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Une histoire de la mémoire judiciaire

 | 
Olivier Poncet
, 
Isabelle Storez-Brancourt

Introduction

Isabelle Storez-Brancourt

Texte intégral

  • 1 Abrégé du Dictionnaire universel françois et latin vulgairement appellé Dictionnaire de Trévoux, c (...)
  • 2 Au masculin, le substantif désigne un « écrit sommaire qu’on donne à quelqu’un pour le faire souve (...)

1« Histoire de la mémoire judiciaire ». Audace ou témérité ? Toute la question réside dans la définition des termes. Histoire de la mémoire judiciaire n’est pas histoire du champ judiciaire, dont la sphère embrasse une infinité de matières. En un temps où la mémoire est devenue un devoir et, fréquemment, un synonyme de l’histoire, la consultation d’ouvrages lexicologiques ou encyclopédiques, pour être méthodologiquement bien ordinaire, ne s’en impose que davantage. Le classique Dictionnaire de Trévoux, au milieu du XVIIIe siècle1, consacre à ce mot, pris au féminin et au singulier2, plusieurs rubriques circonstanciées qui en évoquent successivement les différentes facettes et les subtilités. Commençons par le plus inattendu : « Mémoire » est une « divinité ancienne ». Il s’agit de la belle Mnémosyne qui eut, de son union avec Jupiter, les muses tant aimées des hommes. Clio est bien fille de Mémoire. Quand la poésie vient en renfort de la science…

  • 3 http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/memoire/

2Plus près de notre propos, la mémoire, peut-on lire dans le même Dictionnaire, est cette « puissance, faculté par laquelle l’âme conserve l’image et le souvenir des choses qu’on a vues, ou entendues. Memoria, memoriae vis, recordandi facultas ». En ce sens, précise l’article, le mot « n’a point de pluriel ». De génération en génération, nos Larousse, Littré et Robert, petits ou grands, ne disent guère autre chose jusqu’à nos modernes encyclopédies mises en ligne sur Internet : la mémoire, peut-on y trouver par exemple, est ainsi une « aptitude à conserver et à restituer des choses passées » et aussi un « souvenir laissé par quelqu’un ou quelque chose » ; enfin – sur le versant informatique – c’est un « dispositif permettant de stocker des informations », et le synonyme en est alors « conservation »3. Appliquée à notre domaine, le champ judiciaire, la mémoire est donc cette « faculté » et ce « dispositif » destinés à conserver le « souvenir » de la justice rendue dans le passé. Il y a bien trois éléments à distinguer dans la mémoire : le processus, le contenu et la conservation.

  • 4 http://www.vulgaris-medical.com/encyclopedie/memoire-2989
  • 5 Abrégé du Dictionnaire universel…, t. II, p. 837.
  • 6 Voir Vulgaris-médical, cité ci-dessus.

3La mémoire est donc d’abord un processus. Elle est cette fonction psychologique et individuelle, essentiellement attachée au sujet, qui lui permet « de conserver et de faire revenir à l’esprit, à la conscience, une connaissance, une trace d’un savoir, une expérience acquise antérieurement »4. Ces derniers mots renvoient de nouveau à l’abrégé du Dictionnaire de Trévoux qui rapporte la mémoire « au souvenir actuel », évoquant ainsi cette opération qui fait resurgir un passé vécu ou connu dans l’immédiateté de l’actualité. Et l’auteur de l’article s’aventure : « Descartes », peut-on lire, « prétend que les esprits animaux, qui ne sont que les parties les plus délicates du sang, excitent un mouvement sur les fibres les plus délicates du cerveau et y laissent des vestiges, qui sont le souvenir »5. Nos neuroscientifiques s’esclaffent et, depuis la mise en évidence de ce « polypeptide » – une protéine – qui, « modifié par l’influx nerveux », exerce une « dérépression »6, nous affirment avoir tout compris du processus individuel de la mémoire… Les biochimistes viennent à notre secours : cette protéine de la mémoire serait élaborée à la manière d’une bande magnétique de magnétophone. Là, nous avons tous compris. Cette incursion – il faudrait dire effraction – dans le registre de la biologie intéresse pourtant notre propos en ce que les acteurs de la justice (juges, auxiliaires de justice, parties, public), dotés de cette faculté, ont exprimé parfois, à titre privé ou public, se souvenir d’événements judiciaires auxquels ils s’étaient trouvé mêlés. Le fonctionnement propre de la mémoire individuelle, donnant lieu d’ailleurs à de multiples et récurrentes interrogations (siège, processus, fiabilité, durabilité), souvent à la suspicion (amnésie, déformation, parti pris, occultation, refoulement), interfère de façon certaine et évidente dans la construction de l’histoire. Lorsqu’il s’agit du règlement des conflits, dont les solutions conditionnent la stabilité de la communauté, on comprend l’intérêt que la société des hommes attribue aux conditions, individuelles et collectives, qui président à la formation de cette mémoire.

  • 7 Abrégé du Dictionnaire universel…, t. II, p. 837.

4Car, pour engendrer Clio, Mémoire passe à l’écrit. Alors, précise le Dictionnaire de Trévoux, « la mémoire est cette partie de la rhétorique qui donne des règles pour apprendre un discours par cœur et pour le bien retenir ». Ces règles, en passant de l’oral à l’écrit, sont au cœur de la transmission du fait judiciaire. « Cet art consiste dans une certaine méthode qu’on suit… »7 : appliquée à la justice, cette méthode est une partie, et non des moindres, de la « procédure ». Aussi loin, sans doute, qu’il croise l’écrit, l’historien rencontre des « actes-mémoire » qui attestent une décision de justice, d’abord, des pièces qui en ont été les fondements, éventuellement, etc. Très vite aussi, apparaissent les signes des règles qui ont présidé à leur mise en forme. Des personnes ad hoc, un métier spécifique, se profilent : c’est celui des scribes, des notarii, des greffiers, de tous ceux qui reçoivent mission spéciale et exclusive de « noter », selon des règles précises, plus ou moins fixes, la justice qui est rendue à leurs contemporains sous leurs yeux, à portée de leurs oreilles, afin de la rendre « notoire ». C’est principalement à ces processus de la mémoire collective que les auteurs de ce volume se sont attachés.

5La mémoire, c’est ensuite un contenu. Mémoire « judiciaire » excluait évidemment la mémoire du droit, et toute réflexion sur les compilations, recueils et autre mémoire des lois ; plus proche encore de la réalité judiciaire, la jurisprudence, en elle-même, ne pouvait faire partie des objets de cette réflexion. Il était indispensable, sous peine d’un éclatement regrettable de la problématique, de centrer cette étude sur les instruments – matériels ou humains – de la conservation et de la perpétuation des décisions de la justice. La question de la conservation est finalement au cœur de la présente entreprise. Devant les évolutions contemporaines des technologies de l’écrit et de l’archivage, il était utile de conduire une réflexion sur les pratiques qui sont à l’origine de la « mémoire judiciaire ». Trois axes de travail ont été, au départ, proposés à l’étude : « archéologie » de la mémoire judiciaire, au sens de connaissance des anciens gisements de sources judiciaires ; découverte des « hommes de la mémoire », ce qui incluait le fonctionnement institutionnel des greffes ; enfin valeur et signification de la mémoire judiciaire, c’est-à-dire sa participation spécifique à la construction de nos modèles ou de nos références.

  • 8 Arch. nat., U 338-397.
  • 9 Ce « journal » de Jean-Gilbert Delisle doit faire l’objet, prochainement, d’une édition : la commu (...)

6Ce livre est le résultat d’une aventure collective, interdisciplinaire et internationale, associant historiens du droit et juristes, historiens et archivistes. L’un des points de départ fut l’intérêt porté par l’auteur de ces lignes, il y a quelques années déjà, à un modeste secrétaire-commis du greffier en chef au parlement de Paris, obscur collaborateur de la plus grande cour de justice d’Europe. Véritable fantôme du greffe au XVIIIe siècle, Jean-Gilbert Delisle – un prénom qui change tout – m’avait introduite dans un monde encore presque inexploré, celui de la mémoire judiciaire patiemment élaborée par le greffe du Palais de Paris, et plus ou moins bien conservée depuis. Les écrits de Delisle se trouvent dispersés dans une collection jusque-là peu exploitée, issue de la bibliothèque de Roger François Gilbert de Voisins, greffier en chef civil, et conservée dans la série U des Archives nationales. Reliés sous le titre peu explicite de « Conseil secret du Parlement », ces papiers, loin de former l’une de ces collections de copies d’arrêts dont la magistrature du XVIIIe siècle a commandité la confection, sont en réalité d’une extrême diversité et souvent d’une grande originalité. Une analyse attentive de la série U a permis ainsi de rassembler pas moins de soixante-sept volumes de teneur comparable, dont soixante seulement constituent un ensemble archivistique8. Delisle, dès les premières années du XVIIIe siècle, puis de façon de plus en plus fréquente et régulière jusqu’au milieu des années 1740, a disséminé entre des documents relevant de l’activité institutionnelle du greffe, des feuillets sur lesquels il griffonnait des nouvelles, des informations, parfois personnelles, le plus souvent d’actualité judiciaire ou politique. De l’empilement inextricable des registres de la cour, la lecture des notes minutieuses et quasi journalières9 de ce personnage mineur permit de faire émerger des logiques, des méthodes de production, de classement et de conservation qui éclairent l’état actuel des fonds judiciaires du parlement de Paris.

  • 10 UMR 7184, université Paris II-Panthéon-Assas – CNRS – Archives nationales.
  • 11 Voir http://calenda.revues.org/nouvelle7412.html
  • 12 Le comité scientifique du colloque était composé de Jacques Berlioz, Elizabeth A. R. Brown, Sophie (...)
  • 13 Nous prions Monique Morgat-Bonnet de trouver ici l’expression de nos remerciements.

7Ce point de vue, évidemment trop individuel, devait naturellement rencontrer les préoccupations plus anciennes de Françoise Hildesheimer, conservateur en chef responsable de la série X des Archives nationales, fonds, assurément océanique, des archives de la justice rendue au parlement de Paris, du milieu du XIIIe siècle à la Révolution française. L’approche des greffes des anciennes cours de justice de France a été élargie, à l’initiative du Professeur Guillaume Leyte, directeur de l’Institut d’histoire du droit (IHD)10, à la problématique de la mémoire judiciaire en des temps et en des espaces qui, pour avoir connu précocement l’écriture, n’en ont pas pour autant conservé la mémoire des décisions de justice dans les formes que nous appliquons généralement aux greffes. Le projet dépassait alors les limites des recherches effectuées sur le parlement de Paris, depuis 1953, au sein du Centre d’étude d’histoire juridique (CEHJ, département de l’IHD) qui en est resté néanmoins le pilote. Ce thème assurait le lien scientifique entre les différentes composantes de l’Institut, en particulier avec le Centre de documentation des droits antiques. Lancé en septembre 2006, notre projet, sans aucun doute, pouvait paraître ambitieux, supposait une préparation à long terme et, d’emblée, la fédération d’un maximum des énergies disponibles. Ce fut le but de l’appel à communications diffusé sur Internet11 et de la formation d’un comité scientifique12. L’entreprise a donc été menée par l’IHD en partenariat avec le Centre historique des Archives nationales, section ancienne, et l’École nationale des chartes. Elle n’aurait pu aboutir sans le dévouement particulier des ingénieurs du CEHJ13.

  • 14 Barbara Anagnostou-Canas, trop sollicitée dans un domaine où les spécialistes sont rares désormais (...)

8Les textes qui suivent ont d’abord été, dans leur grande majorité, prononcés puis discutés au cours de quatre demi-journées de rencontre scientifique14, qui se sont tenues à Paris les 12, 13 et 14 mars 2008, à la Faculté de droit de Paris et aux Archives nationales (Hôtel de Rohan). Que soient donc chaleureusement remerciés les hôtes d’alors, et en particulier Bruno Galland, directeur scientifique du site parisien des Archives nationales, ainsi que les présidents et animateurs des diverses séances, Jacques Berlioz, directeur de l’École nationale des chartes, Elizabeth A. R. Brown, professeur émérite à l’université de New York, Jean-Pierre Coriat, professeur et directeur de l’école doctorale d’histoire du droit de l’université Paris II-Panthéon-Assas, Claude Gauvard, de l’Institut universitaire de France, professeur à l’université Paris I-Panthéon-Sorbonne. Je remercie particulièrement les directeurs de l’Institut d’histoire du droit, Guillaume Leyte et Olivier Descamps, pour leurs interventions au cours de ces journées et pour la confiance qu’ils ont bien voulu m’accorder dans l’organisation de cette manifestation. Ma gratitude toute spéciale revient enfin à Olivier Poncet, professeur à l’École nationale des chartes, qui fut l’animateur de la table ronde sur les greffes des grandes cours parisiennes et un co-éditeur particulièrement efficace dans la mise en œuvre de ce volume.

9De l’écriture aux hommes qui tiennent la plume, de la production des actes aux lieux et aux aléas de leur conservation, de la mémoire judiciaire à son utilisation ou à son utilité, il apparaît, au fil de la relecture, que les axes initialement ébauchés se retrouvent, dans chaque participation, le plus souvent intimement entremêlés. En revanche, trois points de vue différents émergent pour ainsi dire naturellement : celui de l’écriture des actes de la vie judiciaire, celui de la conservation des actes pour « mémoire », par les institutions productrices elles-mêmes, enfin celui de l’exploitation de cette mémoire institutionnelle pour la rédaction de l’histoire et l’apparition parfois d’une « autre » mémoire, parallèle ou concurrente, de la vie judiciaire.

10La première partie de cet ouvrage est donc consacrée à l’écriture de la mémoire judiciaire. Le lecteur y suivra avec tout l’intérêt qu’ils méritent ces exposés qui le conduiront de l’univers méconnu de la Mésopotamie la plus ancienne (Sophie Démare-Lafont) au labyrinthe des fichiers permettant l’enregistrement des informations en matière d’infractions pénales de la France d’aujourd’hui (Camille Viennot). Ce faisant, il traversera l’étonnant « laboratoire » dans lequel s’est écrite la toute première mémoire du parlement de Paris au XIIIe siècle (Olivier Canteaut), puis, au XIVe siècle (Philippe Paschel), il suivra les méandres de l’inquiète mise en mémoire du temps des guerres de Religion (Sylvie Daubresse) ; il écoutera enfin, stupéfait, la parole rituelle du greffier lors des exécutions de justice au XVIIIe siècle (Pascal Bastien).

11Objet de la deuxième partie, la conservation des actes s’incarne dans des hommes qui animent des institutions auxquels ils s’identifient le plus souvent : il ne faut pas moins que la fédération de neuf travaux patients et érudits pour en éclairer les aspects les plus curieux, du Moyen Âge à la fin du XVIIIe siècle. Après l’exposé de l’institution progressive du greffe médiéval du parlement de Paris (Monique Morgat-Bonnet), le lecteur découvrira l’univers de la « clergie » d’une juridiction tout aussi exceptionnelle en son temps, celle du Châtelet de Paris (Julie Mayade-Claustre). Dans un ensemble de textes particulièrement harmonieux, il s’octroiera les clefs des « coffres » de la conservation de la mémoire des justices urbaines de Metz (Virginie Lemonnier-Lesage), de Namur (Isabelle Paquay) et du Nord de la France (François Zanatta). En suivant l’ingénieur François de Garipuy, et médusé comme lui, il apprendra ce que furent les « sacs » et dans quelles conditions les greffiers du parlement de Toulouse, qui les manipulaient quotidiennement, s’activaient pour servir au mieux les intérêts de la justice à l’époque moderne (Guillaume Ratel). Toujours plus curieux, il fera la connaissance des greffiers de la Conciergerie de Paris à la fin du XVIe et au XVIIe siècle (Camille Dégez). Avec David Feutry et Fabrice Mauclair, enfin, il saisira les enjeux de la modernisation administrative du XVIIIe siècle à travers, d’une part, les efforts mal connus de remise en ordre des registres du parlement de Paris, d’autre part, d’une approche tout à fait nouvelle des greffes et des greffiers des justices seigneuriales de France.

12Une mémoire créée, conservée. Il manquait encore d’en mesurer l’usage. C’est ce à quoi s’attellent les ultimes contributions du livre. Elles sont consacrées à l’exploitation par des historiens, anciens ou modernes, de la mémoire de la justice rendue, ainsi qu’à la formation, du fait même de cette exploitation parfois, d’une « autre » mémoire judiciaire, parallèle à la première, concurrente aussi de celle qui a été sécrétée par l’institution. Hélène Ménard nous présente Ammien Marcellin comme témoin de la justice de son temps et chercheur avisé d’une mémoire aujourd’hui disparue. Laurent Jégou montre l’utilisation qui peut être faite des archives que la justice des IXe-Xe siècles a laissé, pour comprendre l’enjeu majeur de la conservation de « l’honneur » qui anime juges et plaideurs à cette époque. Patrick Arabeyre retrace le projet formé par Étienne Aufréri, à la fin du XVe siècle, de constituer un Corpus parlamenteum par lequel le parlement de Toulouse, et d’autres sans doute, aurait puisé aux sources de sa jurisprudence. Marie Houllemare nous place, en quelque sorte, hors des murs du Palais pour recevoir, à travers les mémorialistes et les avocats, les échos de cette « autre » mémoire qui n’est pas toujours tendre avec l’institution, tandis que l’Espagne, trop rarement intégrée à notre champ de recherche, fournit, avec Olivier Caporossi, l’illustration d’une exploitation « intéressée » de la mémoire judiciaire dans la défense, par Francisco de Melgar, d’un privilège juridictionnel contesté ou concurrencé, au XVIIe siècle. En s’interrogeant, pour sa part, sur « l’erreur matérielle » et les conséquences de l’erreur de plume devant le parlement de Paris, au XVIIIe siècle, Louis de Carbonnières démontre la permanence jusqu’à nos jours de certaines failles de la mémoire judiciaire. Enfin Émeline Seignobos aborde la question des nouveaux moyens de mise en mémoire, en particulier l’enregistrement vidéo des procès, du moins de ceux qui sont sélectivement déclarés les plus importants : ils nous introduisent dans « l’histoire muette d’une autre mémoire judiciaire », celle de l’éloquence. À la suite de Françoise Hildesheimer, qui dans ses propos conclusifs réaffirme toute la pertinence de ces investigations pour une meilleure pesée et appréciation des archives judiciaires, souhaitons qu’elles trouvent rapidement et régulièrement des prolongements scientifiques.

13Il me reste enfin à remercier, au nom d’Olivier Poncet et de moi-même, l’École des chartes, en la personne de son directeur, Jacques Berlioz, et de son service des publications, Olivier Canteaut, directeur, et Guénaël Visentini, d’avoir jugé que ces beaux travaux méritaient une mise en mémoire.

Notes

1 Abrégé du Dictionnaire universel françois et latin vulgairement appellé Dictionnaire de Trévoux, contenant la signification, la définition et l’explication de tous les termes de sciences et arts, de théologie, de jurisprudence, des belles-lettres, d’histoire, de géographie, de chronologie, etc., par M. Berthelin, avocat au Parlement, 3 t., Paris, 1762, t. II, p. 837.

2 Au masculin, le substantif désigne un « écrit sommaire qu’on donne à quelqu’un pour le faire souvenir de quelque chose. Commentarium, instrumentum » (ibid., t. II, p. 838) ; au pluriel, « se dit des livres d’historiens écrits par ceux qui ont eu part aux affaires, ou qui en ont été témoins oculaires, ou qui contiennent leur vie, ou leurs principales actions : ce qui répond à ce que les Latins appellent Commentarii » (ibid.).

3 http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/memoire/

4 http://www.vulgaris-medical.com/encyclopedie/memoire-2989

5 Abrégé du Dictionnaire universel…, t. II, p. 837.

6 Voir Vulgaris-médical, cité ci-dessus.

7 Abrégé du Dictionnaire universel…, t. II, p. 837.

8 Arch. nat., U 338-397.

9 Ce « journal » de Jean-Gilbert Delisle doit faire l’objet, prochainement, d’une édition : la communication qui a été présentée le 13 mars 2008, au cours de la table ronde sur les grandes cours parisiennes, Châtelet et Parlement, n’a pas été intégrée dans le présent ouvrage, en raison même de ce projet.

10 UMR 7184, université Paris II-Panthéon-Assas – CNRS – Archives nationales.

11 Voir http://calenda.revues.org/nouvelle7412.html

12 Le comité scientifique du colloque était composé de Jacques Berlioz, Elizabeth A. R. Brown, Sophie Démare-Lafont, Claude Gauvard, Françoise Hildesheimer, Guillaume Leyte, Christine Nougaret (relayée par Jean-Pierre Brunterc’h), Olivier Poncet et Isabelle Storez-Brancourt. La programmation a été fondée sur un recentrage du colloque sur la question des archives judiciaires, des greffes et de leur personnel, redirigeant vers un séminaire complémentaire tous les sujets qui touchaient au contenu même des décisions de justice et à la jurisprudence, ou bien à la problématique trop générale de la « mémoire ». Ce séminaire de l’IHD s’est tenu, sous le titre « Autour de la mémoire judiciaire », à l’université Paris II-Panthéon-Assas, de décembre 2007 à juin 2008.

13 Nous prions Monique Morgat-Bonnet de trouver ici l’expression de nos remerciements.

14 Barbara Anagnostou-Canas, trop sollicitée dans un domaine où les spécialistes sont rares désormais, a dû renoncer à nous donner le texte de sa communication : « Archives officielles et mémoire procédurale dans l’Égypte romaine » ; en revanche, les articles d’Hélène Ménard et d’Olivier Canteaut, proviennent de séances du séminaire « Autour de la mémoire judiciaire ».

© Publications de l’École nationale des chartes, 2009

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