Table des matières
Didier Lett
Introduction- Historiographie
- Codicologie et langage de la norme
- Supports, copies et matières premières des statuts
- La variété du lexique
- La langue des statuts
- Les acteurs de la norme
- Les décideurs
- Les statutarii
- Les experts en droit
- Auteurs, compilateurs et scripteurs
- Circulations documentaires
- Statuts et autres documents produits par la commune
- Statuts et autres documents produits dans la ville ou le village
- Statuts et instances supérieures
- Les statuts vus de l’intérieur
- Prendre des libertés avec les statuts
- Un découpage thématique : institutions, justice, vie de la commune
- Un classement en livres, chapitres et rubriques
- Circulation des modèles de classement et force de la pratique
- Le droit et la langue
- Parties molles et parties dures
- Des ajouts qui sèment le désordre
- Tensions sur la structure : entre innovation et conservation
- Les statuts vus de l’extérieur
- Diffuser et consulter les statuts
- Présence des statuts, contexte, milieu sociaux et temporalité
- Quand le statut n’est qu’un mot
- « Conformément aux statuts » ou « à l’encontre des statuts »
- Citer les statuts
- Les statuts vus de plus loin
- Les statuts et les textes littéraires
Paolo Cammarosano
Gli statuti italianiPierre Chastang
Codicologie et langage de la norme dans les villes du Midi de la France- Introduction : revenir aux manuscrits
- Le statut et la coutume : histoire d’une distinction
- Une fluidité terminologique
- Usages différenciés des dénominations
- Le roi, le juriste et le statut au XVIe siècle : les origines d’une tradition historiographique
- Les formes documentaires du ius proprium
- Production documentaire et élaboration du ius proprium
- L’exemple du rotulus de Thézan
- Hétéronomie juridique et livres composites
- Formes documentaires du ius proprium et vie juridique des communautés
- Le livre, le droit et l’office
- Le livre, la communauté de droit et le serment
- Domaines du droit, organisation des corpus
- Conclusion : matérialité des textes et espace du comparatisme
Nicolas Leroy
Acteurs, structures et rhétorique dans les statuts municipaux de la France méridionaleMichel Hébert
Production, réception, médiationStatuts et patrimoine documentaire dans les villes de Provence (XIIe-XVe siècle)
- Statuts et autres documents produits par la commune
- Conseil et délibération
- Instances subordonnées
- Écritures transitoires
- Statuts et autres documents produits au sein de la commune
- Dire la communauté
- Surveiller les métiers
- Églises, hôpitaux, universités
- Statuts et autres documents émanant des instances supérieures
- Les cours locales
- L’administration centrale
- Les assemblées d’états
- Archive urbaine et paysage documentaire
- Conclusion
Lorenzo Tanzini
Dentro e fuori dagli statutiIl paesaggio documentario delle fonti normative dell’Italia bassomedievale
Florent Garnier
Au cœur des statuts dans les sociétés méditerranéennes de l’Occident (XIIe-XVe siècle)- Construction documentaire
- Disposer d’un écrit pratique
- Fixer un écrit juridique
- Rédiger un écrit mémoriel
- Fabriquer un écrit identitaire
- Composition textuelle
- Mise en commun
- Mise en forme
- Mise en corpus
- Variation normative
- Norme de la pratique
- Norme dans la pratique
- Pratique dans la norme
- Pratique de la norme
Paolo Grillo
L'utilizzazione dello statutoLa normativa locale nella documentazione pubblica e privata delle città comunali italiane
Albert Rigaudière
Les statuts au défi de la pratique dans la France du bas Moyen Âge- De la publication à la réception
- Qualifier
- Diffuser
- Intégrer
- Confirmer
- Emprunter
- Jurer
- De la réception à la pratique
- Insertion
- Conflits
- Adaptation
- De la pratique au contentieux
- Juger « les statuz et ordonnances [qui] sont ou preiudice de la chose publique »
- Encadrer « l’acte de l’eslection »
- Veiller à une économie conforme aux ordinaciones et statuta […] ad bonum politicum
Étienne Anheim, Pierre Chastang et Valérie Theis
Les statuts communaux en perspective- Le droit et sa documentalité
- Les statuts et le ius
- Entre France et Italie : jeux d’échelle
- Les statuts, entre efficience juridique et vitalité communautaire
- Le statut à l’épreuve de la documentalité médiévale
- Relire les statuts médiévaux
- La temporalité des statuts
- La production de la norme
- Les statuts comme lieu de négociation
- Les statuts et l’horizon politique de l’Europe d’Ancien Régime
- Le mouvement statutaire du corps social au corps politique
- Penser le politique avec les statuts
