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Archéologie d'un document d'archives

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Patrice Beck

Conclusion

Texte intégral

1Voici un corpus documentaire dont l’apparente homogénéité résiste mal à l’analyse codicologique et diplomatique. Toutes les « cherches des feux » inventoriées n’y sont pas regroupées et tous les registres labellisés comme « cherche des feux » sont certes des dénombrements nominaux de chefs de famille, mais tous ne remplissent pas la même fonction, ne se présentent pas avec le même contenu et la même forme.

2Ils sont certes destinés en majorité à asseoir l’assiette d’impôts directs octroyés par les états au duc de Bourgogne, mais dans la série a été glissée une « estime » des biens tenus par des étrangers à Dijon réalisée afin de répartir l’impôt rendu nécessaire pour les fortifications de la ville ; et les dénombrements des années 1543-1544 sont commandités par le roi pour répartir les greniers à sel.

3Si, en majorité, ce sont des dénombrements préparant la répartition d’un fouage, deux registres sont des mises d’assiette transformant les feux réels en feux fiscaux, d’autres sont des contre-enquêtes réalisées à l’occasion de soupçons de fraude ou d’approximation, d’autres enfin des comptes de recettes.

4Mais cette nature variable, une fois identifiée, n’est pas gênante, bien au contraire : elle permet de révéler les différentes facettes d’une des pratiques de la gouvernance ducale reconnue au moins par les historiens comme essentielle : l’art de justifier, de répartir et de prélever l’impôt direct. La diversité des points de vue permet d’apprécier la valeur qui était alors attachée à cet acte de pouvoir et donc le soin qui était apporté à sa réalisation.

5La présentation des enquêtes est soignée mais non ostentatoire : ce sont là des instruments de travail, rien d’autre.

6La mise en page témoigne du souci d’ordonner les informations et de donner une place à chacune d’entre elle : l’information apportée est, dans chaque registre, clairement donnée, ordonnée. Mais les normes de présentation ne sont que très ponctuellement imposées et les choix opérés, individuellement donc, sont nombreux, ne facilitant pas l’emploi de ces registres : en diachronie pour suivre dans un même lieu l’évolution des situations, en synchronie pour comparer la situation dans les différents bailliages à une date donnée. C’était pourtant l’un des buts assignés à ces dénombrements, car ces registres ne servaient pas seulement une fois, pour la mise d’assiette et la levée de l’impôt pour lequel ils avaient été commandités : ils étaient envisagés comme des outils de travail aidant à l’élaboration des dénombrements et/ou des prélèvements suivants. Ils ont donc été reliés, soigneusement couverts et archivés ; certains ont été annotés d’informations pour servir aux enquêteurs ultérieurs, ont été assurément prêtés, consultés, manipulés, pas toujours rendus peut-être, ce qui peut expliquer, évidemment avec les pertes, certaines lacunes. Mais y chercher une référence n’est et ne devait pas être une opération simple : pour les destinataires primaires comme pour l’historien d’aujourd’hui, la variabilité formelle rend et devait immanquablement rendre délicate toute recherche d’informations particulières, empêcher toute lecture sérielle rapide.

7L’« externalisation » de la procédure, c’est-à-dire la réalisation de l’enquête hors de l’administration ducale, a favorisé ce foisonnement des modes de fixation de l’information. C’était une nécessité politique : le duc de Bourgogne, même s’il exerçait avec succès une certaine pression sur le recrutement, ne pouvait en effet totalement maîtriser le choix des élus, des commissaires enquêteurs et des collecteurs, ceux-là étant en droit délégués des états qui accordaient le subside et en organisaient la levée. C’est seulement en cas de fraude avérée que le duc prenait les opérations en main et imposait ses enquêteurs : comme l’indiquent alors expressément les lettres de commission, c’est en tant que personne lésée qu’il actionnait le droit réglementant le recouvrement des dettes. Mais même si, en temps normal, les enquêteurs étaient recrutés localement par les élus dans un vivier de scribes aux niveaux de formation et d’expérience divers, leur travail aurait pu être encadré et un format d’enregistrement aurait pu leur être imposé. Ce ne fut pas le cas et, dans leur pratique, ils suivirent leur inspiration, appliquèrent leur savoir-faire personnel, employèrent leurs recettes propres.

  • 115 BECK P., « Retour aux sources : codicologie et quantométrie d’un compte de châtelain », à paraître

8Ces instruments de travail pouvaient, par la normalisation formelle, être aisément perfectionnés. Ils ne l’ont pas été et le contraste est alors frappant avec la série des comptes des châtellenies, pour laquelle la codification est extrêmement poussée115. Les techniques administratives pouvaient faire preuve d’une grande rigueur et, comme l’administration ducale, le grand corps constitué des états de Bourgogne avait toute possibilité d’utiliser les plus exigeantes. L’absence de formalisation est donc ici assurément remarquable et, bien que le risque soit grand d’émettre des contresens et des anachronismes sur une situation a silencio, il nous faut tenter d’en trouver ou d’en retrouver – la logique. Cette absence est de toute façon porteuse d’un message politique ; peut-être même était-elle un acte politique car, puisque le savoir-faire était acquis, elle ne pouvait procéder que de la négligence et/ou de l’inertie. La négligence renvoie à cette insensibilité récurrente des milieux dirigeants – on dirait aujourd’hui la sphère technocratique – aux effets secondaires que les décisions souveraines entraînent et aux politiques d’accompagnement qu’elles devraient susciter pour améliorer les procédures, mais qui ne sont pas recherchées et activées parce qu’inutiles immédiatement pour atteindre le but désigné – on dirait aujourd’hui le « cœur de cible ». Le but immédiat était, à chaque sollicitation du prince, de recueillir une somme d’argent ; non d’organiser la procédure dans la durée et donc de chercher à l’améliorer ; surtout pas de donner au prince la moindre impression que les états finissaient par s’habituer à ces fouages et les installaient dans leur routine administrative ; surtout pas de fournir au prince des informations trop efficaces sur la géographie, la sociologie et l’économie de ses États.

9L’absence de recherche d’optimisation des procédures inquisitoriales dont font preuve les états de Bourgogne pourrait bien être de l’inertie contrôlée : les motifs en ce sens ne manquaient pas.

10L’externalisation se doublait, en procédure normale, de sous-traitance : qu’ils se déplacent en chaque lieu – ce fut le cas au temps des ducs – ou qu’ils attendent les représentants des communautés au chef-lieu des prévôtés, des châtellenies ou du bailliage – c’est la norme au temps des rois – les commissaires ont d’abord affaire sinon à des délégués, du moins à des témoins.

  • 116 ADCO B 11521bis.

11Les curés sont privilégiés pour des raisons évidentes : en 1474, en terre d’Outre-Saône, les revenus de la cure sont même mentionnés et servent assurément à caler l’assiette du fouage116. Les seigneurs étaient aussi sollicités : le suggère fortement l’organisation des listes nominales par rattachement seigneurial dans certaines cherches. Et, quand l’enquêteur prend le soin de nommer ses informateurs, ce sont les plus puissants et influents des paysans et des bourgeois qui apparaissent.

12En 1376, ce sont « les plus sages et savantes personnes » de chaque communauté qui ont réalisé l’essentiel du travail, avec les résultats catastrophiques que l’on sait : ils ont dressé les listes nominales, fourni les informations statutaires et économiques, puis assuré la collecte ; par la contre-enquête, en Auxois, en Nuiton, à Dijon aussi dans une certaine mesure, ils ont été pris « la main dans le sac », détournements de fonds et/ou sous enregistrements ont été constatés, caractérisés et corrigés.

13La procédure a alors changé : les commissaires des élus devaient se charger personnellement de l’enquête, en se faisant évidemment accompagner de témoins : pour ne pas froisser vassaux, sujets et rouages administratifs locaux sans doute, à l’évidence pour pénétrer au mieux les réalités socio-économiques des communautés.

  • 117 Voir ci-dessus, chap. 6.

14Les résultats ont-ils été meilleurs ? Les registres postérieurs conservent la trace de problèmes importants et généraux117, qui peuvent à cet égard laisser fort sceptique : la conjoncture mais aussi les rapports de forces entre groupes socio-politiques ont continué de peser sur l’appareil administratif et les procédures d’enquête.

15Certaines difficultés étaient toutefois bien identifiées, leurs effets étaient donc discernés : dans les années 1430-1440 notamment, quand les « Ecorcheurs » sévissent par tout le pays, l’insécurité gène considérablement le travail, mais les dysfonctionnements sont officiellement constatés et assumés, inscrits dans les lettres de commission d’une part, caractérisés et circonscrits par les commissaires dans leurs prologues et certificats d’autre part.

16D’autres difficultés étaient, il est vrai, toujours cryptées, leurs effets restaient donc pernicieux : par deux fois encore, en 1424 et 1430, les lettres de commission font état de « faulx rappors », de « grans faultes et fraudes » et ces malversations occasionnèrent de nouveaux dénombrements.

17Les élus étaient évidemment attentifs à promouvoir de bonnes enquêtes, mais ils se contentaient de recevoir des outils de travail aussi justes « que faire se peut » : il s’agissait de recevoir une somme donnée, en en répartissant la charge du mieux possible, sans plus, sans chercher en tout cas à constituer des statistiques d’État.

18La chaîne fonctionnelle politico-administrative à l’œuvre dans ces documents est bien celle d’un État qui se veut « moderne », c’est-à-dire lesté de pratiques et d’ambitions multiples et, sinon douteuses, du moins contradictoires.

Notes

115 BECK P., « Retour aux sources : codicologie et quantométrie d’un compte de châtelain », à paraître.

116 ADCO B 11521bis.

117 Voir ci-dessus, chap. 6.

© Publications de l’École nationale des chartes, 2006

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