaux (trois) et surtout qu’à Avignon (deux) ou à Die (un). Il n’y a donc pas toujours autant d’officiaux qu’il devrait y en avoir : Avignon n’en a que deux (un cathédral et un forain), alors qu’il devrait en compter trois. Pour Durand de Maillane, dans les États du pape, il n’y a pas d’official, mais seulement un promoteur16.

  • 17 Ignace-Moly de Brezolles, Traité de la juridiction ecclésiastique contentieuse ou théorie et prati (...)
  • 18 BM Avignon, fonds Massilian, ms. 2929, n ° 28, p. 11-12.
  • 19 Lettres inédites du cardinal Le Camus, évêque et prince de Grenoble (1632-1707), éd. Claude Faure, (...)

10Les pouvoirs laïques aimeraient également obtenir des évêques la nomination de grands vicaires nationaux pour les parties étrangères des diocèses, comme il est obligatoire de le faire avec les officiaux. Mais les évêques résistent. François-Maurice de Gontieri, archevêque d’Avignon (1705-1742), refuse d’avoir un grand vicaire spécifique à la partie provençale de son diocèse comme veut l’y obliger le parlement d’Aix17. Il fait intervenir ses amis à la cour de Versailles et ses confrères évêques de région frontalière comme lui, à Cambrai, Metz, Toul et Verdun18. Aux yeux des prélats, ces grands vicaires et officiaux de nationalité différente, rendus obligatoires par une législation étrangère, ont un pouvoir moins grand que l’official principal, « cathédral », de leur curie diocésaine. Ainsi pour le cardinal Étienne Le Camus, évêque de Grenoble (1671-1707), il est hors de question que l’official du décanat de Savoie (à Chambéry), nommé sur ordre du duc de Savoie, ait un pouvoir identique à son official de Grenoble19. Il rappelle que ses officiers n’ont que les pouvoirs qu’il veut bien leur déléguer.

  • 20 Louis Châtellier, « Frontière politique et frontière religieuse. L’exemple du diocèse de Strasbour (...)

11Louis Châtellier a pareillement montré la réalité peu règlementaire du diocèse de Strasbourg entre 1648 et 179020. L’évêque y avait l’habitude de n’avoir qu’un seul grand vicaire et official, comme c’était le cas aussi en Italie, pour un diocèse pourtant à cheval sur la frontière du Rhin après 1681. L’occupation française lui imposa en 1684-1686 d’en nommer deux, un Français pour la partie française du diocèse et un Impérial pour les territoires d’Outre-Rhin. Dès 1690 pourtant, on retrouvait un seul grand vicaire et official, mais il s’interdisait de traverser le Rhin ; il avait d’ailleurs délégué ses pouvoirs Outre-Rhin à un archiprêtre. Lorsqu’un Rohan devint évêque de Strasbourg en 1704, puis prince d’Empire en 1723, on en revint à la pratique d’un seul grand vicaire et official, un Français, ce qui provoqua des résistances que l’on comprend du côté allemand, compromettant ainsi l’unité du diocèse.

  • 21 AD Vaucluse, 4 G 9 et 10 : greffes de Goult et d’Apt. Je remercie Bernard Thomas, des archives dép (...)

12C’est dire que les réalités locales, les traditions ne se coulent pas forcément dans les moules juridiques, quitte à multiplier les contestations et les recours. L’approche juridictionnelle, essentielle pour les hommes de l’Ancien Régime, et en particulier pour les officiaux diocésains ayant en général une solide formation juridique, se heurte au pragmatisme du terrain, aux moyens souvent limités des petits diocèses (du Sud de la France en particulier). L’imbrication des territoires sur de petites distances, la proximité de telle ou telle localité relevant de l’étranger mais plus accessible que la petite capitale nationale, les réseaux personnels des familles et de leurs clientèles, le bons sens aussi qui incite à des économies de moyens, poussent à des accommodements que les hommes des princes auraient refusés. Les diocèses comtadins de Carpentras et de Cavaillon empiètent sur la Provence française dans leurs parties sud-orientales, jouxtant le diocèse français d’Apt, le premier pour la région de Monieux, Murs, Sault, le second pour les localités de Goult et de Gordes. On s’attendrait à trouver pour ces territoires des officiaux français distincts de ceux du Comtat. En fait il n’en est rien. Les évêques comtadins de la fin du XVIe et du début du XVIIe siècle ont préféré nommer comme official un chanoine du chapitre cathédral d’Apt et surtout déléguer les fonctions de greffier de l’officialité foraine à des notaires locaux21.

  • 22 Frédéric Meyer, La Maison de l’évêque. Familles et curies épiscopales entre Alpes et Rhône (Savoie (...)

13Mieux, à partir de 1603, nos deux prélats confient leurs affaires « françaises », en particulier les insinuations, les collations de bénéfices, à un même notaire d’Apt, Degadret, qui est aussi au service de son propre évêque. Un même robin, un Français de Provence, sert donc ainsi les intérêts de trois diocèses de frontière de deux nationalités différentes. Cette très forte interpénétration des diocèses est d’abord celle des hommes et des compétences, limitées parfois par l’exiguïté des diocèses. J’avais montré par ailleurs comment des affaires matrimoniales ou de mœurs relevant des officialités sont gérées par les curies des diocèses de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Orange, Vaison et Carpentras au fur et à mesure des déplacements des personnes concernées, par delà les frontières politiques22. C’est aussi certainement un affaiblissement de la notion de diocèse, dont on ne sent plus vraiment ici la réalité.

II. — FRONTIÈRES POLITIQUES ET RELIGIEUSES

  • 23 AD Savoie, G (Tarentaise) 18. Cité par Élodie Dartiguepeyrou, Les officialités de Maurienne et de (...)

14La situation se complique encore lorsque le diocèse de frontière politique est situé sur une frontière de catholicité. Cela est particulièrement le cas pour l’Est de la France, de la région rhénane aux Alpes, face aux luthériens et aux calvinistes. Les autorités civiles et religieuses sont là particulièrement attentives à la circulation de ceux qu’elles jugent comme hétérodoxes, et les tensions interconfessionnelles restent vives au moins jusqu’au milieu du XVIIIe siècle. Les curies diocésaines mettent beaucoup d’énergie à surveiller les déplacements des hommes comme des livres ou autres imprimés. Les archives des diocèses de Savoie sont remplies d’informations sur des domestiques, des colporteurs, des professions à talents qui circulent entre Genève et les États sardes, quitte à s’en prendre aussi aux catholiques jugés suspects. Dans le dernier quart du XVIIIe siècle encore, Marie Ruffier, habitante de Champigny (diocèse de Tarentaise), se voit confisquer par son curé et l’official du diocèse des livres jugés dangereux, comme un Coran, un livre de piété protestant (une Dissertation sur le Messie) et un autre du Dr Tissot sur les maladies vénériennes23.

  • 24 AD Haute-Savoie, 1 G 244, lettre de Victor-Amédée II du 12 décembre 1699. Ces terres, et les droit (...)
  • 25 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîte 6, lettre du 20 mars 1712.
  • 26 Ibid., lettre du 10 mai 1711.
  • 27 AD Haute-Savoie, 1 G 605, lettres des 5 et 11 juin 1700.
  • 28 AD Haute-Savoie, 1 G 221, lettre du 14 mai 1698 et Académie salésienne, Annecy, correspondance Ros (...)
  • 29 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîte 6, lettres du 11 juillet 17 (...)
  • 30 AD Haute-Savoie, 1 G 291, lettre du 2 septembre 1726.
  • 31 AD Haute-Savoie, 1 G 605, lettre du 25 août 1708.
  • 32 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîte 1, lettre du 20 septembre 1 (...)
  • 33 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîte 6, lettre du 27 février 172 (...)

15La correspondance de l’évêque de Genève, Michel-Gabriel de Rossillon de Bernex (1697-1734), fourmille de références à de telles affaires, que ses grands vicaires, officiaux et curés ont bien du mal à gérer et dont l’aspect international est partout évident. Son diocèse touche à la République de Genève et s’étend à la France depuis que le pays de Gex est français (1601). On voit ses officiers et lui-même pris dans les affres des enjeux locaux et tenter de tenir l’équilibre entre les « trois cours » dont il dépend, Turin, Versailles et Rome, aux intérêts divergents. Le duc de Savoie lui réclame des enquêtes sur la réalité des cultes catholiques et protestants sur les terres disputées avec Genève de Saint-Victor-et-Chapitre, dans le cadre de négociations politiques24. Rome lui demande de sévir contre une tendance à la tolérance des protestants. L’évêque accuse alors le curé de Ville-en-Sallaz d’avoir un vacher calviniste et les chartreux de Pomier de ne pas réagir lorsque leurs fermiers engagent des domestiques protestants25. Ces valets calvinistes, exempts de la capitation (on est en période d’occupation française), favorisent, dit-il, « la montée de l’huguenotisme [sic] dans la région »26. Il soutient la création d’un collège dans la petite ville de Gex27 et les missions des jésuites à Ornex28. Mais il agit envers l’intendant de Dijon comme un modérateur vis-à-vis des « nouveaux convertis » du pays de Gex (français, donc soumis à la révocation de l’édit de Nantes) pour maintenir la paix sociale. Il en appelle en 1706 au gouverneur de Bourgogne, Louis III de Condé, pour éviter d’alourdir les taxes sur les fabriques et les confréries qui les encadrent, et encore en 1723 au duc de Bourbon pour alléger la gabelle payée par la maison des Nouvelles Converties29. Le soutien aux nouveaux convertis (dont la fameuse Mme de Warens30), de son diocèse ou des diocèses voisins, est l’un de ses principaux soucis. Il intercède encore auprès de l’intendant de Bourgogne pour la veuve d’un « NC »31, auprès du résident de France à Genève pour un couple de convertis que son confrère de Die, Gabriel de Cosnac, lui envoie32, etc. Mais c’est aussi une charge : le subdélégué de Belley lui rappelle la nécessité d’entretenir des écoles pour les enfants des nouveaux convertis33.

  • 34 AD Haute-Savoie, 1 G 256, lettre du 28 avril 1711.
  • 35 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîtes 1 (lettre du 19 avril 1714 (...)

16En zone de frontière religieuse, la teneur des querelles théologiques prend également un tour plus menaçant qu’ailleurs, pouvant toujours être (à tort ou à raison) utilisée par les adversaires. On pense au désordre causé en Savoie et en Dauphiné lors du séjour de Mme Guyon à Thonon (diocèse de Genève-Annecy), puis dans les diocèses de Grenoble et de Turin à la fin du XVIIe siècle. Au siècle suivant, le « faux-sel » trouvé dans le presbytère de Versoix est jugé comme le fruit d’un complot des protestants34. Le débat autour de la bulle Unigenitus agite le pays de Gex en 1714 au lendemain de la guerre de Succession d’Espagne qui a relâché la surveillance de la curie diocésaine : les jésuites d’Ornex dénoncent le jansénisme présumé des curés ; selon eux, Genève en profiterait pour inonder la région de catéchismes calvinistes, la confusion entraînerait des pillages d’églises par la « méchanceté d’hérétiques secrets »35. Le roi de Sicile lui-même écrit que :

  • 36 AD Haute-Savoie, 1 G 270, lettre de Victor-Amédée II du 13 octobre 1714.

Il nous est revenu que les bruits de la dernière constitution du pape, laquelle divise si fortement les sentiments en France, commencent à exciter dans votre diocèse des contestations qui ne tendent rien moins qu’à l’introduction du jansénisme, dont les hérétiques de votre voisinage ne manqueroient pas de se prévaloir au préjudice de notre sainte religion36.

17L’effervescence continue en 1729 avec l’appel du cardinal de Noailles.

  • 37 Laurent Jalabert, Catholiques et protestants sur la rive gauche du Rhin. Droits, confessions et co (...)
  • 38 Ibid., p. 283.

18Mais tout ceci n’exclut pas des aménagements. En Lorraine, dans l’ancienne baronnie de Fénétrange, cohabitent protestants et catholiques37. Dans la douleur et l’affrontement, mais également avec beaucoup de pragmatisme, les différentes communautés religieuses affirment leur identité, les unes contre les autres, mais aussi les unes avec les autres en particulier dans les périodes de guerres (par la réalité du simultaneum, ou utilisation successive d’une même église par diverses composantes du christianisme, surtout après son élargissement au calvinisme à la suite de la paix de Ryswick en 1697). L’originalité est qu’ici les minoritaires sont les catholiques. Mais peu à peu, par la mainmise croissante de la France autant que par des hasards dynastiques (lorsque le Palatinat en 1685, puis le duché des Deux-Ponts en 1719, échoient à des princes catholiques), on passe du « mitage catholique de l’espace protestant » à une véritable « recatholicisation »38. Quelle doit être, dans ces conditions, l’attitude des curies diocésaines ? Comment régler les affaires matrimoniales qui constituent l’essentiel de l’activité des officialités diocésaines ?

  • 39 Ibid., p. 376.
  • 40 Ibid., p. 386. C’est lui qui condamne des luthériens qui sont allés faire baptiser leurs enfants p (...)
  • 41 Ibid., p. 482.
  • 42 Ibid., p. 489.
  • 43 Ibid., p. 500.

19Il semble que les appareils épiscopaux soient très prudents. L’official de l’évêque de Metz accepte assez facilement d’accorder des dispenses de consanguinité aux catholiques. Des mariages mixtes existent, sans conversion automatique du conjoint comme l’exige en principe l’officialité. Des luthériens s’installent à Bouquenom au début du XVIIIe siècle, malgré l’interdiction qui leur en est faite39. Les pouvoirs laïques jouent ici un rôle déterminant. Le prince de Salm exerce dans la seigneurie de Fénétrange une autorité supérieure à celle de l’official ou du grand vicaire de l’évêque de Metz sur les mœurs, mêmes religieuses, des populations40. L’évêque de Metz passe un accord avec le prince du Nassau au début du XVIIIe siècle, prévoyant la conversion mais aussi l’expulsion réciproque des couples convertis pour se marier41. Dans le duché des Deux-Ponts, en l’absence de contrat spécifique, l’usage prévaut que les garçons suivent la religion du père et les filles celle de la mère42. Comme dans d’autres zones interconfessionnelles, des parents catholiques envoient leurs enfants dans des écoles protestantes, ce qui scandalise le vicaire général de l’évêque de Worms, dans le Palatinat, ou inversement les parents luthériens à l’école catholique de Fénétrange et de Postroff43.

  • 44 Mémoire sur la province d’Alsace, bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, ms. 590, (...)
  • 45 Louis Châtellier, Tradition chrétienne et renouveau catholique dans le cadre de l’ancien diocèse d (...)

20Est-ce à dire qu’il fallait pour gérer les diocèses de frontière des officiers de plus grand talent et de plus grande souplesse que pour administrer un diocèse classique ? Une étude ample serait à mener dans cette optique, qui n’a pas été faite ; on en est réduit à supposer de leur part un plus grand investissement. C’est ce que laisse entendre par exemple l’intendant d’Alsace, La Grange, en déclarant en 1697 à propos du grand vicaire et official unique de Strasbourg qui, il est vrai, choisit les curés du diocèse : « toutes choses roullent sur Luy aussi a-t-on soin de choisir pour remplir cette place un homme distingué par son mérite »44. Le jugement est sans doute excessif, qui sous estime la puissance des grands corps ecclésiastiques du diocèse, des réguliers, des patrons de cures. Le grand vicaire a peiné à se faire accepter par les populations et les autres évêques de l’Empire. Mais cela montre en quelle haute opinion on tient le personnage. Issus de grandes familles de robe et d’Église, formés à la Sorbonne, peu suspects de jansénisme, les vicaires généraux de Strasbourg à la fin du règne de Louis XIV labourent le diocèse et tentent de se faire remarquer pour accéder à une mitre45.

  • 46 Christophe Leduc, « Fénelon et ses proches collaborateurs : principes et enjeux d’une stratégie fa (...)
  • 47 Gilles Deregnaucourt, « Diocèses et évêques dans les Pays-Bas méridionaux : les difficultés d’une (...)

21Sur une autre frontière, celle des Pays-Bas, les collaborateurs de Fénelon à Cambrai doivent faire preuve de prudence comparable. Le grand vicaire Gabriel de la Cropte de Chantérac, le cousin de Fénelon qui a toute sa confiance, reçoit les lettres d’Espagne qui sont destinées à son maître en 1701, en pleine guerre de Succession d’Espagne, par des canaux complexes, via Paris, et des adresses multiples46. Les Français comme les Autrichiens ont veillé dans les Pays-Bas au XVIIIe siècle à la nomination d’évêques et de grands vicaires unanimement antijansénistes, sourcilleux quant au respect du formulaire d’Alexandre VII47.

  • 48 F. Meyer, La Maison de l’évêque…, p. 399.
  • 49 Helvetia Sacra. Section I : archidiocèses et diocèses, t. III : Le diocèse de Genève. L’archidiocè (...)
  • 50 É. Dartiguepeyrou, Les officialités de Maurienne et de Tarentaise…., p. 34-37.

22L’augmentation du niveau global des officiers diocésains, le fait en particulier d’être de plus en plus souvent docteur en théologie, rend difficile l’analyse des capacités réelles des seuls officiers des diocèses frontaliers qui ne sont pas étudiés pour eux-mêmes par les historiens. L’évêque de Genève Rossillon de Bernex considère en 1709 que son grand vicaire et official Joseph Falcaz-Grand, docteur de Sorbonne, est le meilleur ecclésiastique de son diocèse48. Mais ses autres grands vicaires (les abbés Pompée Salteur de La Salle, François Goy, Jean-Baptiste Ribiollet et Jean-François Fongeallaz) sont eux aussi des hommes de talents, docteurs eux aussi, ayant progressivement construit leur carrière dans le diocèse au service de différents prélats. Quant aux officiaux, s’ils sont plus souvent des curés sortis du rang, leur longévité dans le poste (plus de dix ans) en dit la qualité49. Ce qui est remarquable, c’est que les progrès touchent aussi les auxiliaires des grands vicaires et officiaux : secrétaires, vice-officiaux, promoteurs, etc. Dans les diocèses de Tarentaise et de Maurienne, entre 1768 et 1792, tous les vice-officiaux sont également docteurs, en théologie ou en droit, de l’université de Turin, et sont recrutés parmi les chanoines cathédraux50.

III. — DES RELATIONS PARTICULIÈRES AVEC LES POUVOIRS CIVILS

  • 51 AD Haute-Savoie, 1 G 268, lettre du 5 janvier 1704.
  • 52 L. Châtellier, Tradition chrétienne…, p. 213.
  • 53 François Mugnier, Notes et documents inédits sur les évêques de Genève-Annecy (1535-1879), Paris, (...)
  • 54 L. Châtellier, « Frontière politique et frontière religieuse… », p. 120.
  • 55 Philippe Martin, « Définir le diocèse. Débats en Lorraine à propos d’une définition (vers 1690-ver (...)
  • 56 René Taveneaux, « La vie religieuse au temps de la Réforme catholique. XVIe et XVIIe siècles », da (...)

23Les curies épiscopales dépendent aussi des stratégies politiques de leur prince. Cela est particulièrement sensible en périodes de guerres et d’occupations militaires, si fréquentes dans ces régions à l’époque moderne. Lorsque la Savoie est occupée, une fois de plus, par les Français en 1704, l’évêque de Genève-Annecy Rossillon envoie son official, Reydellet, à Belley demander conseil à l’évêque Pierre du Laurens, sur la manière de prêter le serment de fidélité au roi de France51 ! Pour être maîtres chez eux, mais aussi pour exercer une influence hors de leurs territoires, les princes utilisent largement les grands vicaires et les officiaux de frontières. Louvois avait veillé à la nomination du grand vicaire de Strasbourg en 1682 et lui donnait des ordres52. Plusieurs évêques de l’Est français ou savoyard étaient également princes d’Empire (Strasbourg, Genève, Tarentaise, Grenoble). Il était tentant d’utiliser pour les princes cet état plus ou moins formel selon les cas pour peser sur les événements. Charles-Emmanuel II de Savoie demanda en 1664 à l’évêque de Genève d’envoyer un grand vicaire en son nom à la diète de Ratisbonne53. La diplomatie du roi de France appuya patiemment la candidature de l’évêque de Strasbourg Armand-Gaston de Rohan dans sa volonté de siéger à la diète de l’Empire en le faisant investir par l’empereur54. Ce qui arriva finalement en 1723, on l’a dit. En Lorraine, lorsque le duc Léopold I (1690-1729) retrouva ses terres en 1698 après la paix de Ryswick, il chercha à créer des officialités foraines dans les parties de ses États dépendant d’évêques étrangers, en particulier à Nancy qui relève de la française Toul, ou des abbayes vosgiennes qui se proclamaient exemptes (comme Étival, Moyenmoutier, Senones)55. Mais il échoua, en partie à cause de l’occupation française de 1702-1714. Certes, il y avait un primat à Nancy depuis 1602, nommé par le duc, mais il n’exerçait aucune juridiction territoriale56. Le diocèse de Nancy ne fut créé qu’en 1777, onze ans après que la ville est devenue française.

24Cet état de fait peut aller jusqu’à mettre les grands vicaires et les officiaux forains en délicatesse avec leur évêque et à les révéler comme ses ennemis objectifs. Pris entre le besoin d’une vigilance accrue envers les hétérodoxes, de maintenir l’unité de leur diocèse et l’obligation légale de nommer des officiers relevant d’une autre nationalité dans ses parties étrangères, les évêques ont parfois des difficultés à exercer leur autorité sur ces grands vicaires et officiaux un peu particuliers qui sont au service de leur prince ou de leur espace souvent davantage qu’au leur. Ils voient leur pouvoir concurrencé, grignoté par leurs propres serviteurs. Le gouvernement diocésain est aussi celui du conflit, qui révèle les équilibres locaux. Forts du soutien de leur prince, des institutions locales (parlements, États, gouverneurs, etc.) et des réseaux de notables, les officiaux et vicaires forains, originaires de la région, n’hésitent pas à tenir tête à leur évêque. Le vide du pouvoir épiscopal, pour diverses raisons, pousse à l’autonomisation des vicariats et officialités foraines.

  • 57 Serge Brunet, Les prêtres des montagnes. La vie, la mort, la foi dans les Pyrénées centrales sous (...)
  • 58 Ibid., p. 383.
  • 59 Ibid., p. 388-391.

25Serge Brunet nous en donne un bel exemple avec l’official forain du Val d’Aran, dans les Pyrénées centrales. Cette région de 5 000 habitants au XVIIIe siècle relève au spirituel du diocèse français de Saint-Bertrand-de-Comminges, mais au temporel de la couronne d’Aragon depuis 1313. L’éloignement du centre de l’évêché, la géographie des montagnes, la géopolitique et des accords du XIVe siècle lui donnent une véritable autonomie ; l’évêque ne le visite d’ailleurs pas au milieu du XVIIe siècle. Appelé sur place le provisor, c’est-à-dire le « vicaire général de l’évêque », l’official forain tient son tribunal selon les décrets tridentins, alors qu’ils ne sont pas reçus dans le diocèse. Ses jugements ne vont pas en appel à l’évêque de Comminges, mais directement à l’archevêque d’Auch. Il juge de presque tout, à la réserve de ce qui concerne les bénéfices et les affaires matrimoniales et criminelles majeures. Il est soutenu par les populations locales qui voient en lui un rempart contre les pouvoirs et du roi d’Espagne et de l’évêque français, et il s’appuie sur deux puissants archiprêtres57. Le nouvel évêque arrivé en 1646, Gilbert de Choiseul, veut changer les choses. Progressivement le prélat enlève à l’official du Val d’Aran ses prérogatives sacramentelles (autorisation de distribuer le sacrement de la pénitence, d’approuver les vicaires, d’absoudre des cas réservés) et judiciaires (excommunication pour dettes), le ravalant au rang d’un official classique58. Mais la guerre avec la France jusqu’à la paix des Pyrénées (1659) retarde cette prise du pouvoir épiscopal sur l’official du Val d’Aran. En 1664, l’évêque tente de contourner son official et il délègue ses pouvoirs au promoteur de l’officialité, chargé probablement de créer à son tour deux vice-officiaux, un par archiprêtré. Le conseil de la vallée se dépêche de contester la décision au nom de ses privilèges, ce qui fait échouer rapidement la réforme épiscopale59.

  • 60 Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 34-59.
  • 61 Ibid., p. 37, lettre 8 au marquis de Saint-Thomas du 10 janvier 1672.
  • 62 Lettres du cardinal Le Camus, évêque et prince de Grenoble (1632-1707), éd. P. Ingold, Paris, 1892 (...)
  • 63 Lettres du cardinal Le Camus…, p. 49-53, lettre XXIII à Barillon, de Grenoble, 28 février 1672.
  • 64 Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 50-51, lettre 16 à François Bertrand de La Pérouse, pre (...)
  • 65 Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 53, lettre 19 au marquis de Saint-Thomas du 18 février (...)
  • 66 Lettres du cardinal Le Camus…., p. 184-187 ; et Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 362, le (...)
  • 67 Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 81-82, lettre 44 au duc de Savoie, Grenoble, 27 février (...)

26On trouve des affaires de même ton, sinon exactement comparables sur la frontière alpine. Étienne Le Camus, évêque de Grenoble, tente de destituer l’official nommé par son prédécesseur pour le décanat de Savoie, à Chambéry, Sylvestre Dufour de Mérandes, en décembre 167160. Chanoine de la Sainte-Chapelle de Chambéry, frère d’un sénateur de Chambéry, soutenu par les Savoyards au nom d’un nationalisme politique mais aussi religieux (tenant à la fois du molinisme contre l’évêque janséniste et du richérisme), celui-ci en appelle au parlement de Grenoble. L’official nommé depuis Grenoble est même chassé de Chambéry par une « assemblée de curés ». Le Camus fait intervenir le duc de Savoie, le premier ministre à Turin, le marquis de Saint-Thomas pour « arrêter le cours d’un schisme qui met toute la ville de Chambéry en combustion et en désordre »61 ; il inonde la cour de ses récriminations. L’affaire traîne jusqu’en mars 1672 : cet official très autonome est mollement condamné par le duc de Savoie, qui hésite à désavouer son sénat et qui écrit à Le Camus que les droits du prince doivent être encore accrus au détriment des siens62. Le cardinal ne peut admettre qu’un official forain puisse exercer une « contradiction » contre lui63, utiliser son sceau contre sa volonté64, donner des dimissoires65, recevoir directement les rescrits de Rome ou du vice-légat d’Avignon66. Les heurts ne cessent pas totalement et rebondissent sur la question de la visite pastorale. De même en 1674, le doyen de la Sainte-Chapelle de Chambéry François de La Pérouse ferait ainsi aux yeux de Mgr Le Camus un peu trop « l’évêque dans Chambéry »67.

  • 68 F. Meyer, La Maison de l’évêque…, p. 270.
  • 69 À ce sujet, voir la thèse récente d’Arnaud Pertuiset, Mgr Biord, évêque du diocèse de Genève-Annec (...)

27Dans le diocèse voisin de Genève, l’évêque Jean-Pierre Biord (1764-1785) rencontre des difficultés comparables avec son official français pour le pays de Gex, Anthelme Castin, qu’il a pourtant nommé et doté de larges pouvoirs, dont les cas réservés à la pénitence. Mais celui-ci, de sa propre autorité, préside des assemblées du clergé et même des syndics des Trois-États, ce qui irrite son supérieur68. Néanmoins, l’évêque doit le ménager parce que des projets de démantèlement du diocèse de Genève se trament au-dessus de lui entre les cours de Versailles et de Turin. Pour créer un diocèse savoyard à Chambéry, au détriment de celui de Grenoble, le roi de Sardaigne accepterait de voir passer le pays de Gex sous l’autorité de l’évêque français de Belley69. Castin est l’informateur de l’évêque à Gex : par l’abbé d’Estrée, il a accès à l’archevêque de Reims, le cardinal de La Roche-Aymon, porteur du projet. Mais c’est lui également qui devra assumer à partir de 1768 le paroissien encombrant que fut Voltaire à Ferney.

  • 70 AN, H 174, Versoix, mémoire de 1769, art. 57. Cité par A. Pertuiset, Mgr Biord, évêque du diocèse (...)

28Ainsi, les évêques et les curies diocésaines découvrent-ils à la fin du XVIIIe siècle, avec la sécularisation de certains dossiers, que les princes ne les soutiennent plus forcément autant qu’auparavant. Des priorités nouvelles (la paix, le commerce) apparaissent, qui peuvent entrer en contradiction avec les objectifs de l’Église. L’enchevêtrement des pouvoirs rend alors la direction du diocèse difficile. Les traités franco-genevois de 1754, puis franco-sardes de 1760 mettent à l’ordre du jour dans les Alpes occidentales une tolérance religieuse que l’évêque de Genève Jean-Pierre Biord et son bureau diocésain ne peuvent admettre. Ils auront à gérer également les problèmes liés à la création dans leur diocèse de deux villes nouvelles aux portes de Genève par les princes dont ils dépendent, le roi de France à Versoix en 1770, le grand projet de Choiseul, et le roi de Sardaigne à Carouge en 1780, y amenant une population nouvelle, parfois protestante et juive. Choiseul redoutait que Biord ne s’y opposât et nommât à Versoix un clergé trop rigoriste70 ! Des intérêts géopolitiques et économiques supérieurs condamnent les prélats à ne plus autant peser sur la frontière, à admettre la mort dans l’âme que la chasse aux hétérodoxes n’est plus aussi fondamentale qu’un siècle plus tôt et que les princes attendent d’eux qu’ils se comportent en officiers dociles de leur couronne.

29L’action des grands vicaires et des officiaux des diocèses de frontière, du siège épiscopal comme des officialités foraines, donne de la curie diocésaine une image un peu différente de celle des diocèses classiques. Le rôle dirigeant de l’évêque y est à la fois essentiel et moins important, avec des enjeux nationaux. Celui du grand vicaire, le vrai bras droit de l’évêque, s’estompe derrière celui de l’official, ce qui est le contraire du fonctionnement d’un diocèse classique, surtout si les deux fonctions ne s’incarnent pas dans la même personne. C’est sans doute pour l’official forain une petite revanche, lui qui avait l’habitude d’être dans l’ombre du grand vicaire.

30Ces hommes de curie ont-ils apporté leur pierre à la construction identitaire liée à toute frontière ? Certainement oui, lorsqu’on regarde la violence des enjeux, et parfois des oppositions, qui caractérise leur travail, qui peut les mettre en porte-à-faux avec leur évêque. Les territoires formant une officialité foraine constituent autant de petits pays, à la marque forte et soutenue par les autorités et les notables locaux. Si l’on considère l’intensité de la circulation des hommes, des collaborations entre diocèses, même de ceux relevant d’États différents, et les solutions pragmatiques qu’ils négocient jusqu’à passer par-dessus des règles strictes du droit comme dans le Sud de la France ou en Lorraine, c’est la réalité diocésaine qui recule. Mais lorsque l’enjeu géopolitique est fort, comme en Alsace ou dans les Alpes, les serviteurs de l’évêque sont en première ligne et ils apparaissent d’abord comme des hommes du prince.

31Il faudrait des études spécifiques sur ces appareils épiscopaux. Ont-ils produits des textes règlementaires ou pastoraux (statuts synodaux, instructions pastorales, etc.) à la teneur propre ? Il est possible qu’ils aient dû défendre une vision particulière du diocèse parfois difficile à vivre entre plusieurs espaces : la primauté de l’unité d’une entité ecclésiastique, malgré les différences politiques ou confessionnelles pour le prélat et celle de l’entité administrative pour le roi, qui doit de plus en plus avec le temps coïncider avec les frontières politiques. Faut-il alors penser à une dramatisation supérieure de la fonction, voire à de la schizophrénie, de ces curies épiscopales ?

Notes

1 On trouvera une problématique parfois comparable dans les actes du colloque sur les officialités dans l’Europe médiévale et moderne (Des tribunaux pour une société chrétienne) tenu à Troyes du 27 au 29 mai 2010, dir. Véronique Beaulande-Barraud et Martine Charageat (à paraître) et dans ceux publiés par Marc Aoun et Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, Conciles provinciaux et synodes diocésains du concile de Trente à la Révolution française. Défis ecclésiaux et enjeux politiques ?, Strasbourg, 2010.

2 Si les canonistes demandent que juridiction volontaire et juridiction contentieuse soient distinguées, force est de constater que les deux fonctions sont souvent réunies en de mêmes mains.

3 Le saint concile de Trente œcuménique et général célébré sous Paul III, Jules II et Pie IV, souverains pontifes, nouvellement traduit par M. l’abbé Chanut, 3e éd., Paris, Sébastien Mabre-Cramoisy, 1686, session XXIV, chap. XVI : Des devoirs et obligations du Chapitre quand le Siège vient à vaquer, p. 345-346 ; il s’agit ici du vicaire capitulaire, précision qui ne figure pas expressément dans le texte tridentin.

4 Pierre-Toussaint Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, 5 t., Lyon, 1776, t. V, p. 472.

5 Abbé Claude Fleury, Institution au droit ecclésiastique, 2 t., Paris, 1677 ; rééd. Paris, 1771, t. I, p. 188-194, chap. XIX.

6 Édouard Fournier, L’origine du vicaire général et des autres membres de la curie diocésaine, Paris, 1940, p. 286 ; et Pierre Torquebiau, « Curie diocésaine », dans Dictionnaire de droit canonique, dir. Raoul Naz, 7 t., Paris, 1935-1965, t. IV, 1949, col. 961-971.

7 Jean-Louis Brunet, Le parfait notaire apostolique et procureur des officialitez…, Paris, 1730, t. II, p. 517.

8 P.-T. Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique…, t. IV, p. 201-220 et t. V, p. 460-472.

9 Ibid., t. IV, p. 201-220.

10 Cecilia Nubola, « Les vicariats forains diocésains. Quelques notes sur un modèle d’organisation de l’espace diocésain (XVIe-XVIIe siècle) », dans Le diocèse. Espaces, représentations, pouvoirs. France, XVe - XXe siècle, dir. Gérald Chaix, Paris, 2002, p. 198-214.

11 P.-T. Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique…, t. IV, p. 217.

12 Charles-Emmanuel de Ville, Estat en abrégé de la justice ecclésiastique et séculière du pays de Savoie, Chambéry, 1674, p. 42-46.

13 J.-L. Brunet, Le parfait notaire apostolique…, t. I, p. 547-549 ; P.-T. Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique…, t. IV, p. 218-219.

14 René Taveneaux, Le jansénisme en Lorraine. 1640-1789, Paris, 1960, p. 58-59.

15 Raoul Naz, dans Dictionnaire de droit canonique…, t. VII, 1965, col. 1107. Exemple piémontais où le roi de Sardaigne et le sénat de Chambéry agréent l’official savoyard du décanat de Chambéry nommé par l’évêque de Grenoble en 1727.

16 P.-T. Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique…, t. IV, p. 216-220. « Parmi les villes dont le siège épiscopal est étranger à la France, mais dont le diocèse s’étend sur les terres du royaume, on peut compter l’archevêché d’Avignon et quelques évêchés du Comtat Venaissin. Ces évêques sont exacts à établir, dans la partie de leur diocèse qui appartient à la France, un official qui ait toutes les qualités requises ; ou bien, si cette partie est de peu de conséquences, ils obtiennent les lettres patentes dont il a été parlé [supra p. 205-206] et les font enregistrer où besoin est. On a voulu quelque fois obliger l’archevêque d’Avignon d’établir dans la partie de Provence un grand vicaire, comme un official forain. Mais, soit qu’on ait considéré les grands vicaires de cet archevêque comme régnicoles, soit qu’on n’ait pas voulu assujettir ce prélat à un établissement qui, n’ayant pour objet que la juridiction volontaire, n’a pas lieu dans les diocèses de différents ressorts, on n’y voit ensuite de l’arrêt du conseil, cité sous le mot Avignon qu’un official à Tarascon pour la partie de Provence, et un autre à Villeneuve pour la partie de Languedoc » (p. 219).

17 Ignace-Moly de Brezolles, Traité de la juridiction ecclésiastique contentieuse ou théorie et pratique des officialités…, Paris/Nyon-La Porte, 1778, t. I, p. 170.

18 BM Avignon, fonds Massilian, ms. 2929, n ° 28, p. 11-12.

19 Lettres inédites du cardinal Le Camus, évêque et prince de Grenoble (1632-1707), éd. Claude Faure, Paris, 1933, p. 362-364 : lettre du 12 août 1699, peut-être adressée au premier président du sénat de Chambéry. L’official en question est M. Philippe.

20 Louis Châtellier, « Frontière politique et frontière religieuse. L’exemple du diocèse de Strasbourg (1648-1790) », dans Études européennes. Mélanges offerts à Victor-Lucien Tapié, Paris, 1973, p. 149-170, repris dans Annales de l’Est, n ° spécial : Religion et piété en Alsace et Lorraine (XVIIe-XVIIIe siècles), 2003, p. 103-125.

21 AD Vaucluse, 4 G 9 et 10 : greffes de Goult et d’Apt. Je remercie Bernard Thomas, des archives départementales du Vaucluse, de m’avoir indiqué ces documents. Par exemple le chanoine Antoine Grossi, théologal du chapitre cathédral d’Apt, devient vicaire forain de l’évêque de Cavaillon le 7 septembre 1603.

22 Frédéric Meyer, La Maison de l’évêque. Familles et curies épiscopales entre Alpes et Rhône (Savoie-Bugey-Lyonnais-Dauphiné-Comtat Venaissin) de la fin du XVIe à la fin du XVIIIe siècle, Paris, 2008, p. 198-200.

23 AD Savoie, G (Tarentaise) 18. Cité par Élodie Dartiguepeyrou, Les officialités de Maurienne et de Tarentaise dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle, mémoire de maîtrise, histoire, dir. F. Meyer, université de Savoie, 2000, p. 127.

24 AD Haute-Savoie, 1 G 244, lettre de Victor-Amédée II du 12 décembre 1699. Ces terres, et les droits qui y étaient liés, en Genevois et dans les régions de Gex et de Vaud, appartenaient avant la Réforme au prieuré de Saint-Victor et au chapitre de la cathédrale de Genève. Leur propriété était contestée par Turin, Paris et Berne.

25 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîte 6, lettre du 20 mars 1712.

26 Ibid., lettre du 10 mai 1711.

27 AD Haute-Savoie, 1 G 605, lettres des 5 et 11 juin 1700.

28 AD Haute-Savoie, 1 G 221, lettre du 14 mai 1698 et Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîte 6, lettre du 25 février 1709.

29 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîte 6, lettres du 11 juillet 1706 et du 3 février 1723. Valérie Fontaine, La correspondance de Mgr de Rossillon de Bernex, évêque et prince de Genève, mémoire de master 1, dir. F. Meyer, université de Savoie, 2004, 255 p.

30 AD Haute-Savoie, 1 G 291, lettre du 2 septembre 1726.

31 AD Haute-Savoie, 1 G 605, lettre du 25 août 1708.

32 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîte 1, lettre du 20 septembre 1725.

33 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîte 6, lettre du 27 février 1720.

34 AD Haute-Savoie, 1 G 256, lettre du 28 avril 1711.

35 Académie salésienne, Annecy, correspondance Rossillon de Bernex, boîtes 1 (lettre du 19 avril 1714) et 6 (lettre du 10 juin 1714).

36 AD Haute-Savoie, 1 G 270, lettre de Victor-Amédée II du 13 octobre 1714.

37 Laurent Jalabert, Catholiques et protestants sur la rive gauche du Rhin. Droits, confessions et coexistence religieuse de 1648 à 1789, Bruxelles, 2009, p. 481.

38 Ibid., p. 283.

39 Ibid., p. 376.

40 Ibid., p. 386. C’est lui qui condamne des luthériens qui sont allés faire baptiser leurs enfants par des pasteurs du comté de Sarrewerden.

41 Ibid., p. 482.

42 Ibid., p. 489.

43 Ibid., p. 500.

44 Mémoire sur la province d’Alsace, bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, ms. 590, p. 242 : cité par L. Châtellier, « Frontière politique et frontière religieuse… », p. 106, n. 14.

45 Louis Châtellier, Tradition chrétienne et renouveau catholique dans le cadre de l’ancien diocèse de Strasbourg (1650-1770), Paris, 1981, p. 224-226.

46 Christophe Leduc, « Fénelon et ses proches collaborateurs : principes et enjeux d’une stratégie familiale », dans Fénelon, évêque et pasteur en son temps. 1695-1717, éd. Gilles Deregnaucourt et Philippe Guignet, Lille, 1996, p. 179-193, à la p. 185, n. 21.

47 Gilles Deregnaucourt, « Diocèses et évêques dans les Pays-Bas méridionaux : les difficultés d’une frontière religieuse et politique (XVIe - XVIIIe siècles) », dans Quaderni della gazzada, t. 25 : Storia della Chiesa in Europa, éd. Luciano Vaccaro, 2004, p. 227-248.

48 F. Meyer, La Maison de l’évêque…, p. 399.

49 Helvetia Sacra. Section I : archidiocèses et diocèses, t. III : Le diocèse de Genève. L’archidiocèse de Vienne en Dauphiné, Berne, 1980, p. 289-290 et 313-314.

50 É. Dartiguepeyrou, Les officialités de Maurienne et de Tarentaise…., p. 34-37.

51 AD Haute-Savoie, 1 G 268, lettre du 5 janvier 1704.

52 L. Châtellier, Tradition chrétienne…, p. 213.

53 François Mugnier, Notes et documents inédits sur les évêques de Genève-Annecy (1535-1879), Paris, 1888, p. 115-116.

54 L. Châtellier, « Frontière politique et frontière religieuse… », p. 120.

55 Philippe Martin, « Définir le diocèse. Débats en Lorraine à propos d’une définition (vers 1690-vers 1730) », dans Le diocèse. Espaces, représentations, pouvoirs…, p. 329-354.

56 René Taveneaux, « La vie religieuse au temps de la Réforme catholique. XVIe et XVIIe siècles », dans Histoire de Nancy, dir. R. Taveneaux, Toulouse, 1978, p. 200. Néanmoins Marie-Catherine Vignal Souleyreau, « Religion et politique en Lorraine au tournant des XVIe et XVIIe siècles », dans Europa moderna, t. 1, 2010, p. 51-90 (à la p. 70) avance que le duc Charles IV de Lorraine (1624-1675) obtint du pape et de l’archevêque de Trèves que les appels des Trois Évêchés soient interjetés à Nancy.

57 Serge Brunet, Les prêtres des montagnes. La vie, la mort, la foi dans les Pyrénées centrales sous l’Ancien Régime, Aspet, 2001, p. 363-364.

58 Ibid., p. 383.

59 Ibid., p. 388-391.

60 Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 34-59.

61 Ibid., p. 37, lettre 8 au marquis de Saint-Thomas du 10 janvier 1672.

62 Lettres du cardinal Le Camus, évêque et prince de Grenoble (1632-1707), éd. P. Ingold, Paris, 1892, p. 187, lettre XXXII à Ponchâteau, de Rives, 13 décembre 1675, où il évoque la volonté du duc de Savoie.

63 Lettres du cardinal Le Camus…, p. 49-53, lettre XXIII à Barillon, de Grenoble, 28 février 1672.

64 Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 50-51, lettre 16 à François Bertrand de La Pérouse, premier président du sénat de Chambéry du 9 février 1672.

65 Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 53, lettre 19 au marquis de Saint-Thomas du 18 février 1672.

66 Lettres du cardinal Le Camus…., p. 184-187 ; et Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 362, lettre 221 du 12 août 1699.

67 Lettres inédites du cardinal Le Camus…, p. 81-82, lettre 44 au duc de Savoie, Grenoble, 27 février 1674.

68 F. Meyer, La Maison de l’évêque…, p. 270.

69 À ce sujet, voir la thèse récente d’Arnaud Pertuiset, Mgr Biord, évêque du diocèse de Genève-Annecy : un prélat de frontière à la périphérie des Lumières (1764-1785), université de Savoie, dir. F. Meyer, 2010, p. 241-265.

70 AN, H 174, Versoix, mémoire de 1769, art. 57. Cité par A. Pertuiset, Mgr Biord, évêque du diocèse de Genève-Annecy…, p. 130.

© Publications de l’École nationale des chartes, 2013

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