Version classiqueVersion mobile

Une histoire de la mémoire judiciaire

 | 
Olivier Poncet
, 
Isabelle Storez-Brancourt

Table des matières

Isabelle Storez-Brancourt

Introduction

Première partie. Enregistrement : écrire et décrire

Sophie Démare-Lafont

Écriture et archivage des procès en Mésopotamie

I. — L’archivage public des procès dans l’empire d’Ur
II. — L’archivage privé des procès à l’époque paléo-babylonienne
Olivier Canteaut

Les archives du Parlement au temps des Olim

Considérations autour de fragments d’un rôle de 1287

PIÈCE JUSTIFICATIVE
[1287, 25 mai-1288, 16 mai]. — S. l.
Index
Sylvie Daubresse

Le greffe du parlement de Paris à la fin du XVIe siècle

Quelques opérations d’autocensure

I. — Entre secret judiciaire et circonstances politiques
II. — La Ligue dans les registres du Parlement : quelques observations inattendues
III. — Conclusion
Pascal Bastien

Le greffier en tant qu’exécuteur : parole rituelle et mort sans cadavre (Paris, XVIIe-XVIIIe siècles)

I. — Parole, écriture, lecture
II. — La mort civile : un corps sans parole
III. — Frontières
Camille Viennot

Du casier judiciaire aux fichiers de police : la mise en mémoire des données en matière pénale

I. — Le casier judiciaire, une mémoire en extension
II. — Les fichiers de police, une mémoire devenue incontournable
III. — Conclusion

Deuxième partie. Conservation : hommes et institutions

Alexandre Jeannin

Le greffier durant le haut Moyen Âge : quelle réalité ?

I. — À la recherche du personnel du greffe
1. Le cancellarius ripuaire : un « greffier » imaginaire ?
2. De l’exceptor au tabellio
II. — Les attributions du personnel du greffe durant le haut Moyen Âge
1. L’activité liée au greffe au sein des institutions municipales survivantes
2. Le professionnel de l’écrit des instances judiciaires d’Angers et de Sens
Monique Morgat-Bonnet

Brève histoire des origines médiévales du greffe du parlement de Paris

I. — Du clerc des arrêts au greffier
1. Les ordonnances des rois capétiens
2. Les ordonnances des rois Valois
II. Le statut du greffier du Parlement
1. Recrutement
2. Obligations
3. Privilèges et prérogatives
4. Gages et salaires
Isabelle Paquay

Le prince, le maire, les échevins et les clercs, acteurs de la mémoire judiciaire et urbaine

Le cas de la Haute Cour de Namur au XVe siècle

I. — L’introduction de l’écrit à la Haute Cour ou échevinage de Namur
II. — L’apparition d’un clerc urbain ou d’une chancellerie urbaine
III. — L’organisation de l’office de clergie au XVesiècle
IV. — Le clerc de la ville et ses assistants, gardiens de la mémoire judiciaire et juridique de la Haute Cour de Namur
1. Le clerc, gardien de la mémoire judiciaire : les sentences civiles, pénales, criminelles et contentieuses
2. Le clerc, gardien de la mémoire juridique : la justice gracieuse et les transactions immobilières
3. Le clerc, gardien de la jurisprudence : les recueils personnels
4. De l’oralité à l’écrit ou le clerc, gardien de la parole judiciaire et juridique
5. De la justice aux chiffres ou le clerc, gardien de la comptabilité judiciaire et juridique
V. — Conclusion : l’absence de mémoire judiciaire, symptôme de pratiques du pouvoir urbain
François Zanatta

Un acteur de la mémoire judiciaire urbaine : le conseiller pensionnaire dans les villes du Nord de la France (XIVe – XVIIIe siècle)

I. — Le conseiller pensionnaire, « un maître clerc »
1. Conseillers pensionnaires et clercs au service de la juridiction municipale
2. La spécialisation des acteurs de la mémoire judiciaire
II. — Le conseiller pensionnaire, acteur d’une mémoire vivante
1. Le conseiller pensionnaire et les archives judiciaires
2. Les recueils de jurisprudence
Camille Dégez

La mémoire de la prison : les greffiers de la Conciergerie (Paris, fin du XVIe siècle-milieu du XVIIe siècle)

I. — Approche sociologique des greffiers de la Conciergerie
II. — Le métier de greffier de la Conciergerie
III. — La place des greffiers de la Conciergerie dans la mémoire de la prison
David Feutry

Sauver les archives, défendre le roi

La remise en ordre des registres du Parlement d’après les papiers du procureur général Joly de Fleury

I. — Le procureur général, « premier archiviste de France »
II. — Sauver les archives, défendre le roi
III. — Défendre les archives pour sauver le roi
Fabrice Mauclair

Greffes et greffiers des justices seigneuriales au XVIIIe siècle

I. — Les greffiers des justices seigneuriales
1. Comment et à quelles conditions devient-on greffier d’une justice seigneuriale ?
2. Qui sont les greffiers des justices seigneuriales ?
II. — Le fonctionnement des greffes dans les justices seigneuriales
1. L’organisation matérielle des greffes seigneuriaux
2. Un service de qualité ?
III. — Les papiers des greffes seigneuriaux au XVIIIesiècle
1. Un nouveau statut juridique pour les archives des greffes seigneuriaux à la fin de l’Ancien Régime ?
2. Un intérêt nouveau de la part des seigneurs pour les greffes et les archives seigneuriales ?
IV. — Conclusion

Troisième partie. Exploitation et mémoires concurrentes

Laurent Jégou

« Qui perd gagne »

La place de l’honneur dans la mémoire judiciaire aux IXe-Xe siècles

I. — L’honneur engagé : la confrontation judiciaire
II. — L’honneur préservé : la rhétorique au service du perdant
III. — L’honneur exalté : l’interprétation religieuse des règlements judiciaires
IV. — L’honneur diffamé
V. — Conclusion
Patrick Arabeyre

Mémoire judiciaire du parlement de Toulouse

Le projet de Corpus parlamenteum d’Étienne Aufréri (fin du XVe siècle)

I. — Pièces déjà visitées
1. De modo conficiendi processus commissariorum et De forma arrestorum (en manuscrit et en édition imprimée)
2. Le Recueil des arrêts (en édition imprimée seulement)
II. — Pièces à explorer
1. Les Ordinationes regie (en édition imprimée seulement)
2. Les additions au Stilus de Guillaume Du Breuil (en manuscrit et en édition imprimée)
III. — Conclusions
Marie Houllemare

Écrire la justice hors le greffe : la mémoire judiciaire dans la ville à Paris au XVIe siècle

I. — Des archives privées : une mémoire familiale et professionnelle, à usage interne
1. Les notes d’audience
2. Une mémoire politique, entre archives officielles et privées des magistrats
II. La rumeur urbaine : une mémoire publique des dysfonctionnements de la justice
1. L’exécution judiciaire
2. Révéler les secrets de l’institution
III. — Les imprimés d’avocats : une mémoire critique de l’activité judiciaire
1. Les factums
2. Les recueils d’arrêts
Olivier Caporossi

Naissance d’une mémoire judiciaire d’État

L’œuvre du juriste Francisco de Melgar et la junte royale du Bureau en 1695

I. — La recherche d’une légitimité : l’histoire du grand-maître de la maison royale
II. — Le témoignage des procès : une mémoire judiciaire du Palais royal
III. — Conclusion : une concurrence de mémoires
Louis de Carbonnières

Les conséquences juridiques de l’erreur de plume devant le parlement de Paris sous Louis XV

I. — L’erreur matérielle dans les affaires civiles
II. — L’erreur matérielle dans la procédure criminelle
Émeline Seignobos

L’éloquence : histoire muette d’une autre mémoire judiciaire, des lendemains de la Seconde Guerre mondiale à nos jours

I. — L’éloquence judiciaire retranscrite, un non-sens ?
II. — Audiovisuel et justice : l’avènement d’une mémoire vivante de l’éloquence
III. — L’éloquence judiciaire au cœur de la cité : pour une autre mémoire judiciaire
Françoise Hildesheimer

Conclusions

Résumés

Écriture et archivage des procès en Mésopotamie, par Sophie Démare-Lafont
Les archives du Parlement au temps des Olim : considérations autour de fragments d’un rôle du greffe du parlement de la Pentecôte 1287, par Olivier Canteaut
Le Manuale de Nicolas de Villemer, par Philippe Paschel
Le greffe du parlement de Paris à la fin du XVIe siècle : quelques opérations d’autocensure, par Sylvie Daubresse
Le greffier en tant qu’exécuteur : parole rituelle et mort sans cadavre (Paris, XVIIe-XVIIIe siècle), par Pascal Bastien
Du casier judiciaire aux fichiers de police : la mise en mémoire des données en matière pénale, par Camille Viennot
Le greffier durant le haut Moyen Âge, quelle réalité ?, par Alexandre Jeannin
Brève histoire des origines médiévales du greffe du parlement de Paris, par Monique Morgat-Bonnet
Naissance d’une mémoire judiciaire : les débuts de la « clergie » du Châtelet de Paris (vers 1320-vers 1420), par Julie Claustre
La mémoire judiciaire à Metz à la fin du Moyen Âge : la conservation des jugements des maîtres-échevins, par Virginie Lemonnier-Lesage
Le prince, le maire, les échevins et les clercs, acteurs de la mémoire judiciaire et urbaine. Le cas de la Haute Cour de Namur au XVe siècle, par Isabelle Paquay
Un acteur de la mémoire judiciaire urbaine : le conseiller pensionnaire dans les villes du Nord de la France (XIVe-XVIIIe siècle), par François Zanatta
Le labyrinthe des greffes du parlement de Toulouse, pivot de la pratique à l’époque moderne (1550-1778), par Guillaume Ratel
La mémoire de la prison : les greffiers de la Conciergerie (Paris, fin XVIe siècle-mi-XVIIe siècle), par Camille Dégez
Sauver les archives, défendre le roi : la remise en ordre des registres du Parlement d’après les papiers du procureur général Joly de Fleury, par David Feutry
Greffes et greffiers des justices seigneuriales au XVIIIe siècle, par Fabrice Mauclair
Ammien Marcellin : l’historien et la « mémoire judiciaire » à la fin du IVe siècle après J.-C. par Hélène Ménard
« Qui perd gagne ». La place de l’honneur dans la mémoire judiciaire aux IXe-Xe siècles, par Laurent Jégou
Mémoire judiciaire du parlement de Toulouse : le projet de Corpus parlamenteum d’Étienne Aufréri (fin du XVe siècle) Par Patrick Arabeyre
Écrire la justice hors le greffe : la mémoire judiciaire dans la ville, à Paris, au XVIe siècle, par Marie Houllemare
Naissance d’une mémoire judiciaire d’État : l’œuvre du juriste Francisco de Melgar et la junte royale du Bureau en 1695, par Olivier Caporossi
Les conséquences juridiques de l’erreur de plume devant le parlement de Paris sous Louis XV, par Louis de Carbonnières
L’éloquence : histoire muette d’une autre mémoire judiciaire, des lendemains de la Seconde Guerre mondiale à nos jours, par Émeline Seignobos
 
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search