Table des matières

Dédicace

Épigraphe

Remerciements

Patrick Arabeyre

Préface

Sources

Bibliographie

Introduction générale

Première partie. L’impression de la législation

Introduction

Chapitre premier. Les formes des actes royaux imprimés

• I. — Des évolutions propres à l’histoire générale du livre
• 1. La typographie
• 1.1. La gothique des actes royaux incunables et post-incunables
• 1.2. La transition de la seconde partie du règne de François I^er
• 1.3. Le romain des actes royaux du règne d’Henri II
• 2. Les illustrations
• 2.1. L’illustration stéréotypée des actes royaux incunables
• 2.2. L’illustration marginale des actes royaux du xvi^e siècle
• II. — Des évolutions aux conséquences diplomatiques propres
• 1. Le support
• 1.1. Le parchemin
• 1.2. Le papier
• 2. Le format
• 2.1. Les formats des actes royaux imprimés
• 2.2. Les conséquences diplomatiques
• 3. La mise en page
• 3.1. Le détachement progressif de la tradition manuscrite
• 3.2. La généralisation d’une mise en page aérée et structurée

Chapitre II. Les artisans des actes royaux imprimés

• I. — Un groupe relativement circonscrit
• 1. Les premiers imprimeurs et libraires d’actes royaux
• 1.1. L’avance des provinces
• 1.2. Le léger retard de l’imprimerie parisienne
• 2. Les principaux imprimeurs et libraires d’actes royaux
• 2.1. Les imprimeurs et libraires spécialisés
• 2.2. Les imprimeurs et libraires occasionnels
• 2.2.1. Les principaux imprimeurs et libraires occasionnels
• 2.2.2. Les petits imprimeurs et libraires occasionnels
• II. — Un groupe progressivement institutionnalisé
• 1. L’apparition des privilèges d’impression des actes royaux
• 1.1. Le premier privilège
• 1.1.1. Le contexte
• 1.1.2. Le texte
• 1.2. Le recours épars aux privilèges avant l’ordonnance de Villers-Cotterêts
• 1.2.1. Les privilèges royaux
• 1.2.2. Les privilèges juridictionnels
• 2. La généralisation des privilèges d’impression des actes royaux
• 2.1. Les privilèges royaux
• 2.1.1. La multiplication des privilèges particuliers à un acte royal
• 2.1.2. L’apparition des privilèges relatifs à une série d’actes royaux
• 2.2. Les autres privilèges
• 2.2.1. Les privilèges des cours souveraines
• 2.2.2. Les privilèges d’autres institutions

Conclusion

Deuxième partie. L’impression sur la législation

Introduction

Chapitre premier. La nature des actes royaux imprimés

• I. — Le cas des originaux imprimés
• 1. Une forme législative secondaire
• 1.1. La rareté des originaux imprimés
• 1.2. La portée des originaux imprimés
• 2. Une forme législative innovante
• 2.1. Une rupture formelle
• 2.2. Un intérêt réel
• II. — Le choix des copies imprimées
• 1. Un choix limité
• 1.1. Des débuts timides
• 1.1.1. Le règne de Charles VIII (1483-1498)
• 1.1.2. Le règne de Louis XII (1498-1515)
• 1.1.3. La première partie du règne de François I^er (1515-1539)
• 1.2. Une accélération rapide
• 1.2.1. La seconde partie du règne de François I^er (1539-1547)
• 1.2.2. Le règne d’Henri II (1547-1559)
• 2. Un choix orienté
• 2.1. L’objet des actes royaux imprimés
• 2.1.1. Justice et administration
• 2.1.2. Économie et finances
• 2.1.3. Armée et police
• 2.1.4. Affaires religieuses
• 2.1.5. Imprimerie
• 2.1.6. Autres domaines
• 2.2. La nature des actes royaux imprimés
• 2.2.1. Les types de lettres patentes
• 2.2.2. La qualification des lettres patentes

Chapitre II. La fonction des actes royaux imprimés

• I. — La diffusion des actes royaux imprimés
• 1. L’apparition d’une nouvelle forme de diffusion
• 1.1. L’ajout d’un mode de diffusion
• 1.2. L’intégration des modes de diffusion traditionnels
• 2. L’inscription de la diffusion imprimée dans la loi
• 2.1. La modification du formulaire législatif
• 2.2. La portée de la formule
• II. — La conservation des actes royaux imprimés
• 1. La conservation officielle : l’enregistrement des actes imprimés
• 1.1. La transcription sur les registres
• 1.2. La place de l’imprimé dans l’enregistrement
• 2. La conservation particulière : les collections d’actes imprimés
• 2.1. La constitution de recueils factices
• 2.1.1 Les recueils factices de l’Ancien Régime
• 2.1.2. Les recueils factices du xix^e siècle
• 2.2. La place des recueils factices pour les actes imprimés avant 1559

Conclusion

Conclusion générale

Annexes

Annexe I. Figures

• I. — Exemples d’actes royaux incunables et post-incunables
• II. — Exemples d’actes royaux imprimés après 1530
• III. — Exemples d’originaux imprimés sur parchemin
• IV. — Exemples de copies imprimées sur parchemin avec mentions manuscrites

Annexe II. Reclassements du corpus de référence

• I. — Actes royaux imprimés par ordre chronologique de promulgation
• II. — Pièces classées selon le format d’impression

Annexe III. Actes royaux incunables

Annexe IV. Imprimeurs et libraires

• I. — Pièces imprimées par ou pour Galliot Du Pré
• II. — Pièces imprimées par ou pour Jacques Nyverd
• III. — Pièces imprimées par ou pour Jean Dallier
• IV. — Pièces imprimées par ou pour Vincent Sertenas
• V. — Pièces imprimées par ou pour Jean André
• VI. — Pièces imprimées par ou pour Étienne Roffet
• VII. — Pièces imprimées par ou pour Michel de Vascosan

Index général