Table des matières

Isabelle Storez-Brancourt

Introduction

Première partie. Enregistrement : écrire et décrire

Sophie Démare-Lafont

Écriture et archivage des procès en Mésopotamie

• I. — L’archivage public des procès dans l’empire d’Ur
• II. — L’archivage privé des procès à l’époque paléo-babylonienne

Olivier Canteaut

Les archives du Parlement au temps des Olim

Considérations autour de fragments d’un rôle de 1287

• PIÈCE JUSTIFICATIVE
• [1287, 25 mai-1288, 16 mai]. — S. l.
• Index

Philippe Paschel

Le Manuale de Nicolas de Villemer

Sylvie Daubresse

Le greffe du parlement de Paris à la fin du XVI^e siècle

Quelques opérations d’autocensure

• I. — Entre secret judiciaire et circonstances politiques
• II. — La Ligue dans les registres du Parlement : quelques observations inattendues
• III. — Conclusion

Pascal Bastien

Le greffier en tant qu’exécuteur : parole rituelle et mort sans cadavre (Paris, XVII^e-XVIII^e siècles)

• I. — Parole, écriture, lecture
• II. — La mort civile : un corps sans parole
• III. — Frontières

Camille Viennot

Du casier judiciaire aux fichiers de police : la mise en mémoire des données en matière pénale

• I. — Le casier judiciaire, une mémoire en extension
• II. — Les fichiers de police, une mémoire devenue incontournable
• III. — Conclusion

Deuxième partie. Conservation : hommes et institutions

Alexandre Jeannin

Le greffier durant le haut Moyen Âge : quelle réalité ?

• I. — À la recherche du personnel du greffe…
• 1. Le cancellarius ripuaire : un « greffier » imaginaire ?
• 2. De l’exceptor au tabellio
• II. — Les attributions du personnel du greffe durant le haut Moyen Âge
• 1. L’activité liée au greffe au sein des institutions municipales survivantes
• 2. Le professionnel de l’écrit des instances judiciaires d’Angers et de Sens

Monique Morgat-Bonnet

Brève histoire des origines médiévales du greffe du parlement de Paris

• I. — Du clerc des arrêts au greffier
• 1. Les ordonnances des rois capétiens
• 2. Les ordonnances des rois Valois
• II. Le statut du greffier du Parlement
• 1. Recrutement
• 2. Obligations
• 3. Privilèges et prérogatives
• 4. Gages et salaires

Julie Claustre

Naissance d’une mémoire judiciaire. Les débuts de la « clergie » du Châtelet de Paris (vers 1320-vers 1420)

Virginie Lemonnier-Lesage

La mémoire judiciaire à Metz à la fin du Moyen Âge : la conservation des jugements des maîtres-échevins

Isabelle Paquay

Le prince, le maire, les échevins et les clercs, acteurs de la mémoire judiciaire et urbaine

Le cas de la Haute Cour de Namur au XV^e siècle

• I. — L’introduction de l’écrit à la Haute Cour ou échevinage de Namur
• II. — L’apparition d’un clerc urbain ou d’une chancellerie urbaine
• III. — L’organisation de l’office de clergie au XV^esiècle
• IV. — Le clerc de la ville et ses assistants, gardiens de la mémoire judiciaire et juridique de la Haute Cour de Namur
• 1. Le clerc, gardien de la mémoire judiciaire : les sentences civiles, pénales, criminelles et contentieuses
• 2. Le clerc, gardien de la mémoire juridique : la justice gracieuse et les transactions immobilières
• 3. Le clerc, gardien de la jurisprudence : les recueils personnels
• 4. De l’oralité à l’écrit ou le clerc, gardien de la parole judiciaire et juridique
• 5. De la justice aux chiffres ou le clerc, gardien de la comptabilité judiciaire et juridique
• V. — Conclusion : l’absence de mémoire judiciaire, symptôme de pratiques du pouvoir urbain

François Zanatta

Un acteur de la mémoire judiciaire urbaine : le conseiller pensionnaire dans les villes du Nord de la France (XIV^e – XVIII^e siècle)

• I. — Le conseiller pensionnaire, « un maître clerc »
• 1. Conseillers pensionnaires et clercs au service de la juridiction municipale
• 2. La spécialisation des acteurs de la mémoire judiciaire
• II. — Le conseiller pensionnaire, acteur d’une mémoire vivante
• 1. Le conseiller pensionnaire et les archives judiciaires
• 2. Les recueils de jurisprudence

Guillaume Ratel

Le labyrinthe des greffes du parlement de Toulouse, pivot de la pratique à l’époque moderne (1550-1778)

Camille Dégez

La mémoire de la prison : les greffiers de la Conciergerie (Paris, fin du XVI^e siècle-milieu du XVII^e siècle)

• I. — Approche sociologique des greffiers de la Conciergerie
• II. — Le métier de greffier de la Conciergerie
• III. — La place des greffiers de la Conciergerie dans la mémoire de la prison

David Feutry

Sauver les archives, défendre le roi

La remise en ordre des registres du Parlement d’après les papiers du procureur général Joly de Fleury

• I. — Le procureur général, « premier archiviste de France »
• II. — Sauver les archives, défendre le roi
• III. — Défendre les archives pour sauver le roi

Fabrice Mauclair

Greffes et greffiers des justices seigneuriales au XVIII^e siècle

• I. — Les greffiers des justices seigneuriales
• 1. Comment et à quelles conditions devient-on greffier d’une justice seigneuriale ?
• 2. Qui sont les greffiers des justices seigneuriales ?
• II. — Le fonctionnement des greffes dans les justices seigneuriales
• 1. L’organisation matérielle des greffes seigneuriaux
• 2. Un service de qualité ?
• III. — Les papiers des greffes seigneuriaux au XVIII^esiècle
• 1. Un nouveau statut juridique pour les archives des greffes seigneuriaux à la fin de l’Ancien Régime ?
• 2. Un intérêt nouveau de la part des seigneurs pour les greffes et les archives seigneuriales ?
• IV. — Conclusion

Troisième partie. Exploitation et mémoires concurrentes

Hélène Ménard

Ammien Marcellin : l’historien et la « mémoire judiciaire » à la fin du IV^e siècle après J.-C.

Laurent Jégou

« Qui perd gagne »

La place de l’honneur dans la mémoire judiciaire aux IX^e-X^e siècles

• I. — L’honneur engagé : la confrontation judiciaire
• II. — L’honneur préservé : la rhétorique au service du perdant
• III. — L’honneur exalté : l’interprétation religieuse des règlements judiciaires
• IV. — L’honneur diffamé
• V. — Conclusion

Patrick Arabeyre

Mémoire judiciaire du parlement de Toulouse

Le projet de Corpus parlamenteum d’Étienne Aufréri (fin du XV^e siècle)

• I. — Pièces déjà visitées
• 1. De modo conficiendi processus commissariorum et De forma arrestorum (en manuscrit et en édition imprimée)
• 2. Le Recueil des arrêts (en édition imprimée seulement)
• II. — Pièces à explorer
• 1. Les Ordinationes regie (en édition imprimée seulement)
• 2. Les additions au Stilus de Guillaume Du Breuil (en manuscrit et en édition imprimée)
• III. — Conclusions

Marie Houllemare

Écrire la justice hors le greffe : la mémoire judiciaire dans la ville à Paris au XVI^e siècle

• I. — Des archives privées : une mémoire familiale et professionnelle, à usage interne
• 1. Les notes d’audience
• 2. Une mémoire politique, entre archives officielles et privées des magistrats
• II. La rumeur urbaine : une mémoire publique des dysfonctionnements de la justice
• 1. L’exécution judiciaire
• 2. Révéler les secrets de l’institution
• III. — Les imprimés d’avocats : une mémoire critique de l’activité judiciaire
• 1. Les factums
• 2. Les recueils d’arrêts

Olivier Caporossi

Naissance d’une mémoire judiciaire d’État

L’œuvre du juriste Francisco de Melgar et la junte royale du Bureau en 1695

• I. — La recherche d’une légitimité : l’histoire du grand-maître de la maison royale
• II. — Le témoignage des procès : une mémoire judiciaire du Palais royal
• III. — Conclusion : une concurrence de mémoires

Louis de Carbonnières

Les conséquences juridiques de l’erreur de plume devant le parlement de Paris sous Louis XV

• I. — L’erreur matérielle dans les affaires civiles
• II. — L’erreur matérielle dans la procédure criminelle

Émeline Seignobos

L’éloquence : histoire muette d’une autre mémoire judiciaire, des lendemains de la Seconde Guerre mondiale à nos jours

• I. — L’éloquence judiciaire retranscrite, un non-sens ?
• II. — Audiovisuel et justice : l’avènement d’une mémoire vivante de l’éloquence
• III. — L’éloquence judiciaire au cœur de la cité : pour une autre mémoire judiciaire

Françoise Hildesheimer

Conclusions

Résumés

• Écriture et archivage des procès en Mésopotamie, par Sophie Démare-Lafont
• Les archives du Parlement au temps des Olim : considérations autour de fragments d’un rôle du greffe du parlement de la Pentecôte 1287, par Olivier Canteaut
• Le Manuale de Nicolas de Villemer, par Philippe Paschel
• Le greffe du parlement de Paris à la fin du XVI^e siècle : quelques opérations d’autocensure, par Sylvie Daubresse
• Le greffier en tant qu’exécuteur : parole rituelle et mort sans cadavre (Paris, XVII^e-XVIII^e siècle), par Pascal Bastien
• Du casier judiciaire aux fichiers de police : la mise en mémoire des données en matière pénale, par Camille Viennot
• Le greffier durant le haut Moyen Âge, quelle réalité ?, par Alexandre Jeannin
• Brève histoire des origines médiévales du greffe du parlement de Paris, par Monique Morgat-Bonnet
• Naissance d’une mémoire judiciaire : les débuts de la « clergie » du Châtelet de Paris (vers 1320-vers 1420), par Julie Claustre
• La mémoire judiciaire à Metz à la fin du Moyen Âge : la conservation des jugements des maîtres-échevins, par Virginie Lemonnier-Lesage
• Le prince, le maire, les échevins et les clercs, acteurs de la mémoire judiciaire et urbaine. Le cas de la Haute Cour de Namur au XV^e siècle, par Isabelle Paquay
• Un acteur de la mémoire judiciaire urbaine : le conseiller pensionnaire dans les villes du Nord de la France (XIV^e-XVIII^e siècle), par François Zanatta
• Le labyrinthe des greffes du parlement de Toulouse, pivot de la pratique à l’époque moderne (1550-1778), par Guillaume Ratel
• La mémoire de la prison : les greffiers de la Conciergerie (Paris, fin XVI^e siècle-mi-XVII^e siècle), par Camille Dégez
• Sauver les archives, défendre le roi : la remise en ordre des registres du Parlement d’après les papiers du procureur général Joly de Fleury, par David Feutry
• Greffes et greffiers des justices seigneuriales au XVIII^e siècle, par Fabrice Mauclair
• Ammien Marcellin : l’historien et la « mémoire judiciaire » à la fin du IV^e siècle après J.-C. par Hélène Ménard
• « Qui perd gagne ». La place de l’honneur dans la mémoire judiciaire aux IX^e-X^e siècles, par Laurent Jégou
• Mémoire judiciaire du parlement de Toulouse : le projet de Corpus parlamenteum d’Étienne Aufréri (fin du XV^e siècle) Par Patrick Arabeyre
• Écrire la justice hors le greffe : la mémoire judiciaire dans la ville, à Paris, au XVI^e siècle, par Marie Houllemare
• Naissance d’une mémoire judiciaire d’État : l’œuvre du juriste Francisco de Melgar et la junte royale du Bureau en 1695, par Olivier Caporossi
• Les conséquences juridiques de l’erreur de plume devant le parlement de Paris sous Louis XV, par Louis de Carbonnières
• L’éloquence : histoire muette d’une autre mémoire judiciaire, des lendemains de la Seconde Guerre mondiale à nos jours, par Émeline Seignobos

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