Chapitre VII

La fabrique d’hommes respectables : les masculinités au prisme des reconfigurations du pouvoir disciplinaire en prison

Valérie Icard


Texte intégral

Introduction

1Ce chapitre1 porte sur un modèle de gestion carcérale apparu en Espagne au début des années 2000 : les Módulos de Respeto (MdR, modules de respect). Ce nouveau régime de détention favoriserait un climat apaisé, offrirait de meilleures conditions de vie aux détenus2, tout en les préparant à la sortie de prison. À partir de l’analyse des techniques de gouvernement des conduites des prisonniers au sein des MdR, nous souhaitons réfléchir aux reconfigurations du pouvoir disciplinaire dans la prison contemporaine, à partir d’une sociologie du genre et plus précisément des masculinités.

2Les MdR sont nés en 2001, à la suite d’une initiative locale dans la prison de Mansilla de las Mulas en Espagne. Ils se sont progressivement implantés dans l’ensemble des prisons, jusqu’à être aujourd’hui présents dans les soixante-huit centres pénitentiaires que compte le pays. Présentés comme une modalité de prise en charge des détenus novatrice3, les MdR sont érigés en modèle par l’administration et représentent l’une des pierres angulaires du système pénitentiaire espagnol. Ils ont ainsi connu un succès grandissant, qui dépasse les frontières espagnoles, puisqu’ils ont été transférés dans plusieurs prisons françaises.

3Il s’agit d’un régime de détention particulier, qui se différencie de la détention ordinaire. Il se caractérise en effet par un système infradisciplinaire4 spécifique, qui comporte des règles, des procédures d’évaluation et des sanctions propres. Dans les MdR, les détenus doivent ainsi se plier à de nombreuses règles de conduite, formalisées dans un règlement intérieur. Ils sont également contraints de respecter leur programme de traitement individuel5, de participer gratuitement aux tâches de ménage et d’accepter de faire l’objet d’une évaluation systématique par l’équipe professionnelle. Pour une affectation dans un MdR, le volontariat des détenus est requis, celui-ci étant objectivé par un contrat d’engagement6. Dans les publications institutionnelles (Cendón Silvan, Belinchón Calleja & García Casado, 2011, p. 31-34), il est expliqué que ce fonctionnement vise à « obtenir un climat de vie en collectivité similaire aux normes, valeurs, habitudes et formes d’interaction de n’importe quel collectif social normalisé »7. Il est en effet considéré que le collectif des détenus ne s’apparente pas à un « collectif social normalisé », car il serait régi par des valeurs, codes et hiérarchies sociales qui s’en éloignent. L’organisation informelle entre les détenus est définie par une « hiérarchie propre (basée sur le prestige que procurent le type de délit, le passé personnel, l’argent, etc.) », une « répartition de rôles spécifique », « un système de valeurs basé sur la solidarité, l’opposition au système, la stigmatisation de certaines conduites » et « une organisation du temps décousu, avec une succession de moments routiniers sans objectif ni planification ». Dans ce cadre, l’objectif pénologique central assigné aux MdR est une modification des habitudes, des valeurs, des relations de groupe et des comportements, afin de favoriser une dynamique de responsabilisation des détenus8.

4Bien que le terme ne soit utilisé qu’à deux reprises dans le manuel (Cendón Silvan, Belinchón Calleja & García Casado, 2011), nous comprenons qu’il s’agit ici bel et bien d’enrayer les différentes dimensions de la « sous-culture carcérale », telle qu’elle a pu être conceptualisée par des travaux de sociologie carcérale. Donald Clemmer (1940) la définit comme une sous-culture spécifique et criminogène, qui résulterait d’un processus d’assimilation par les détenus des codes, valeurs et habitudes spécifiques au milieu carcéral. Ce processus d’imprégnation est qualifié de « prisonnisation ». La notion a ensuite été reprise par Gresham M. Sykes et Sheldon L. Messinger (1960), selon lesquels la culture pénitentiaire se caractériserait par l’existence d’un code de conduite (« Ne dénonce pas », « Sois loyal », « Sois un homme », etc.), d’une hiérarchie entre les détenus (notamment basée sur le type de délit, les crimes sexuels étant placés en bas de l’échelle) et des valeurs (en particulier la virilité, un rapport conflictuel aux normes, la loyauté entre détenus et l’hostilité envers le personnel et l’institution). C’est en réponse aux différentes privations subies en prison (Sykes, 1958) que les individus incarcérés se « prisonniseraient » et adhéreraient au code des détenus.

5Ces approches ont depuis été complétées et relativisées, notamment par le modèle de l’importation9 (Irwin & Cressey, 1962), même si on les retrouve dans les travaux plus contemporains (par exemple : Newton, 1994 ; Phillips, 2001 ; Sabo, Kupers & London, 2001) qui traitent de la construction des masculinités10 en prison en fonction des contraintes du milieu carcéral. D’autres analyses nuancent cette lecture homogène, parfois essentialisante, des masculinités emprisonnées, en relativisant leur spécificité, en soulignant leur diversité et en les appréhendant de façon plus relationnelle (Van Hoven, 2011), ainsi qu’en analysant leur fragilité (Sloan, 2016) ou encore leur dimension parfois stratégique (Ricciardelli, Maier & Hannah-Moffat, 2015).

6C’est dans ce cadre théorique que nous proposons une analyse des MdR. Il ne s’agira pas ici de discuter la pertinence de la théorie de la sous-culture carcérale et de la prisonnisation pour penser les masculinités en prison, mais de décaler le regard. Notre enquête de terrain (voir l’encadré qui suit) a montré que les MdR sont des espaces où règnent l’ordre et une disciplinarisation accrue des comportements. Les questions qui ont donc orienté notre enquête sont les suivantes : quels sont les mécanismes disciplinaires en jeu dans ce régime de détention ? Comment l’institution parvient-elle à inciter les détenus à adopter des attitudes de docilité, de soumission à l’ordre et de collaboration avec l’administration ? La perspective de genre nous servira ici d’outil d’analyse des reconfigurations des rapports de pouvoir et de subordination dans l’institution carcérale. En réactualisant des techniques correctionnalistes traditionnelles11 (Foucault, 1975), conjuguées à des techniques de gouvernement post-disciplinaires (Chantraine, 2006), ce nouveau régime de détention favorise une disciplinarisation des corps masculins, en vue du maintien de l’ordre dans les détentions contemporaines.

7La sociologie des masculinités en prison traite peu de la manière dont l’institution mobilise les stéréotypes genrés et développe des stratégies de pouvoir qui y sont associées12. Pourtant, cette grille de lecture s’avère ici éclairante. Comme nous allons le voir, les MdR promeuvent une sophistication du gouvernement des conduites, qui s’appuie sur la déconstruction des habitus et favorise l’éradication des valeurs, codes et hiérarchies attribués à une « masculinité prisonnisée »13. En façonnant les masculinités incarcérées à l’image de représentations normatives et valorisées de celles-ci, l’objectif pénologique est ici de fabriquer des « hommes respectables », aptes à s’inscrire dans un collectif social dit « normalisé ».

Présentation du terrain et du dispositif d’enquête

Pleasantvillea est une macro-prison, construite dans les années 1990, située dans la région de Madrid. Sur toute la durée de l’enquête, la population incarcérée oscillait entre 1 400 et 1 600 détenus (pour une capacité théorique d’incarcération de 1 008 personnes), répartis entre les 17 modules de la prison (14 bâtiments indépendants d’hébergement, un module dit « département spécial » aux conditions sécuritaires drastiques, un module « arrivant », une infirmerie). Pleasantville est le premier « centre-type », nouveau modèle d’architecture carcérale qui promeut l’amélioration des conditions matérielles de détention.

Notre enquête à Pleasantville s’est déroulée en deux phases, entre octobre 2014 et novembre 2015. Elle a duré en tout dix semaines, à raison de cinq jours en moyenne par semaine passés au sein de l’établissement. Le travail de terrain a essentiellement reposé sur des échanges informels et des observations directes de la vie quotidienne dans tous les espaces de la détention. Cela justifie le fait que nous ne sommes pas toujours en mesure de présenter les caractéristiques (âge, données socioéconomiques, parcours pénal et pénitentiaire) des personnes dont les propos sont rapportés. Ces observations ont été complétées par des entretiens semi-directifs menés avec le personnel pénitentiaire (membres de la direction, personnel de surveillance, personnel de réinsertion et rééducation sociale) et avec les détenus. En outre, l’analyse s’appuie également sur une enquête menée en 2015 au sein d’un second centre-type espagnol, appelé « Cityville », afin d’étayer l’analyse produite à partir des données recueillies à Pleasantvilleb.

a. Les noms des établissements ont été anonymisés.
b. Ces deux établissements ont été choisis pour leurs caractéristiques (dans une approche comparée), pour des raisons pratiques d’accès au terrain et parce qu’ils sont tous deux des centres-types (Icard, 2017).

Le processus d’affectation en MdR : des « détenus normalisés » distingués des « détenus conflictuels »

8Si le volontariat des détenus est requis pour une affectation dans un MdR, celui-ci se conjugue à un processus de sélection. Leur affectation se base en effet sur l’évaluation de leur capacité à être incarcérés dans ce régime de détention. En découle une distinction entre de « bons » et de « mauvais » détenus, selon leur lieu d’affectation. Pour construire ces catégorisations, les agents pénitentiaires s’appuient sur plusieurs critères, notamment l’identification du « degré de prisonnisation ». En mobilisant divers stéréotypes genrés14, cette classification des détenus tend alors à consolider une hiérarchie institutionnelle entre les masculinités emprisonnées.

Les différents critères d’affectation

9Lorsqu’une personne est nouvellement incarcérée, elle doit, dans les jours qui suivent son arrivée, être affectée dans un module, afin de permettre, en principe, sa prise en charge de manière individualisée. Un éducateur ou une éducatrice pénitentiaire détermine en première instance le module d’affectation de ce nouvel arrivant, sur la base d’un entretien au quartier arrivant. Pour cela, l’agent s’appuie sur une norme interne à l’établissement intitulée « Séparation intérieure à Pleasantville ». Les personnes détenues sont tout d’abord classifiées en fonction de certains critères définis légalement : l’âge (séparation des jeunes de moins de 21 ans), le statut pénal (personne condamnée ou en détention provisoire), les antécédents pénaux (séparation des personnes incarcérées pour la première fois de celles déjà condamnées) et les exigences du traitement. Par ailleurs, des critères organisationnels sont utilisés pour regrouper les détenus : l’occupation d’un travail ou le suivi d’un cursus d’études supérieures par exemple. Enfin, les agents s’appuient sur des critères relatifs au « profil » des détenus. Il s’agit d’évaluer leur « niveau d’adaptation au régime pénitentiaire »15 et leur « niveau de délinquance / prisonnisation ». À ces deux critères comportementaux, s’ajoute un troisième : les agents doivent identifier si les détenus sont « capables d’accepter les normes d’un MdR ». En général, ce sont ceux considérés comme adaptés au régime pénitentiaire et présentant un faible niveau de délinquance / prisonnisation (et inversement).

« Capter le profil »

10Les entretiens réalisés au quartier arrivant par les éducateurs et les éducatrices sont conduits à partir d’une fiche de renseignements sommaires : âge, nationalité, adresse, situation professionnelle avant l’incarcération, niveau d’études. Le détenu est également interrogé sur ses condamnations précédentes, son statut pénal, les faits qui lui sont reprochés et la durée de sa peine. À partir de ces informations, il est décidé de son module d’affectation. Si le détenu doit être a priori volontaire pour être affecté dans un MdR, nos observations montrent cependant qu’il ne dispose pas vraiment d’une liberté de choix. Le plus souvent, l’affectation dans un MdR est présentée comme un avantage évident qu’il ne saurait refuser. La durée de l’entrevue est en général très brève. Si les agents mobilisent les critères de séparation légaux et organisationnels, c’est surtout l’appréciation du profil du détenu qui est déterminante. Un éducateur nous explique : « Il n’y a pas besoin de discuter deux heures pour capter le profil de la personne. »

11Les différents critères comportementaux ne sont pas définis dans la norme intérieure : c’est aux éducateurs et éducatrices de les interpréter, avec une importante marge discrétionnaire. « Capter le profil » renvoie ici à un savoir-faire, construit au fil des pratiques et des routines bureaucratiques. Cela relève d’un processus de catégorisation des individus, qui peut être défini comme :

Un processus de marquage qui permet à une institution – ceux qui la dirigent et ceux qui l’incarnent au quotidien au plus près des personnes sous contrôle – de définir un ensemble de caractères communs à des individus en vue de leur regroupement. (Michalon & Bruslé, 2016, p. 11)

Catégoriser et hiérarchiser les détenus

12D’après nos observations, une répartition binaire est réalisée : les « détenus normalisés » sont affectés dans les « bons modules » (les MdR) et les « détenus conflictuels » dans les « mauvais modules ». Qualification des espaces et assignations identitaires sont intimement liées. La logique est circulaire : l’appréciation du profil détermine l’affectation spatiale qui elle-même dérive sur une assignation identitaire. Régulièrement mobilisée par les agents pénitentiaires, mais également reprise par les personnes détenues à Pleasantville, cette distinction témoigne de représentations collectives solidement ancrées. Plusieurs faisceaux d’indices sont mobilisés pour juger le profil : le statut pénal, la trajectoire carcérale et les caractéristiques socioéconomiques.

13Les détenus jugés « normalisés », ou encore appelés les « bons détenus », sont souvent des personnes condamnées pour violences conjugales, infractions sexuelles ou relevant de la criminalité « en col blanc ». S’agissant des critères relatifs à la trajectoire carcérale, les détenus n’ont, en général, pas été sanctionnés disciplinairement. Dans les MdR, cette règle est déterminante : avec un rapport de discipline, la personne est exclue automatiquement. En termes socioéconomiques, ce sont des détenus qui disposent, en grande majorité, de certaines ressources sociales, culturelles, voire économiques. On retrouve ainsi les personnes qui bénéficient d’un appui familial à l’extérieur, qui ont un niveau scolaire au moins équivalent au baccalauréat et qui disposent d’entrées d’argent régulières (soit en travaillant au sein de l’établissement, soit par transfert d’argent provenant de l’extérieur). En concentrant dans les « bons modules » les travailleurs et ceux qui suivent un cursus universitaire, le regroupement des personnes détenues bénéficiant de ressources économiques et culturelles est renforcé.

14S’agissant des détenus jugés « conflictuels » (également qualifiés de « mauvais détenus » ou de « détenus prisonnisés »), affectés dans les « mauvais modules », la nature du délit est moins déterminante. Toutefois, on y trouve en général les personnes incarcérées pour des faits avec violence et les « récidivistes ». Tous les détenus ayant fait précédemment l’objet de sanctions disciplinaires sont automatiquement affectés dans les mauvais modules. En termes socioéconomiques, on y trouve plus facilement des personnes en rupture de liens avec l’extérieur, ce dont témoigne la rareté des parloirs ou encore des transferts d’argent provenant de l’extérieur. Dans les « mauvais modules », rares sont les détenus qui travaillent dans la prison, ainsi que ceux qui suivent une formation professionnelle ou un cursus universitaire. Certains vont toutefois à l’école, mais pour y suivre des cours élémentaires. Ce processus de ségrégation dans l’espace, qui recoupe les profils socioéconomiques, est souligné par l’un des détenus avec qui nous avons échangé au cours de notre enquête :

Dans les modules conflictuels, tu as les junkies, les gens qui n’ont pas de famille, pas de thune… C’est les exclus. Dans le module de respect, ils ont tous de la famille, ils travaillent et les problèmes d’argent, tu vois, il n’y en a pas beaucoup… Ils vont à l’école, c’est un autre niveau, tu vois. (Échange informel avec un détenu, module ordinaire, Pleasantville)

Les détenus dits « normalisés » sont jugés par les agents comme des personnes « tranquilles », « adaptées », « équilibrées », « stables », « des gens très normaux, criminologiquement parlant ». Les détenus au profil « prisonnisé » sont considérés par les agents comme des individus « conflictuels », « inadaptés », « imprévisibles », « avec un profil vraiment carcéral » ou « à risques ». Ces typifications collectives, si elles servent des enjeux de maintien de l’ordre (Icard, 2020), tendent également à établir une hiérarchisation entre les détenus selon certains critères genrés. Le type de délit et la trajectoire carcérale permettent aux agents d’effectuer un tri : la violence des actes et les faits d’indiscipline sont associés à une masculinité subalterne, qui serait caractérisée par un excès de virilité et l’absence de maîtrise de soi. Le fait de s’ancrer dans un modèle de famille conjugale et de bénéficier d’un soutien familial à l’extérieur permet également aux agents de présumer du profil plus « normalisé » des détenus, car répondant à certaines des normes d’une masculinité respectable. Il en est de même pour les détenus qui ont des aptitudes professionnelles ou s’engagent dans un parcours d’études. Cette hiérarchisation permet notamment d’évaluer, de manière prédictive, la capacité des détenus à se conformer aux attendus disciplinaires dans les MdR et à s’engager dans une dynamique de « changement ».

Les MdR, un régime de détention structuré par des exigences disciplinaires accrues

15L’infradisciplinaire, pierre angulaire des MdR, implique une discipline accrue des comportements. Les différentes normes de ce système, qui régissent et structurent le quotidien des détenus, visent à « leur redonner des bonnes habitudes ». L’ambition n’est pas seulement de prévenir les désordres, mais de corriger les mauvais comportements attribués à la sous-culture carcérale. Nous pouvons y voir une forme de « processus de civilisation » de la « masculinité prisonnisée » (jugée trop éloignée des valeurs et comportements acceptables dans la société libre), qui opère par une hygiène accrue16 et une disciplinarisation des corps (Foucault, 1975).

Des espaces propres et ordonnés, des corps disciplinés

16L’une des premières choses qui attirent l’attention lorsque l’on pénètre dans l’un de ces modules, c’est la propreté et l’ordre qui y règnent. Cela se matérialise d’abord par l’agencement de l’espace : les MdR sont des espaces nets, rangés et nettoyés. Chaises, tables, journaux, plantes, etc. : pas un seul objet ne se trouve pas à la place qui lui est destinée. Dans les MdR, les détenus sont contraints de nettoyer quotidiennement et gratuitement l’ensemble des espaces collectifs. Les tâches de ménage sont d’ailleurs inscrites au principe même de la répartition des détenus en sept groupes. Chacun de ces groupes se définit par une zone de ménage : le réfectoire, la cuisine, la salle de vie, les couloirs, les vitres, la cour et la zone d’ateliers.

17Mais la propreté ne s’applique pas uniquement aux espaces physiques, elle concerne également l’hygiène personnelle et l’apparence physique des détenus. Dans les MdR, on est obligé de se doucher quotidiennement, dès lors qu’une activité sportive a été réalisée. La façon de se vêtir y est réglementée également : il faut être habillé en fonction « des nécessités de chaque situation » et il est obligatoire de changer de sous-vêtements tous les jours. On le précise à nouveau, même si cela se comprend aisément : cette obligation n’est pas justifiée par des considérations sécuritaires. Les exigences en matière de propreté sont donc omniprésentes dans ce régime de détention : l’apparence doit être soignée, le lieu personnel de vie (la cellule) et l’environnement collectif (le module) ordonnés et nettoyés. L’importance démesurée accordée à ces questions a d’ailleurs été relevée dans le paragraphe consacré aux MdR dans un rapport du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) :

Il semble que soit donnée une importance démesurée aux tâches de nettoyage et les personnes détenues avec lesquelles la délégation s’est entretenue ont affirmé ne pas oser se plaindre des conditions de vie dans le module, par peur d’être exclues de celui-ci. (CPT, 2013, p. 33)

La discipline est ainsi d’abord perceptible dans l’organisation de l’espace et dans l’apparence physique des détenus : elle devient tangible et concrète. Mais elle transparaît également clairement dans les comportements et les attitudes qu’adoptent les détenus dans les MdR. L’absence de bruit se remarque dans ces espaces. Les discussions se font en petits groupes et à voix basse, il n’y a pas un mot prononcé plus fort que l’autre. Lors de nos passages – seule ou accompagnée –, les détenus restaient en retrait et c’est nous qui devions systématiquement faire nous-mêmes la démarche d’aller au-devant d’eux, lorsque nous souhaitions engager un échange. Seuls quelques sourires étaient esquissés et des salutations polies formulées. À l’heure de la distribution du repas – moment où l’on observe souvent une agitation –, l’atmosphère ne se fait pas plus tendue. Les détenus se rangent en file d’attente ordonnée. Les surveillants et surveillantes n’entrent pas dans le module pour contrôler la répartition de la nourriture, ce qu’ils et elles font habituellement dans les autres modules. Dans les ateliers, le gymnase ou la bibliothèque du module, la même ambiance est observée : les détenus s’affairent sans aucun débordement. La cour de promenade – qui est accessible à tous et à toute heure de la journée – n’est pas investie comme un lieu de vie, ce qui est le cas dans les modules ordinaires. Les détenus s’y rendent pour une raison précise, même s’il arrive que certains détenus y fument une cigarette, quand d’autres y pratiquent une activité sportive.

L’infradisciplinaire, ossature du MdR

18La discipline et l’ordre qui règnent dans les MdR découlent notamment des très nombreuses règles de comportement et d’organisation de la vie quotidienne qui régissent ce régime de détention et se superposent au règlement intérieur de l’établissement. Celles-ci prennent forme dans un infradroit. Le règlement-type propre aux MdR ne compte pas moins de 64 règles. Elles sont réparties en plusieurs catégories. Après les « normes de vie en collectivité », les règles sont classées en fonction des différents espaces du module (cellules et galeries, réfectoire, salle de vie et cour de promenade, office de cuisine). Les normes régulent essentiellement trois domaines : les façons de se comporter (à la manière d’un manuel d’éducation aux règles de politesse), l’hygiène et la propreté, ainsi que l’occupation du temps. De nombreux aspects de la vie quotidienne des détenus, y compris ceux qui relèvent du peu d’intimité qu’ils conservent en prison, sont ainsi soumis à une règlementation et à un contrôle. Certaines règles sont pour le moins surprenantes : « Il n’est permis d’avoir que deux paires de chaussures par personne : toute paire supplémentaire autorisée sera conservée dans le sas » (règle n° 22) ; « Il ne faut pas se promener de mur-à-mur, comme on le fait habituellement en prison. On se promène en cercle, en suivant le périmètre de la cour » (règle n° 55). Ici, il s’agit d’interdire les détenus de marcher selon une « ligne droite imaginaire », qui serait le signe tangible « d’une manière de marquer le territoire qui a beaucoup à voir avec les aspects liés à la prisonnisation » (Celdón Silvan, Belinchón Calleja & García Casado, 2011, p. 107).

19Aucune de ces règles ne se rapporte à des considérations sécuritaires. C’est une dimension centrale qui distingue cet infradroit d’un règlement intérieur classique d’une prison. Dans les MdR, il est prescrit de flâner : les détenus doivent en permanence être occupés, soit par la participation à des activités, soit par le travail, soit par des tâches de ménage (gratuitement). L’emploi du temps est scrupuleusement réglé et fait l’objet d’un contrôle. Le repos n’est autorisé que le dimanche. En outre, les détenus sont obligés de respecter le programme de traitement individuel qui leur a été assigné par l’administration. L’infradroit dicte ainsi le quotidien des détenus, en tout lieu, à toute heure et quelle que soit l’occupation. Dans les entretiens, l’importance excessive accordée aux règles et à la discipline ressort systématiquement en premier. Que ce soit dans les représentations ou dans les expériences personnelles relatées, c’est cette dimension qui est principalement critiquée, mais à laquelle se soumettent toutefois les détenus (voir infra) :

- Enquêtrice : Et les MdR ?

- Détenu : Je pense que c’est un peu absurde, les MdR… Devoir tout bien ranger, avoir quatre tee-shirts et pas huit, qu’est-ce que ça peut leur foutre ? Il y a trop de règles et certaines sont un peu absurdes.

(Échange informel avec un détenu, module ordinaire, première incarcération)

- Détenu : Dans le module 12 [MdR], il y a beaucoup de normes… et certaines n’ont aucun sens.

- Enquêtrice : Par exemple ?

- Détenu : Ben, tu ne peux pas jeter ta cigarette dans la cour, ni cracher. Ça, c’est bien. Mais par exemple aussi, en été, quand tu as l’impression d’être dans un four dans la cellule, ben tu ne peux pas enlever ton tee-shirt. Ça, c’est n’importe quoi. […] Ça n’a pas de sens. Tu dois te changer de tee-shirt aussi, dès que tu reviens du sport. Tu ne peux pas porter de débardeur, pour la mauvaise image… […] C’est beaucoup trop strict dans le module de respect.

(Échange informel avec un détenu, anciennement dans un MdR, seconde incarcération)

Pour assurer le respect de ce supplément normatif par les détenus, les agents pénitentiaires sont chargés du contrôle et de l’évaluation quotidienne de leur comportement et de la détermination de leurs sanctions. On distingue deux types d’évaluation, qui s’articulent l’une à l’autre. L’évaluation quotidienne du comportement des détenus est effectuée par les surveillants et surveillantes et est objectivée par un système de points positifs et négatifs. Le contrôle n’est pas cantonné à un espace-temps déterminé, mais peut survenir à tout instant et en tout lieu : chaque fait et geste des détenus peut en faire l’objet, y compris dans la cellule. C’est la procédure d’évaluation qui consiste en une réponse immédiate à tout non-respect de l’une des règles du module. En outre, chaque détenu est également évalué de façon hebdomadaire par l’équipe pénitentiaire en fonction de ses efforts affichés, de son implication perçue dans la vie du module, etc.

20Si recevoir un « plus » ou un « moins » n’a pas de répercussions immédiates sur le quotidien des détenus, l’équipe peut mobiliser ce système de points pour les sanctionner, soit de façon collective, soit individuellement. Les tâches de ménage sont au principe même de la répartition des détenus dans différents groupes, mais elles sont également au cœur du dispositif de sanction collective. Chaque semaine, à l’heure de répartir les tâches de ménage du module, le groupe dont les membres ont accumulé le moins de points négatifs aura le grand privilège de choisir en premier la zone commune qu’il nettoiera la semaine suivante. Inversement, le groupe dont les membres ont accumulé le plus de points négatifs sera sanctionné collectivement, car il est le dernier à pouvoir choisir. Il pâtira donc des tâches de ménage les plus ingrates, comme le nettoyage des poubelles du module. Le cumul de points négatifs peut également entraîner une procédure individuelle d’expulsion du module, temporaire ou définitive. Des causes d’expulsion immédiate sont mentionnées dans le contrat d’engagement : le déclenchement d’une procédure disciplinaire, le refus de se soumettre à une analyse sanguine de contrôle, la consommation de drogues, mais aussi le refus de réaliser les tâches de ménage du module. Par ailleurs, au bout de trois évaluations défavorables cumulées dans le trimestre, le détenu risque l’exclusion.

21On comprend que l’enjeu de ces exigences disciplinaires imposées aux détenus va au-delà des objectifs classiques de maintien de l’ordre. Il s’agit d’éradiquer des comportements qui caractériseraient l’hexis masculin en prison, ainsi que d’inculquer de nouvelles habitudes de vie : ne plus s’adonner à l’oisiveté, faire attention à l’hygiène corporelle et au soin de soi, s’imposer des routines journalières en fonction d’horaires fixes, etc. Le dispositif disciplinaire dans les MdR (qui va jusqu’à régir la manière de se dégourdir les jambes dans la cour) vise à « déprisonniser »17 les détenus. Le corps devient ici un vecteur d’intégration de nouvelles valeurs et sert à façonner des hommes aux masculinités plus respectables, c’est-à-dire disciplinés et travailleurs. Il s’agit dès lors de mieux comprendre les stratégies mises en place par l’institution afin d’inciter les détenus à se plier à ce type de régime que constituent les MdR.

Le renouvellement des stratégies de gouvernement des conduites

22Dans les MdR, non seulement les détenus doivent se soumettre à l’ordre carcéral et aux normes disciplinaires, mais ils doivent également s’engager dans un processus de responsabilisation, qui sous-tend que :

Les personnes judiciarisées ne [soient] plus considérées comme des individus passifs confrontés à un régime disciplinaire auquel ils doivent se plier, mais bien comme des acteurs à part entière qui doivent s’impliquer activement dans leur prise en charge. (Quirion, Jendly & Vacheret, 2012, p. 236)

Dans cette perspective, il est attendu des détenus qu’ils adoptent une posture de collaboration avec l’administration, qu’ils se détournent des sociabilités carcérales traditionnelles et qu’ils mettent à distance les valeurs valorisées au sein du groupe de pairs, qui renvoient ici encore aux stéréotypes d’une « masculinité prisonnisée ». Bien qu’ils adoptent parfois une posture critique vis-à-vis des attentes institutionnelles, les détenus s’y conforment. En effet, ils jouissent de nombreux privilèges dans les MdR, dont ils sont privés en détention classique. Le développement de ces stratégies incitatives, conjuguées au système infradisciplinaire, rend ainsi plus efficace le gouvernement des conduites et façonne les représentations légitimes des masculinités en prison.

L’institutionnalisation d’une gestion différenciée

23Dans les MdR, les détenus bénéficient d’un certain nombre d’avantages formels, qui découlent directement du fonctionnement de ce régime de détention. Ils ont par exemple droit à une visite annuelle de leurs proches, non pas dans le cadre de parloirs traditionnels, mais au sein même du module. Les détenus bénéficient aussi de l’ouverture des cellules durant toute la journée, ce qui leur accorde une relative liberté de mouvement dans le module. Ils disposent également d’un droit de regard sur certains aspects de l’organisation de leur vie en détention18.

24Mais vivre dans un MdR ne procure pas seulement des avantages formels : les détenus en retirent également des privilèges informels. Ce sont les privilèges les plus nombreux, mais aussi ceux qui ont le plus d’importance à leurs yeux. Il faut insister sur cette dimension informelle : il s’agit de droits auxquels tous devraient pouvoir prétendre, mais qui sont dans les faits réservés à certains. Ils sont étroitement associés à l’étiquette valorisante de « bon détenu ».

25Si l’accès à des activités culturelles, socio-éducatives et sportives est normalement un droit qui est donné à l’ensemble de la population carcérale, on observe dans les pratiques de nettes différences entre les activités proposées dans les MdR et celles qui le sont dans les autres modules. Cela découle notamment de l’obligation faite aux détenus dans les MdR de remplir un planning d’activités, mais aussi du fait que l’offre différenciée d’activités dépend de l’étiquette dont jouissent les différents détenus. Par ailleurs, l’accès au travail est également a priori un droit en prison. Les postes sont en général prisés par l’ensemble des détenus : travailler offre une rentrée d’argent (modique), octroie une plus grande liberté de déplacement, permet de rompre la monotonie du temps carcéral et ouvre parfois un accès facilité aux aménagements de peine. Dans une configuration où les demandes sont plus nombreuses que les postes à pourvoir, une sélection est opérée par l’administration. En pratique, ce sont les détenus vivant dans les MdR qui sont choisis, les détenus vivant dans les « mauvais modules » étant écartés de facto.

26En outre, la prise en charge professionnelle diffère très largement en fonction du module. Chaque module dispose de sa propre équipe d’agents pénitentiaires, et leur gestion et la relation aux détenus dépendent de la façon dont les espaces sont étiquetés. Dans les « mauvais modules », sont affectés le plus souvent des agents de surveillance qui valorisent leur mission sécuritaire, aux dépens de tout autre rôle. La disparité des pratiques professionnelles est encore plus marquée s’agissant du personnel de réinsertion. Dans les MdR, le travail est plus présentiel. Dans les « mauvais modules », on observe davantage un travail à distance, favorisé par la configuration spatiale des centres-types et la bureaucratisation des tâches (Cutiño Raya, 2015). Il en résulte une forme d’abandon ressentie par certains détenus :

Le module 2 et le module 5 [mauvais modules], on est un peu les moutons noirs ici, les marginaux… On dit que c’est une cage à lions. […] Dans le 5, dans le 2 aussi d’ailleurs, je n’ai jamais rencontré personne. Je n’ai jamais regardé en face un éducateur, ou une psy ou je ne sais qui. Je ne les connaissais pas. S’ils viennent, c’est pour remplir un rapport, c’est tout. […] Dans les mauvais modules, tu es dans la cour… Et tu restes dans la cour [rires]. Tu attends, mais il n’y a rien ni personne. Personne ne te connaît. Tu ne peux rien faire, même taper à la fenêtre du fonctionnaire [de surveillance], tu ne peux pas. (Échange informel avec un détenu, plusieurs fois incarcéré à Pleasantville et Cityville)

Enfin, les aménagements de peine, dont l’importance est cruciale pour tout détenu, sont également concernés. Ils ne sont jamais automatiquement octroyés. En pratique, un détenu affecté dans un MdR jouit plus facilement des faveurs des agents pénitentiaires lorsqu’ils doivent formuler un avis. Cela découle notamment des critères légaux requis pour en bénéficier : le détenu doit « manifester un esprit de travail », « avoir le sens de la responsabilité » ou encore « démontrer une évolution positive dans son processus de réinsertion ». Les difficultés d’objectivation de telles attitudes laissent une large place à la subjectivité des agents pénitentiaires dans l’évaluation du comportement du détenu. Le plus souvent, ils s’appuient sur son affectation dans un MdR pour présumer de telles attitudes.

Stratégies incitatives et enrôlement des détenus

27Récompenser par des privilèges (formellement ou informellement) les détenus ayant un bon comportement est une constante dans le fonctionnement de l’organisation carcérale. Instrument s’inscrivant dans le prolongement d’autres dispositifs de production de l’ordre et de la discipline, le régime des MdR traduit toutefois un infléchissement. La reconnaissance de certains droits des détenus a en effet parfois réduit les marges de manœuvre de l’administration, moins souveraine dans la mise en œuvre d’un pouvoir de contrainte et de sanction. Dans ce cadre, elle développe des stratégies incitatives. Le système fonctionne plus par « la carotte » ici que par « le bâton » : certains choix doivent apparaître plus désirables que d’autres aux yeux des détenus. Pour l’administration, les enjeux sont disciplinaires, mais cela concerne également l’adhésion aux programmes de traitement proposés par l’institution :

En Espagne, on va dire que le fonctionnement c’est le suivant : un détenu a ses carences et l’administration pénitentiaire lui offre tel ou tel programme, [c’est] le programme individuel de traitement. Après, le truc, c’est que le traitement, dans notre système, c’est quelque chose de volontaire. Et pour que les détenus adhèrent, il faut trouver des stimuli, des instruments […]. Si tu [le détenu] ne fais pas ces programmes, tu peux prétendre aux bénéfices pénitentiaires, mais le système ne te donnera rien. C’est comme ça qu’on fonctionne ici, c’est la philosophie d’ici. (Entretien avec le sous-directeur du traitement, Cityville)

Les privilèges retirés de l’affectation dans un MdR s’inscrivent précisément dans cette dynamique. Pour en bénéficier, les détenus doivent « faire preuve de responsabilité ». Dans cette perspective, ils ne doivent pas seulement se soumettre aux règles de façon aveugle : ils sont censés démontrer leur motivation en adhérant au projet institutionnel. La focale est mise sur des aptitudes psychologiques dans les entretiens : les détenus doivent être « impliqués », « motivés » et démontrer leur « volonté de s’en sortir ».

28Comment cela se traduit-il concrètement ? Investir l’espace de sa cellule, ne pas hésiter à prendre le balai, respecter les horaires stricts imposés par l’institution, savoir maîtriser son agressivité, adopter une posture de collaboration active avec l’institution, etc. : toutes ces attitudes sont considérées comme le signe tangible d’un processus de responsabilisation. Plus encore, certains détenus deviennent parfois des acteurs de maintien de l’ordre en contrôlant le respect des règles par les autres détenus (Icard, 2022). Le système de sanction collective est à ce titre très révélateur : en sanctionnant tout un groupe si l’un de ses membres ne s’est pas acquitté correctement de ses tâches de ménage, l’administration favorise des attitudes de contrôle entre détenus, voire de délation aux professionnels du module (comme nous avons pu l’observer à une occasion lors de notre enquête de terrain). Inversement, il est considéré que les détenus incarcérés dans les « mauvais modules » ne veulent pas « y mettre du leur » pour s’en sortir. Un surveillant nous explique : « Dans les modules 3 et 4 [mauvais modules], […] c’est des gens, ils n’ont pas envie d’améliorer leur comportement, ils s’en moquent. Ils ne veulent pas aller dans les MdR. » Les détenus préféreraient passer leur journée à ne rien faire dans la cour de promenade plutôt que d’être soumis à un emploi du temps cadencé, comme c’est le cas dans les MdR. On retrouve ici l’image des « assistés », associée à une masculinité disqualifiée hors les murs.

29Si les détenus se soumettent à la discipline accrue au sein des MdR, il ne faut cependant pas en déduire trop rapidement qu’ils y consentent (Mathieu, 1991) et qu’ils adhèrent au projet institutionnel. Certains adoptent le discours de l’institution, en comparant les MdR à d’autres espaces perçus disciplinaires : « C’est un peu comme l’école ici, comme l’université. Si tu veux aller dans le bon chemin, tu peux. » Cependant, d’autres détenus jugent la discipline exigée trop excessive :

C’est excessif, tu es toujours en tension de peur de faire mal, d’échouer… Un peu comme à l’école. […] Moi je me sens mieux dans un module normal. Après, c’est sûr, notre objectif, c’est passer le moins de temps possible ici. Et dans le 12 [MdR], tu sais que tu vas sortir avant, que tu vas avoir plus facilement de permis, que c’est plus tranquille, etc. Et même s’il y a une tonne de règles. Ben… (Entretien avec un détenu, auparavant incarcéré dans un MdR, Pleasantville)

On comprend ici que c’est bel et bien la perspective de jouir des avantages propres aux MdR qui motive ce détenu à se soumettre aux attendus institutionnels, quand bien même il n’y adhère pas. En effet, le système disciplinaire des MdR fonctionne sur deux jambes : les privilèges dont jouissent les détenus et la menace permanente de les perdre. Le risque d’exclusion du MdR constitue dans ce cadre une sanction efficace afin de s’assurer de la coopération des détenus. Le transfert dans un « mauvais module » est utilisé par les agents comme instrument de gestion interne, il est instrumentalisé de façon informelle comme outil de punition. Cela représente souvent une sanction plus redoutée qu’un rapport de discipline, comme le souligne un détenu à Pleasantville : « Moi, la pire sanction qu’on puisse me dire c’est va-t’en dans le 5 [mauvais module] ! ». Les « mauvais modules », dans cette perspective, sont indispensables pour pouvoir punir les détenus rétifs et problématiques. En effet, pour que le système soit efficace, il faut un envers du décor : des endroits où les détenus sont privés des avantages dont les « bons détenus » jouissent. Pour privilégier certains, on enlève des avantages à d’autres.

30Dans ce cadre, le système disciplinaire des MdR devient un outil indirect de gouvernement des conduites dans les autres espaces de la détention – les « mauvais modules » –, en incitant les détenus à s’activer pour en sortir :

C’est vrai, il y a beaucoup de détenus du 3 ou du 4 qui veulent aller dans les modules de respect. Ils voient que c’est plus tranquille, que c’est plus facile pour obtenir un poste de travail… (Entretien avec le sous-directeur de la sécurité, Cityville)

Il est en effet donné la possibilité aux détenus affectés initialement dans un « mauvais module » d’en sortir, mais cela ne se fait pas sans effort. Pour pouvoir y prétendre, il est attendu un comportement exemplaire. En pratique, cela s’apparente à un parcours du combattant. Un détenu explique les stratégies qu’il a dû déployer :

Pour sortir du module 2 ou du module 5, il faut s’accrocher. Un moyen pour pouvoir être dans un bon module, c’est de travailler ou de faire les études. Mais pour ça, il faut montrer patte blanche et il faut que tu parviennes à connaître les bonnes personnes. […] Faut vraiment être débrouillard ici. C’est un peu ça, l’accueil que te fait l’institution. D’abord dans des modules conflictuels, puis après… Comme si c’était une échelle, tu vois. Mais, pour ça, il faut le vouloir. (Entretien avec un détenu, anciennement incarcéré dans un MdR, troisième incarcération, Pleasantville)

Pour parvenir à être transféré dans un « bon module », les efforts doivent être fournis sur le long terme, il faut adopter une attitude de pleine collaboration avec l’institution et il est nécessaire d’obtenir le soutien d’alliés parmi les agents pénitentiaires ou auprès de certains membres d’associations influentes. L’art de la débrouille mis en œuvre par certains détenus pour s’en sortir, qui se déduit des expressions utilisées (« Il faut l’obtenir », « Il faut être débrouillard », « Il faut le vouloir »), témoigne d’un fonctionnement qui repose sur la distinction entre des détenus qui « voudraient » et ceux qui ne « voudraient pas » s’en sortir. Pourtant, la différence ne tient évidemment pas à une seule question de volonté ou de mobilisation personnelle. Sont en jeu les ressources différenciées que les personnes ont à leur disposition, afin de s’adapter aux attentes de l’institution et d’adopter des stratégies adaptatives.

31La disciplinarisation des comportements dans les MdR est justifiée institutionnellement par un processus de responsabilisation. Mais se soumettre aveuglément à l’ordre carcéral n’est plus suffisant. Dans ce régime de détention, les détenus doivent également mettre à distance, au moins en apparence, la sous-culture carcérale et les valeurs qui structureraient leur collectif. Il en est de même pour les détenus des autres modules qui déploient des stratégies afin d’être affectés dans un MdR. Des comportements traditionnellement stigmatisés et associés à une masculinité subalterne en prison (comme les attitudes de soumission, la collaboration avec l’administration ou même la délation) ne sont plus honnis, afin de pouvoir bénéficier des privilèges octroyés aux seuls « bons détenus ». En cela, le régime disciplinaire dans les MdR façonne bel et bien les masculinités en prison, en orientant les conduites à l’image des attendus institutionnels.

Conclusion

32Les MdR sont décrits comme un nouveau modèle de prise en charge des détenus, qui marquerait « un avant et un après » (Secretaría General de Instituciones Penitenciarias, 2011, p. 11) dans le système carcéral espagnol. Présenté comme un régime progressiste, qui met l’accent sur la responsabilisation des détenus et l’apprentissage des normes de vie en collectivité, le modèle du MdR semble être le témoin du fait que la prison contemporaine n’est plus gouvernée pas le seul objectif de garde. Nos résultats soulignent ainsi que ce régime de détention constitue un instrument efficace de gestion carcérale et de gouvernement des conduites des prisonniers, né dans un contexte de hausse fulgurante des taux de détention en Espagne19. La sélection des détenus aptes à vivre dans les MdR permet d’opérer un tri dans la population carcérale, entre ceux dits « normalisés » et ceux jugés « conflictuels ». Le système infradisciplinaire dans ces modules favorise une disciplinarisation des comportements, structurée par des exigences accrues. Ce régime repose sur un traitement différentiel, les détenus qui y sont affectés pouvant jouir de certains privilèges, dont sont privés les autres en détention classique. Mais cela ne se fait pas sans contrepartie : pour en bénéficier, les détenus doivent strictement se conformer aux attentes institutionnelles.

33Les outils de la sociologie du genre s’avèrent particulièrement éclairants afin de saisir les reconfigurations du pouvoir carcéral et les mécanismes du dispositif disciplinaire au sein de ce régime de détention. L’objectif des MdR est de « déprisonniser » les détenus et d’éradiquer la sous-culture carcérale. Les détenus doivent non seulement se soumettre à la discipline carcérale, mais également ne pas adhérer aux codes et valeurs qui structurent leur collectif. La prison devient école d’une masculinité respectable. Il s’agit de façonner des hommes nouveaux, dont le modèle se construit en opposition avec l’image stéréotypée d’une « masculinité prisonnisée » et alimente, dans un même mouvement, un imaginaire où ces corps masculins nécessitent une mise sous tutelle.

34La subtilité des MdR repose sur l’articulation entre des techniques correctionnalistes traditionnelles et des stratégies incitatives, qui s’inspirent des reconfigurations du contrôle social opérant hors les murs, notamment dans le champ des politiques sociales20. Ces nouvelles techniques gouvernementales incitent les détenus à adopter des comportements dociles et des attitudes de collaboration avec l’administration. Elles infléchissent les représentations valorisées des masculinités en prison. En ce sens, nous pouvons considérer les MdR comme un instrument efficace, car être perçue comme une personne « normalisée » – d’après les critères définis par l’institution et à rebours des représentations valorisées parmi les détenus – devient un statut enviable. Être un détenu responsable dans un MdR revient à faire sienne la condition de reclus, sans remettre en cause le système et en faisant abstraction de la violence de celui-ci.

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Notes de bas de page

1 Je remercie chaleureusement les deux coordonnatrices de cet ouvrage pour leurs conseils avisés et leurs critiques constructives, ainsi que Flavie Lavallée pour sa relecture attentive.

2 Le masculin est utilisé dans ce chapitre, car notre enquête de terrain a été réalisée auprès d’hommes détenus.

3 La dimension novatrice doit cependant être relativisée. Comme nous le développons dans notre thèse (Icard, 2022), les MdR réactualisent et affinent des techniques de maintien de l’ordre, élaborées en Grande-Bretagne dès les années 1970 à la suite de révoltes carcérales. Par ailleurs, les MdR présentent de nombreuses ressemblances avec les Incentives and Earned Privileges, mis en place dès 1995 au Royaume-Uni (Liebling, 2008), ou encore avec la gestion carcérale au sein des pénitenciers canadiens (Vacheret, 2006 ; Chantraine, 2006).

4 Ce système infradisciplinaire ne remplace pas le système disciplinaire de l’établissement, mais s’y ajoute.

5 Le traitement pénitentiaire est défini institutionnellement comme l’ensemble des activités directement rattachées à la rééducation et à la réinsertion sociale des personnes condamnées.

6 Le principe du volontariat doit être largement nuancé et le terme de contrat interroge dès lors qu’il concerne des « usagers » contraints, pris dans une configuration de pouvoir explicitement déséquilibrée.

7 Les traductions en français des citations espagnoles sont les nôtres.

8 C’est un point que l’on ne développera pas ici, mais nous pouvons rappeler que les institutions répressives sont désormais traversées par des représentations responsabilisantes et autonomes du sujet (Kaminski, 2006 ; Cliquennois, 2013 ; Bosworth & Sparks, 2000 ; Garland, 2001 ; Quirion, 2012).

9 Selon cette approche, les comportements et valeurs des personnes détenues ne résulteraient pas de l’expérience carcérale, mais seraient préexistants et importés en prison.

10 Dans un sens commun, la masculinité renvoie à l’ensemble des caractéristiques stéréotypées attribuées au genre masculin (la virilité, le courage, l’honneur, la force physique, le travail, l’autorité sur la famille, etc.). On peut se référer à l’ouvrage de George L. Mosse (1997) sur l’évolution du stéréotype masculin dans l’histoire contemporaine occidentale, ainsi qu’aux travaux de Raewyn Connell sur la masculinité hégémonique, définie comme « la configuration des pratiques de genre visant à assurer la perpétuation du patriarcat et la domination des hommes sur les femmes » (Connell, 2014, p. 14).

11 Le correctionnalisme est l’une des fonctions attribuées à la peine de prison telle que forgée au xixe siècle. Par l’imposition d’une discipline, la peine vise à redresser et amender les personnes incarcérées.

12 On souligne toutefois que les travaux d’Ana Ballesteros Pena (2017, 2018), qui s’appuient sur une enquête dans des MdR espagnols pour femmes, sont ici très utiles pour une mise en perspective genrée. Elle décrit ce régime de détention comme un instrument de « redomestication » des femmes, permettant de renforcer le contrôle et le traitement différentiels des détenues dans les prisons espagnoles.

13 Cette masculinité, associée à la prisonnisation des détenus, n’est pas sans faire penser à la disqualification des masculinités assignées aux classes populaires. Voir : Singly, 1993 ; Neveu, 2012 ; Rivoal, 2017 ; Rivoal, Bretin & Vuattoux, 2019.

14 Sont également en jeu des stéréotypes liés aux origines, à la nationalité et aux appartenances sociales, dont nous ne traitons pas dans ce chapitre.

15 Cette expression et les suivantes entre guillemets sont des citations extraites du document « Séparation intérieure à Pleasantville ».

16 Les discours hygiénistes jalonnent l’histoire de la prison (Salle, 2011), mais nous les retrouvons également dans d’autres projets d’encadrement des populations (voir notamment le travail d’Olivier Le Cour Grandmaison [2014] concernant l’hygiénisme des politiques coloniales).

17 On ne trouve pas ce terme dans la littérature : nous l’employons pour décrire ici le processus institutionnel qui viserait à enrayer le processus de prisonnisation des détenus.

18 Dans les MdR, les détenus participent à des assemblées et à des commissions, chargées de l’organisation de certains aspects de la vie en détention (commissions d’activités, d’hygiène, de règlement de conflits, etc.).

19 Entre les années 1990 et la fin des années 2000 (période où ont été mis en place les MdR), le taux de détention a doublé en Espagne : il est passé de 80 à 160 pour 100 000 habitants, ce qui constitue l’un des taux les plus élevés dans l’Union européenne à la fin des années 2000.

20 Nous pensons aux politiques d’activation (Barbier, 2002 ; Duvoux, 2009 ; Chelle, 2012) des dépenses sociales, qui reposent sur le « conditionnement du versement d’une prestation à une attitude active du bénéficiaire pour sortir de sa condition de receveur passif, et donc à une exigence de formation ou de recherche active d’emploi » : voir en ligne la fiche thématique « Qu’est-ce qu’une politique d’“activation” des dépenses sociales ? » sur le site vie-publique.fr du gouvernement français, https://www.vie-publique.fr/fiches/37980-politiques-dactivation-depenses-sociales [consulté le 26 juillet 2021]. Pour des développements plus précis, on pourra se reporter à notre thèse (Icard, 2022).


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