Préface

André Burguière

p. 9-14


Texte intégral

1Depuis la Révolution, les Français associent les lettres de cachet aux pires abus du despotisme monarchique renversé en 1789. La très mauvaise réputation des lettres de cachet provenait avant tout des attaques dont celles-ci ont été l’objet, au xviiie siècle, de la part du camp philosophique et aussi du milieu judiciaire. Elles apparaissaient comme les manifestations les plus claires de l’arbitraire gouvernemental et de son déni du droit. Dans Les nuits de Paris, Restif de la Bretonne, qui prétend avoir été témoin, comme simple promeneur, de tous les grands événements parisiens de la Révolution, se décrit errant au milieu des ruines fumantes de la Bastille, apercevant parmi les nombreux registres et autres pièces d’archives qui jonchent le sol des lettres de cachet portant les noms de Diderot, Voltaire, etc. La dénonciation des lettres de cachet avait atteint un sommet de popularité littéraire avec le pamphlet Des lettres de cachet et des prisons d’État, écrit par Mirabeau pendant sa détention au château de Vincennes. Il y avait été conduit par un « ordre du roy », c’est-à-dire par une lettre de cachet. Celle-ci, en vérité, soustrayait Mirabeau à la justice ordinaire qui l’avait condamné à mort par contumace pour crime de rapt de séduction. Il avait séduit et enlevé Sophie de Monnier, la femme d’un président de la chambre des comptes de Dole, alors qu’il était lui-même détenu dans le voisinage, au fort de Joux… où l’avait envoyé une précédente lettre de cachet, obtenue par son père pour le soustraire à des créanciers menaçants.

2Cette précision ne vise pas à discréditer Mirabeau dans sa dénonciation de l’absolutisme monarchique, car les lettres de cachet sont bien l’image d’un pouvoir absolu qui se place au-dessus du droit. Mais elle attire notre attention sur les lettres de cachet délivrées à la demande des familles qui constituent, à partir du milieu du xviiie siècle, de très loin le type le plus utilisé de cette forme expéditive de la justice royale. Ces lettres, manifestation de la justice « retenue » par le roi, visaient à régler un conflit au sein d’une famille (en principe) de qualité, pour lui éviter le déshonneur d’une comparution au tribunal. Elles ont attiré depuis longtemps l’attention des juristes qui les reliaient historiquement, à juste titre, à l’une des institutions judiciaires les plus originales de la Révolution : les tribunaux de famille. Plus récemment, des historiens tels que François-Xavier Emmanuelli pour Aix, Jean-Claude Perrot pour Caen, Arlette Farge et Michel Foucault pour Paris et surtout Claude Quétel, qui a intégré les lettres de familles à une synthèse sur les lettres de cachet, ont souligné l’originalité de cette procédure qui marque une intervention directe du pouvoir royal au sein des familles.

3L’étude d’Arlette Farge et Michel Foucault en particulier accréditait l’idée d’une intervention grandissante de l’État dans les conflits familiaux à la mesure de l’extraordinaire croissance des lettres de cachet parisiennes pour affaires de famille qu’on observe à partir du milieu du xviiie siècle. Cette croissance désignait une nouvelle compétence de l’État, la police des familles, qui apparaissait de moins en moins comme une procédure d’exception que le roi réserve à sa noblesse, puisqu’elle touchait aussi les familles d’artisans ou de boutiquiers. C’était désormais une procédure routinière, plus administrative que judiciaire. Les familles obtenaient l’intervention royale après une très brève étude de la demande, sur simple décision du lieutenant général de police. Il était tentant d’y voir une préfiguration du placement préfectoral des malades mentaux à la demande des familles qui incarne, depuis le xixe siècle, le dirigisme sanitaire de l’État. Michel Foucault, en particulier, y a vu la confirmation d’une extension du contrôle de l’État sur l’individu, surveillé et puni jusque dans l’intimité de son espace familial. Cette extension prend le visage rassurant de l’assistance, de la modernisation et de la rationalisation. C’est le processus que Michel Foucault avait déjà décrit en ces termes à propos du traitement des troubles psychiatriques ou de la détention pénitentiaire.

4L’octroi de lettres de cachet pour affaires de famille rencontrait un tel succès dans la population parisienne que le monde parlementaire a fini par protester contre ce qu’il considérait comme un déni de justice. Le gouvernement lui-même, suspectant des abus, décida d’encadrer la procédure à Paris. La circulaire du ministre Breteuil restreint tellement les conditions d’octroi de lettres de cachet pour affaires de famille à Paris qu’elles disparaissent pratiquement après 1784. Ces mesures ne visent pas en principe les demandes provinciales qui parviennent au gouvernement par l’intermédiaire des intendants. Moins nombreuses qu’à Paris, elles ont connu néanmoins une forte expansion dans la deuxième moitié du siècle et, à la différence des parisiennes, elles ne disparaissent pas après la circulaire de Breteuil. On peut donc se demander si la pratique parisienne, loin de constituer la forme la plus évoluée et donc la plus routinière de la lettre de cachet, conforme à l’extension du contrôle étatique, n’est pas une exception, une dérive liée à la spécificité de la capitale.

5À Paris, le pouvoir royal s’est déchargé sur le lieutenant de police de la délivrance des lettres de familles, par souci d’efficacité, donc de rapidité. Le transfert de pouvoir n’a pas concerné uniquement les affaires de famille. Au xviiie siècle, le lieutenant prend l’habitude de délivrer lui-même, au nom du roi, des lettres de cachet contre les individus accusés de vagabondage pour les faire enfermer dans des hôpitaux généraux ou d’autres lieux de détention. C’est l’urgence administrative qui explique ce transfert. Livrés à la justice, les vagabonds auraient été soumis à des procédures très lentes et, dans la plupart des cas, finalement relâchés. C’est la même substitution qui s’opère pour les lettres de familles. L’augmentation des demandes, liée à la présence de commissaires ou d’inspecteurs de police, plus proches de la population et surtout plus attentifs aux conflits et désordres divers qui déchirent les familles, a poussé à écourter la procédure trop longue d’examen des demandes des familles qui devaient remonter jusqu’au ministre, pour laisser le lieutenant de police décider et délivrer lui-même « l’ordre du roy ».

6Il y a eu un effet d’entraînement entre la pratique expéditive du lieutenant de police à laquelle les arrestations par « ordre du roy » pour vagabondage ont servi de rodage et l’inflation des demandes des familles : sachant que l’administration royale agit désormais rapidement, discrètement et gratuitement, les familles, appartenant à des couches de la population de plus en plus larges, qui doivent faire face à un conflit, se tournent vers le lieutenant de police. Cette inflation a enclenché un traitement plus expéditif et plus administratif des demandes des familles. Il était pour le moins hâtif  mais typique de l’indéracinable conviction française que Paris c’est la France de voir dans ce traitement expéditif la pointe avancée de la modernité où l’État mêle assistance et intrusion pour faire entrer l’espace familial dans son domaine de compétence… et de surveillance. Les lettres de cachet répondent, dans leur principe plus que dans leur évolution, à une conception archaïque de la justice qui se confond avec le bon vouloir du roi. Celles qui sont émises à la demande des familles connaissent un tel essor dans la deuxième moitié du xviiie siècle (80 % au moins des dossiers présents dans les divers fonds d’archives, parisiens ou provinciaux, qui ont été déjà étudiés sont de cette période) qu’elles incarnent une forme de modernité.

7De ce point de vue, Arlette Farge et Michel Foucault ont raison. Mais cette modernité est un hybride de traitement bureaucratique et d’absolutisme régalien qui restaure la vieille image du roi, recours suprême pour tous. Cette hybridité, que le caractère expéditif et routinier des procédures parisiennes ne permet pas d’apercevoir, n’avait jamais été aussi bien soulignée que par le superbe travail de Jeanne-Marie Jandeaux. Son observatoire, l’intendance de Franche-Comté, offre, comme les autres travaux qui se sont appuyés sur des séries de lettres de cachet de familles provinciales, une image de la procédure et de son évolution très différente de celle des dossiers parisiens. L’apport tout à fait original de son travail tient en partie à la richesse des sources franc-comtoises. Non tant pour leur quantité que pour leur qualité : il faudrait comparer les trois cent cinquante dossiers exploités par Jeanne-Marie Jandeaux avec le millier de lettres de cachet de familles dont disposait François-Xavier Emmanuelli pour la Provence. Les dossiers francs-comtois sont en revanche extrêmement détaillés sinon complets. Ils ont permis à Jeanne-Marie Jandeaux de reconstituer, comme on ne l’avait jamais fait, toutes les étapes de la procédure d’examen des demandes.

8Quelles que soient l’abondance et la richesse des sources utilisées, la qualité du travail d’un historien se mesure d’abord à l’intérêt des questions qu’il sait leur poser. C’est là où le talent de chercheuse de notre chartiste a fait merveille. Attentive aux procédures que le gouvernement met en œuvre pour étudier les demandes et à la façon dont il mobilise les différents échelons de l’appareil d’État avant de prendre une décision qui concerne la vie d’une seule famille, Jeanne-Marie Jandeaux nous révèle, jusque dans ses rouages les plus périphériques, le mode de fonctionnement de l’État de l’Ancien Régime finissant. Il ne s’agit pas d’un système de pouvoir à bout de souffle, mais d’un appareil renouvelé, disposant du sommet jusqu’aux relais provinciaux, les intendants et leurs subdélégués, d’un personnel compétent, habité par le sens de l’État et l’attention aux besoins des administrés.

9Si l’on considère les effectifs réduits dont il dispose, ce pouvoir ministériel fait preuve, dans le traitement de ces affaires personnelles, d’une efficacité remarquable. À la différence du traitement parisien des demandes où le lieutenant de police se contente d’une brève enquête d’inspecteur qui se borne à interroger un ou deux témoins de bonne foi (souvent le curé de la paroisse), les demandes franc-comtoises transmises par l’intendant au ministre de la Guerre, qui a la charge de cette province frontière, redescendent après un premier examen vers l’intendant, qui commande une enquête locale au subdélégué. Celui-ci convoque les demandeurs, d’autres parents ou témoins de moralité. Son rapport est visé par l’intendant qui renvoie ses conclusions au ministre. Ce dernier examine à nouveau le dossier, comme en font foi de fréquentes annotations de sa part, avant de décider l’envoi d’une « lettre du roy ».

10Cette circulation complexe de va-et-vient de l’intendant au ministre se fait avec une célérité surprenante si on la compare avec le cours de la justice. Si l’on ajoute le fait que les autorités y manifestent souvent le souci à la fois de ne pas se laisser abuser par des manœuvres familiales inavouables et de préserver les droits individuels des enfants ou conjoints incriminés, on a l’impression que la monarchie, telle la navigation à voile à l’apparition des premiers navires à vapeur, avait atteint, à la veille de disparaître, une qualité de gouvernance qu’elle n’avait jamais connue auparavant.

11Jeanne-Marie Jandeaux nous invite néanmoins à modérer notre enthousiasme. Les autorités ont beau vérifier avec soin le bien-fondé des demandes d’intervention des familles, elles n’envisagent à aucun moment de recueillir l’avis de la personne incriminée, comme le ferait n’importe quelle instruction judiciaire. La lettre du roy une fois émise, le membre de la famille visé est cueilli chez lui sans préavis et conduit dans une maison de force pour y être enfermé aussi longtemps que le monarque le jugera bon. En outre, le soin avec lequel le ministre tient à examiner lui-même les demandes et à faire vérifier sur place leur bien-fondé n’empêche pas de nombreuses erreurs. Cette contradiction touche les fondements mêmes de la procédure et la nature de la monarchie absolue. L’attention personnelle que le ministre apporte à l’examen de ces demandes répond à l’image pastorale du pouvoir monarchique qui permet à chacun d’adresser une supplique au roi parce que le roi est capable de prendre soin du moindre de ses sujets.

12Cette fiction venue du fond des âges cherche à devenir réalité par la rationalisation du travail ministériel et la centralisation renforcée du pouvoir, comme le montre le va-et-vient des dossiers des demandes des familles entre l’intendant et le ministre. La bonne volonté du ministre ne suffit pas à rendre le fonctionnement fiable. La façon dont le pouvoir central s’empare de la moindre affaire personnelle ou locale tient du « village Potemkine ». Le gouvernement royal veut tout contrôler mais ne règle rien et ses interventions ponctuelles sont souvent des leurres qui masquent le chaos de la réalité. Bien des historiens s’y sont laissé prendre, à commencer par Tocqueville qui s’émerveillait, en dépouillant la correspondance des intendants avec les ministres, de voir le roi se prononcer sur l’aménagement de la moindre chaussée. Sa théorie de la centralisation monarchique était juste, mais l’aptitude à décider des moindres affaires locales qu’il prêtait au pouvoir royal était un simple trompe-l’œil. La contradiction entre ce que prétend être la royauté et ce qu’elle est réellement est d’autant plus forte que l’absolutisme royal est désormais armé des meilleures intentions. Les soucis qui inspirent les ministres dans les conflits familiaux qui leur sont soumis sont de traiter tous les sujets de la même manière et de faire respecter l’autonomie des individus, enfants, adultes ou conjoints, dans la famille.

13C’est le visage même du despotisme éclairé. Car les lettres de cachet restent, dans leur principe comme dans leur exécution, des actes de pouvoir abusifs. Pourquoi le despotisme éclairé qui a inspiré l’action ministérielle déjà sous Louis XV et encore plus sous Louis XVI jusqu’au renvoi de Turgot a-t-il échoué en France alors qu’il a plutôt réussi dans la Russie de Catherine II, la Prusse de Frédéric II, l’Autriche de Joseph II ou le Portugal de Pombal  ? Vaste question à laquelle il serait bien présomptueux de vouloir répondre à partir des seules lettres de cachet demandées par les familles. Bornons-nous à constater la contradiction qui traverse le traitement de ces affaires entre l’archaïsme de la procédure qui ignore les garanties élémentaires accordées aux justiciables et les valeurs des Lumières – n’hésitons pas à utiliser le terme – à l’aide desquelles les autorités s’efforcent d’appliquer cette procédure.

14Cette contradiction en recouvre une autre que Jeanne-Marie Jandeaux a parfaitement mise en lumière : elle oppose les motifs sur lesquels s’appuient les demandes des familles aux principes qui inspirent l’appréciation du ministre. Du côté des familles demandeuses, il s’agit de préserver l’autorité du chef de famille, l’ordre familial et de souligner soit la dignité particulière de la famille, soit l’éminence des personnalités qui appuient la demande. Du côté du gouvernement, on s’irrite, au nom d’un principe d’égalité des sujets face à l’État, de la pression que certaines familles tentent d’exercer par le truchement de recommandations illustres. On s’inquiète également, par exemple quand un père veut s’opposer au projet de mariage de sa fille, du non-respect du libre choix de l’individu. Les familles formulent leurs demandes en fonction de ce qui justifie, dans son principe, le recours à une procédure exceptionnelle comme la lettre de cachet : protéger l’honneur des familles, c’est-à-dire des familles honorables (que l’on souligne en se faisant recommander par des « grands ») ; soutenir l’ordre familial, c’est-à-dire l’autorité paternelle. Elles parlent le langage de la tradition. Le gouvernement pense et décide à l’aide des idées nouvelles. Cette confrontation paradoxale entre un corps social qui réveille les catégories traditionnelles pour manipuler l’interventionnisme de l’État et un gouvernement qui croit pouvoir imposer les valeurs de la modernité peut fournir un début d’explication à l’échec d’un despotisme éclairé à la française.


Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.