1Quelles que soient les caractéristiques et la vocation des lieux d’internement, ils se muent pour les détenus par lettre de cachet en véritables prisons. Certes, de grandes disparités existent dans le traitement et le cadre de vie offerts par les maisons de force. Le meilleur côtoie le pire dans le régime de détention, et c’est généralement le montant de la pension versée par la famille qui en décide. Mais la richesse familiale n’a pas toujours comme conséquence logique une relative douceur de la captivité du prisonnier. Tout dépend du courroux éprouvé contre celui-ci et de la conception de la correction et de la punition qu’a la famille. Il importe d’abord pour elle d’empêcher son parent de nuire en le mettant à l’écart de la société, puis de le punir et de le corriger en le privant de son bien le plus cher, la liberté, ainsi que de tous les conforts auxquels il était habitué.

I. — Les conditions de vie des correctionnaires

2Les conditions de vie des correctionnaires sont étroitement soumises aux dépenses consenties par leur famille et aux moyens financiers dont elle dispose. Manifestement, les parents ne cherchent pas à adoucir la détention de leur proche et une fois réglée de mauvaise grâce la pension, ils répugnent à pourvoir aux frais de son entretien et de sa nourriture. Une multitude de plaintes parviennent ainsi à l’intendant ou au secrétaire d’État de la part de prisonniers réduits parfois au dénuement le plus extrême. C’est grâce à leurs écrits et aux enquêtes menées en conséquence par les subdélégués qu’il est possible de reconstituer les conditions de vie des correctionnaires pendant leur détention, en prenant garde à l’excès de pathos dont ils font fréquemment preuve dans la peinture de leur triste situation.

3De manière générale – et les subdélégués confortent les plaintes des correctionnaires –, les conditions de vie au sein des maisons de force sont très difficiles, marquées par des privations en tout genre et par la maladie. Outre les souffrances physiques, on fait état des souffrances psychologiques endurées : la solitude la plus totale pèse sur le moral de prisonniers privés de toute communication avec l’extérieur et les fait sombrer dans un état mélancolique proche de la dépression. La durée de leur détention est qui plus est entièrement soumise à la bonne volonté de leurs parents. De ce principe découlent, une fois la lettre de cachet obtenue, les abus et l’arbitraire tant dénoncés qui conduisent des femmes et des hommes enfermés pour des motifs légers à croupir pendant des années au fond d’un cachot.

1. Un régime carcéral éprouvant

4Le 26 août 1724, l’intendant Deschiens de La Neuville décrit en ces mots au contrôleur général des Finances le lieu où il projette de fonder l’hôpital de Bellevaux :

Je me suis retourné du côté de l’autre hôpital appelé St-Jean-l’Aumônier, où il n’y a véritablement qu’une maison d’une petite étendue qui n’est point encore achevée et seulement pour contenir de vingt-cinq à trente vieillards ou pauvres invalides, lesquels en attendant, logent dans de vieux bâtiments peu spacieux et qui doivent être démolis quand on sera en état d’achever cet hôpital naissant. Mais ayant remarqué qu’une grande maison voisine appartenant aux abbé et religieux de l’abbaye de Bellevaux, qui n’en font d’autre usage que de la louer pour des magasins de fourrages et autres choses de cette nature, était d’autant plus propre à la destination qu’on se propose ; qu’elle est dans le meilleur air de la ville, située à une de ses extrémités auprès d’une de ses portes où il y a toujours un corps de garde et une sentinelle, ce qui fait sûreté, bordée de la rivière qui coule le long des murailles du jardin, chose excellente pour les lessives et pour la propreté d’un hôpital, ayant de beaux souterrains voûtés et spacieux, secs et éclairés, parce que, quoique souterrains, ils sont d’un côté au niveau de la cour et du jardin1.

5Des considérations sanitaires et relatives à la sûreté des futurs bâtiments ont présidé au choix de l’emplacement de l’hôpital de Bellevaux, au cœur de Besançon. À l’origine, celui-ci n’est toutefois pas conçu pour accueillir des détenus au sens propre du terme mais plutôt des mendiants et des vagabonds qu’il s’agit de nourrir et de mettre au travail. Et c’est là que réside le principal problème de l’enfermement des prisonniers par lettre de cachet : aucun lieu de détention n’a été conçu spécialement pour eux et les établissements concernés se sont détournés de leur fonction initiale pour les recevoir. Par conséquent, la plupart proposent des bâtiments inadaptés et peu sûrs, en particulier les couvents et les monastères et, devant l’explosion de la demande, mêlent des prisonniers de tous horizons. La détention de l’aliénée Catherine Borel au Refuge de Dole souligne les défauts d’une maison trop exiguë, surchargée et en principe réservée aux filles jugées débauchées :

Les motifs pour lesquels la supérieure et les sœurs gouvernantes demandent qu’elle en soit retirée résultent des lettres patentes qui autorisent cet établissement et du défaut de place. Par les lettres patentes que je me suis fait représenter, j’ai vu que cette maison est uniquement destinée à renfermer les filles et femmes qui s’abandonnent à la débauche et au libertinage. Elle est peu spacieuse et peu sure : elle en est remplie au point que la police est forcée actuellement de laisser en liberté dans cette ville plusieurs filles très dignes d’y occuper des places, et qu’on a été obligé de loger la Borel dans une chambre destinée pour l’infirmerie, la seule de la maison qu’on ait pu réserver pour cet usage. Dans ces circonstances, je pense qu’il est également juste et convenable d’accorder au nommé Claude Borel les ordres qu’il demande pour faire transférer sa fille à l’hôpital de Bellevaux de Besançon2.

6En vertu des lettres patentes du roi, actes qui prouvent la mainmise du pouvoir sur les maisons religieuses de type Refuge et Bon Pasteur3, pensées comme les prisons féminines par excellence par les autorités municipales, policières, judiciaires et administratives au xviii^e siècle, le Refuge de Dole est complètement saturé en 1774. Il n’est pas en mesure d’absorber toute la population féminine déviante de Dole et de ses environs et une aliénée comme Catherine Borel n’aurait pas dû, déplore le subdélégué, se trouver au milieu des femmes et filles débauchées auxquelles seules la maison est destinée. Les communautés religieuses exposent la difficulté voire l’impossibilité qu’il y a à faire cohabiter des religieuses, des novices, des jeunes filles en attente du mariage ou des veuves avec des femmes accusées de mauvaises mœurs et des malades mentales. La supérieure des tiercelines d’Arbois, en 1757, évoque la gestion complexe de l’arrivée d’Anne-Philiberte Titon, soupçonnée de « galanterie », dans le couvent :

Parmi les jeunes filles en dessous de seize ans que nous recevons à la pension commune, nous admettons quelques fois, pour obliger nos amis, des demoiselles d’un âge un peu plus avancé qui souhaitent faire quelques épreuves des pratiques de la vie religieuse afin de pouvoir ensuite plus sûrement décider sur le choix de leurs vocations. Ces sortes de pensionnaires sont comme les plus jeunes, instruites et logées dans l’appartement des novices. Vous conviendrait-il d’admettre dans leur société des femmes mariées et surtout une jeune dame accusée de galanterie tirée tout récemment d’une maison de force telle que celle du Bon Pasteur ? Nous fûmes déjà trop allarmées de nous trouver obligées de la recevoir dans notre monastère sur les mauvais bruits répandus sur son compte bien qu’à la vérité nous croyons à présent très mal fondés, cette dame ne montrant dans toute sa conduite que de la piété, de la douceur et d’heureuse disposition pour la vertu mais enfin quelque régulière que soit sa façon d’agir parmi nous, nous ne voulons la recevoir, ny aucune femme, qu’à la grosse pension qui les distingue de nos autres pensionnaires par la nourriture et les sépare par le logement4.

7Cette lettre démontre qu’un arrangement est toujours possible entre les parents et les supérieures en convenant d’une pension en proportion avec le dérangement occasionné et les risques courus par les religieuses.

8Il y a donc bien une inégalité de la détention en lien avec la variété des lieux d’incarcération et le montant des pensions versées. Les hôpitaux généraux accueillent les plus pauvres et la vie en leur sein y est plus que sommaire. Les privilégiés sont envoyés dans les prisons d’État et des communautés religieuses. Mais là aussi, les conditions de détention peuvent varier du tout au tout suivant les instructions de la famille et l’argent consacré au détenu. Certains jouissent d’un traitement de faveur en considération de leur rang. L’époux de la comtesse de Dortan requiert deux chambres dont une avec cheminée pour son épouse chez les visitandines de Nozeroy, qui ne peuvent cependant lui donner qu’une cellule de religieuse avec cheminée5. Le montant de la pension réclamée par les bernardines d’Orgelet, 400 livres tournois, est jugé excessif par le président Raclet en février 1769. Anne-Gabrielle, sa nièce, a en effet déjà été détenue au sein de ce couvent par le passé pour seulement 200 livres mais la supérieure justifie l’augmentation de la pension par un confort beaucoup plus grand :

La famille de Mademoiselle Raclet a dû regarder la pension qu’elle nous donne actuellement bien différente de celle qu’elle payait autrefois, alors qu’elle était au quartier commun des pensionnaires, lesquelles occupent toutes une même chambre, un feu et de la lumière pour toutes, ce qui est bien différent pour cette demoiselle, puisque pour elle seule il faut un feu continuel, ce qui fait un gros objet par rapport à la rigueur du climat et qui est nécessaire pendant neuf mois de l’année, toutes denrées beaucoup augmentées. Nous avons été obligées de nous déranger pour lui fournir une chambre et une personne pour l’y servir avec d’autant plus de soin et d’embarras qu’elle est arrivée chez nous avec une santé fort délabrée et qu’il y aurait de l’inhumanité comme du danger à la tenir autrement que comme nous avons fait jusqu’à ce jour. Nous n’avons point, Monseigneur, désiré cette demoiselle. Messieurs ses parents nous l’ont fait amener sans nous prévenir, nous ne serons pas fâchées s’ils trouvent à la mettre ailleurs où elle serait sans doute mieux eu égard aux maux de poitrine qu’elle souffre habituellement et qui augmenteront, se trouvant exposée à la vivacité de ce climat6.

9Avec humeur, notant qu’on leur a imposé la présence d’Anne-Gabrielle, la supérieure présente les deux types d’hébergement proposés à ses pensionnaires et aux prisonnières par lettre de cachet. Elle distingue le logement dans un dortoir commun et la chambre individuelle, plus luxueuse et donc bien plus chère. Autre critère de confort, vital dans des régions aussi froides que la montagne jurassienne, la présence ou non d’une cheminée dans la chambre, source de dépenses supplémentaires pour le couvent qui se répercute sur le prix de la pension. La compagnie d’une femme de chambre ou d’un valet est réservée aux plus favorisés. Outre le logement, les libéralités accordées au correctionnaire dans ses déplacements et dans les communications qu’il peut nouer avec l’extérieur sont un luxe dont ne profitent que des privilégiés. Mirabeau, par exemple, a su sans doute user de son verbe et de son rang afin de vivre presque comme tout un chacun alors qu’il était victime une nouvelle fois du courroux paternel. À peine libéré du château d’If, il est interné au château de Joux en 1775, à l’âge de vingt-six ans. Le comte de Saint-Mauris, lieutenant du roi au château, lui permet alors d’aller à la chasse et de résider dans la ville voisine, Pontarlier. Un procureur du roi pontissalien devenu l’un de ses amis l’introduit dans les meilleures familles de la ville où son charme fait des ravages, tout particulièrement sur l’épouse du marquis de Monnier, premier président de la chambre des comptes de Dole, Sophie Richard de Ruffey7. Les deux amants s’enfuient en Suisse et sont arrêtés à Amsterdam en 1777 ; jugé par contumace au bailliage de Pontarlier, Honoré-Gabriel est condamné « à avoir la tête tranchée en effigie » et Sophie à demeurer sa vie durant au Refuge de Besançon. Finalement, c’est à nouveau une lettre de cachet qui expédie Mirabeau dans une prison d’État qu’il ne connaît pas encore, le donjon de Vincennes.

10Le régime de faveur qu’a connu Mirabeau ne semble pas avoir d’équivalent chez les prisonniers comtois. Certaines familles choisissent au contraire sciemment des maisons réputées pour leur extrême dureté. Surtout, elles ne pourvoient pas aux besoins les plus essentiels de leur correctionnaire et le laissent dans le dénuement le plus total. Jacques-Hermanfroid de Moréal semble tombé dans une indigence terrible malgré les 400 livres de pension versées par sa famille aux administrateurs de Maréville. Il s’en plaint amèrement à l’intendant :

J’ai mérité ma punition, cela est évident, mais Monseigneur, je ne dois pas être maltraité. Mon frère l’aîné qui a l’honneur d’être connu de vous semble avoir pris à tâche de me rendre la vie dure et sous prétexte que j’ai dissipé ma fortune, il me laisse manquer jusqu’à des culottes. Il devrait cependant songer qu’en prenant sur lui de me faire enfermer, il s’est engagé à m’entretenir suivant mon état et condition, c’est une vérité prouvée dans ma lettre de cachet. Le supérieur de cette maison lui a mandé plusieurs fois mon indigence extrême, il n’y a pas eu d’égards, il lui écrit même des lettres peu mesurées ; j’ai employé moi-même prières, larmes, amitiés, tendresse du sang, tout a été inutile, il s’obstine à me laisser manquer de tout et je suis réellement dans un état qui fait compassion. Rien n’est plus faux, Monseigneur, que l’assertion de mon frère, ma fortune n’est point dissipée. Il perçoit mes revenus, je n’en doute nullement, mais quand tout ce qu’il dit serait vrai, il n’en serait pas moins obligé à m’entretenir. Cependant, je manque d’habit et surtout de culottes, et bientôt je serai exposé à montrer ce que la pudeur ne permit jamais. Quel état, Monseigneur, pour un homme qui a de la naissance et qui n’a pas à rougir sinon de sa misère. J’ai cru avec raison que vous en auriez pitié, et que comme mon frère s’était plusieurs fois adressé à vous pour me faire punir, je pouvais réclamer votre justice contre lui qui me laisse dans l’état le plus affreux ; j’ai cru même et je crois que vous avez droit de lui ordonner de me faire habiller selon mon état, il n’a pu jusqu’ici y manquer sans violer les lois de la religion et de la modestie. Daignez donc Monseigneur, le faire agir, ayez pitié d’un malheureux orphelin aussi, et plus infortuné que coupable, inspirez à mon frère les sentiments d’humanité et de religion qui sont la base de votre caractère, je ne doute nullement que vous n’y réussissiez8.

11De nombreuses familles, déjà réticentes à devoir payer une pension, ne souhaitent pas donner un sou de plus pour la subsistance de leur correctionnaire. Jacques-Hermanfroid de Moréal n’a plus rien pour se couvrir si ce n’est les hardes qu’il a amenées à son arrivée en prison. Il se résigne à en écrire à l’intendant faute d’avoir pu toucher le cœur inflexible de son frère. Car les familles pensent être dans leur bon droit. Pourquoi paieraient-elles pour adoucir la condition d’un être honni et qui leur vaut tant de tracas ? Les correctionnaires n’ont-ils pas amplement mérité ce qu’ils subissent ? Où seraient la correction et la punition si les prisonniers ne subissaient pas la rigueur de l’enfermement dans ce qu’il a de plus dur ? Si la pension n’est pas payée sur les revenus propres du correctionnaire comme cela arrive quelquefois, les parents opposent un argument récurrent aux remontrances de l’intendant : chargés d’une famille nombreuse et modeste, il ne leur est pas possible de donner plus et d’ailleurs, s’ils sont en difficulté financière, c’est de la faute du correctionnaire dont les dettes et les dissipations passées ont ruiné toute la famille. Bref, il n’a que ce qu’il mérite. Le frère de Jacques-Hermanfroid de Moréal invite simplement ce dernier à prendre plus soin de ses affaires et déclare à l’intendant :

Ses plaintes ne sont pas fondées, mais comme il a plus de dettes que de bien et que ses revenus sont barrés entre les mains de l’avocat Vallon son tuteur, il est principalement à ma charge et d’un de ses oncles. Je suis peu riche, Monsieur, j’ai des enfants, j’ai pensé qu’il devait lui suffire d’avoir le pur et simple nécessaire9.

12Et dans son compte rendu au secrétaire d’État, Lacoré soutient sa position, au mépris de la situation dramatique de Jacques :

Je l’ai [Jacques] invité relativement à sa situation et à la dissipation qu’il a fait de son bien à être plus économe. Il est certain, M., qu’on peut lui reprocher justement d’avoir été un dissipateur, un vagabond et un très mauvais sujet et qu’il a mérité la punition qui lui a été infligée ainsi qu’il est forcé d’en convenir par la lettre même qu’il m’a écrite le 23 du mois dernier […]. Je pense que s’il peut espérer d’engager sa famille à user quelque jour d’indulgence à son égard, il convient qu’il apporte plus d’économie dans sa conduite et plus de vérité dans ses représentations10.

13Pierre-Joseph Bolot reste de même insensible aux lettres désespérées que lui écrit son épouse, devenue une miséreuse. C’est lui la victime et non sa femme, qui le persécute encore depuis sa prison en ne cessant de lui réclamer de l’argent et surtout sa liberté ; telle est la stratégie qu’il adopte pour sa défense alors que l’intendant lui demande des comptes :

J’ay l’honneur de vous observer que j’arrache à moy mesme et à la subsistance de ma famille pour subvenir aux dépenses que je suis obligé de faire à son égard, qui absorbent indubitablement tout le revenu de son patrimoine comme je suis en état d’en justifier. Dans ces circonstances, que vostre équité Monseigneur, mette en parallèle son état d’avec le mien, la dépravation d’une conduitte continuée pendant dix ans, des dissipations énormes, le scandal d’un public et l’honeur de sa famille, errante dans les contrées voisines, m’ont nécessité d’en venir aux extrémités où elle est réduitte, et de ma part un état à soutenir, une famille à élever et ses dissipations à réparer ; au reste je sens trop qu’il n’est pas raisonable qu’elle manquât du nécessaire et elle n’est point réduitte à ce point, il n’est pas juste de mesme que pour luy procurer ses aisances j’y mange mon bien. J’ai l’honneur encor de vous dire que je envoyeray tout ce qui me sera possible et si elle n’est pas contente, j’ai un endroit tout prêt à la recevoir et il m’en couterat moins. Une liberté honteuse dont elle n’a desja que trop abusé et à laquelle elle aspire de nouveau, donne lieu à ses ennuyeuses instances et si on la luy accordoit, ce seroit exposer ma famille et la sienne à un danger évident de luy voir faire une fin tragique ou déshonorante11.

14Privés de leurs revenus et de leur patrimoine, les correctionnaires deviennent totalement dépendants du bon vouloir et de la fortune de leurs parents. Pour subvenir à leurs besoins, certains en viennent à s’endetter durant leur détention, à l’insu de leurs parents. Le cantinier du château de Joux, Louis-Joseph Parrod, en subit les conséquences en 1754. Il satisfait tous les désirs de Charles-François Guillemin, lieutenant de la milice bourgeoise de Besançon, détenu par lettre de cachet du 30 septembre 1753 au château, d’où il s’évade neuf mois plus tard. Le cantinier se retrouve lésé et cherche à tout prix à obtenir le remboursement des fournitures procurées au lieutenant. Pour ce faire, il rédige un mémoire à l’intendant Bourgeois de Boynes, dans lequel il assure être dans son bon droit, la lettre de cachet stipulant que la subsistance et l’entretien du prisonnier sont à la charge de sa famille :

Monsieur de Raz, commandant aud. château, fit voir au suppliant [le cantinier] la lettre de cachet et lui dit qu’il ne risquoit rien de lui [le prisonnier] donner tout ce qui étoit nécessaire pour sa nourriture et entretien, de même que Madame de Raz qui dit au suppliant de ne lui rien refuser et de lui acheter quelque chose de beau et de bon sans crainte12.

15L’attitude du commandant du château et de son épouse trahit une forme de sympathie à l’égard du correctionnaire, dont ils souhaitent adoucir la détention sans consulter les parents, comme il est de coutume. Le prisonnier ne se prive pas des libéralités qu’on lui fait. En neuf mois, il fait plus de 200 livres de dettes ; très attentif à sa personne, il réclame notamment de la poudre pour ses cheveux, donne ses chemises à raccommoder avec de la mousseline et des fils de soie, consomme du tabac et reçoit toutes sortes de médecines de Besançon. Il sollicite même une dispense « pour faire gras au Carême »… Évidemment, le cantinier a grand mal à rentrer dans ses frais, la famille Guillemin refusant obstinément de régler ce qui est dû. La colère des parents est grande en effet lorsqu’on leur impose le paiement de dettes contractées par le prisonnier. Le frère du chevalier Raclet s’en plaint amèrement :

Le chevalier Raclet ayant été détenu par ordre du roi pour cause d’inconduite et dissipation de ses biens, il n’a pu être autorisé à contracter de nouvelles dettes autrement que pour chose d’une absolue nécessité13.

16Aux antipodes de l’état d’indigence et d’abandon régulièrement exposé dans les lettres des correctionnaires et les comptes rendus des subdélégués, l’existence de Charles-François Guillemin au château de Joux et les excellents rapports qu’il semble entretenir avec le commandant du fort mettent en valeur les contrastes saisissants qui existent entre les différents régimes de détention et l’inégalité des prisonniers par lettre de cachet.

17En quoi consiste la vie quotidienne des correctionnaires ? Ils se trouvent en général réduits au désœuvrement. Certaines maisons religieuses, le Bon Pasteur et le Refuge, de même que l’hôpital général, leur procurent du travail14. Au Refuge de Dole, les femmes enfermées pour cause de libertinage « sont occupées à travailler le linge »15. À l’hôpital de Bellevaux, on ne paye pas de pension pour Jeanne-Baptiste Guyard car elle fait le pain et sert à la cuisine de l’hôpital, « mais ayant été accusée et compliquée dans les vols qui avaient été faits, il fut délibéré le 28 février qu’elle serait renfermée comme ses sœurs » Marguerite, Anne et Anne-Marie, toutes incarcérées en 1759 à la réquisition de leurs cousins16. Quant à Jeanne-Françoise Barberet, son père ne veut payer que 6 livres par mois pour sa subsistance au Refuge de Besançon, « sans entendre se charger de son entretien attendu qu’elle est suffisamment nippée et qu’elle est en état par son travail de fournir à son entretien »17. La plupart du temps, les prisonniers de famille ne travaillent pas ; mais participent-ils à la vie de la communauté au sein des maisons religieuses ? On dispose de très peu d’indications à ce sujet dans les dossiers de l’intendance. Un strict cloisonnement sépare les correctionnaires (rassemblées par exemple dans un quartier des filles pénitentes dans le couvent du Refuge de Besançon) et les religieux dans leurs activités quotidiennes. Les femmes détenues, considérées comme de grandes pécheresses, ne partagent pas les actes de dévotion, excepté les messes, et conservent une existence séculière. Selon les couvents et les souhaits qu’elles formulent, elles peuvent toutefois adopter un mode de vie proche de celui des moniales et porter l’habit. Le registre des personnes enfermées au Refuge de Besançon décline en même temps que l’identité des prisonnières le nom qui leur est donné à leur arrivée au couvent : Anne-Claude Marçon, veuve Quéras, reçue par lettre de cachet du 3 février 1771, prend le nom de sœur Thérèse ; quant à Barbe Mouret, épouse d’un tonnelier de Besançon entrée en 1773 au couvent, « elle portera le nom pendant son séjour de sœur Véronique »18. L’adoption de ce nouveau nom est révélatrice d’une volonté manifeste d’intégration de ces deux femmes dans la communauté. Le registre n’en fait pas état pour les trente-sept autres femmes mentionnées ; par contre, certaines, comme la dame de Reinach, choisissent de demeurer au couvent après la révocation de leur lettre de cachet.

2. Les souffrances du corps et de l’esprit

18Conséquence de conditions de détention éprouvantes et de la dureté du procédé employé par les familles, la santé physique et mentale des correctionnaires se délabre rapidement. Jacques Lhermitte dresse un tableau terrifiant des conditions d’hygiène et du soin apporté par les geôliers aux prisonniers à Maréville :

À Maréville, cette horrible prison, outre les horreurs communes à la multitude des infortunés qui y sont renfermés, horreurs qui enchérissent immensément sur les ordres de Votre Majesté, et qu’il seroit trop long de détailler ; horreurs qu’on ne m’a pas épargnées, quoiqu’on y ait su dès le premier jour que j’étois un honnête homme injustement persécuté ; outre ces horreurs, dis-je, j’ai été pendant dix-huit mois malgré mes réclamations et ma santé délabrée, obligé de rester dans une chambre si malsaine, qu’on n’y respiroit que l’infection d’une loge immédiatement voisine, que la décence ne permet pas de nommer ; ayant été forcé de m’y passer de feu, pendant un hiver entier, quoique des secours étrangers aux revenus de mon bénéfice ayent donné les moyens de m’en fournir. Au mépris des ordonnances pour les prisons et en punition d’une conversation plus édifiante que condamnable, j’ai passé dix-huit autres mois sans prendre l’air que par les fenêtres de ma chambre. Dans le cours d’une maladie de deux mois, pendant laquelle on m’avoit annoncé la mort, personne ne m’a aidé à faire mon lit, excepté une seule fois pendant ma convalescence ; négligence odieuse qui a lieu dans d’autres maladies assez fréquentes. Plusieurs fois encore on m’avoit refusé les secours nécessaires à ma santé, même malgré les ordres réitérés des médecins, lorsqu’en février dernier, on me voyoit manifestement périr, sans vouloir me soulager : de sorte que, si M. l’évêque de Nanci [sic], qui a eu la bonté de me visiter, n’eût obtenu des ordres de M. le procureur général, ordres que, pendant plusieurs jours on n’a pas respectés, je serois infailliblement aujourd’hui au tombeau19.

19Outre l’insalubrité de la cellule et la précarité des installations des maisons de force, la malnutrition et le froid20 – surtout en l’absence d’une cheminée ou de bois pour faire un feu – imputables à l’avarice des familles, affectent grandement l’état général des prisonniers, qui ne peuvent que rarement se procurer les remèdes dont ils ont besoin. Jeanne-Françoise Bolot tombe gravement malade en 1778 au Refuge de Besançon mais son époux, qui a déjà sollicité trois lettres de cachet contre elle avec succès, refuse d’augmenter sa pension afin qu’elle puisse être soignée21. D’autres sont épuisées par une détention sans fin. La dame de La Bruyère a plus de cinquante ans lorsqu’elle est internée au Bon Pasteur de Dijon en 177722. En 1787 enfin, le secrétaire d’État Loménie de Brienne, jugeant sa punition assez longue, fait part de son désir qu’elle soit remise en liberté. Las, Madame de La Bruyère étant complètement abandonnée par son époux, ancien major de la citadelle de Besançon, qui s’est retiré à Paris depuis neuf ans en la laissant à son triste sort, la révocation des ordres du roi doit être suspendue car cette femme est convalescente d’une grave maladie. Dans les états de détenus dressés dans la seconde moitié du xviii^e siècle, les subdélégués s’enquièrent de la santé des prisonniers, sa détérioration pouvant entraîner une remise en liberté.

20Fort heureusement, l’État veille donc sur la santé des correctionnaires, mais dans la mesure de ses moyens, encore très limités. L’administration royale sait que le cœur des familles n’est que très rarement attendri et que, sans pitié pour leur parent, elles sont prêtes à le laisser mourir. Les maisons de force ont-elles la possibilité de lui apporter les soins qu’il requiert ? Certaines disposent de médecins et de chirurgiens au sein même de l’établissement. En 1772, le sieur Chaix, chirurgien-major de la tour de Crest, envoie au marquis de Monteynard un état des dépenses occasionnées par la maladie de Claude-Marie Démoly, originaire de Lons-le-Saunier23. Le jeune homme est décédé des suites de sa maladie mais la famille refuse obstinément de payer ses soins. Lorsque l’établissement ne dispose pas de médecin, on prend le parti d’en faire venir un pour examiner le malade. Il délivre parfois un certificat attestant que seule la remise en liberté peut permettre le rétablissement du détenu. En 1775, Marie-Barbe Demandre, âgée de quarante ans, est transférée du Bon Pasteur de Besançon au Refuge de la même ville pour se remettre de sa maladie. Deux ans plus tard son état n’a fait qu’empirer. Le chirurgien de l’hôpital rédige un certificat prouvant que sa santé se dégrade depuis quelque temps :

Sa maladie est un commencement d’obstruction qui se manifeste par une couleur jaunâtre et une bouffissure pour toute l’habitude du corps, principalement aux extrémités inférieures, éprouvant de violentes douleurs à la cuisse droite, ce qui me parait ne pouvoir se guérir qu’en lui faisant respirer un air pur et usage de remèdes propres à réduire les obstructions, tels que les apéritifs et les eaux minérales. C’est pourquoi je lui délivre le présent certificat pour lui valoir et servir ce que de raison, à Besançon ce 25 juin 1777, Lonchamp24.

21Ce certificat accompagne une requête à l’intendant de Marie-Barbe qui réclame sa liberté. Ses parents sollicitent finalement son élargissement à cause de son état de santé et du repentir qu’elle manifeste en juillet 1777. Il en faut beaucoup cependant pour que les parents viennent au secours de leur correctionnaire malade et ils émettent des doutes au sujet de la maladie évoquée. Quelquefois en effet, sachant que c’est là le seul moyen d’abréger leur détention ou de la rendre plus douce, des prisonniers de famille simulent des maux. L’aîné des deux frères Portier de Saint-Georges est par exemple autorisé par le roi en décembre 1756 à quitter la tour de Crest où une lettre de cachet le retenait depuis le mois d’octobre pour descendre en ville. Le 26 mai 1757, le secrétaire d’État écrit :

À l’égard du sieur de Saint-Georges l’aîné, comme il a eu plus de part que son frère aux violences dont on s’est plaint et qu’il s’est très mal conduit à Crest depuis qu’il y est, non seulement Sa Majesté n’a pas jugé devoir faire cesser sa détention mais elle a ordonné de le faire resserrer à la tour, étant informée que la maladie qu’il a prétextée pour avoir la liberté était supposée, au surplus la manière dont il se comportera à l’avenir décidera Sa Majesté sur le temps où il pourra convenir de lui rendre la liberté25. 

22Ces fausses maladies sont très rares ; les familles néanmoins ne cessent de faire planer le soupçon sur les plaintes des correctionnaires, trop inquiètes de devoir payer de nouveaux frais et surtout de les voir remis en liberté. Le sieur Vacher met en doute en 1769 la maladie de son épouse, qu’il prétend inventée par les parents de cette dernière dans l’espoir de parvenir à la faire libérer :

Ils [les parents de M^me Vacher] ont enfin imaginé de prétexter une maladie pour cette femme et de chercher des médecins complaisants qui accordassent un certificat conforme à leur projet (il y en a eu que l’on n’ose produire à M. l’intendant). Je ne doute pas que l’usage qu’ils veulent en faire soit celui de surprendre la religion de Votre Grandeur et obtenir à titre de compassion ce qu’ils n’osent espérer de sa justice et ce que je puis dire qui deviendrait extrêmement préjudiciable soit à elle-même, soit à ses enfants, soit enfin à moi-même. Le prétexte imaginé est une loupe26 au côté gauche qu’elle a depuis 1760 et que les plus habiles médecins de notre province que je lui ai fait consulté, ont décidé n’être susceptible d’aucune opération sans le plus grand danger. Les médecins qu’elle aura consulté auront peut-être eu la complaisance de dire que cette incommodité demandait beaucoup d’exercice, ce qu’elle pourrait faire même à supposer le fait puisque la clôture de la maison où elle est extrêmement spatieuse, et des traitements que la retraite ne permettait pas27.

23Aucune pitié n’est à attendre du sieur Vacher, qui va jusqu’à accuser les médecins de complaisance. La loupe dont souffre son épouse ne constitue en aucun cas un motif à sa remise en liberté et le couvent des bernardines d’Orgelet offre des conditions de détention optimales, avance-t-il. Vacher finit par consentir non pas à la libération de son épouse mais à son transfert dans une autre maison afin qu’elle y soit mieux soignée.

24Il va de soi qu’au-delà des souffrances physiques, le moral des détenus souffre. Minés par une rupture soudaine avec leur environnement habituel, privés de leur liberté dans la fleur de l’âge, nombreux sont ceux qui sombrent dans la mélancolie et la dépression, leur état psychologique se répercutant ensuite sur leur état de santé général. De cette mélancolie, on trouve peu de traces dans les dossiers, et l’administration, les familles, comme les directeurs et les supérieurs des maisons de force n’y prêtent que peu d’attention. Le subdélégué d’Avallon mentionne dans son compte rendu que le fait d’être exilé et privé de ses revenus et de ses compagnies habituelles plonge le chevalier de Choisey, prétendument aliéné, dans des crises de désespoir28. Le prêtre Jacques Lhermitte évoque en 1789 des cas de suicides au sein de la maison de Maréville où il a été enfermé à la demande de son évêque29 et les bernardines d’Orgelet exposent qu’Anne-Gabrielle Raclet « parlant perpétuellement d’attenter à sa vie » est « dans un désespoir » qui les effraie beaucoup30. Mais l’historien doit se borner à des supputations sur l’état psychologique des prisonniers, sans avoir en sa possession assez d’éléments concrets pour alimenter sa réflexion.

25Un cas de figure touchant à la santé des correctionnaires relativement fréquent et particulièrement redouté par les maisons de force mérite qu’on s’y attarde : il s’agit de la grossesse des femmes détenues, élément déclencheur de nombreuses lettres de cachet puisqu’il convient pour les familles de dissimuler aux yeux du monde la pécheresse qui porte dans son corps la preuve de sa débauche et de la honte de toute la famille. La grossesse d’une prisonnière est une source de dérangement et de gêne pour les directeurs et les supérieures, qui refusent catégoriquement d’accueillir les femmes enceintes31. C’est pourquoi la plupart du temps les familles dissimulent, lorsque c’est encore possible, la situation de leur parente. Quand l’état de la prisonnière est découvert, le scandale est immense au sein des couvents. Les tiercelines de Salins sont effarées d’apprendre que la dame Champeaux de La Teyssonnière, placée dans leur couvent par la famille de son mari absent pour le service du roi, est « grosse » :

Le moment de ses couches approche par tant de préludes que ces religieuses épouvantées ont prié M. de Cour, commandant à Salins, d’aller faire visiter cette dame par le médecin de l’hôpital. Le résultat de cette visite faite le 10 de ce mois est que dans quinze jours au plus tard elle accouchera. Ces religieuses vous supplient, Monseigneur, de considérer qu’il n’est pas possible que leur couvent soit le lieu de gésine, elles attendent de votre justice que vous donniez des ordres pour la faire transporter chez le chirurgien-major de l’hôpital de Salins où elle sera gardée à vue et jusqu’à nouvel ordre32.

26Comment concevoir que dans un lieu consacré à Dieu, des femmes qui ont fait vœu de chasteté cohabitent avec une fille-mère ou une femme adultère ayant conçu un enfant dans le péché ? L’accouchement en particulier ne peut en aucune façon se dérouler dans un couvent. La dame Champeaux de La Teyssonnière met au monde un petit garçon chez le chirurgien puis est transférée au Bon Pasteur de Dole, les tiercelines se refusant à la reprendre. Elle ne reverra plus son fils, placé en nourrice, qui décède à peine un an après sa naissance. Le même sentiment d’horreur étreint les bernardines d’Orgelet lorsqu’elles s’aperçoivent que la demoiselle Raclet attend un enfant d’un jeune homme de moindre condition qu’elle : elles remuent ciel et terre pour s’en débarrasser avant l’échéance fatale. Le duc de Choiseul décide de transférer Anne-Gabrielle Raclet au Refuge de Besançon par respect pour les religieuses :

La demoiselle Raclet qui a été conduite Monsieur, par ordre du roi dans la maison des bernardines d’Orgelet se trouve grosse et même prête d’accoucher. M. le cardinal de Choiseul instruit du fait, a pensé qu’il serait contre la décence qu’elle fit ses couches dans un couvent pour des femmes de cette espèce, et il a proposé qu’elle fût transférée au Refuge de Besançon. Cette proposition m’a paru très fondée et j’ai fait expédier en conséquence les ordres que je joins ici33.

27Cruelle condition donc que celle de femme enceinte dans une maison de force, surtout lorsque la grossesse constitue l’élément déclencheur de l’incarcération (parfois après des années d’une liaison tolérée par la famille…).

28Au bout de toutes ces souffrances et de multiples privations, il n’est pas rare que la mort fauche les prisonniers de famille. La rigueur de l’enfermement est prouvée par le chiffre conséquent des décès de correctionnaires au cours de leur détention. Certaines maisons sont plus mortifères que d’autres par leur insalubrité, la dureté des conditions de vie et leur surpeuplement : c’est notamment le cas de Bicêtre, où John Howard écrit que plusieurs centaines de prisonniers périrent au cours du rigoureux hiver 177534. Il est difficile d’établir des statistiques à partir du dépouillement des deux cent soixante-dix-huit dossiers de lettres de cachet pour affaires de famille conservés en Franche-Comté, qui sont fréquemment lacunaires ou muets sur le devenir du correctionnaire après l’expédition des ordres du roi. À l’échelle du royaume, près de 50 % des correctionnaires sont libérés moins de deux ans et demi après leur incarcération, 33 % restent détenus entre deux ans et demi et cinq ans et demi et seuls 6,5 % sont enfermés plus de dix ans35. En Franche-Comté, les registres tenus par les maisons de force brillent par leur précision et leur relative exhaustivité et compensent les lacunes des dossiers de l’intendance. Le registre des personnes détenues au Refuge de Besançon (1719-1790), par exemple, mentionne les noms de trente-neuf prisonnières par lettre de cachet36. Sur ces trente-neuf femmes, cinq meurent au cours de leur détention dans la maison – soit un taux de mortalité de 12,8 % – victimes d’une longue, trop longue détention. La dame Pierrette-Françoise de Rochefort y est demeurée pendant quinze ans, Marie-Françoise Henry treize ans, Claire-Catherine Bernardin onze ans, la baronne de Raichenstein neuf ans et enfin Madame Payen huit ans. Toutes étaient déjà d’un âge relativement mûr à leur entrée au couvent : Marie-Françoise Henry avait soixante ans, la dame Bernardin cinquante et un ans, la baronne de Raichenstein quarante ans et la dame de Rochefort trente-six ans. Il est probable cependant que leur existence a été écourtée par la détention. Une mention portée dans le registre du Refuge choque du reste notre sensibilité contemporaine : pour trois de ces cinq femmes décédées, veuves semble-t-il, on lit : « elle est enterrée dans le charnier des externes à notre église », ce qui voudrait dire que leur corps n’a pas été réclamé par leur famille ou qu’elles ont manifesté le désir de reposer éternellement au sein de la communauté.

3. S’évader pour rompre un terrible isolement

29La rigueur de l’enfermement est encore accrue par l’isolement dont souffrent les correctionnaires. Les familles, de peur qu’ils ne mobilisent des parents et amis et ne parviennent à retourner la situation en leur faveur, prennent soin de spécifier dans leur convention avec les directeurs des maisons de force que toute communication doit leur être interdite. Charles-François Poncelin de Raucourt fait stipuler dans ses « arrangements » avec les religieuses du couvent de la Visitation de Besançon des articles tels que celui-ci :

Le monastère aura soin que lad. dame ne puisse avoir aucune communication ny commerce soit avec les externes, soit avec les pensionnaires qui pouroient être dans led. monastère ; et afin que la présente disposition puisse être bien exécutée, le monastère voudra bien faire coucher une des domestiques dans la chambre de lad. dame37.

30Ou encore :

Madame la supérieure aura la bonté de donner les ordres les plus exacts pour empêcher que lad. dame ne puisse avoir ny écritoire, ny papier et qu’elle ne puisse faire passer au dehors, ny en recevoir, aucune lettre, paquet ou autre chose, comme aussy d’empêcher lad. dame de venir au parloir ou de recevoir aucune visite sans une lettre de M. de Raucourt spécialement adressée à Madame la supérieure.

31Les précautions du sieur Poncelin de Raucourt trahissent sa crainte de voir son épouse s’échapper du monastère ou simplement communiquer avec l’extérieur pour organiser sa défense. Il tente par conséquent de la couper du monde, car ce que redoutent le plus les familles, c’est que le correctionnaire écrive au secrétaire d’État ou à l’intendant pour se plaindre, ce qui donnerait lieu à une nouvelle enquête qui pourrait l’innocenter. En 1769, le sieur Vacher ose demander au duc de Choiseul d’interdire à son épouse d’écrire parce que, avoue-t-il bien volontiers, son oncle fait des démarches en sa faveur… Et paradoxalement, cette sollicitation ne choque pas le secrétaire d’État, qui conforte dans sa réponse la position du sieur Vacher :

Le sieur Vacher éprouve des tracasseries de la part d’un oncle de sa femme qui a été enfermée par ordre du roi. C’est dans la vue de les faire cesser qu’il demande que sa femme ne puisse communiquer avec personne de dehors et comme cette demande parait juste, je vous prie de donner en conséquence des ordres à la supérieure des bénédictines d’Orgelet38.

32Ces quelques lignes du duc de Choiseul suffisent à illustrer les contradictions de l’action administrative dans le domaine des lettres de cachet et sa difficulté à lutter contre des enfermements iniques. Il convient de ne pas perdre de vue qu’une fois la décision d’expédier l’ordre du roi prise, elle ne doit pas souffrir de contestations car la volonté et le jugement du souverain sont en jeu.

33Plus généralement, les familles cherchent à éviter que ne s’échafaude un plan d’évasion et la formation de liaisons dangereuses qui développeraient l’esprit de sédition du correctionnaire. Le marquis de Valay se détermine à ne pas envoyer son épouse à Dijon car elle y a des relations peu recommandables :

J’avais désigné pour l’endroit à la garder un couvent à Dijon mais j’ai réfléchi que Madame de Labard, sa cousine, qui n’a déjà pu vivre avec son mari, étant dans un couvent en cette ville, qui a permission d’en sortir quand elle souhaite, il y en pourrait arriver malaventure, ainsi il conviendrait mieux la mettre à Langres39.

34Les époux tout particulièrement, n’ayant pas la conscience tranquille, sollicitent une surveillance stricte de leur femme dont la parole et la défense n’ont, quoi qu’il en soit, que peu de valeur. Les instructions de la famille sont suivies à la lettre par la majorité des directeurs et des supérieurs. Privé de toute relation avec l’extérieur, le prisonnier par lettre de cachet est victime d’un procédé arbitraire. Sans droit de réponse, il ne peut que subir en silence tout ce que lui imposent ses parents. Fort heureusement, les plaintes des correctionnaires, lorsqu’elles parviennent à l’administration, semblent prises en compte. Il s’agit, avec les témoignages des responsables des maisons de force et les visites des subdélégués, du seul moyen de contrôle et de lutte contre les abus parentaux dont elle dispose. Les dossiers recèlent souvent des lettres des correctionnaires qui gémissent sur leur sort mais combien, privés de toute ressource, souffrent une cruelle injustice en silence ?

35La méfiance familiale est attisée par les évasions des prisonniers par lettre de cachet, qui sont monnaie courante. Elles trahissent les insuffisances des bâtiments dans lesquels ils sont enfermés et les défauts de surveillance des geôliers. S’évader paraît un jeu d’enfant dans des locaux non conçus à l’origine pour la détention, mal entretenus, délabrés et exigus. Anne-Marie Guyard s’évade par exemple de l’hôpital de Bellevaux le 10 mai 1761 « avec d’autres prisonniers après avoir forcé les serrures et troué le mur sur la rue »40. Les évasions collectives ne sont pas rares puisque Henri Chibbe s’évade du même établissement en novembre 1782, avec treize autres détenus. Son dossier indique :

[…] cette nouvelle répandue dans le Val de Miège y donna l’épouvante au point que dans cette saison d’hiver les habitans n’osaient plus vaquer à leurs affaires passé les quatre heures du soir ; ils s’imaginaient voir son ombre tant ils étaient frapés de tous les crimes dont ce scélérat s’était rendu coupable41.

36Six mois plus tard, ce père de dix enfants réintègre l’hôpital « où il [le procureur général] lui a fait mettre les fers aux pieds en ordonnant au concierge de veiller avec soin à la garde de ce scélérat »42. L’hôpital de Bellevaux pèche manifestement dans le domaine de la sûreté puisque la frêle Anne Doizelet s’en échappe également, dans des conditions mystérieuses :

Un des directeurs de l’Aumône générale et de l’hôpital des mendiants établi à Besançon, commissaire nommé par M^rs du bureau de la direction en cette partie, ayant été averti entre sept et huit heures du matin du présent jour que la nommée Anne Doizelet de Polaincourt […] s’était évadée de ladite maison, nous [les directeurs de l’Aumône générale] nous y sommes transportés et y étant, avons été conduits dans une chambre où l’on nous a dit qu’elle avait couché, ladite chambre près de la chapelle et dans laquelle on entre par ladite chapelle ; et y étant entré avons reconnu que ladite chambre prend jour près la grande porte qui donne entrée dans la cour de la maison, qu’un des panneaux de ladite fenêtre était ouvert, et que dans ladite fenêtre il y a des barreaux de fer du haut en bas, lesquels sont à la distance les uns des autres d’environ cinq pouces ; quant à la porte par laquelle on entre dans ladite chambre dès la chapelle et qu’on nous a dit avoir trouvé ouverte ce matin, nous y avons trouvé la serrure bien attachée, que le trou fait dans la pierre pour le ressort de la serrure est fort grand, de sorte qu’on y peut mettre le doigt ou des bois ou fers pour pousser le ressort, sans que nous puissions dire si c’est de cette manière que ladite porte a été ouverte ou d’une autre façon, ledit trou ne nous ayant pas paru fait nouvellement ; et on nous a représenté les fers qu’on nous a dit avoir été obligé de lui mettre aux pieds, attendu que ci-devant ladite Doiselet [sic] avait fait des tentatives et avait même été arrêtée en s’évadant, lesquels fers nous ont paru entiers et sans aucune fracture, dont les anneaux sont de trois pieds, trois lignes de largeur. Au surplus on nous a dit qu’on avait encore vu des restes des vestiges de souliers à petits talons de femmes dans le jardin qu’on croit être ceux de ladite Doiselet qui y a pu passer comme étant l’endroit le plus propre pour s’évader. De tout quoi nous avons dressé notre présent procès-verbal43.

37L’état de la serrure de la cellule d’Anne Doizelet paraît en cause, mais comment expliquer que les fers qui la retenaient attachée n’aient pu empêcher son évasion ? A-t-elle profité d’un malencontreux oubli ou aurait-elle bénéficié de complicités ? L’évasion du diacre Pierre-Nicolas Clerc du monastère des cordeliers de Lons-le-Saunier, telle que la reconstitue le subdélégué Jeannin de l’Étoile venu constater les faits sur place, paraît encore plus rocambolesque :

Nous avons reconnu qu’il avoit commencé par enlever et faire sauter deux fortes serrures attachées aux deux portes qui fermoient la chambre dans laquelle il avoit été détenu, qu’ensuite il avoit attaché les draps de son lit après les avoir coupé par bandes et noués ensemble à une croisée de fenêtre, à l’aide desquels il avoit descendu sur une terrasse où étant arrivé, il avoit planté dans le mur de clôture du couvent une cheville de fer à laquelle il avoit encor attaché plusieurs petites cordes réunies ensemble, par le secours desquelles il s’étoit coulé dans le jardin du sieur Méguier, lesquelles cordes nous avons vues s’être rompues dans le tems de sa chute dans ce jardin où l’on avoit trouvé un bonnet blanc qu’il portoit, reconnu l’empreinte de ses pas et duquel jardin il lui avoit été facile d’escalader les murs parce qu’ils ne sont pas fort élevés44.

38Les observations sont minutieuses mais Pierre-Nicolas Clerc n’est pas retrouvé malgré les perquisitions menées dans les maisons voisines par les religieux et les cavaliers de la maréchaussée. Son évasion avait été apparemment soigneusement préparée par le diacre.

39Encore plus surprenant, on s’évade même des prisons d’État, pourtant réputées infaillibles. Charles-François Guillemin parvient à s’échapper du château de Joux45, le chevalier de Raclet du fort des îles Sainte-Marguerite46 et le sieur de Rosez du fort Griffon47.

40Les correctionnaires sont prêts à tout pour s’évader et ils y réussissent fréquemment dans des maisons de force délabrées, surchargées et peu surveillées. La peur de l’évasion représente donc un souci permanent pour les familles comme pour l’administration royale. Il est en effet très difficile de rattraper un détenu en cavale ; les familles, à la charge desquelles sont affectés les frais de capture, craignent des représailles et les délits que ne manque de commettre le fuyard pour survivre. 

4. L’absence inquiétante des gens du roi

41Un constat effrayant s’impose : aucun des établissements recevant des prisonniers par lettre de cachet ne dépend directement du pouvoir royal, exception faite des prisons d’État qui, on l’a vu, reçoivent moins de 20 % des correctionnaires comtois. Ainsi, les prisonniers par lettre de cachet semblent livrés sans frein aux agissements douteux de leur famille et des directeurs des maisons de force : c’est l’un des paradoxes de l’institution que de voir des personnes détenues sous l’effet de l’autorité directe du roi échapper à cette dernière une fois dans l’enceinte de leur prison, le plus souvent un établissement « privé ».

42La situation est donc intenable pour l’État, qui perd le contrôle de la lettre de cachet dans sa phase exécutoire. La création des dépôts de mendicité par arrêt du Conseil d’État du 21 octobre 1767 répond à une volonté nouvelle de prendre en charge directement l’enfermement des pauvres et des vagabonds. La mainmise de l’intendant sur l’hôpital général se précise dans la seconde moitié du xviii^e siècle. Bourgeois de Boynes affirme à Crémilles en 1759 que l’hôpital de Bellevaux est sous son autorité en tant qu’intendant de Franche-Comté et Lacoré, dans la même affaire, condamne les parents des sœurs Guyard détenues dans cet hôpital à payer ce qui reste de pension48. La surveillance des lieux recevant des correctionnaires, particulièrement à Besançon avec le Refuge, le Bon Pasteur et Bellevaux, se renforce à l’approche de la Révolution. Elle est exercée par différentes autorités qui s’en disputent la tutelle : l’intendant ou ses subdélégués, le maire, le Parlement, ainsi que l’évêque ou le supérieur dont dépend la communauté.

43Devant la multiplication des abus, la monarchie prend conscience que les familles ont tendance à laisser s’éterniser la détention de leur parent, qui devient sans commune mesure avec la gravité des motifs qui ont entraîné son incarcération. L’instauration d’états de détenus annuels marque un pas décisif dans l’efficacité du contrôle administratif et la lutte contre les excès. Pour assurer un meilleur suivi des correctionnaires, une collaboration étroite entre l’administration royale et les maisons de force s’est avérée nécessaire. On encourage celles-ci à tenir soigneusement un registre des entrées et des sorties de prisonniers ; les subdélégués sont censés multiplier les inspections dans les communautés religieuses non seulement pour contrôler la conduite, la santé du correctionnaire et le traitement qui lui est réservé mais aussi pour veiller à la régularisation de la situation de prisonniers détenus sans lettre de cachet, sur simple convention écrite ou orale entre les familles et les supérieurs. Désormais, c’est l’État qui veille à la remise en liberté du prisonnier et, pour ce faire, le subdélégué s’enquiert de sa conduite et d’un éventuel repentir ; on prend surtout en compte la durée de la peine déjà purgée. Mais l’intervention des agents de l’État est parfois vécue comme une intrusion par les religieux. En 1769, le subdélégué est reçu froidement par la supérieure du couvent où se trouve détenue la demoiselle de Monnier dans l’attente d’une lettre de cachet ; elle s’irrite du secret qui entoure sa mission49. On note d’ailleurs que pour ne pas froisser les susceptibilités ou par manque de temps et de rigueur, les visites des subdélégués en Franche-Comté au sein des couvents et monastères semblent assez peu fréquentes et que leur information se fait essentiellement par courrier.

44Les initiatives de l’administration royale sont encore très timides à la fin de l’Ancien Régime ; ce sont les plaintes des prisonniers qui la poussent à s’informer. Si ceux-ci sont privés de tout moyen de communiquer alors ils peuvent rester les victimes des injustices les plus criantes et demeurer plongés dans la misère la plus totale, sans espoir de secours. Le principe même de la procédure et la philosophie des lettres de cachet sont à l’origine de ces abus puisque l’enquête menée en amont suppose l’audition des parents et de témoins mais jamais, pour des raisons de sécurité et au nom du secret de la procédure, de l’accusé. Ça n’est qu’une fois détenu qu’il peut espérer se défendre et encore, à la condition qu’il bénéficie de l’indulgence voire de l’appui de ses gardiens.

II. — Directeurs de maisons de force, correctionnaires et familles : des relations complexes

45Les dossiers de lettres de cachet restent très discrets sur les relations qui unissent le correctionnaire à ses gardiens. La plupart du temps, c’est dans des situations extrêmes que se révèlent les sentiments des geôliers à l’égard de leurs prisonniers. Sont-ils tous comme le « porte-clefs » de Mirabeau, qui désigne ainsi son impassible geôlier dont il brosse un portrait peu engageant dans Des lettres de cachet et des prisons d’État ?

Son porte-clefs [du prisonnier] vient trois fois par jour. Le plus souvent, il semble un messager d’infortune ; car tout est assorti dans cette lugubre maison. Une physionomie austère, un imperturbable silence, un cœur inaccessible à la pitié sont les vertus de cet état ; mais il faut en convenir ; le chef l’emporte sur eux en perfections de ce genre comme en autorité. En vain le prisonnier interrogeroit-il ? Une négation simple est l’unique réponse qu’il recevra. JE N’EN SAIS RIEN50 : voilà la formule du porte-clefs ; comme C’EST OU CE N’EST PAS LA RÈGLE, est celle du maitre-geôlier51. 

46L’indifférence est généralement de mise entre détenus et gardiens. Au sein des couvents toutefois, quelques dossiers montrent des religieuses prendre parti et exprimer ce qu’elles pensent de la prisonnière et du bien-fondé de sa détention. Soit elles protestent contre la présence d’un corps étranger et perverti dans la communauté, soit, cas plus rare, elles prennent fait et cause pour la correctionnaire contre sa famille et travaillent à sa remise en liberté. Ces prises de position, rares et du fait de religieux uniquement, adjointes au paiement aléatoire et contesté de la pension du prisonnier, génèrent des conflits récurrents entre les familles et les directeurs des maisons de force où est retenu leur parent.

1. Le correctionnaire et ses gardiens : entre indifférence et pitié

47Peu nombreuses sont les démonstrations d’intérêt ou d’attachement des religieux ou des directeurs de maisons de force vis-à-vis des détenus par lettre de cachet de famille. Ils gardent volontairement leurs distances : une forme de retenue les cantonne dans leur rôle de geôlier, souvent peu reluisant. S’ils ressentent une certaine empathie envers le prisonnier, il est de leur devoir de ne pas en faire étalage. On devine cependant quelquefois cette empathie dans la recherche d’expédients pour adoucir les conditions de détention du correctionnaire. Le commandant du fort de Joux, le sieur de Raz, facilite, on l’a vu, l’accès à tout ce qui pourrait être nécessaire à Charles-François Guillemin52, et Mirabeau fait l’objet d’un traitement de faveur en raison des excellentes relations qu’il entretient avec le commandant de ce château. Ce dernier n’a apparemment rien à voir avec celui du donjon de Vincennes où Mirabeau se trouve détenu par la suite. Il le critique vertement dans des pages d’anthologie de Des lettres de cachet et des prisons d’État :

Dans son opinion, se plaindre de lui [le gouverneur], c’est parler contre le gouvernement ; et traduisant dans sa langue les clameurs de ceux qui médisent de la nourriture, c’est-à-dire, de lui, il les dénonce peut-être à la police, comme des murmurateurs qui blasphèment contre l’autorité. JE REPRÉSENTE LE ROI, disoit-il un jour à un prisonnier. – Vous, Monsieur ? – Oui, moi – […] Le prisonnier le fixe, le mesure de haut en bas, (le trajet n’est pas long), pirouette sur le talon et s’écrie : Ma foi, il est grotesquement représenté53. 

48La personnalité du directeur ou du supérieur ainsi que son appréhension de la détention par lettre de cachet déterminent ses relations avec les prisonniers et le traitement qu’il leur réserve. Comment les hommes et les femmes de Dieu en particulier ne pourraient-ils pas manifester de la sollicitude envers des détenus malades ou réduits à la misère la plus totale ? La supérieure du Refuge de Besançon prend pitié de la malheureuse Anne-Éléonore Ménestrier, abandonnée par sa famille qui la laisse dans le besoin, jusqu’à réclamer la révocation des ordres qui la retiennent dans le couvent54. Mais c’est avant tout le versement régulier de la pension par la famille qui inquiète les directeurs de maisons de force, animés principalement par le souci de la bonne marche et de la tranquillité de l’établissement.

49Les religieux, seuls à être dans la possibilité de contester ouvertement la détention, peuvent manifester ouvertement leur désir de voir partir le correctionnaire. Le mépris observé à l’égard de filles libertines et débauchées se transforme en rejet chez des religieuses ulcérées de se voir imposer leur présence. Les moniales du couvent de la Pitié de Joinville sont déterminées à chasser la comtesse de Dortan, qui continue à mener une vie scandaleuse au sein du couvent. Son époux sollicite en catastrophe des ordres pour la transférer chez les ursulines de Nozeroy parce que, confie-t-il, désemparé, à l’intendant :

Il est pressant d’envoyer chercher Madame de Dortan, les religieuses chez lesquelles elle est m’ont déjà menacé de faire sortir de chez elles Madame de Dortan si je ne l’envoyais chercher au plus tôt. Je vous prie de ne rien dire de cette malheureuse affaire55.

50Assurément, les religieuses craignent que l’immoralité et le mauvais exemple donné par ces âmes perdues ne soient contagieux et n’affectent la vie et la spiritualité du couvent. L’activité de maison de détention paraît, de prime abord, assez peu compatible il est vrai avec l’esprit et la vocation d’un couvent et difficilement conciliable avec la vie quotidienne des religieuses. Certaines s’en accommodent car les finances du couvent s’en trouvent régénérées. D’autres, à la faveur d’un conflit ouvert avec la famille, laissent éclater leur indignation et leur désapprobation à l’égard du procédé utilisé, à l’instar de la supérieure des bernardines d’Orgelet qui s’oppose violemment au président Raclet au sujet de la pension versée pour sa nièce Anne-Gabrielle, qu’il juge trop excessive, et surtout à propos de la grossesse dissimulée de la jeune femme. Le 23 mars 1769, elle écrit en réponse aux attaques du président Raclet :

Le président Raclet a consenti qu’elle [Anne-Gabrielle] sortit de chez nous pour quelques temps et qu’elle fut mise en main sure pour se débarrasser, en conséquence comme cette demoiselle disait être très pressée de sortir, suivant votre lettre et la sienne Monseigneur, je l’ai fait mettre dans une maison sure avec des gardes, non suspecte, ce qui sera un peu cher, mais l’ordre du roi porte expressément que nous ne la relâcherons sous quelque prétexte que ce soit sans un nouvel ordre de Sa Majesté, ainsi il nous fallait comme à sa famille une sûreté, cette fille étant de très difficile garde et dans un désespoir depuis qu’elle est chez nous qui nous effrayait à tout moment et parlant perpétuellement d’attenter à sa vie, nous étions obligées de la garder jour et nuit à vue. Ainsi Monseigneur, quoique nous soyons très soumises aux ordres, j’espère que le roi voudra bien avoir égard à toutes ces circonstances et que vous-même aurez la bonté de vous employer à la Cour pour faire lever ou du moins changer sa lettre de cachet pour que nous n’ayons pas l’horreur de revoir ici cette fille qui est d’un caractère et d’un commerce dangereux à tout égard dans un cloître et qui d’ailleurs fait dans notre maison (instruite par elle-même de l’histoire de sa vie passée et actuelle) un scandale public, vous savez Monseigneur, qu’elle a été pensionnaire chez nous, c’était déjà une correction de sa famille, je ne puis vous en dire plus mais nous fûmes dans ce temps-là obligés de nous en défaire pour raisons essentielles, ainsi je vous demande en grâce de nous détourner ce fléau dont nous sommes menacés et de prendre pitié de notre triste situation, à vous parler vrai, sa place n’est point dans un couvent et d’ailleurs il nous semblerait bien dur d’avoir à vivre avec elle, cependant elle ne peut pas être dans la maison sans être gardée et servie, il faut que quelqu’un couche dans sa chambre, quel désagrément pour notre état ! J’espère Monseigneur que vous vous rendrez à la justice de nos raisons malgré que l’on ait cherché à surprendre vos bontés et votre équité et que vous voudrez bien avoir égard à nos malheurs et les représenter vivement, et pour comble de grâce, Monseigneur, me mander le plus tôt possible quelles sont les démarches que vous voudrez approuver que je fasse pour m’en défaire totalement, mon intention était déjà d’implorer votre secours sur cet objet par la première poste56.

51Le ton est vif mais décrit une réalité taboue où la correctionnaire est perçue comme « un fléau » pour la communauté à laquelle elle « fait horreur ». La présence de la jeune femme est devenue insupportable aux bernardines, qui n’aspirent qu’à son départ immédiat.

52Au-delà de la répulsion ressentie face au correctionnaire, Jacques Lhermitte, dans le mémoire qu’il présente aux états généraux en 1789 évoque les maltraitances physiques dont seraient victimes les prisonniers à Maréville :

Ah ! Sire, combien d’autres moins heureux succombent, dans cette horrible maison, sous les coups de leurs geôliers féroces ! On ne peut tout savoir, à cause du soin qu’ils ont d’envelopper leurs cruautés des ténèbres les plus épaisses57.

53Exagération ou témoignage sincère ? Une chose est sûre, la clôture de la prison est fréquemment impénétrable et le prisonnier complètement isolé du reste du monde.

54Tout aussi rares que les manifestations de rejet et d’animosité sont celles d’attachement et de soutien des gardiens aux correctionnaires. Une configuration est propice à la naissance de tels liens : la détention souvent profondément injuste et arbitraire d’une femme au sein d’un couvent à la demande de son époux. Les religieuses, émues par la situation de la prisonnière, prennent quelquefois fait et cause pour elle. Trois dossiers conservés dans le fonds de l’intendance retiennent l’attention par la vigueur de l’implication des religieuses : ceux de la dame Dauvergne58, de la dame Titon59 et de la dame Rigollier60, toutes trois victimes d’un époux sans cœur, brutal et cruel. Des sentiments d’humanité et de pitié se mêlent enfin aux considérations matérielles qui régissent l’administration et la gestion du couvent. Les ursulines de Seurre choisissent de ne pas fermer les yeux devant l’horreur de la situation de Marguerite Rigollier en 1752. La supérieure du couvent écrit au comte d’Argenson pour dénoncer son époux et obtenir sa remise en liberté :

Monseigneur,
Un motif de conscience m’engage indispensablement de supplier humblement Votre Grandeur d’accorder l’élargissement à Madame Rigollier […]. Son mary a certiffié en présence de Monsieur notre directeur que ce n’estoit pas en conséquence de ses coquetteries ni dépense de bouche et encore moins de jeu mais parce qu’elle se rendoit importune dans son ménage par ses vivacités, cet exposé me paroit trop faible, Monseigneur, pour avoir obtenu de Votre Grandeur une prison qu’il prétend estre pour la vie de son épouse […] charitable, modérée dans ses peines, même à l’égard de son mary qui la traite si durement après qu’elle a eu la générosité de se dépouiller de son bien en sa faveur61.

55La supérieure énumère un à un les abus qui caractérisent l’usage de la lettre de cachet par les familles : les motifs d’incarcération sont mineurs, presque futiles et reposent sur la supposition que dans l’avenir la conduite de l’accusé pourrait l’entraîner à commettre des délits. Ensuite, la durée de la détention est en cause : c’est définitivement que les parents souhaitent se débarrasser du correctionnaire par un emprisonnement à perpétuité, en vue de ne plus subir sa présence certes, mais surtout de jouir de son bien et de s’en emparer en toute liberté. La détention de la dame Rigollier est donc un exemple du genre. Et la supérieure ajoute encore :

Il n’y a pas une de mes religieuses dont elle n’ai gagné le cœur […]. Elle nous tire les larmes des yeux, une femme d’honneur de soixante ans qui a vécu vingt-deux ans au large et chérie de son premier mari autant qu’elle est méprisée de son second qui a été témoin de cet heureux tems pour elle car il habitoit fréquemment chez M. Fontaine avec qui il estoit associé, le sieur Rigollier estant beaucoup plus jeune qu’elle et ne l’ayant prise que par un motif d’intérest, cherche à s’en débarrasser.

56Le caractère et la personnalité de la dame Rigollier ont également déterminé les religieuses à intervenir en sa faveur. C’est une femme d’un âge avancé, victime des agissements d’un homme de douze ans son cadet, et l’amour n’a pas eu part à leur union. La morale chrétienne ne peut que réprouver l’oppression conjugale et le mariage d’intérêt fomenté au détriment de l’épouse. Le parallèle entre la première et la seconde union de Marguerite Rigollier fait apparaître une opposition profonde entre le bon et le mauvais mariage et la manière dont l’idée du deuxième a probablement germé pendant le premier : Jérôme Rigollier était présent dans la vie de couple de sa future épouse et de son premier mari Pierre Fontaine. Il a ainsi pu jauger le patrimoine du couple et saisir sa chance lors du décès du mari. On lit dans les propos de la supérieure une désapprobation du remariage car la veuve est une proie facile dont profitent les hommes sans scrupule. Quoi qu’il en soit, les religieuses sont profondément émues et touchées par la détresse de Marguerite Rigollier et leurs démarches pour qu’elle recouvre la liberté gênent considérablement son époux qui, pour sa défense, rédige un long mémoire de six pages, significatif du renversement de tendance qui s’est opéré grâce à l’action des ursulines de Seurre ; désormais, il est en position d’accusé et décide d’attaquer la communauté pour détourner les soupçons :

Ces religieuses, au lieu d’engager cette femme à faire un retour sérieux et mettre à proffit son séjour dans cette maison, elles ont adoptés ses procédés et elles ont formé la résolution de ne rien oublier pour obtenir la révocation de l’ordre du roy. Sœur Angèle connue pour son esprit d’intrigue a esté choisie pour tenir la plume dans cette affaire. Dès l’instant cette religieuse n’a cessé d’écrire des lettres de touts costés et de les composer des faits les plus noirs, et les plus capables de perdre Rigollier au moins dans sa réputation, et d’establir la douceur de sa femme et sa piété. Cette religieuse animée par des sentiments qui avoient des principes différents de ceux que la charité inspire, se donne la liberté d’écrire et forme un mémoire au nom de demoiselle Michel, de l’envoyer au ministre, même de signer le nom de la femme de Rigollier. Cet écrit fut renvoyé à l’avis de Monseigneur l’intendant auquel Rigollier attribua des réponses. Celuy-cy establit à la satisfaction de Monseigneur, avec la pureté de sa conduite, l’infidélité de tout ce dont la sœur S^te-Angèle avoit osé composer ce placet. […] Cette tentative n’ayant pas produit l’effest que cette religieuse et demoiselle Michel s’estoient proposés, elles en ont imaginé un autre ; la supérieure est accablée soubs le poids des années, elle n’a pas la force ny la présence d’esprit, et la facilité de cette supérieure ont donnés à cette religieuse la liberté de faire écrire au ministre des choses qui portent le même caractère d’infidélité que celles contenues dans le précèdent mémoire, l’on reconnoit dans ces ouvrages ennemis de la vérité le même esprit et le même style de S^te-Angèle. L’on fait écrire par cette supérieure que Rigollier a certiffié en cette maison que ce n’estoit pas en conséquence des coquetteries de la d^lle Michel ny dépenses de bouche, encore moins du jeu, qu’il avoit obtenu l’ordre du roy mais parce qu’elle se rendoit importune par ses vénalités. Pour démontrer l’inexactitude et la supposition de ce discours, Rigollier proteste qu’il s’en plaint avec amertume au directeur de ces religieuses de toutte mauvaise conduitte de son épouse et dans la vüe de luy inspirer les dispositions de la faire rentrer dans son devoir. Et comment seroit-il possible d’attribuer ce discours à Rigollier, tandis que dans son placet qui a déterminé l’ordre du roy, il s’en plaint et il a establit que la d^lle Michel passoit les nuicts aux jeux d’hazard, qu’elle y perdoit des sommes considérables, qu’elle jouoit de grosses sommes sur une carte, qu’elle lui voloit de l’argent, qu’elle s’introduisoit dans son cabinet et avoit des fausses clefs, que cette femme estoit violente, qu’elle juroit même envers scandale, soy envers le domestique, le frère unique de Rigollier, son beau frère, ses associers et autres personnes qui avoient avec luy des relations nécessaires, que luy-même éprouvoit très souvent ces horreurs. Ces faits ont esté prouvés à la satisfaction de Monseigneur. Ces religieuses qui ont débité que à quelque prix que ce soit, elles obtiendroient la liberté de la demoiselle Michel, ce que pour cet effect, elles employeroient leurs amis, ont fait écrire par cette supérieure que la demoiselle Michel est modérée dans ses peynes, même à l’égard de son mary […]62.

57À en croire le sieur Rigollier, une véritable cabale fomentée par sœur Angèle s’est montée contre lui. Un vent de rébellion souffle au sein du couvent et les religieuses exploitent la vieillesse et la trop grande crédulité d’une supérieure qu’elles manipulent. Prêtes à tout, y compris à fabriquer des faux (le mémoire supposé de Marguerite Rigollier est censé être l’œuvre de Sœur Angèle), les ursulines de Seurre sont bien éloignées des devoirs que devrait leur inspirer la charité chrétienne ! La défense de Rigollier semble grossière mais il n’est pas pour autant inquiété par l’administration royale. Des précisions sont bien demandées par le secrétaire d’État après réception de chaque lettre de plaintes et des enquêtes sont diligentées sur le terrain mais le subdélégué de Dole, Jean-Baptiste Toitot, est un ami de Jérôme Rigollier et, de ce fait, le disculpe systématiquement :

La prétendue apologie me paroit plus digne de réprimande que de créance, elle est en partie le fait de l’hypocrisie qui peut en avoir imposé à la supérieure ou plutôt celuy des intrigues de la sœur de Saint-Angèle […]. Le prétexte de charité ne justifie ny l’une ny l’autre des tentatives puisque leur supérieur leur avait défendu de se mesler des affaires de cette femme63.

58Et il conclut en conseillant le transfert dans une autre maison « où les religieuses seront moins intrigantes, plus circonspectes et plus soumises à leur supérieur ». La riposte de Rigollier a fonctionné : ses plaintes à l’abbé ont amené celui-ci à interdire aux ursulines de continuer leurs démarches. Également prise dans les réseaux de sociabilité et de parenté, la hiérarchie ecclésiastique intervient pour faire taire les réclamations et rétablir l’ordre au sein des couvents. En effet, le soutien des religieuses n’est-il pas le signe que le plus grand désordre règne au sein d’une communauté pervertie par la pécheresse qu’elle devait ramener dans le droit chemin ? La mission des religieux, voués à la contemplation, au silence et à l’obéissance, n’est pas de prendre la défense du prisonnier. Défendre le correctionnaire, c’est remettre en cause toute la procédure et le travail de l’administration. Cette position renie les fondements mêmes de la décision royale et de la justice retenue. Autant dire que dans ces conditions, le prisonnier par lettre de cachet a peu de chances de retrouver la liberté. Marguerite Rigollier, malgré les efforts des ursulines et sa capacité, remarquable, à échafauder une défense efficace, ne parvient pas à faire reconnaître ses droits et son innocence.

59Jérôme Rigollier semble avoir trouvé un maître en la personne d’Étienne-Joseph Titon, qui le surpasse encore dans les brutalités et les persécutions dont il accable son épouse Anne-Philiberte, amenée au Bon Pasteur de Dijon alors qu’elle est enceinte de sept mois et demi. Très rapidement, il montre un esprit chicaneur et procédurier pour justifier ses paiements très irréguliers et insuffisants. Tous les arguments sont bons pour ne pas payer. Il n’hésite pas à reprocher à la supérieure qui s’est dite « ennuyée de voir souffrir cette dame et surtout dans la saison de l’hiver » d’avoir fait des frais pour l’accouchement de son épouse, dépourvue de tout ce qui lui était nécessaire dans son état :

Malgré un prix à forfait que j’avais fait avec elle sur les couches de mon épouse dont cette supérieure a considérablement augmenté les frais sans aucune nécessité et à un prix deux fois plus fort qu’il ne m’en a coûté chez le mesme chirurgien […], malgré encore mes instances positives de ne pas faire des dépenses sans en avoir mon consentement parce que je ne pourois tirer plusieurs choses de chez moi et de n’en faire que de conformes à réduire l’esprit d’une femme, à quoy cette supérieure a si peu coopéré que mon épouse est sortie de cette maison non seulement sans aucune marque d’humiliations mais avec ajustement, démontrant publiquement le même esprit qui l’avait fait réduire notamment64.

60D’après sœur du Bissonnais, supérieure du Bon Pasteur de Dijon, le sieur Titon n’a jamais voulu payer plus de 15 livres de pension par mois mais son épouse a été traitée « comme si elle en avait le double, sa situation l’exigeait et il y aurait eu de la dureté d’agir autrement »65. Encore une fois, le mari désapprouve l’attitude des religieuses, qu’il accuse de complaisance et de faiblesse à l’égard de sa femme qui devait dans son esprit être durement corrigée et même humiliée pour briser toute forme de résistance en elle.

61Dans chacune de ces affaires, l’investissement des religieuses n’a pas d’effet direct sur la révocation de la lettre de cachet. Leur prise de position est mal vue ou plutôt mal comprise. Leur rôle est de garder, surveiller et corriger pour le compte des familles des individus bannis de la société, en aucun cas de les soutenir, même si ce n’est que justice et finalement pure conséquence de la charité chrétienne dont elles sont l’incarnation. Dans tous les cas, leur soutien irrite au plus haut point les familles et laisse entrapercevoir la violence et l’intensité des tensions qui naissent entre les geôliers et des familles aux méthodes brutales.

2. Des tensions vives entre geôliers et familles

62C’est autour de la pension et de son règlement que tournent la plupart des désaccords. Les familles ont en outre des sujets de mécontentement qu’elles ne se privent pas d’exposer aux responsables des lieux de détention, ainsi l’évasion ou la communication de leur prisonnier avec l’extérieur. Le secrétaire d’État comme l’intendant font figure d’arbitre puisque c’est toujours vers eux que remontent les doléances de l’une ou de l’autre des parties.

63La difficulté et la mauvaise volonté des familles à régler le montant de la pension convenue pour leur proche sont à l’origine de la plus grande partie des conflits avec les établissements de détention. Soit les parents tentent d’imposer eux-mêmes un tarif au rabais soit ils ne règlent pas ce qu’ils doivent. Le sieur Barberet obtient par exemple en 1775 une seconde lettre de cachet pour faire enfermer sa fille Jeanne-Françoise au Refuge de Besançon où elle a déjà passé sept années. Il refuse de « payer sur le pied ordinaire des pensions de cette maison celle de sa fille »66. Le subdélégué Frère ajoute :

Présentement ce particulier abuse de ces ordres en ne voulant payer qu’une somme de 6 livres par mois pour la pension de sa fille, que cependant aucunes pensions des personnes détenues en vertu de lettres de cachet n’ont été fixées au dessous de 200 livres67.

64Le père est allé jusqu’à écrire une lettre à la supérieure dans laquelle « il lui mandait que son intention était que l’on punit sévèrement sa fille jusqu’à ce qu’elle donne des marques certaines de son repentir et qu’alors il consentirait de payer ladite pension à raison de 150 livres tournois par an »68 ! S’il donne aussi peu, c’est donc pour corriger sa fille par des privations en tout genre. L’intendant ne l’entend pas de cette oreille :

Les pères sont toujours obligés de se concerter avec les supérieures de toutes les maisons de force pour la qualité de la pension des sujets qu’ils y font enfermer, ils doivent suivre l’usage qui y est établi et ce n’est pas à eux de faire la loi69.

65L’obtention de la lettre de cachet donne en effet un sentiment de toute-puissance à des pères qui croient par la suite pouvoir « faire la loi ». Les maisons de force en sont les victimes et l’administration royale est le seul recours pour obtenir ce qui leur est dû. Excédée par l’attitude des parents de Marguerite Sauvageot, la supérieure du Refuge de Besançon adresse à Moreau de Beaumont le 15 juin 1753 un mémoire pour lui réclamer justice et plus de rigueur et de circonspection dans l’expédition des lettres de cachet parfois accordées à des familles trop pauvres pour s’acquitter de la pension réclamée :

Les religieuses hospitalières de Notre-Dame-du-Refuge de Besançon prennent la liberté de représenter à Monseigneur de Beaumont que par les conditions d’un règlement fait par Sa Majesté, elles sont obligées de recevoir dans leur maison les personnes du sexe qui pour dérangement de conduite y sont enfermées les unes par lettres de cachet du roi, les autres par arrêts du parlement ou par sentence du maire de la ville. Que la pension des premières est de 200 livres tournois dont lesdites religieuses veulent bien se contenter, toute modique qu’elle soit en la comparant à celle de 400 livres tournois que l’on paye dans d’autres maisons de semblables établissements et nommément dans celle de Nancy qui est la première de leur ordre. Cependant lesdites religieuses pour se procurer le paiement de cette légère somme, se trouvent souvent exposées à des embarras et à des difficultés que leur état ne leur permet guère de suivre. La source de ces embarras et difficultés proviennent de ce que la Cour en accordant des lettres de cachet suppose toujours que ceux qui les demandent sont en état de payer la pension susdite pour les personnes qu’ils ont intérêt de faire enfermer et qu’ils y satisferont exactement ; mais c’est en quoi elle n’est pas toujours suivie par ceux qui sollicitent lesdites lettres dont il arrive que les uns par impuissance, les autres par mauvaise volonté, refusent de s’exécuter à cet égard comme il est arrivé autrefois et comme il se présente encore aujourd’hui. Ce qui oblige lesdites religieuses à des démarches qui les dérangent et qui sont même capables de rendre publics des secrets qui pour l’intérêt des familles et des personnes renfermées devraient être dans un oubli éternel. Pour obvier à ces inconvénients, il se présente un moyen bien simple et qui parait facile, ce serait dans les cas où Monseigneur de Beaumont consulté par la Cour sur la demande d’obtention de ces ordres pour faire enfermer des personnes du sexe dans le monastère du Refuge de Besançon, de faire assurer par les parents ou autres qui les solliciteront et à qui il sera trouvé juste de les accorder, le paiement d’avance des 200 livres tournois de pension de six en six mois de manière que lesdites religieuses ne soient pas contraintes pour se les procurer d’en venir à des voies aussi difficiles à pratiquer pour elles qu’elles sont et doivent être éloignées de tout ce qui est susceptible de difficulté, principalement sur le sujet dont il s’agit. Il est vrai que la Cour donne quelquefois ses ordres suivant les circonstances, sans aucune preuve ni éclaircissement que ceux résultant des mémoires et pièces qui lui sont présentés, et qu’elle trouve suffisants, mais comme ces ordres sont toujours, du moins pour l’ordinaire, adressés à Monseigneur de Beaumont pour les faire exécuter, il peut également en ce dernier cas comme dans les précédents, faire assurer par ceux qui les auront obtenus le paiement de la pension de la manière ci-devant exposée ou bien encore s’il lui plaisait faire à la Cour sur cela telle observation qu’il jugera à propos pour les y obliger, parce que sans de pareilles précautions qui ne renferment rien que de raisonnable, lesdites religieuses doivent s’attendre au renouvellement des inquiétudes qu’elles ont souvent éprouvées et dont elles supplient très humblement Monseigneur de Beaumont de vouloir bien les délivrer pour l’avenir70. 

66Ce sont de véritables remontrances que sœur Marie-Prospère de Faletans adresse à Moreau de Beaumont. Elle pointe sans détour les manquements et les insuffisances de l’institution des lettres de cachet. Jamais des ordres ne devraient être délivrés à des familles trop humbles. La puissance même de l’État se trouve érodée en ces circonstances : au lieu d’en imposer naturellement à des familles, qui par reconnaissance et docilité se soumettraient au paiement de la pension, elle est bafouée par la malhonnêteté et l’irresponsabilité de certaines. Le propos est donc plus profond qu’il n’y paraît : la loi du roi doit être exécutée jusqu’au bout et non pas utilisée à des fins intéressées puis défiée à tout-va une fois satisfaction obtenue. En une phrase acérée, la supérieure dresse un triste constat : « il est vrai que la Cour donne quelquefois ses ordres suivant les circonstances, sans aucune preuve ni éclaircissement que ceux résultant des mémoires et pièces qui lui sont présentés, et qu’elle trouve suffisants ». Le problème des pensions, loin de se réduire à un simple marchandage entre les familles et les maisons de force, par l’ampleur des antagonismes qui en résultent, résume la grande perfectibilité d’une institution judiciaire émanant directement d’un pouvoir royal en crise qui finit par subir la loi des familles.

67Manifestement, le mémoire de la supérieure du Refuge de Besançon produit son effet au sein des bureaux de l’intendance, si l’on en juge par la réponse de Moreau de Beaumont :

La Cour suppose effectivement que les familles qui ont sollicité des ordres y satisfont avec exactitude dans les termes accoutumés au paiement de la pension qui est fixée. Il est juste de vous épargner des peines toujours désagréables. Je continuerai de donner mon attention à ne proposer de déférer aux demandes qui sont faites que lorsque je serai assuré qu’il n’y aura ni difficulté à craindre, ni retardement à éprouver dans les paiements dont il s’agit. Si mes soins à cet égard devenaient dans quelque cas sans succès, vous pourriez à la suite m’en prévenir et j’emploierais les voies d’autorité convenables pour vous procurer la satisfaction qui vous serait due71. 

68L’administration royale, blessée dans son orgueil, réaffirme qu’elle sera intransigeante à l’égard des familles qui profitent de son laxisme et de son manque de moyens pour contrôler la procédure du début à la fin, de l’envoi du placet des parents jusqu’à la révocation des ordres. Il est vrai que la tâche est immense. Sollicitée de toute part, par les familles, les correctionnaires, les maisons de force, elle est l’arbitre et l’interlocuteur obligé de chacune des parties. L’affaire Marguerite Sauvageot, à l’origine des remontrances de la supérieure, a montré ses faiblesses. Une lettre de cachet contre cette dernière est expédiée le 10 mai 1753. Le 3 juillet suivant, le marquis de Paulmy s’indigne de recevoir un nouveau placet des parents accompagné des ordres : ils en demandent de nouveaux pour que leur fille soit reçue dans une autre maison car ils ne sont pas en état de payer les 200 livres exigés au Refuge de Besançon. Le marquis fustige alors l’attitude de l’intendant :

Je suis persuadé au surplus que vous serez fâché de voir que ces ordres du roi ont été délivrés sans vous être bien assuré auparavant que rien ne pourrait s’opposer à leur exécution. Je ne doute pas que vous ne donniez toute sorte d’attention à l’avenir à ce que cette négligence de grande conséquence n’ait plus lieu72. 

69La réaction de l’intendant ne se fait pas attendre. Quatre jours plus tard une circulaire est diffusée auprès des subdélégués sévèrement rappelés à l’ordre :

Il vient d’arriver un fait, M., qui m’engage à vous écrire cette lettre. Des ordres du roi qui avaient été expédiés sur la demande de dits parents ont été renvoyés au ministre par ces parents auxquels le subdélégué que j’avais chargé de suivre l’exécution avait eu l’imprudence de les remettre. Le ministre a été surpris de cette inadvertance et m’a écrit de redoubler d’attention pour que les ordres du roi ne sortissent de mes mains ou de celles de mes subdélégués que pour passer entre celles de l’officier ou cavalier chargé d’en procurer l’exécution. C’est à quoi je compte que vous vous conformerez avec la plus grande exactitude, et pour établir dans une matière aussi intéressante l’ordre convenable quand je vous adresserai des ordres du roi, vous m’en accuserez d’abord la réception, et lorsqu’ils auront été remis au commandant ou à la supérieure, suivant les cas, vous vous ferez représenter les copies avec les reçus au pied que vous m’enverrez73. 

70Le subdélégué Agnus, à l’origine du quiproquo, est réprimandé pour avoir donné aux parents la lettre de cachet dont l’exécution a de fait échappé au contrôle de l’administration royale.

71Le seul moyen réel de pression dont dispose l’administration à l’égard des mauvais payeurs est la menace de révocation des ordres du roi, mesure plus ou moins efficace qui souffre de contradictions : la lettre de cachet contre la dame Titon est levée à cause du défaut de paiement de son mari mais l’intendant sursoit à l’exécution de cet ordre jusqu’à ce que son mari ait réglé la totalité de ce qu’il devait74. Fort heureusement, le marquis de Paulmy lui signale que cette femme ne doit pas être l’infortunée victime du mauvais procédé de son mari. Mais l’impunité dont jouissent les familles est flagrante. En 1757 par exemple, le marquis de Paulmy prend l’initiative de révoquer les ordres retenant Anne Guyard au Bon Pasteur de Dole depuis 175475. On imagine sa surprise lorsqu’il apprend que depuis trois ans les parents n’ont jamais versé un seul sou… À l’origine de cet incroyable état de fait, un contentieux entre deux cousins de la jeune femme et l’abbé d’Avanne, doyen du chapitre de Dole, qui s’accusent réciproquement du défaut de paiement. L’intendant durcit le ton. En 1761, il condamne en bonne et due forme les sieurs Guyard et Bouvier, cousins d’Anne, à payer ce qu’ils doivent à l’hôpital de Bellevaux :

Nous condamnons les nommés Guyard et Bouvier à payer huitaine après la signification du présent ordre, entre les mains du sieur Bernier directeur dud. hôpital de Bellevaux, lad. somme de soixante-cinq livres portée au présent état, et faute par les nommés Guyard et Bouvier d’y satisfaire dans le délai ci-dessus fixé, d’y être personnellement contraints à la diligence dud. sieur Bernier par toutes voies justes et raisonnables76.

72Mais l’impuissance de l’administration sur cette question est réelle jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Le problème des pensions, au lieu de ne constituer qu’un détail dans la gestion des lettres de cachet de famille, accapare beaucoup de son temps et de son énergie, d’autant qu’à cela s’ajoutent encore d’autres sources de mésentente entre les familles et les directeurs et supérieurs.

73Les relations conflictuelles durables et profondes ne concernent que les cas de détention dans les communautés religieuses auxquelles l’État et les familles ont imposé la présence de prisonniers par lettre de cachet. Cette obligation jointe à l’indépendance du pouvoir ecclésiastique explique la liberté de parole relative dont jouissent les religieux. La majorité des communautés acceptent toutefois avec docilité de servir l’institution, parfois sous la pression de leur hiérarchie. Rares sont celles qui marquent leur désapprobation à l’égard d’une institution qui leur offre une source de revenus conséquente. En 1755, les dominicaines de Langres font part au marquis de Paulmy de leur désir de se « débarrasser » de la marquise de Valay, leur prisonnière depuis trois ans :

Aujourd’hui les dominicaines de Langres, qui n’ont de logement que ce qu’il en faut à la communauté, demandent à être débarrassées de la dame de Valay, et comme M. l’évêque de Langres appuie fortement leurs raisons, il n’est pas possible de se dispenser d’y référer77.

74La supérieure des dominicaines avoue avec beaucoup de franchise au marquis de Valay ce qu’elle pense de sa conduite le 5 juillet 1755 :

Monsieur, je suis bien surprise que vous ne pensiez point à rappeler Madame de Valay, voilà déjà un trop long temps qu’elle est chez nous, vous n’ignorez point combien cela nous gêne, étant aussi étroitement et aussi mal logées que nous le sommes, je vous prie Monsieur, ou de la reprendre ou de la faire changer de demeure, nous ne pouvons plus la garder, nous avons un besoin extrême du lieu qu’elle occupe, il est du devoir de l’équité de ne pas charger les autres pour se débarrasser, elle ne nous convient en tout point, c’est à des enfants à supporter ceux qui leur ont donné la vie et à souffrir d’eux, le mari et la femme que Dieu a unis ne doivent point se séparer pour des causes frivoles, je crains bien que Dieu ne bénisse pas une conduite si étrange, quoi qu’il en soit Monsieur, des raisons qui vous font agir dans lesquelles je ne veux point pénétrer […] ayez la bonté de vous rendre à ma prière sans quoi Monsieur, vous m’obligerez de m’adresser à la Cour et l’exposé que je ferai ne vous ferait peut-être pas plaisir et je remuerais ciel et terre jusqu’à ce qu’on m’ait écoutée78.

75C’est une véritable leçon de morale que donne la supérieure au marquis de Valay. Les époux unis par Dieu doivent vivre en bonne intelligence et ne « point se séparer pour des causes frivoles ». On ne saurait finalement en attendre moins de la part d’une religieuse qui assiste à l’éclatement de l’unité familiale et à la persécution d’une femme par son époux. Soutenues par leur évêque, les dominicaines obtiennent gain de cause mais Madame de Valay est simplement transférée au Refuge de Dijon.

76Si la désapprobation de leur conduite est très mal vécue par les familles, l’évasion de leur prisonnier ou le soutien qui peut lui être apporté déclenchent une tempête. La surveillance parfois légère des religieux et les libertés prises avec les instructions données par les familles suscitent l’indignation de ces dernières qui en appellent à l’intendant pour y remettre bon ordre, comme le sieur Rigollier qui se plaint que sa femme ait été autorisée à communiquer avec l’extérieur :

Rigollier ayant esté informé que sa femme avoit la liberté de communiquer au dehors avec gens suspects et qu’elle continuoit sa dissipation, s’en est plaint à la supérieure et à la dépositaire qui ont reffusé à cette occasion de luy faire réponse sur tout79.

77L’existence du correctionnaire au sein des maisons de force se caractérise par la rudesse des conditions de vie et l’indifférence de ses geôliers et de sa famille. La faim, la maladie, le dénuement sont le lot commun de beaucoup, victimes de l’avarice ou de la modestie de leurs parents. L’évasion ou la communication avec des amis, des alliés ou l’administration royale sont leurs seules chances de survie ou de retour à la liberté, mais la méfiance familiale les amoindrit. La tutelle et le contrôle que devrait normalement exercer l’administration sur les prisonniers par ordre du roi souffrent encore d’un manque de moyens et de rigueur. Malgré tout, en tant qu’autorité souveraine, l’administration est amenée à sans cesse arbitrer les conflits qui font rage entre les maisons de force et les familles. Peu à peu, son attitude s’infléchit dans le sens d’une sévérité accrue à l’égard des prétentions familiales et d’une tentative de redressement de l’institution basée sur l’adéquation entre la peine subie par le correctionnaire et la gravité des faits qui lui sont reprochés.