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Une histoire de la mémoire judiciaire

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Olivier Poncet
, 
Isabelle Storez-Brancourt

Deuxième partie. Conservation : hommes et institutions

La mémoire de la prison : les greffiers de la Conciergerie (Paris, fin du XVIe siècle-milieu du XVIIe siècle)

Camille Dégez

Résumé

Le greffier de la Conciergerie est à la fois acteur du fonctionnement de la prison et auteur d’une source essentielle, les registres d’écrous. Par son statut d’officier, son environnement familial et social et son niveau de fortune, il semble bénéficier d’une situation à part au sein du personnel de la Conciergerie. Son métier, principalement connu sous l’angle des dérives, est pourtant indispensable au bon fonctionnement de la prison. Ses activités d’écriture, de même nature que celles de la plupart des greffiers, participent de la mission de gestion et de surveillance des prisonniers impartie au concierge et aux guichetiers. L’étude des registres d’écrous permet d’analyser les conditions de détention, mais aussi, en complément des écrits des greffiers de la Tournelle, d’élaborer des « récits judiciaires » qui rendent possible la reconstitution de l’univers carcéral de la Conciergerie au XVIIe siècle.

Texte intégral

1À l’origine des registres d’écrous – source majeure pour l’histoire de l’institution carcérale – les greffiers de la prison, ou de la « geôle », sont pourtant restés longtemps à l’écart de la recherche. Ils semblent avoir été éclipsés dans les préoccupations des historiens tant par les magistrats que par leur propre production écrite, matériau particulièrement riche pour l’histoire criminelle.

  • 1 « Un univers carcéral (XVIe-XVIIe siècles) : la prison de la Conciergerie et sa société », thèse p (...)
  • 2 Cent trente-trois registres d’écrous (1564-1792) conservés aux Archives de la préfecture de police (...)

2Dans le cadre d’une étude portant sur la prison de la Conciergerie aux XVIe et XVIIe siècles1, j’ai été confrontée aux archives laissées par deux catégories de greffiers : les greffiers criminels de la Tournelle (archives criminelles du parlement de Paris) et les greffiers successifs de la Conciergerie (registres d’écrous)2. Si les uns et les autres ont contribué de façon complémentaire à la constitution de la mémoire de la Conciergerie, seuls les seconds avaient part au fonctionnement de la prison. C’est pourquoi il était utile de leur consacrer une étude exclusive, en s’interrogeant successivement sur leur place dans la société, dans la prison et enfin dans l’histoire de la Conciergerie.

I. — Approche sociologique des greffiers de la Conciergerie

  • 3 Arch. nat., X2B 1439, ordonnances de paiement au greffier de la Conciergerie du Palais, 1616-1624.
  • 4 Ibid., 1625-1634 ; X2B 1208, 29-30 mai 1638 (« affaire écrou ») ; Arch. nat., Min. centr., VIII, 6 (...)

3Grâce aux minutes des ordonnances de paiement du Parlement, aux liasses d’instruction criminelle et aux archives notariales, on connaît le nom de trois greffiers qui se sont succédé à la Conciergerie pendant la période étudiée. Le premier, Pierre Gignard, est attesté pour les années 1616-16243, ensuite vient Claude Gaultier, en exercice de 1625 à 16384. Vers la fin de sa vie, à soixante-huit ans, ce dernier est parfois malade et « indisposé », en sorte qu’il se fait remplacer ces jours-là par son fils Mathieu, lequel prend sa suite à partir de 1638 pour une période indéterminée.

  • 5 Edit du roy, portant création d’un greffier en chacune conciergerie, prison et geolle, en toutes l (...)

4Le greffier de la Conciergerie bénéficie au XVIIe siècle d’une position assez recherchée. Depuis 1577, en effet, les greffiers de la geôle jouissent du statut d’officiers grâce à un édit du roi Henri III. Comme souvent, la réalité a précédé le législateur : la fonction de « greffier de la geôle » existait déjà auparavant, différenciée ou non du celle de concierge ou geôlier selon l’importance de la prison. La nouveauté est que les greffiers sont érigés « en titre d’office formez et hereditaires », afin, dit l’édit, de « remedier aux grands abus qui se commettent à l’endroit de nos pauvres sujets, qui sont quelquefois arresté prisonniers sans sçavoir le sujet »5 et, plus vraisemblablement, en cette période de troubles, pour renflouer les caisses de la Couronne par la vente de nouveaux offices.

  • 6 Arch. nat., Min. centr., LXVI, 82, 9 novembre 1638.
  • 7 Arrest de la cour de Parlement, portant reglement general des droicts qui seront payez aux geollie (...)
  • 8 Arch. nat., X2B 1439.

5Détenteurs d’un office héréditaire, les greffiers de la geôle peuvent donc le vendre, l’engager ou le transmettre à un héritier sans consentement du roi ni lettres de provision. Si l’on n’a pas retrouvé la trace d’un acte de vente ou d’acquisition de cet office pour la période concernée, on dispose de l’acte de démission de Claude Gaultier au profit de son fils Mathieu, alors avocat au Parlement. Passée devant notaire en novembre 1638, cette « démission » est présentée comme devant recevoir l’agrément du Parlement6, un arrêt de 1663 mentionne en outre l’existence d’un acte de réception7. On sait enfin qu’une partie de la rémunération du greffier de la Conciergerie était constituée de soixante livres parisis de gages payés par le receveur général des amendes du Parlement, somme identique à celle perçue par le greffier criminel de la Tournelle, par le chirurgien juré de la cour et par le chapelain pour leurs interventions dans la prison8

6.Le greffier de la Conciergerie diffère donc, par son statut, d’un certain nombre de greffiers et du concierge, dont la charge est affermée. Ses liens hiérarchiques avec les magistrats du Parlement ainsi que sa légitimité et le prestige de sa fonction s’en trouvent naturellement renforcés. On peut ainsi poser l’hypothèse de relations d’égal à égal entre le concierge et le greffier de la Conciergerie, ou en tout cas d’un rapport de subordination moins affirmé qu’entre le concierge et « ses » guichetiers, considérés et rémunérés comme des serviteurs.

  • 9 Arch. nat., Min. centr., VIII, 644, 13 janvier 1636.
  • 10 Arch. nat., Min. centr., LXVI, 78, 22 mai 1637.
  • 11 Roland Mousnier, La stratification sociale à Paris aux XVIIe et XVIIIe siècles. L’échantillon de 1 (...)

7Deux actes, retrouvés dans les archives du Minutier central des notaires de Paris, permettent de reconstituer en partie l’environnement social et familial et le niveau de fortune du greffier Claude Gaultier. Il s’agit, d’une part, de l’inventaire après décès de son épouse avec laquelle Claude Gaultier était marié sous le régime de la communauté9 et, d’autre part, d’un compromis passé entre Claude Gaultier, son fils aîné Mathieu et les autres héritiers de la communauté à l’occasion d’un conflit dans le partage de la succession10. Selon la « stratification sociale » proposée par Roland Mousnier à partir de l’analyse d’échantillons du Minutier central11, les greffiers appartiennent au groupe du personnel de la justice de niveau inférieur, de même que les avocats (hors cours souveraines), les procureurs, les secrétaires de la chambre du roi et les huissiers (quatrième strate). Le groupe immédiatement supérieur est constitué des officiers et « hommes de loi en voie d’ascension sociale » – notamment l’échelon inférieur des membres des cours souveraines et les avocats qui exercent auprès de celles-ci (troisième strate) – tandis que la strate inférieure regroupe les dirigeants d’entreprise et le niveau supérieur du commerce (cinquième strate). L’hypothèse formulée par R. Mousnier pour les greffiers permet-elle d’éclairer la position sociale du greffier de la geôle ?

8L’étude de l’entourage familial de Claude Gaultier fournit de premiers indices. L’inventaire nous apprend, en effet, que son frère Charles est titulaire d’une charge de contrôleur provincial (troisième strate), tandis que, par le compromis, on connaît la situation de ses enfants : le fils aîné Mathieu est avocat au parlement de Paris, avant de remplacer son père comme greffier de la Conciergerie à partir de 1638 ; le fils cadet, Martin, est maître ès arts à l’université de Paris ; Marie est mariée à Jean Petit, bourgeois de Paris. Deux interprétations sont possibles : ou bien la position sociale du greffier de la geôle est plus élevée que celle de la moyenne des greffiers, probablement en raison de ses liens avec le parlement de Paris ; ou bien elle est vecteur d’ascension sociale pour les descendants des greffiers, qui peuvent prétendre à des fonctions relevant de la troisième strate.

  • 12 À la tête de la Conciergerie de 1627 à 1642.
  • 13 Arch. nat., Min. centr., VIII, 644 : inventaire après décès de Pierre Hardy, 8 avril 1636. Le conc (...)

9Parmi les relations économiques de Claude Gaultier, relativement peu nombreuses au regard de l’inventaire, figurent son frère Charles et le concierge Nicolas Dumont12, respectivement ses créanciers pour les sommes de 4 000 livres et 12 000 livres. La solidarité économique, évidente au sein du milieu familial, existe donc aussi, à l’instar des confréries de métier, entre les différentes personnes qui travaillent à la Conciergerie ; on sait, par ailleurs, que le concierge prête à ses guichetiers13. En dépit de ses liens privilégiés avec le Parlement, le greffier de la geôle se conduit comme un membre à part entière du personnel de la prison.

  • 14 Partie de l’actuelle rue Grenéta, entre les rues Saint-Martin et Saint-Denis, dans les IIe et IIIe(...)
  • 15 À la tête de la Conciergerie de 1599 à 1608.
  • 16 Arch. nat., Min. centr., VIII, 562, 17 décembre 1603, échange entre Jean Peschant, conseiller aumô (...)
  • 17 Arch. nat., Min. centr., VIII, 622, 3 juillet 1626, inventaire après décès de Hugues Le Moeur.

10Tout aussi significatives sont les indications fournies par l’inventaire après décès de l’épouse de Claude Gaultier sur la fortune et sur le style de vie de son mari. Plusieurs éléments témoignent d’une certaine aisance dans le niveau de vie du greffier de la geôle. Ainsi la maison qu’il possède rue Beaurepaire14, achetée en 1621 à un secrétaire ordinaire de la chambre du roi pour la somme de 5 040 livres, consiste en deux chambres et leur garde-robe, plusieurs pièces spécialisées (une cuisine, une salle équipée d’instruments de musique) et des dépendances. C’est là une demeure qui a peu à envier au corps d’hôtel avec cour, jardin et dépendances, que le concierge Martin Regnoust15 acquiert en 1603 afin d’y passer ses vieux jours16. C’est aussi beaucoup plus que ce à quoi peut prétendre le plus fortuné des guichetiers, Hugues Le Moeur, qui est locataire d’une simple maison comprenant deux chambres, un « bouge » servant de cuisine et une cour17.

  • 18 Arch. nat., Min. centr., LXVI, 157, 11 février 1642, inventaire après décès de Nicolas Dumont.

11La possession d’instruments de musique (un clavecin, une épinette), de quelques tableaux et tapisseries rattachent Claude Gaultier aux catégories relativement aisées de la société. L’absence de livres, en revanche, peut paraître surprenante chez un homme de l’écrit, quand le concierge Nicolas Dumont possède à la fois des ouvrages de dévotion et des ouvrages profanes18.

12Il est intéressant d’étudier la part respective, dans la fortune du ménage Gaultier, des terres, des rentes, des créances, de l’argent monnayé et des objets précieux (bijoux et argenterie). Claude Gaultier se démarque, en effet, du concierge puisqu’il possède peu d’armes, trois fois moins d’objets précieux, pas d’argent monnayé ni de rentes. Il détient quelques créances, d’une valeur de 1 120 livres, et a donné plusieurs bijoux et pierres précieuses à ses créanciers pour garantir ses emprunts, mais cela ne semble pas suffisant pour contrebalancer 16 000 livres de dettes. À l’inverse, la fortune du concierge est constituée essentiellement de créances (près de 25 000 livres pour Barthélemy Dumont) ; la plupart des débiteurs sont d’anciens prisonniers qui doivent rembourser leurs frais de geôlage, c’est-à-dire d’hébergement dans la prison, sans que l’on puisse dire avec certitude dans quelle mesure ces créances sont réellement exigibles. Toutefois un élément manque à l’inventaire après décès de l’épouse Gaultier, qui aurait sans doute permis de pondérer ce constat : on n’a retrouvé aucune trace d’un acte d’achat de l’office de greffier par son mari, et donc de sa valeur.

13Les analyses ci-dessus témoignent de la position du greffier de la geôle dans la société, position comparable à celle des autres auxiliaires de justice, sinon plus élevée en raison de la proximité du Parlement. Au sein de la prison, la situation du greffier est quelque peu paradoxale. Ainsi, tout en relevant du Parlement par son office, il dépend du concierge pour l’exercice quotidien de ses fonctions. De plus, alors que son niveau de vie est comparable à celui du concierge, il jouit d’une fortune apparemment moins importante, signe que sa fonction n’est pas aussi avantageuse financièrement.

II. — Le métier de greffier de la Conciergerie

14Une telle dualité tient à la nature même des fonctions du greffier de la Conciergerie. Ses activités, qui relèvent à la fois des travaux d’écriture propres au métier de greffier et de la mission de gestion et de surveillance des prisonniers, contribuent à faire de lui un rouage essentiel du fonctionnement de la prison. L’observation de la tenue des registres d’écrous, la lecture de certaines informations judiciaires et des textes réglementaires donnent un aperçu de la pratique du métier de greffier de la Conciergerie. Celle-ci est connue principalement sous l’angle des dérives, régulièrement citées dans les arrêts du Parlement qui rappellent les greffiers à leurs obligations.

15Le métier de greffier de la Conciergerie se définit en premier lieu par des activités d’écriture, c’est-à-dire par la tenue et la conservation des registres de la prison dans le greffe, mais aussi par la production de divers actes, originaux ou copies, en lien avec le fonctionnement de la prison.

  • 19 Recueil général des anciennes lois françaises [...], éd. François-André Isambert et al., 29 t., Pa (...)

16Les textes règlementaires insistent particulièrement sur le registre d’écrous, seule production du greffier de la Conciergerie conservée dans les archives, dont la tenue est rendue obligatoire à partir du XVe siècle19 et rigoureusement encadrée. Il s’agit du registre des emprisonnements, qui contient les informations sur le prisonnier nécessaires à la justice et à la bonne gestion de la prison : identité, motif de l’arrestation, date d’arrivée, identité de celui qui l’a conduit, nom de la prison d’où il a été transféré (s’il est appelant), enfin date et contenu de l’arrêt, qui décide du sort de l’intéressé, et paiement des amendes de justice.

  • 20 Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, tit. XIII, art. 7, dans Recueil général des anciennes lois... (...)
  • 21 Arrest de la Cour des aydes qui fait défenses aux greffiers, concierges et geoliers des prisons de (...)

17Outre les registres d’écrous, on a connaissance de registres qui recensent les biens apportés par les prisonniers20 dans la prison, les prisonniers nourris « au pain du roi », enfin les sommes consignées entre les mains du greffier par les créanciers pour l’alimentation de leur débiteur emprisonné21. Les greffiers conservent également, sous forme de liasses, diverses pièces justificatives du parcours judiciaire et carcéral du prisonnier, dont on trouve mention dans les registres d’écrous : procès-verbaux de transfert d’une prison à l’autre, consentement des créanciers devant notaires à l’« élargissement » (la libération) de leur débiteur, quittances du receveur des amendes du Parlement, requêtes demandant l’élargissement, arrêts d’élargissement…

  • 22 Arch. nat., X2B 1439, 8 octobre 1618, ordonnance de paiement à Jean Quineau, boulanger.

18Une autre fonction du greffier de la Conciergerie est de produire diverses « expéditions » à la demande et contre rémunération, à la manière d’un notaire. Il peut s’agir d’extraits délivrés aux prisonniers à partir du registre, de quittances pour les créanciers qui remettent de l’argent pour l’alimentation de leur débiteur, d’actes d’enregistrement d’une saisie, d’une opposition (à la libération d’un prisonnier), d’une élection ou d’une révocation de domicile et enfin de divers certificats attestant du décès d’un prisonnier, de la cessation de paiement des aliments de prisonniers, du nombre de prisonniers pour la commande au boulanger fournisseur22.

  • 23 Arch. nat., X2B 1208, 29 mai 1638, interrogatoire du concierge Nicolas Dumont.

19Là encore, la production de ces différents actes est strictement encadrée par les arrêts du Parlement, selon un tarif immuable tout au long de l’époque moderne. Le greffier perçoit, en effet, pour chaque acte, des frais de greffe aussi appelés « droits » ou « indemnités » de la part des parties qui font procéder à l’emprisonnement, s’il s’agit d’une inscription au registre d’écrou, ou de la part du demandeur pour les « expéditions »23. Ces revenus viennent compléter les gages annuels versés par le Parlement.

20Enfin dans le but d’accroître ses revenus, il arrive que le greffier serve d’intermédiaire aux prisonniers en monnayant divers travaux d’écriture pour l’avancement de leur procès ou même de leurs affaires.

  • 24 Ordonnance criminelle de 1670, tit. XIII, art. 15.
  • 25 Arch. nat., X2B 1188, 16 octobre 1625, information.
  • 26 Arrêt de la cour de Parlement, en forme de reglement general pour les deniers consignez et deposez (...)

21Le greffier de la Conciergerie est également partie prenante dans les activités de gestion et de surveillance de la prison. La tenue du registre d’écrous fait de lui le garant de la transparence de l’administration carcérale auprès du Parlement, dont il alimente le fonctionnement en communiquant au greffe criminel, dans un délai de vingt-quatre heures, les extraits d’écrous des nouveaux arrivants à juger24. L’écrou est ensuite présenté au juge lors de l’interrogatoire du prisonnier, afin de prouver son identité et de servir à son procès, ou encore à la suite d’une évasion25. En outre le concierge ou le greffier les présentent lors des visites de la prison par des membres du Parlement, qui peuvent ainsi s’assurer que les prisonniers ne sont pas retenus injustement au-delà de l’accomplissement de leur peine, ou du paiement des « consignations et deposts qui se font pour la liberté des prisonniers », dont le greffier de la geôle est le receveur26.

  • 27 Edit du roy…, 28 novembre 1577.
  • 28 Arrest de la cour de Parlement…, 6 juillet 1663.

22Au-delà de ce rôle d’intermédiaire entre la prison et le Parlement, le greffier est un rouage essentiel de la bonne gestion de la prison, donnant au personnel une connaissance exacte du nombre, de la qualité des prisonniers et du motif de leur emprisonnement. La tenue du registre d’écrous vise notamment à empêcher chez les gardiens âpres au gain des dérives telles que les libérations abusives ou les incarcérations illégales. Elle favorise aussi la transparence de l’administration carcérale envers des prisonniers que le greffier est tenu d’informer du motif de leur emprisonnement, en leur livrant copie de leur écrou27, mais aussi du règlement et du tarif en vigueur dans la prison, affichés dans le greffe comme à l’entrée et dans les cours de la prison28. Les autres registres ont également une finalité pratique : ainsi, le registre des prisonniers nourris au pain du roi permet de gérer et de planifier l’approvisionnement chez le boulanger fournisseur.

  • 29 Ibid.
  • 30 Arch. nat., X2B 1208, 31 mai 1638, interrogatoire de Claude Gaultier.
  • 31 Arch. nat., X2B 1188, 17 octobre 1625, information.

23Le greffier est impliqué directement dans la surveillance des prisonniers. L’emplacement même de son poste de travail y contribue : petite pièce située à l’entrée de la Conciergerie, le greffe est la première pièce de la prison où pénètre le prisonnier. Pendant la rédaction de l’écrou, qui constitue l’inscription administrative dans les effectifs de la prison, dès lors que le conducteur du prisonnier a signé le registre et payé les droits de greffe29, c’est le greffier qui est responsable de la personne du prisonnier, enregistre ses effets personnels et l’argent trouvé en sa possession. La responsabilité du greffier prend fin quand le prisonnier est mis entre les mains du concierge30. On peut toutefois imaginer qu’en cas de crise grave, rixe ou évasion, le greffier puisse être appelé en renfort des gardiens peu nombreux (entre six et neuf pour deux cents à trois cents prisonniers), comme c’est le cas pour un autre membre du personnel de la prison, le chapelain, en 162531.

24La pratique du métier de greffier de la geôle est connue principalement sous l’angle des dérives régulièrement citées dans les arrêts du Parlement qui rappellent les greffiers à leurs obligations. Est-ce à dire que ces derniers sont peu respectueux de la réglementation ? Officiellement, en effet, c’est pour remédier aux abus commis à l’encontre des prisonniers que l’office de greffier de la geôle a été créé en 1577. En réalité, comme souvent à l’époque, les fonctions ne sont rappelées qu’en réponse à des abus constatés.

  • 32 Arch. nat., X2B 1208, 31 mai 1638, interrogatoire de Claude Gaultier.
  • 33 Recueil général des anciennes lois…, t. XVIII, p. 394.
  • 34 Arrest de la cour de Parlement…, 6 juillet 1663.

25Il peut s’agir de négligence dans la tenue des registres. Ainsi, en 1638, le greffier de la Conciergerie est accusé, conjointement avec le concierge, d’avoir fait conduire un prisonnier devant le Parlement sans l’avoir écroué et d’avoir inscrit un écrou sur une feuille volante en laissant un blanc dans le registre32 afin de le reporter ultérieurement, ce qui lui est formellement interdit33. De telles pratiques sont susceptibles de perturber le bon fonctionnement de la prison, de faciliter les emprisonnements arbitraires ou les évasions. Elles sont pourtant courantes, et les greffiers qui s’y abandonnent, particulièrement suspects aux yeux du Parlement34.

  • 35 Arch. nat., X2B 1194, 29 août 1630, interrogatoire de Pierre Anget.
  • 36 Arrêt de la cour de Parlement…, 6 juillet 1663 ; Arrêt de la cour de Parlement portant reglement g (...)

26L’absence du greffe pendant les horaires prévus pour le service peut aussi être source de dysfonctionnement. Ainsi, en 1630, un prisonnier indique qu’« il n’avoit besoing de penser à son evasion parce que lad. somme de huict cent l [ivres] eust esté consignée le jour d’hier, si le greffier eust esté au greffe35 » ; l’absence du greffier paraît avoir retardé la libération du prisonnier. C’est pour un motif semblable, « à ce que par leur absence l’expedition des prisonniers ne soit retardée », que le greffier est tenu de résider « dans l’enclos du Palais » ou « proche desdites prisons »36.

  • 37 Arch. nat., X2B 1208, 31 mai 1638, interrogatoire de Claude Gaultier.

27Les mêmes arrêts rappellent l’obligation pour le greffier d’exercer en personne, et non par l’intermédiaire d’un commis ou un clerc, « ce qui pourroit avoir des suites d’une tres-fascheuse consequence, parce que délivrant ainsi des escrouës de personnes qui n’ont jamais esté prisonniers, ils donneroient lieu à des faussetez signalées, dont on pourroit se servir et prouver des alibis, et justifier des coupables ». C’est pourquoi sur la fin de sa vie Claude Gaultier, qui se fait remplacer par son fils Mathieu, est inquiété par les magistrats37.

  • 38 Arrêt de la cour de Parlement portant reglement general pour les prisons, droits et fonctions des (...)
  • 39 Déclaration du roi concernant les alimens des prisonniers, 19 janvier 1680 (Bibl. nat. Fr., Joly d (...)
  • 40 Arrêt de la cour de Parlement…, 18 juin 1717.
  • 41 Ibid.

28Parfois les dérives vont bien au-delà de la négligence. Quand le greffier exige des « droits » en argent plus élevés que ceux prévus par le tarif, ou pour des « vacations » non prévues (enregistrement des jugements d’élargissement, consignations d’argent38, certificat de cessation de paiement par le créancier de la nourriture de son débiteur39), qu’il retient de l’argent sur les sommes prévues pour la nourriture ou la libération des prisonniers40, il s’agit véritablement de concussion. Sans aller aussi loin, il arrive que le greffier fasse la grève du zèle en différant la libération d’un prisonnier faute de paiement de ses droits41.

  • 42 Arrêt du Parlement interdisant aux greffiers des prisons de Paris de prendre des droits plus élevé (...)
  • 43 Recueil général des anciennes lois…, t. XVIII, p. 371-423.
  • 44 Arrêt de la cour de Parlement…, 30 août 1659 et 6 juillet 1663.

29Pour éviter semblables pratiques, le greffier est tenu d’inscrire dans un registre les sommes perçues pour ses droits. Tout un arsenal de répression est prévu, avec des peines qui vont de l’amende « arbitraire »42 aux galères43, en passant par l’interdiction d’exercer la charge de greffier44. La répétition régulière des obligations et des peines est sans conteste le signe que ces abus perdurent tout au long de la période, sans que l’on sache avec quelle sévérité ils ont réellement été réprimés.

III. — La place des greffiers de la Conciergerie dans la mémoire de la prison

30Auteurs des registres d’écrous, unique série conservée dans les archives pénitentiaires de la Conciergerie, on peut considérer que les greffiers sont des acteurs essentiels dans la constitution de la mémoire de la prison, mémoire immédiate ou mémoire « active » servant au bon fonctionnement de la prison, mais aussi mémoire reconstituée par les historiens. C’est ce deuxième aspect que l’on évoquera ci-dessous.

  • 45 André Joubert, Les prisons du roi au Château Gontier aux XVIIe et XVIIIe siècles, d’après des docu (...)
  • 46 Frédéric Lachèvre, Le libertinage devant le parlement de Paris. Le procès du poète Théophile de Vi (...)
  • 47 Henri Bordier, transcription des écrous relatifs aux Réformés, repérés dans les registres AB 1 à 4 (...)
  • 48 Anne-Marie Voutyras, Les voleurs écroués à la Conciergerie en 1779 d’après les registres d’écrous (...)

31Les érudits du XIXe siècle avaient déjà perçu l’utilité des registres d’écrous pour l’histoire de la prison et de la criminalité locale45 ; souvent d’ailleurs c’était la seule source disponible et aisément identifiable. Dès 1909, Frédéric Lachèvre a fait office de précurseur en donnant à l’écrou la première place du dossier de procédure lorsqu’il a étudié le procès de Théophile de Viau46. Les historiens plus récents ont porté leur attention sur les écrous de prisonniers célèbres (Ravaillac, Damiens) ou d’une catégorie de prisonniers (les protestants47, les voleurs48).

  • 49 Alfred Soman, Sorcellerie et justice criminelle : le parlement de Paris (XVIe-XVIIIe siècle), Alde (...)

32Ce n’est que récemment qu’on a pris conscience de toute la potentialité des registres d’écrous, avec le développement du traitement informatique et statistique des données. Les écrous permettent, en effet, de constituer des séries de fiches et des bases de données aux interrogations très nombreuses : nom, profession, situation matrimoniale pour les femmes, demeure, instance subalterne, peine prononcée par le premier juge, crime reproché, jugement prononcé par la cour souveraine, date de l’arrêt. Les écrous se prêtent aussi à des dépouillements rapides concentrés sur un nombre de données plus réduit : par délit, par région géographique, par peine… Cette méthode, Alfred Soman l’a appliquée avec succès aux registres de la Conciergerie pour mener à bien ses études sur la justice criminelle, sur l’appel au parlement de Paris, sur la sorcellerie, l’infanticide ou sur la bestialité49.

  • 50 Michèle Bimbenet-Privat, Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe siècle : inventair (...)
  • 51 Les écrous indiquent les transferts de prisonniers malades à l’Hôtel-Dieu et les décès en prison.
  • 52 Nicole Castan, Justice et répression en Languedoc à l’époque des Lumières, Paris, 1980 (Science, 6 (...)

33Michèle Bimbenet-Privat souligne, elle aussi, les virtualités nombreuses offertes par l’étude des registres d’écrous dans le domaine de l’histoire judiciaire et sociale50. Ceux-ci permettent, en effet, de vérifier la bonne conservation des archives de la juridiction, d’étudier le personnel de la justice (le geôlier, les sergents qui amènent les prisonniers, remplissent et signent les registres), non pas la procédure dans son entier mais les cautions (identité des cautions et sommes réclamées par la justice), la population du quartier qui relève de la juridiction et la criminalité. De l’étude de la criminalité, il est facile de passer à celle de la répression et des conditions de détention : à partir des fiches de prisonniers, on peut faire porter l’enquête sur la durée de l’emprisonnement, la bonne santé des prisonniers51, la composition de la population carcérale ou le pourcentage de fugitifs52.

34Dans le cas de la Conciergerie, étant donné leur taux de conservation quasi exhaustif, la seule étude des registres d’écrous peut servir à constituer un fichier des prisonniers écroués pendant une période donnée, en vue d’analyser leurs conditions de détention. Dans le cadre de ma thèse d’École des chartes, deux sondages ont ainsi été réalisés, pour les années 1618 (registre AB 23) et 1632 (AB 30). Le choix de ces dates n’est pas anodin, car il s’agit de deux périodes de « crise » pour la Conciergerie : l’incendie de 1618 a causé un certain nombre de transferts et d’évasions, tandis que la peste a sévi entre 1630 et 1634. Utilisés en complément des écrits des greffiers de la Tournelle (pièces de l’instruction criminelle), les registres d’écrous permettent aussi de reconstituer des dossiers d’enquête complets. Les dépouillements des registres d’écrous ont donc complété la lecture des archives criminelles du parlement de Paris, afin de retrouver l’état civil et le parcours carcéral de chaque prisonnier mentionné dans les instructions.

35Au-delà de la transcription d’aventures individuelles, ces récits d’évasions, de bagarres de prisonniers, ou d’abus commis par les gardiens rendent possible la reconstitution de l’univers carcéral de la Conciergerie au XVIIe siècle. Ainsi la recherche historique revêt-elle a posteriori les pratiques des greffiers de la geôle d’une dimension mémorielle nouvelle, que sans doute ils n’avaient pas anticipée.

Notes

1 « Un univers carcéral (XVIe-XVIIe siècles) : la prison de la Conciergerie et sa société », thèse pour le diplôme d’archiviste paléographe, résumée dans École nationale des chartes, Positions des thèses soutenues par la promotion de 2005 […], Paris, 2005, p. 57-65. La Conciergerie du Palais accueillait au XVIIe siècle les prisonniers du parlement de Paris, mais aussi ceux de plusieurs autres juridictions : Bailliage du Palais, Cour des aides, élection de Paris, Petite Chancellerie, Trésor, les trois juridictions qui forment ensemble le siège général de la Table de Marbre (Eaux-et-Forêts, Connétablie, Maréchaussée et Amirauté de France), etc.

2 Cent trente-trois registres d’écrous (1564-1792) conservés aux Archives de la préfecture de police de Paris (APP), installées dans le commissariat de police du Ve arrondissement. On y trouve aussi les registres des autres prisons parisiennes de l’époque moderne.

3 Arch. nat., X2B 1439, ordonnances de paiement au greffier de la Conciergerie du Palais, 1616-1624.

4 Ibid., 1625-1634 ; X2B 1208, 29-30 mai 1638 (« affaire écrou ») ; Arch. nat., Min. centr., VIII, 644, 13 janvier 1636 ; ibid., XVI, 78, 22 mai 1637 ; ibid., XVI, 82, 9 novembre 1638.

5 Edit du roy, portant création d’un greffier en chacune conciergerie, prison et geolle, en toutes les juridictions de ce royaume, 28 novembre 1577, Paris, G. Targa, s. d. (Bibl. nat. Fr., F-23610 (383)).

6 Arch. nat., Min. centr., LXVI, 82, 9 novembre 1638.

7 Arrest de la cour de Parlement, portant reglement general des droicts qui seront payez aux geolliers, guichetiers et greffiers des geolles de la Conciergerie du Palais, Grand et Petit Chastelet, et autres prisons subalternes. 6 juillet 1663, Paris, Veuve P. Rocolet et D. Foucault, 1663 (Bibl. nat. Fr., F-23669 (856)).

8 Arch. nat., X2B 1439.

9 Arch. nat., Min. centr., VIII, 644, 13 janvier 1636.

10 Arch. nat., Min. centr., LXVI, 78, 22 mai 1637.

11 Roland Mousnier, La stratification sociale à Paris aux XVIIe et XVIIIe siècles. L’échantillon de 1634, 1635, 1636, Paris, 1976.

12 À la tête de la Conciergerie de 1627 à 1642.

13 Arch. nat., Min. centr., VIII, 644 : inventaire après décès de Pierre Hardy, 8 avril 1636. Le concierge Barthélemy Dumont prête au guichetier Pierre Hardy.

14 Partie de l’actuelle rue Grenéta, entre les rues Saint-Martin et Saint-Denis, dans les IIe et IIIe arrondissements.

15 À la tête de la Conciergerie de 1599 à 1608.

16 Arch. nat., Min. centr., VIII, 562, 17 décembre 1603, échange entre Jean Peschant, conseiller aumônier et prédicateur du roi, possesseur d’une maison rue du Cygne derrière l’abbaye de Saint-Victor, et Martin Regnoust, qui lui promet trois rentes. Le concierge en exercice a sa demeure dans les bâtiments de la Conciergerie, en raison de son obligation de résidence.

17 Arch. nat., Min. centr., VIII, 622, 3 juillet 1626, inventaire après décès de Hugues Le Moeur.

18 Arch. nat., Min. centr., LXVI, 157, 11 février 1642, inventaire après décès de Nicolas Dumont.

19 Recueil général des anciennes lois françaises [...], éd. François-André Isambert et al., 29 t., Paris, 1821-1833, t. VIII, p. 698-728.

20 Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, tit. XIII, art. 7, dans Recueil général des anciennes lois..., t. XVIII, p. 371-423.

21 Arrest de la Cour des aydes qui fait défenses aux greffiers, concierges et geoliers des prisons de son ressort, de retenir aucunes choses sur les sommes qui leur seront consignées pour les alimens des prisonniers, 20 décembre 1707, Paris, « Veuve » Saugrain et P. Prault, 1707 (Bibl. nat. Fr., F-23696 (969)).

22 Arch. nat., X2B 1439, 8 octobre 1618, ordonnance de paiement à Jean Quineau, boulanger.

23 Arch. nat., X2B 1208, 29 mai 1638, interrogatoire du concierge Nicolas Dumont.

24 Ordonnance criminelle de 1670, tit. XIII, art. 15.

25 Arch. nat., X2B 1188, 16 octobre 1625, information.

26 Arrêt de la cour de Parlement, en forme de reglement general pour les deniers consignez et deposez ès mains des geoliers et greffiers des prisons, qui doivent estre remis aux Consignations, 24 février 1696. S.l.n.d. (Bibl. nat. Fr., F-23671 (360)).

27 Edit du roy…, 28 novembre 1577.

28 Arrest de la cour de Parlement…, 6 juillet 1663.

29 Ibid.

30 Arch. nat., X2B 1208, 31 mai 1638, interrogatoire de Claude Gaultier.

31 Arch. nat., X2B 1188, 17 octobre 1625, information.

32 Arch. nat., X2B 1208, 31 mai 1638, interrogatoire de Claude Gaultier.

33 Recueil général des anciennes lois…, t. XVIII, p. 394.

34 Arrest de la cour de Parlement…, 6 juillet 1663.

35 Arch. nat., X2B 1194, 29 août 1630, interrogatoire de Pierre Anget.

36 Arrêt de la cour de Parlement…, 6 juillet 1663 ; Arrêt de la cour de Parlement portant reglement general pour les prisons, droits et fonctions des greffiers des geolles, geolliers, et guichetiers desdites prisons, avec le tarif des droits attribuez ausdits geolliers, 18 juin 1717, Paris, Vve F. Muguet, H. Muguet et L. D. de La Tour, 1717 (Bibl. nat. fr., F-23672 (171)).

37 Arch. nat., X2B 1208, 31 mai 1638, interrogatoire de Claude Gaultier.

38 Arrêt de la cour de Parlement portant reglement general pour les prisons, droits et fonctions des greffiers des geolles, geolliers, et guichetiers, 11 février 1690, Paris, G. Desprez, 1690 (Bibl. nat. Fr., F-23671 (153)).

39 Déclaration du roi concernant les alimens des prisonniers, 19 janvier 1680 (Bibl. nat. Fr., Joly de Fleury 1287, fol. 4).

40 Arrêt de la cour de Parlement…, 18 juin 1717.

41 Ibid.

42 Arrêt du Parlement interdisant aux greffiers des prisons de Paris de prendre des droits plus élevés que ceux portés par les arrêts de la Cour, 30 août 1659, Paris, P. Rocolet, 1660 (Bibl. nat. Fr., F-5005 (69)).

43 Recueil général des anciennes lois…, t. XVIII, p. 371-423.

44 Arrêt de la cour de Parlement…, 30 août 1659 et 6 juillet 1663.

45 André Joubert, Les prisons du roi au Château Gontier aux XVIIe et XVIIIe siècles, d’après des documents inédits, Mamers, 1888. Paul Bru, Histoire de Bicêtre (hospice, prison, asile), Paris, 1890.

46 Frédéric Lachèvre, Le libertinage devant le parlement de Paris. Le procès du poète Théophile de Viau (11 juillet 1623-1er septembre 1625), publication intégrale des pièces inédites des Archives nationales, 2 t., Paris, 1909.

47 Henri Bordier, transcription des écrous relatifs aux Réformés, repérés dans les registres AB 1 à 4, Paris, Bibl. de la Société de l’histoire du protestantisme français, ms 390 ; Jacqueline Boucher, « Les incarcérations à la Conciergerie du Palais pour fait de religion, 1567-1570 », dans Les Réformes : enracinement socio-culturel, 25e colloque international d’études humanistes, Tours, 1er-13 juillet 1982, éd. Robert Sauzet et Bernard Chevalier, Paris, 1985, p. 308-319.

48 Anne-Marie Voutyras, Les voleurs écroués à la Conciergerie en 1779 d’après les registres d’écrous de la Conciergerie (APP), mémoire de DEA d’histoire du droit, univ. Paris II, 1984.

49 Alfred Soman, Sorcellerie et justice criminelle : le parlement de Paris (XVIe-XVIIIe siècle), Aldershort/Brookfield, 1992 (Collected studies series, 368).

50 Michèle Bimbenet-Privat, Écrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au XVIe siècle : inventaire analytique des registres Z2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537 à 1579), Paris, 1996.

51 Les écrous indiquent les transferts de prisonniers malades à l’Hôtel-Dieu et les décès en prison.

52 Nicole Castan, Justice et répression en Languedoc à l’époque des Lumières, Paris, 1980 (Science, 6).

Auteur

Conservateur des bibliothèques, ministère de la Culture et de la Communication

© Publications de l’École nationale des chartes, 2009

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