Table des matières
Naïma Ghermani et Caroline Michel d'Annoville
IntroductionÀ l'origine du droit aux images
Naïma Ghermani et Caroline Michel d'Annoville
IntroductionChristophe Badel
Une énigme juridique : le ius imaginis romainRichard Gamauf
Images and artworksSome aspects of their everyday roles as reflected in the sources of Roman law
Gaëlle Herbert de la Portbarré-Viard
Penser le problème de la présence des images peintes dans les églises chrétiennes en termes de droit au début du Ve siècleLe témoignage du carmen 27 de Paulin de Nole et sa postérité
L’image juridique : signes, symboles, insignes
Naïma Ghermani et Caroline Michel d'Annoville
IntroductionCaroline Michel d’Annoville et Annick Stoehr-Monjou
The right embodied in a statueReflections on the prosopopeia of the statue in piece V of the Romulea of Dracontius
Anne-Laure Connesson
Disgrâce et bannissementLa destruction de la mémoire héraldique dans la Florence du Quattrocento
Nigel Ramsay
Regulating heraldry and insigniaThe treatise De insigniis et armis of Bartolo da Sassoferrato
Laurent Hablot
L’armoirie exposée : image disputée, image contrôléeL’image devant le juge
Naïma Ghermani et Caroline Michel d'Annoville
IntroductionChristian Delage
L’Affaire Rodney King ou les limites du pouvoir de l’imageNathalie Goedert et Ninon Maillard
Vérité judiciaire versus vérité médiatiqueLes fictions du réel constituent-elles une menace pour la justice ?
- I. L’embarras du juge face aux fictions du réel
- A. Le cadre jurisprudentiel classique
- B. Vers une jurisprudence adaptée aux fictions du réel
- II. La justice mise en danger par la fiction : la « remise en cause » de la décision de justice
- A. L'atteinte à l'autorité de la décision de justice, une faute à l'origine d'un préjudice personnel ?
- B. La mise à nu du processus judiciaire
- C. La concurrence des jugements
Du refus à la regulation des images
Naïma Ghermani et Caroline Michel d'Annoville
IntroductionMarina Prusac
Mimesis and the necessity of destructionAnimism and evil in Damnatio Memoriae portraits
Hervé Inglebert
Les statues dans l’espace public et dans l’espace privéLe licite et l’illicite à Byzance, chez les Omeyyades et à Nara dans le deuxième quart du VIIIe siècle
Julio Cesar Magalhães de Oliveira
Le rasage d’HerculeUne statue outragée à Carthage au début du Ve siècle
Dominique Clévenot
Sur les traces de quelques gestes défiguratifs dans le monde islamiqueBrigitte Miriam Bedos-Rezak
Broken seals, defaced imagesPersonality and authenticity in the medieval west (XIth-XVth Centuries)
Recomposer le droit des images : enjeux contemporains
Naïma Ghermani et Caroline Michel d’Annoville
IntroductionAgnès Maffre Baugé
La création et la circulation des images confrontées à l’ordre public- L’image contrôlée pour prévenir le trouble à l’ordre public
- Le contrôle par interdiction ou autorisation
- Le contrôle par souci d’esthétique
- Le contrôle par souci de protection de l’enfance, de la jeunesse et de la dignité humaine
- L’autocontrôle par anticipation
- L’image condamnée pour préserver du trouble à l’ordre public
- L’image, injure à caractère religieux
- Une voie de condamnation possible
- Une voie de condamnation étroite
- L’élément matériel de l’infraction
- L’élément moral
- L’image, atteinte à la dignité humaine
Jean-Michel Bruguière
Droit à l'image des personnesRetour sur le jugement Rachel du tribunal civil de la Seine de 1858
- Histoire du droit à l’image
- Fondement du droit à l’image
- Retour sur le fameux jugement Rachel
- Rappel des faits de la solution
- Rappel de la nature du droit à l’image et des droits de la personnalité
- Le jugement ne consacre pas un droit à l’image des personnes mortes transmissibles aux héritiers
- Le jugement reconnait le préjudice personnel de la famille
Bérengère Gleize
Images et technologies numériquesLes nouveaux enjeux du droit des images
- Les enjeux relatifs à la création des images
- Les potentialités offertes par le numérique
- La protection offerte par le droit
- L’image et le droit d’auteur
- L’image et les communs numériques
- Les enjeux relatifs à la diffusion des images.
- Les atteintes au droit d’auteur
- Les atteintes aux droits de la personnalité
Naïma Ghermani et Caroline Michel d’Annoville
Conclusion
