Table des matières
Olivier Poncet
Juger le faux : où est le vrai ?Première partie. Chercher le faux
François Bougard et Laurent Morelle
Prévention, appréciation et sanction du faux documentaire (VIe-XIIe siècle)- I. — LES CADRES : PRÉVENIR, JUGER, CARACTÉRISER
- 1. Prévention et jugement du faux : les règles et les recettes
- 2. La « qualification » des actes
- II. — PRATIQUES ET ÉVOLUTION
- 1. Les critères de l’acceptation et du rejet : actes privés, actes publics
- 2. Le Midi, terre du vrai-faux
- 3. Vers un approfondissement de la réflexion ?
- III. — SANCTION DU FAUSSAIRE OU SANCTION DU FAUX ?
- 1. Faussaires, complices, recéleurs
- 2. Que faire d’un document faux ?
Elizabeth A. R. Brown et Thierry Claerr
Fraude, fiction et « faulseté » à la fin du Moyen Âge : les sombres affaires de Jean de Chabannes, comte de Dammartin, et le curieux cas du testament de sa fille Anne de Chabannes (1500-1502)Deuxième partie. Dire le faux
Corinne Leveleux-Teixeira
Juger le faux pour croire le vrai le discours de consilia juridiques sur les pratiques de falsification (XIVe-XVIe siècle)Troisième partie. Punir le faux
Guillaume Ratel
Le parlement de Toulouse saisi par le faux (XVIe-XVIIe siècles)Françoise Hildesheimer
Le faux devant le parlement de Paris au XVIIIe siècleMarie-Françoise Limon-Bonnet
Les notaires au châtelet de Paris face à la procédure d’inscription en faux de leurs actes (XVIIe-XVIIIe siècles)Quatrième partie. La part du vrai
Katia Weidenfeld
Le juge de l’impôt et les faux au XVe siècleSimona Cerutti
Vérité ou accord ? Offre et demande de justice dans les tribunaux d’ancien régime (Turin, XVIIIe siècle)Patrick Arabeyre
Conclusions- Prévention, appréciation et sanction du faux documentaire (VIe-XIIe siècle), par François Bougard et Laurent Morelle
- Litige et expertise documentaire. Un précepte carolingien suspecté de fausseté à l’épreuve de la critique diplomatique médiévale (XIe-XIIe siècle), par Chantal Senséby
- Fraude, fiction et « faulseté » à la fin du Moyen Âge : les sombres affaires de Jean de Chabannes, comte de Dammartin, et le curieux cas du testament de sa fille Anne de Chabannes (1500-1502), par Elizabeth A. R. Brown et Thierry Claerr
- Juger le faux pour croire le vrai. Le discours de consilia juridiques sur les pratiques de falsification (XIVe-XVIe siècle), par Corinne Leveleux-Teixeira
- Le parlement de Toulouse saisi par le faux (XVIe-XVIIe siècles), par Guillaume Ratel
- Le faux devant le parlement de Paris au XVIIIe siècle, par Françoise Hildesheimer
- Le faux, un crime impardonnable ? Le procureur général du parlement de Paris face aux demandes de grâce des faussaires au XVIIIe siècle, par Reynald Abad
- Les notaires au Châtelet de Paris face à la procédure d’inscription en faux de leurs actes (XVIIe-XVIIIe siècles), par Marie-Françoise Limon-Bonnet
- Le juge de l’impôt et le faux au XVe siècle, par Katia Weidenfeld
- Vérité ou accord ? Offre et demande de justice dans les tribunaux d’Ancien Régime (Turin, XVIIIe siècle), par Simona Cerutti