Table des matières
André Burguière
PréfaceSources et bibliographie
Première partie. L’institution des lettres de cachet en Franche-Comté
Chapitre premier. Une institution symbolique de la monarchie absolue
- I. — Les lettres de cachet, incarnation de la puissance et de la clairvoyance royales
- 1. Un ordre direct aux usages multiples
- 2. Un succès croissant dans tout le royaume
- II. — « Dans les brumes de la légende » : la lettre de cachet et l’opinion
- 1. Perception de la lettre de cachet au xviiie siècle
- 2. La légende noire des lettres de cachet
Chapitre II. La procédure des lettres de cachet de famille
- I. — Du sommet de l’État au village : un déploiement large et centralisateur de l’appareil administratif
- 1. À Versailles, le roi et le secrétariat d’État de la Guerre
- 2. À Besançon, l’intendance de Franche-Comté, noyau de la procédure
- 3. Sur le terrain, les subdélégués
- 4. Organisation et maîtrise du circuit administratif
- 5. Une tentative de suivi rigoureux des correctionnaires
- II. — Les étapes de la procédure
- 1. Le déclenchement de la procédure
- 2. L’enquête sur le parent fautif
- 3. L’expédition de la lettre de cachet
- 4. L’exécution de la lettre de cachet
- 5. La procédure spécifique de « l’envoi aux îles »
Chapitre III. Une procédure marquée par des contraintes fortes
- I. — La difficile maîtrise du territoire et la complexité de la procédure
- 1. Relations avec les maisons de force et procédure hors Franche-Comté
- 2. Une procédure particulière : la demande de détention en Lorraine avant 1766
- 3. Des insuffisances graves dans l’exercice de la procédure
- II. — La confrontation avec les familles
- 1. Exigences et désinvolture familiales
- 2. L’objectivité de l’administration royale en question
- 3. Mobilisation des réseaux de parenté et de sociabilité
- III. — L’armée et le clergé face aux lettres de cachet
- 1. L’intervention du pouvoir militaire
- 2. Une hiérarchie ecclésiastique incontournable
- IV. — Justice administrative contre justice ordinaire
- 1. Échapper à une justice ordinaire lente, lourde et infamante
- 2. Un rôle partagé entre les deux justices
Deuxième partie. Des familles déchirées
Chapitre premier. Acteurs et contexte des affaires de famille
- I. — Les « mauvais sujets » et leur famille
- 1. Une lettre de cachet réservée aux « bonnes familles »
- 2. Les structures du conflit familial
- 3. Enfermement et remise en liberté des correctionnaires
- II. — Les motifs d’accusation
- 1. Inconduite, débauche, libertinage : le règne de l’imprécision
- 2. Le rôle préventif de la détention
- 3. La folie, une accusation courante et commode
- III. — La demande de lettre de cachet, une rupture au sein de la famille
- 1. L’aboutissement d’un conflit ancien et profond
- 2. Le parallèle entre ordre familial et ordre public
- 3. Le contrôle social de la famille et l’impossible secret de la procédure
Chapitre II. Les configurations du conflit familial
- I. — La lettre de cachet, incarnation de l’autorité paternelle
- 1. Le règne absolu du père sur la famille
- 2. Une autorité déléguée : le rôle de la veuve, des frères et des oncles
- 3. Révolte des jeunes gens et impuissance parentale
- 4. La lutte contre les mésalliances
- II. — Une cruelle réalité du mariage
- 1. Un couple régi par les lois de l’Église, de l’État et de la société
- 2. L’épouse, une proie facile
- 3. Un enfer conjugal
- III. — Conflits familiaux à la marge
- 1. Les parents sur le banc des accusés
- 2. L’implication de la famille élargie
Chapitre III. Quand l’honneur dissimule l’intérêt : motifs revendiqués et motifs réels des lettres de cachet
- I. — L’argent et le patrimoine, nerfs du conflit familial
- 1. Héritage et appât du gain
- 2. La détention comme remède à des dépenses excessives
- II. — La formation d’un nouveau couple, source de rancœurs et de haines tenaces
- 1. Les « familles recomposées » : une cellule familiale sous tension
- 2. Relations adultérines et amours ancillaires
Troisième partie. Détention en maison de force et destin du correctionnaire
Chapitre premier. Les lieux de la correction familiale
- I. — Trois types de prisons
- 1. Forts, citadelles et prisons d’État
- 2. Les hôpitaux généraux et les dépôts de mendicité
- 3. Les couvents et monastères, lieux d’enfermement les plus plébiscités
- II. — Une grande dispersion géographique
- 1. La proximité : maisons de force en Franche-Comté
- 2. Les réclusions lointaines
- 3. Le poids de la pension dans le choix familial
Chapitre II. Vivre dans une maison de force au xviiie siècle
- I. — Les conditions de vie des correctionnaires
- 1. Un régime carcéral éprouvant
- 2. Les souffrances du corps et de l’esprit
- 3. S’évader pour rompre un terrible isolement
- 4. L’absence inquiétante des gens du roi
- II. — Directeurs de maisons de force, correctionnaires et familles : des relations complexes
- 1. Le correctionnaire et ses gardiens : entre indifférence et pitié
- 2. Des tensions vives entre geôliers et familles
Chapitre III. Le sens de l’institution et le sort du correctionnaire en question
- I. — Les finalités de la détention
- 1. La prison, une peine nouvelle
- 2. La signification de l’enfermement pour correction familiale
- II. — L’émergence de la figure de l’opprimé
- 1. La parole du correctionnaire
- 2. Un cri de désespoir entendu ?
- III. — La libération et ses difficultés
- 1. Le rejet du proscrit
- 2. Une liberté en sursis
- 3. Une vie gâchée ?
Chapitre IV. Épilogue : la fin des lettres de cachet
- I. — Une profonde remise en cause de l’institution à la fin de l’Ancien Régime
- II. — Les lettres de cachet et les Français en 1789 : un discours ambivalent
- III. — L’abolition des lettres de cachet et ses conséquences en Franche-Comté
- IV. — Les tribunaux de famille, un substitut aux lettres de cachet ?
Annexes
Annexe I. L’institution des lettres de cachet en Franche-Comté
- I-1. Carte de la Franche-Comté et de ses bailliages, début du xviiie siècle. AD Haute-Saône, 1Fi 41.
- I-2. Carte des subdélégations de l’intendance de Franche-Comté au xviiie siècle et nombre de communautés.
- I-3. Les subdélégués de l’intendance de Franche-Comté au xviiie siècle.
- I-4. Mémoire au roi des familles Chapuis, Crétin et Longchamp pour l’arrestation de Pierre Chapuis, 1755. AD Haute-Saône, C 73.
- I-5. Lettre de cachet ordonnant l’arrestation de Pierre Aubert de Résie, 30 septembre 1780. AD Haute-Saône, C 72.
- I-6. Lettre de cachet ordonnant la remise en liberté de Claude et Xavier Billot, 30 septembre 1778. AD Jura, C 136.
- I-7. Lettre du maréchal de Ségur à l’intendant Lacoré accompagnant la demande de Pierre Aubert de Résie pour obtenir l’autorisation de se promener librement dans la ville de Salins, 31 janvier 1783. AD Haute-Saône, C 72.
- I-8. Lettre du subdélégué Deleschaux à l’intendant Lacoré, 18 mai 1772 ; brouillon de la lettre de Lacoré au marquis de Monteynard, 26 mai 1772. AD Jura, C 136.
- I-9. Mémoire pour la défense de Claude-Antoine Brocard au sujet de la lettre de cachet contre sa domestique Anne Doizelet, 1743. AD Haute-Saône, C 73.
- I-10. État des personnes détenues par lettre de cachet dans la subdélégation de Salins en 1758. AD Doubs, 1C 444.
Annexe III. Détention en maison de force et destin du correctionnaire
- III-1. Règlement de la maison du Bon Pasteur de Besançon.
- III-2. Arrangements passés entre les religieuses du couvent de la Visitation de Besançon et Charles-François Poncelin de Raucourt concernant la détention de son épouse.
- III-3. Remontrances de la dame Poncelin de Raucourt à Moreau de Beaumont.
