Le Dommage écologique
Quelles responsabilités juridiques ?
Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d’espèces protégées : le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l’environnement. Scientifiquement constaté, socialement ressenti, il reste encore difficilement réparable sur le plan juridique. Ce qui appelle à une évolution du droit en vigueur.
Olivier Fuchs propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage ...
Note de l’éditeur
Ce livre a été publié avec le soutien de l’Institut francilien Recherche Innovation Société (IFRIS).
Éditeur : Éditions Rue d’Ulm
Lieu d’édition : Paris
Publication sur OpenEdition Books : 6 février 2025
ISBN numérique : 978-2-7288-1404-6
DOI : 10.4000/139pv
Collection : Sciences durables
Année d’édition : 2011
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-7288-0460-3
Nombre de pages : 62
Christian Huglo
PréfaceMarées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d’espèces protégées : le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l’environnement. Scientifiquement constaté, socialement ressenti, il reste encore difficilement réparable sur le plan juridique. Ce qui appelle à une évolution du droit en vigueur.
Olivier Fuchs propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique. Il analyse l’essor progressif de la responsabilité des pollueurs, conforté par l’apparition de nouveaux gisements d’obligations de réparation, et examine les défis qui restent à relever. Il plaide en définitive pour une adaptation raisonnée du droit de la responsabilité, afin de permettre la mise en œuvre effective d’une responsabilité pour dommage écologique.
Olivier Fuchs est magistrat au tribunal administratif de Montreuil. Docteur en droit, il est lauréat du prix de thèse de la Société française pour le droit de l’environnement et de l’Association française de droit de l’urbanisme. Chargé d’enseignement, il participe également aux travaux du Centre de droit de l’environnement de Strasbourg (CDES) en tant que chercheur associé.
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