Table des matières

Gilles Bertrand, Mario Infelise, Catherine Brice et al.

Introduction

• Les attendus du projet : d’abord l’exil, ensuite l’asile
• Pour une histoire du droit d’asile
• Usages et mésusages de l’exil
• De l’exil à l’asile : administrer les mobilités contraintes
• Organisation de l’ouvrage

Première partie – Ce que dit le droit de l’asile : une complexe construction historique

Introduction

Carlotta Latini

Il diritto d’asilo nelle chiese in età moderna. Alcune riflessioni sull’immunitas e il privilegium

• I caratteri generali del diritto d’asilo
• I confugientes devianti e il loro diritto all’immunità: infedeli, servi, eretici e sodomiti
• Il funzionamento dell’immunitas loci

Alfredo Viggiano

Fra violenza e protezione: l’ambigua natura dell’immunità

Il caso della Repubblica di Venezia nella prima età moderna

• Definire l’immunità. Tradizioni giuridiche e classificazioni
• Ragioni di Stato. Immunità e tirannide in un feudo del Seicento
• Atti di fondazione. Miracolo e immunità: il caso della Madonna di Lonigo

Naïma Ghermani

Du droit des exilés au droit d’asile : la naissance du droit d’asile moderne 

• Les nouvelles problématiques de l’asile : l’exil religieux
• La renaissance du jus exulum
• Chasser ou tolérer : l’expulsion en question

Virginie Martin

L’introuvable « droit d’asile » : l’article 120 de la Constitution de 1793 

• « Protéger » ou « donner asile » ? La mue problématique de l’article 120
• Une réécriture de dernière minute : la substitution de « l’asile » à la « protection »
• « Il n’y a plus de Convention ! » : un débat gangrené par les dissensions politiques
• De la protection à l’asile : une concession tactique au cosmopolitisme ?
• L’hypothèse Saint-Just : une compensation face au recul du « droit des étrangers » ?
• L’hypothèse de la pression des réfugiés : un rempart au tournant « xénophobe » ?
• L’hypothèse Grégoire : une compensation à la non-ingérence ?
• L’hospitalité, un devoir conditionnel : l’impossible réfugié
• « Donner asile » et « protéger » : une même déclinaison de l’hospitalité révolutionnaire
• L’hospitalité sous condition : les héritages du droit des gens
• L’asile républicain comme garantie de non-extradition
• Conclusion

Delphine Diaz

À la recherche du « droit d’asile » en France, de la Restauration au Second Empire. Enquête autour d’une formule controversée

• Un « droit d’asile » malmené sous la Restauration ?
• La monarchie de Juillet et la consécration du principe de non-extradition des réfugiés
• Le Second Empire : un droit d’asile circonscrit en pratique, mais officiellement revendiqué

Deuxième partie – Expériences et idées : immunité, asile, tolérance, liberté, accueil

Introduction

Corrado Pin

Il diritto d’asilo a Venezia e il trattato di Paolo Sarpi «Sopra le immunità delle chiese»

• Il De iure asylorum e il trattato-consulto Sopra le immunità delle chiese
• Bergamo 1610: un imbarazzante caso d’asilo tra vescovo, rettori e Senato veneziano
• Legittimità del diritto d’asilo ecclesiastico?

Mario Infelise

Venezia e il mito dell’asilo di libertà

Hubert Bost

Pratique de l’asile et théories de l’exil à Rotterdam autour de la Révocation

• Le cadre ecclésiologique réformé et sa mise en pratique à Rotterdam
• Penser l’exil et l’asile : les théories divergentes de Jurieu et de Bayle

Yves Krumenacker

L’accueil des huguenots dans les pays du Refuge à la fin du XVII^e siècle

• Des motivations en partie économiques
• Attirer les huguenots
• Le choix des destinations

Susanne Lachenicht

Langages d’asile, langages de tolérance ?

• La tolérance à l’époque moderne
• L’Empire britannique et les minorités religieuses
• Conclusion

Troisième partie – Parcours d’exil, parcours d’asile, parcours d’étrangers et leurs usages par les États

Introduction

Claudio Povolo

Banditismo e diritto d’asilo nella Repubblica di Venezia (secoli XVII-XVIII)

• Due storie di ordinaria violenza
• L’attesa (paludi di Zelo, sera del 27 maggio 1610)
• Morte di un patrizio (Maron, giurisdizione di Brugnera in Friuli, giugno del 1602)
• Stato d’eccezione
• La pena del bando
• Nel secolo dei lumi: la relazione degli Avogadori di comun (1767)
• La trama dell’ordine e del controllo sociale
• Il banditismo nel Settecento
• Spazio politico e diritto di asilo

Eva Kovalská et Laure Franchet d’Espèrey

Les exilés protestants hongrois au centre de la diplomatie européenne

• L’importance des persécutions et de la vague d’exil depuis la Hongrie
• Soutiens diplomatiques aux protestants hongrois persécutés
• La diplomatie ecclésiastique comme moyen de transfert culturel ?

Hugues Cifonelli

L’État toscan et les présences étrangères sous la régence des Habsbourg-Lorraine (1737-1765) : protéger, rejeter, contrôler

• Contrôler les trajectoires étrangères dans le grand-duché
• Surveiller les lieux d’accueil des étrangers
• Les parcours de vie dans le grand-duché : l’État et la condition des étrangers résidents

Rahul Markovits

Les épreuves de l’hospitalité : deux voyageurs indiens en France pendant la Terreur (1793-1794)

• L’identification et le passage
• Le prix de l’hospitalité

Valentina Dal Cin

Alla ricerca di un asilo: gli emigrati francesi a Venezia durante la Rivoluzione

• Gli emigrati sono francesi, oppure no?
• Ritratto collettivo

Chiara Maria Pulvirenti

Un asilo mediterraneo nel lungo Risorgimento. Malta, la libertà di stampa, l’esilio

• Rinascita, Risorgimento, Nahda
• Società di confine
• Hospes, hostis
• Il rifugio dei vinti

Quatrième partie – De l’exil à l’asile : administrer les mobilités

Introduction

Gilles Bertrand

Reconnaître, classer et contrôler les Français réfugiés à Venise à la fin du XVIII^e siècle (1790-1797)

• Repérer les individus à Venise : vers un statut particulier des Français (1790-1794)
• La rupture du printemps 1794 et le retour à une situation plus stable (1794-1797)
• Faire le tri entre exilés, réfugiés, passants, résidents et sujets dangereux
• Resserrer les mailles du réseau de surveillance dans tout le territoire de la République
• Conclusion

Jeanne-Laure Le Quang

Administrer l’exil intérieur : l’envoi en « surveillance spéciale » sous le Consulat et le Premier Empire (1799-1815)

• Les insuffisances de l’encadrement juridique de l’exil intérieur
• Une gestion centralisée de l’exil intérieur ?
• Sur le terrain : une mesure policière à l’efficacité très limitée
• Perception de l’exil et pratiques de recours individuels
• Conclusion

Catherine Brice

L’amnistie comme mode d’administration de l’exil ?

• Trois amnisties pontificales : les limites du pardon
• 1831 : une amnistie sous contrainte
• 1846 : une amnistie très politique
• 1849 : l’impossibilité du pardon
• La mise en œuvre de l’amnistie : le gouvernement de papier
• 1831 : un appareil répressif au service du pardon pontifical
• 1846 : le grand saut dans le vide…
• 1849, répression et bannissement

Camille Cordier-Montvenoux

S’adapter, négocier ou subir ? Être réfugié politique dans le Puy-de-Dôme, 1823-1848

• Nommer, encadrer et surveiller les exilés : l’administration locale à l’épreuve de l’accueil
• Identifier les réfugiés
• Des prisonniers de guerre aux réfugiés politiques : une continuité dans les pratiques
• Les réfugiés politiques, acteurs de leur administration
• Qui administre l’exil ?
• Négocier en exil
• « Utiliser le temps de l’exil »
• Un rapport de « familiarité » ?
• Poursuivre le combat en exil

Michele Cattane

«Esuli in patria»: gli italiani non regnicoli tra asilo e cittadinanza (1848-1870)

• Premessa. Regnicoli e no
• Dal Regno di Sardegna al Regno d’Italia (1848-1861)
• Le contraddizioni dello stato unitario (1861-1866)
• La legge Cairoli e la questione romana (1867-1870)
• Conclusioni. Asilo o cittadinanza?

Thomas Beugniet

Transcender les frontières. Surveillance, contrôle, et administration des anarchistes italiens en exil (fin XIX^e – début XX^e siècle)

• L’organisation de la « polizia internazionale »
• Policer les mobilités : pierre angulaire de la police internationale
• Ficher pour policer les mobilités : un auxiliaire du regard policier
• Conclusion

Gilles Bertrand

Conclusion