Table des matières
Andrea Zorzi
IntroduzioneI. La documentation et la transformation des cadres institutionnels
Claude Gauvard
Droit et pratiques judiciaires dans les villes du nord du royaume de France à la fin du Moyen ÂgeL’enseignement des sources
Bernadette Auzary-Schmaltz et Jean Hilaire
Les villes et la justice d’après les archives du Parlement aux xiiie et xive sièclesLeah Otis-Cour
Les sources de la justice pénale dans les villes du Midi de la France au Moyen ÂgeParoles et silences
Walter Prevenier
Les sources de la pratique judiciaire en Flandre du xiie au xve siècle et leur mise en œuvre par les historiensII. Le personnel de justice
Sara Menzinger
Forme di implicazione politica dei giuristi nei governi comunali italiani del xiii secoloEberhard Isenmann
Funktionen und Leistungen gelehrter Juristen für deutsche Städte im SpätmittelalterJean-Luc Bonnaud
Les juges locaux du comte de Provence au xive siècleEntre la ville, la pratique privée et l’État
Jean-Marie Carbasse
Justice « populaire », justice savanteLes consulats de la France Méridionale (xiie-xive siècle)
Isabelle Paquay
Des pratiques sociales courantes au sein des cours de justice médiévalesL’hérédité des fonctions et l’endogamie. La Haute Cour de Namur aux xive et xve siècles
- Introduction
- L’attitude du seigneur vis à vis des familles : la mesure de 1411, une tentative de contrôle parmi d’autres
- Les réformes de 1411 et de 1464 : entre théorie et réalité. Le point de vue des familles
- Les présences simultanées de parents proches au sein de la Haute Cour (à partir de 1411)
- La présence des familles dans la longue durée (xive-xve siècles ; focus sur les années 1411-1509)
- L’hérédité
- L’endogamie
- Conclusion
III. Pratiques conflictuelles et procédures judiciaires
Mario Sbriccoli
Justice négociée, justice hégémoniqueL’émergence du pénal public dans les villes italiennes des xiiie et xive siècles
- Les prodromes doctrinaux du droit pénal public
- Les raisons techniques et politiques des nouvelles consuetudines
- Institutions proactives et métamorphose de l’accusation. Les prodromes du pénal hégémonique
- La compulsio ad accusandum et les raisons de la peine publique
- Inquisitio, transactions et peine : les pouvoirs du juge deviennent des devoirs
- Offendit rem publicam civitatis. Le format pénal de l’accusation
Daniel Lord Smail
Témoins et témoignages dans les causes civiles à Marseille, du xiiie au xve siècleIV. Politiques judiciaires et résolution des conflits
Xavier Rousseaux
Politiques judiciaires et résolution des conflits dans les villes de l’Occident à la fin du Moyen ÂgeQuelques hypothèses de recherche
- Éléments de cohérence : la pacification, un modèle urbain ?
- Ce système fondé sur l’amende fonctionne-t-il ?
- Pourquoi l’amende est-elle au cœur du système médiéval ?
- Sortir du conflit : discours urbains et usages socio-politiques
- Les villes face à l’État : crises et transformations de la paix urbaine
Jean-Louis Biget
L’inquisition et les villes du Languedoc (1229-1329)Nicole Gonthier
Les priorités politiques dans la pratique de la justice municipaleL’exemple de Dijon et de Lyon à la fin du Moyen Âge
- Le pouvoir de justice, enjeu de l’existence politique
- 1) Dijon : un échevinat sous surveillance ducale
- 2) Lyon : un consulat écartelé entre deux maîtres
- 3) La nécessaire justice municipale
- La pratique de la justice
- 1) Sévérité exemplaire
- 2) L’utilisation politique du justiciable
- 3) Une sensibilité judiciaire socio-politique
Massimo Meccarelli
Le categorie dottrinali della procedura e l’effettività della giustizia penale nel tardo medioevo- I presupposti della costruzione sistematica
- Il quadro sistematico dell’ordo iudiciarius
- Un ordine processuale flessibile
- Alcuni esempi di flessibilità processuale
- L’arbitrium procedendi
- Momenti di chiusura del processo diversi da condanna e assoluzione : La transactio e la pax
- Lo spazio per lo sviluppo di politiche penali
- Considerazioni conclusive
Giuliano Milani
Giuristi, giudici e fuoriusciti nelle città italiane del DuecentoNote sul reato politico comunale
Nella Lonza
L’accusatoire et l’infrajudiciaireLa « formule mixte » à Raguse (Dubrovnik) au Moyen Âge
- Les institutions judiciaires à Dubrovnik au Moyen Âge
- Les sources
- Les registres pénaux
- La typologie des procès et les formules
- Les sources sur les règlements infrajudiciaires
- L’intensification de l’activité judiciaire (fin xiiie siècle-fin xve siècle)
- L’expansion de l’accusatoire
- La formule « mixte »
- Les valeurs sociales et politiques prêtées au compromis
V. Rituels judiciaires et espaces urbains
Peter Schuster
Le rituel de la peine capitale dans les villes allemandes à la fin du Moyen ÂgeRuptures et continuités
Claude Gauvard et Jacques Chiffoleau
Conclusions- Claude GAUVARD, Droit et pratiques judiciaires dans les villes du Nord du royaume de France à la fin du Moyen Âge : l’enseignement des sources, p. 33-79.
- Bernadette AUZARY-SCHMATLZ et Jean HILAIRE, Les ville set la justice d’après les archives du Parlement aux xiiie et xive siècles, p. 81-93.
- Leah OTIS-COUR, Les sources de la justice pénale dans les villes du Midi de la France au Moyen Âge : paroles et silences, p. 95-103.
- Walter PREVENIER, Les sources de la pratique judiciaire en Flandre du xiie au xve siècle et leur mise en œuvre par les historiens, p. 105-123.
- Andrea ZORZI, Pluralismo giudiziario e documentazione : il caso di Firenze in età comunale, p. 125-187.
- Sara MENZIGER, Forme di implicazione politica dei giuristi nei governi comunali italiani del xiii secolo, p. 191-241.
- Eberhard ISENMANN, Funktionen und Leistungen gelehrter Juristen für deutsche Städte im Spätmittelalter, p. 243-322.
- Jean-Luc BONNAUD, Les juges locaux du comte de Provence au xive siècle : entre la ville, la pratique privée et l’État, p. 323-345.
- Jean-Marie CARBASSE, Justice « populaire », justice savante : les consulats de la France méridionale (xiie -xive siècle), p. 347-364.
- Isabelle PAQUAY, Des pratiques sociales courantes au sein des cours de justice médiévales : l’hérédité des fonctions et l’endogamie. La Haute Cour de Namur aux xive et xve siècles, p. 365-386.
- Mario SBRICCOLI, Justice négociée, justice hégémonique : l’émergence du pénal public dans les villes italiennes des xiiie et xive siècles, p. 389-421.
- Daniel Lord SMAIL, Témoins et témoignages dans les causes civiles à Marseille du xiiie au xve siècle, p. 423-437.
- Massimo VALLERANI, Procedura e giustizia nelle città italiane del basso medioevo (xii-xiv secolo), p. 439-494.
- Xavier ROUSSEAUX, Politiques judiciaires et résolution des conflits dans les villes de l’Occident à la fin du Moyen Âge : quelques hypothèses de recherche, p. 497-526.
- Jean-Louis BIGET, L’Inquisition et les villes du Languedoc (1229-1329), p. 527-551.
- Nicole GONTHIER, Les priorités politiques dans la pratique de la justice municipale : l’exemple de Dijon et de Lyon à la fin du Moyen Âge, p. 553-572.
- Massimo MECCARELLI, Le categorie dottrinali della procedura e l’effettività della giustizia penale nel tardo medioevo, p. 573-594.
- Giuliano MILANI, Giuristi, giudici e fuoriusciti nelle città italiane del duecento : note sul reato politico comunale, p. 595-642.
- Nella LONZA, L’accusatoire et l’infrajudiciaire : la « formule mixte » à Raguse (Dubrovnik) au Moyen Âge, p. 643-658.
- Uwe ISRAEL, Hinrichtung in spätmittelalterlichen Städten. Öffentlichkeit, Ritual, Kritik, p. 661-687.
- Peter SCHUSTER, Le rituel de la peine capitale dans les villes allemandes à la fin du Moyen Âge : ruptures et continuités, p. 689-712.
- Claude GAUVARD et Jacques CHIFFOLEAU, Conclusions, p. 713-729.
