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Une terre en partage

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Vanessa Manceron

II. L’eau du prestige

5. Se disputer pour la maîtrise de l’eau

Texte intégral

1Parler de la « maîtrise de l’eau » avec les propriétaires exploitants d’étangs renvoie à différents registres : celui de la possession (la propriété), celui de l’aménagement technique (un espace qui se modèle), celui de la tradition (légitimité des usages) et celui de la distinction (le prestige). L’eau, ce bien fluide, qui méconnaît les limites de propriété, fait l’objet de nombreuses disputes pour son appropriation. Si, comme l’écrit Laurence Bérard, « ce type d’exploitation implique(ant) virtuellement un nombre inépuisable de procédures pour qui les recherche » (1982 : 84), il apparaît surtout que les tensions et les conflits sont trop récurrents entre l’amont et l’aval pour ne pas présager que cette forme d’échange ressemble singulièrement à une lutte qui ne dit pas son nom. Tensions verbales, échanges de lettres au ton piquant, conflits devant les tribunaux constituent autant de manières de dire qui a pouvoir sur qui, de confirmer la proximité ou la distance sociale, de faire et défaire les solidarités, à l’aune du privilège de la maîtrise de l’eau.

Stratégies foncières : « l’eau guide le territoire »

Le statut difficile du fluide

2Le point essentiel qui se dégage de la consultation des sources juridiques est l’ambivalence de l’eau : peut-on faire valoir à son égard un droit d’usage ou un droit de propriété ? Ces questions sont difficiles à trancher. S’il est facile d’affirmer « ceci est mon champ », la propriété de l’eau paraît plus aléatoire. Comment être maître de cette ressource qui coule, qui grossit ou disparaît selon les caprices de la nature ? Comment s’approprier individuellement une eau utile à l’intérêt commun (irrigation, alimentation, exploitation piscicole) ? D’un côté mobilité et fluidité, de l’autre, ressource vitale : la privatisation de l’eau ne serait donc justifiée qu’en la rattachant à la terre.

  • 1 L’article 641, modifié par la loi du 8 août 1898, du Code civil indique que : « Tout propriétaire (...)

3En France, le législateur a toujours envisagé le droit de l’eau comme un accessoire de la terre qui la borde, l’entoure ou la recueille (Gazzaniga & Ourliac 1979). L’eau suit la terre : c’est une appropriation au second degré. Il existe bien un droit de propriété de l’eau, mais ce droit est relatif à la propriété du fonds sur lequel l’eau tombe, naît ou arrive1.

  • 2 Loi du 29 juin 1984 sur le classement de certains fossés en « rivières naturelles ».
  • 3 Selon le Code civil, les étangs artificiels ne relèvent pas du droit commun ; ils sont considérés (...)

4Ces lois s’appliquent donc au contexte rural dombiste : l’eau est susceptible d’appropriation, bien que soumise à la possession préalable des étangs et des fossés qui relèvent du droit privé : « Toutes ces lignes d’eau sont des lignes privées. On ne veut surtout pas être classé rivière. Parce qu’à ce moment-là on va être soumis à une législation où l’on est propriétaire du sol, mais où l’on n’est pas propriétaire de l’eau. Nous, en Dombes, c’est clair, tout est privé. » Ce propriétaire fait ici référence à la « loi-pêche »2 qui a provoqué une véritable levée de boucliers. Il conteste toute forme d’appropriation de l’eau qui ne relève pas de la propriété privée ou des coutumes locales3.

  • 4 L’esprit général du droit national moderne en matière d’eau contraste donc avec la séparation entr (...)

5Droit de propriété et/ou droit d’usage de l’eau, avec prééminence du sol sur l’eau et dépendance des deux propriétés, voici quelques principes apparemment simples du droit français en la matière : la propriété de l’eau ne peut faire l’objet de transactions séparées de la terre (vente, enchère, cession avec intérêts, location)4.

6Cependant, quand on se penche sur la codification coutumière locale, ces points s’obscurcissent. La coutume féodale en Dombes a opéré la distinction très nette entre la possession de l’eau – évolage – et la possession du sol – assec. On pouvait être détenteur d’un droit non seulement d’user mais de disposer de l’eau, sans détenir pour autant l’assiette ou la parcelle que l’eau venait à couvrir. Cette ancienne coutume n’est pas sans effet sur les représentations locales de l’eau et renforce le sentiment que celle-ci est un bien que l’on peut posséder en soi, indépendamment de la terre.

7S’appliquant à l’eau qui circule d’étangs en étangs, la servitude qui oblige à la rendre à son cours normal après captation temporaire opère une sorte de glissement : cette eau que les exploitants possèdent tant qu’elle est sur leurs terres, n’est-elle pas celle-là même qui s’en va dégringoler chez le voisin ? N’ont-ils pas le sentiment de la « donner » à l’autre et de devoir renoncer à pouvoir en disposer ? Cette conception se renforce d’autant quand, notifié dans les actes de propriété, ce droit d’usage revêt alors la solidité d’un droit de propriété inaliénable.

8La complexité du statut de l’eau tient au fait que l’on est (au niveau juridique) et que l’on se sent (au niveau des représentations et des pratiques) par certains aspects propriétaire et par d’autres, simple usager temporaire. Aussi l’eau soulève-t-elle pour tous les propriétaires exploitants d’étangs un problème essentiel, infiniment délicat et complexe à gérer : les modalités de son appropriation.

« En général, les propriétés tournent autour des étangs »

9« Généralement les propriétés tournent autour des étangs en chaîne, l’eau a été le fil conducteur de la création de ces propriétés. Donc il vaut mieux avoir un grand territoire à gérer qu’un territoire plus petit. » Cette remarque fait référence aux stratégies foncières que les vieilles familles de la bourgeoisie terrienne ont souvent mises en œuvre pour tendre, disent-elles, à « l’autarcie hydraulique ».

10Sur la propriété Villeneuve, au cours du xixe siècle, près de huit kilomètres de rivières furent créés, redressés ou nivelés, avec une série de vannes permettant de répartir l’eau à volonté entre les étangs :

  • 5 Archives privées.

« Les travaux ont été entrepris dans deux petites ondulations de terrain formant vallées. Dans la première vallée de Conche, le régime d’eau comprend une longueur de 7 000 mètres, le réservoir supérieur, l’étang Chavalet, inclus. Ces eaux remplissent 116 hectares d’étangs […]. Dans la deuxième vallée dite de Leschère, les travaux se développent sur une longueur de 3 000 mètres. Les eaux supérieures très bonnes assurent le fonctionnement de 75 hectares d’étangs5.

  • 6 Note manuscrite de 1904 (archives privées).

11La recherche d’une unité foncière relative à l’unité hydraulique que constitue un bassin versant est attestée par une note manuscrite de E. Villeneuve6 : les acquisitions « visent à supprimer les enclaves et surtout à rendre libres tous les étangs au point de vue de leurs eaux. […] La terre forme un bloc sans enclaves ni servitudes d’aucune nature ». Au cours du xixe siècle, les Villeneuve ont fait l’acquisition de huit étangs qui font partie, soit du bassin de Leschère, soit du bassin versant de Conche, déjà possédés en partie. L’acquisition de Chavalet était tout à fait essentielle, puisque l’étang constitue un réservoir d’eau stratégique pour l’ensemble de la chaîne de la vallée de Conche. Lors des ventes, Villeneuve prenait également garde à conserver une partie des fonds, en créant de nouvelles parcelles fiscales, qui inscrivaient les fossés et les ouvrages comme propriétés autonomes au beau milieu des terrains vendus (rivière Jaizan cadastrée depuis la vente du domaine Jaillère).

12Les stratégies foncières visent à un meilleur contrôle de la vidange et de l’alimentation des étangs et octroient une liberté de gestion adaptée à la cohérence du circuit hydraulique (curage des fossés, aménagements hydrauliques pour intervenir sur le parcours de l’eau, choix des dates de pêche et de mise en culture, niveaux d’eau, etc.). La possession de plusieurs étangs donne, en outre, la possibilité d’assurer l’intégralité du cycle piscicole (de l’alevinage à la pêche marchande).

13À ces raisons pratiques, se superpose également une certaine représentation de la maîtrise de l’eau, qui apparaît comme un véritable privilège social. Geneviève Bédoucha a fait, en Brenne, la même constatation : « Tenter si le privilège n’est pas hérité, de l’acquérir, éviter à tout prix si on le possède, de le perdre, être tranquille chez soi, dans ses terres, en ses bois, pour ses étangs, c’est dans cette société où l’on a, par la force des choses, affaire aux autres, en dépendre le moins possible » (2000 : 102). Dépendre le moins possible des autres, tel est donc l’idéal hydraulique.

Ruses et stratégies d’acquisition de droits d’eau

14La grande propriété, qui s’est bâtie au fil de l’eau, a minimisé le nombre d’individus au sein d’une même chaîne pouvant faire valoir des droits. Posséder la terre permet alors un droit de propriété exclusif de l’eau, sans ambiguïté possible. Mais qu’en est-il quand les chaînes sont dans les mains de plusieurs propriétaires ?

15J’ai parfois entendu dire « j’ai racheté un droit d’eau », en conséquence de quoi « un autre l’a vendu ». Abus de langage ? Les stratégies d’appropriation de l’eau, qui n’ont plus l’ambition de contrôler l’ensemble du circuit, révèlent la complexité des transactions et dévoilent les ruses que chacun déploie pour préserver ou accroître le contrôle sur l’eau.

Posséder l’étang et l’ouvrage hydraulique

  • 7 Étangs Chavalet, Brévonne, Vavril, Conche, Mouilles, Clavier, Boissonay et Les Chintres.

16Baratier, régisseur de propriété, dit à propos de l’acquisition dont il va être question : « C’est un droit d’eau, sans droit du sol. » Cette transaction concerne la principale chaîne de Versailleux, celle que la famille Villeneuve s’est évertuée à posséder entière7 (figure 3).

17L’étang Chavalet, en tête de ligne, se vide soit sur le versant de Meximieux en direction du Rhône, soit du côté de Versailleux, en direction de la Saône. Cette dernière orientation de l’eau est donnée par une canalisation effectuée par Villeneuve, aux environs de 1880, pour alimenter ses étangs situés du côté de Versailleux, tout en maintenant un écoulement en direction de Meximieux, par un déversoir situé sur les terres du domaine de Jaillère.

18Les propriétaires m’ayant parlé de cette canalisation ont tous évoqué le fait que Villeneuve s’était alors arrogé le droit de modifier le sens d’écoulement « naturel » de l’eau : « Il a ramené l’eau là, parce qu’il était propriétaire de l’eau de Chavalet, de ses étangs et de ses terres, donc il pouvait faire ce qu’il voulait chez lui. Mais normalement l’eau coulait dans ce sens-là et partait vers le sud, et là, il a détourné l’eau, ce qui pour la Dombes était très astucieux, parce que au nord, cette eau va traverser toute la Dombes. Alors non seulement c’était bien pour ses propres étangs mais c’est bien pour la Dombes. »

19En matière d’écoulement « naturel », surtout lorsqu’on se situe sur une ligne de partage des eaux, comme c’est le cas de Chavalet, le sens de la pente est également affaire d’artifice. Bien des exemples illustrent cette relativité du sens de la pente, cependant la seule limite à ces modifications d’écoulement est de ne pas priver d’eau les étangs qui y ont droit. Mais quand on est seul propriétaire, l’artifice l’emporte alors parfois sur la nature et donc sur la coutume. C’est cela aussi être maître de la terre et de l’eau : avoir le grand privilège d’agir librement sur l’eau, ce qui procure à ces propriétaires une très grande satisfaction, un évident plaisir, celui de se soustraire à la pression collective.

3. Stratégies d’acquisition de droits d’eau.

20Pour revenir à nos droits d’eau, lors de la vente du domaine Jaillère en 1880, Villeneuve a pris garde de conserver la prise d’eau pour ses étangs de Versailleux en restant propriétaire de la rivière Jaizan cadastrée. Sur l’acte de vente, on peut lire : « Toutes les eaux qui, par leur pente naturelle, tombent dans le bassin de Chavalet et dans la rivière de Jaizan continueront d’appartenir à M. Villeneuve, seul. » Tous ses étangs en aval continuèrent donc de bénéficier du droit de disposer des eaux de Chavalet. Ce droit d’eau était afférent à la propriété du fossé et ne concernait, à cette époque, aucun étang en particulier.

  • 8 Ce démantèlement de la chaîne a commencé à l’époque où un fils Villeneuve a vendu une partie du pa (...)

21En 1950, voilà que commence le démembrement de la chaîne8 et que se pose de manière cruciale la question des droits d’eau dont l’appropriation a continué jusqu’à aujourd’hui à faire l’objet de transactions multiples et complexes.

22Villeneuve vend successivement Brévonne, Chavalet et Vavril, avec une servitude de grève d’eau de la rivière de Jaizan. Dans les conditions particulières de la vente, l’acte stipule : « Le vendeur se réserve la propriété absolue de la prise d’eau, dite rivière de Jaizan, venant de l’étang Chavalet. » Il vend également le fossé ou rivière de Jaizan en amont et en aval du déversoir.

23La famille Villeneuve a finalement conservé la partie centrale de la chaîne, dont fait partie l’étang Conche et le déversoir, point stratégique du réseau, dont tous les étangs en aval sont dépendants, même s’ils ont un droit de prise d’eau dans la rivière. Car encore faut-il que l’eau s’y écoule et cela ne dépend alors que de la vigilance et/ou de la bonne volonté de celui qui possède l’ouvrage.

24Il y a une quinzaine d’années, arrive au sein de la chaîne un nouveau propriétaire, qui entend œuvrer au fil de l’eau, à l’instar des propriétaires traditionnels : « Ah oui bien sûr, on joue au Monopoly, vous savez. On essaie toujours d’être sur la même chaîne en termes d’eau. J’ai acquis Vavril et Conche, parce que c’était la chaîne de Brévonne. […] Parce que c’est après une grande simplicité dans l’exploitation. […] On joue avec l’eau, on la renvoie, aujourd’hui avec une pompe, on peut même la remonter, c’est l’intérêt. Ah oui, l’eau dicte le territoire. »

25Acheter Conche, c’était acheter sa prise d’eau et l’ouvrage de la rivière Jaizan, celle dont dépendent absolument tous les étangs en aval. Ce propriétaire récent n’était pas encore, à l’époque, au fait des véritables enjeux de cet achat. Il a été conseillé par Baratier, le régisseur, si habile à manier le langage de l’eau, son histoire et ses ruses, qui savait que ce droit d’eau était attaché à Conche, le privilège étant resté dans les mains des Villeneuve par volonté de réserve.

26Le droit d’eau s’est donc non seulement à nouveau déplacé dans les mains d’un nouveau propriétaire, mais également dissous car il permet aujourd’hui d’alimenter librement et prioritairement à la fois Brévonne, Vavril et Conche qui appartiennent tous à ce nouveau propriétaire. Il a ainsi gagné une plus grande maîtrise de l’eau, et par là même une position respectée au sein de la chaîne.

Posséder le fossé

27Voici un autre cas d’acquisition de droits d’eau, révélateur de la malignité, voire de la roublardise, déployée à cette fin. Baratier me raconte un jour, non sans fierté, comment il est parvenu à « acheter un droit d’eau » et combien l’autre propriétaire qui s’en est départi a, quelques années plus tard, amèrement regretté la transaction (figure 3).

28Il y a encore une quinzaine d’années, le propriétaire de l’étang Bonnet ne pouvait bénéficier pour remplir son étang que du trop-plein de l’étang Brouille plus en amont et dont le fossé de vidange, comble de l’insolence, longeait l’étang Bonnet. L’aménagement technique pour récupérer l’eau, pourtant facile à exécuter, n’existait pas, témoignant concrètement de l’absence d’un droit de Bonnet sur les eaux de Brouille. Bonnet était donc, en matière d’alimentation, non seulement très dépendant de son unique prise d’eau (le trop-plein), mais également mal servi (alimentation insuffisante et très aléatoire).

29La recherche d’efficacité technique se voit ici contrariée par d’autres facteurs, qui ont trait à l’histoire de l’aménagement de chaque chaîne d’étangs, intimement lié à l’histoire de la répartition du foncier à l’échelle d’un bassin versant. La construction du réseau hydraulique s’effectue au coup par coup. Il suffit que la création de l’étang Bonnet soit ultérieure à celle de Brouille et/ou que les deux étangs fassent partie depuis longtemps de deux propriétés distinctes, pour que celui qui pourrait pratiquement bénéficier de l’eau de l’amont soit condamné à n’en recevoir que le surplus.

30L’étang Brouille fait donc partie d’une chaîne d’étangs dont était exclu Bonnet. Le fossé de vidange de Brouille, qui traverse les terrains du propriétaire de Bonnet, appartenait au propriétaire des étangs en aval, bénéficiaire de l’eau. Celui-ci faisait valoir son droit d’eau pour une raison double : il possédait les étangs auxquels était attaché ce droit d’eau et possédait également le fossé qui amenait ces eaux.

31Le jour où le propriétaire des étangs en aval prit la décision de les assécher pour les mettre uniquement en assec, Baratier lui fit alors une proposition qu’il accepta : acheter le fossé qui traverse la propriété de Bonnet, à raison de 15 000 francs l’hectare, ce qui était chèrement payé, mais ô combien intéressant. Baratier prit la précaution de faire inscrire sur l’acte qu’il en résultait l’abandon des droits d’eau des étangs en aval au profit de l’étang Bonnet.

  • 9 La position plus en amont ou plus en aval au sein de la chaîne ne détermine donc pas nécessairemen (...)

32Naïf, peu attentif ou imprévoyant ? Quoi qu’il en soit, quand ce propriétaire a décidé de remettre ses étangs en eau, il a demandé à bénéficier en priorité des eaux de Brouille. Cette exigence lui a été refusée par le propriétaire de Bonnet : « J’ai dit, il n’en est pas question une minute (rire). » Le propriétaire dépossédé a crié au scandale. Le droit d’eau n’est-il pas attaché à ses étangs depuis aussi longtemps que cette chaîne d’étangs existe ? Baratier ne craint pas qu’il saisisse la justice, car sa requête est, dit-il, irrecevable. Le nouveau propriétaire du fossé a gagné un droit d’eau, ou plus exactement une priorité à prendre l’eau, car une fois servi il s’en sépare, et l’aval peut alors en user. Comme le dit l’heureux bénéficiaire9, c’est donc ici le cas d’un « achat » de droit d’eau attaché à la terre, c’est-à-dire au fossé, avec cette particularité de cesser alors d’être attaché à l’étang.

33L’histoire des aménagements hydrauliques qui ne cessent de se modifier suite à des transactions, à des modifications du parcours de l’eau, à des changements de main et à des arrangements privés, institue la perte, le gain, l’abandon ou la création de droits d’eau. Ceux-ci ont un destin non pas indépendant de la terre, mais suffisamment mobile pour qu’on puisse dire qu’ils ne sont pas irrémédiablement soudés à telle ou telle parcelle de terre.

34Ces droits d’eau, qu’ils soient stipulés dans les actes ou bien régis par les usages locaux, sont considérés comme des propriétés intangibles par ceux qui en jouissent et par glissement de sens, c’est l’eau que les propriétaires ont ainsi le sentiment de posséder : « mon eau », disent-ils tous.

35En marge du droit s’exercent ainsi des formes d’appropriation plus informelles très révélatrices de l’esprit qui règne en matière d’appropriation de l’eau. Il existe à la fois un puissant désir d’accaparement individuel et le sentiment de devoir sans cesse reconnaître et subir la convoitise des autres, envers un bien que l’on ne peut jamais, totalement, faire sien.

L’eau des conflits

  • 10 Chaque chaîne d’étangs a une histoire différente, mais la plupart témoignent d’une alternance entr (...)

36Le type de lien que cela institue entre l’amont et l’aval ressemble singulièrement à une lutte de pouvoir qui met en œuvre des échanges plutôt agonistiques conduisant assez régulièrement au conflit10. La rivalité pour et par la maîtrise de l’eau apparaît comme une forme de réajustement entre l’amont et l’aval, quand l’écart « normal » se creuse, c’est-à-dire que l’amont ou l’aval progresse en puissance sur l’autre. Quand l’amont gagne en force, l’aval use de ses seules armes possibles : contrecarrer la vidange de l’amont. Dans le cas contraire, c’est l’amont qui tente de redéfinir les positions avec les armes dont il dispose : priver d’eau ou inonder l’aval.

37Il peut exister également des représailles sous forme d’actes de malveillance, dont il est toujours difficile de savoir s’il s’agit de rumeurs ou de faits avérés : déverser du poisson-chat (poisson parasite) dans les rivières en levant les grilles pour s’en débarrasser et faire d’une pierre deux coups avec ce cadeau empois(s)onné destiné au voisin en aval ; polluer l’eau de l’étang avec des produits nocifs ; endommager des batardeaux ; ou tout simplement manipuler des empellements ou des thous en cachette. Ces faits m’ont toujours été relatés par des gardes-pêche, rarement par les propriétaires. Lorsque je découvris, en compagnie d’un garde-pêche, le moteur carbonisé du tracteur qui actionne une pompe pour faire passer l’eau d’un étang à un autre, celui-ci me dit avec un air entendu suivi d’un silence : « Des gens jaloux, on sait bien d’où ça peut venir ! » alors que je pensais en moi-même que ce vieux tracteur rouillé avait sans doute tout bonnement rendu l’âme.

38La méfiance et les accusations de malveillance, la vigilance et la promptitude à réagir aux manquements à la règle sont au cœur du dispositif de la maîtrise de l’eau. Les tensions sont sous-jacentes et deviennent vite palpables, vives, au moindre accroc, au moindre déséquilibre, menant dans certains cas à une situation de crise. Quand l’eau devient une arme, interviennent alors parfois les « gens de justice ».

Devant les tribunaux

39La plupart des litiges portés devant les tribunaux font suite à des modifications techniques effectuées au sein d’un réseau hydraulique, lorsque les rappels à l’ordre et les mises en garde ne sont pas parvenus à faire céder le « fauteur de troubles ». La liste est longue, mais il peut s’agir de la construction d’un ouvrage qui facilite l’alimentation d’un étang aux dépens d’un autre ou de l’établissement d’un batardeau pour faire remonter les eaux et les orienter différemment. Les mutations foncières sont à cet égard déterminantes. Dès qu’un nouveau propriétaire s’immisce au sein d’une chaîne, il effectue très souvent des travaux d’eau. L’une de ses grandes satisfactions est d’agir sur cet espace, de le modeler, comme s’il ne pouvait se contenter de l’aménagement « hérité », qu’il lui fallût se l’approprier en le modifiant, avec toujours l’idée de parfaire son autonomie, d’améliorer l’alimentation de ses étangs, de gagner des espaces en eau, toujours plus d’eau, toujours plus de contrôle sur l’eau.

40Les deux exemples de conflits qui vont suivre ont agité une chaîne d’étangs durant quatre années, aux environs de 1985. J’ai pu en reconstituer l’histoire à partir d’archives privées et de divers témoignages, dont ceux des trois propriétaires concernés qui m’ont délivré avec parcimonie leur point de vue sur ces litiges. Il s’agit de conflits « en chaîne », concomitants, dont le déclencheur a été, dans un cas, l’agrandissement d’un étang (Neuf), et dans l’autre cas, la remise en eau de deux anciens étangs asséchés (Botte et Vavre) (figure 4). Ces travaux ont tous été effectués à l’initiative d’un même propriétaire qui possédait une propriété en plein cœur de la chaîne. L’amont et l’aval ont réagi au même moment avec force : le premier a usé des armes de l’eau (inonder, retenir et détourner) et a récolté en retour un conflit en justice ; le second a directement engagé une procédure judiciaire et a également usé des armes de l’eau (barrer pour faire refluer).

41Ces trois propriétaires se connaissent de longue date. Ils appartiennent à des familles dont l’implantation résidentielle et foncière sur le territoire communal est ancienne. Ils se partageaient alors la majeure partie de la ligne d’étangs, mais le propriétaire du milieu, n’ayant décidé de se pencher sur son héritage que tardivement, a alors entrepris des travaux d’eau. Pour lui, il ne fait point de doute que ces litiges ont résulté d’une volonté de nuire des deux autres propriétaires. Ces deux affaires, dont Billaud est le principal protagoniste, lui donnera la réputation d’être un « procédurier ». Dans les deux cas, la justice lui donnera néanmoins raison. Cependant, Tiers et Leroux estiment que Billaud, en s’intercalant au sein de la ligne d’étangs, a porté atteinte à leur droit, qu’il a cherché à casser l’harmonie d’antan. Sinon pourquoi faire appel aux gens de justice avec autant d’empressement, pourquoi se formaliser avec tant de vigueur, alors que les arrangements entre soi sont bien plus efficaces ?

42Tiers le dit clairement, « les juges ne connaissent plus rien aux usages locaux », sous-entendu, ils ont donné raison à Billaud contre le droit coutumier, contre son droit. Chacune des parties en arrive donc à se plaindre de l’attitude inadmissible des propriétaires d’aujourd’hui qui se servent de la légalité, c’est-à-dire du droit absolu d’user de leur propriété, au détriment « des lois internes faites par les seigneurs de Dombes. Ce sont des accords mis sur pied et déposés dans des tribunaux. Cela ne pouvait s’opposer à loi civile. On a le droit d’ouvrir ou de fermer une pelle sur sa propriété, mais l’aval doit avoir accès à l’eau. Les propriétaires ne respectent plus les accords signés il y a deux cents ans ».

43Tiers serait donc allé au conflit parce que Billaud est un propriétaire difficultueux qui méconnaît ou qui refuse de reconnaître la légitimité de la coutume à réguler les pratiques. C’est effectivement parfois le cas, mais les exemples qui vont suivre ont l’intérêt de montrer des litiges qui ne sont pas nés de l’incurie, ni de procédures illégitimes vis-à-vis de la coutume locale. Il s’agit véritablement de rapports de force et de réajustement des positions respectives qui visent à rétablir un équilibre au moyen du désordre qui lui est indissociable.

Quand l’ordre de priorité est modifié

44Tiers se saisit du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse pour dire et juger que Billaud a créé deux étangs anciennement asséchés, au mépris des us et coutumes régissant le droit des étangs en Dombes. Il demande que Billaud cesse ses travaux de terrassement et remette en terres les étangs Botte et Vavre. Il fait valoir l’immense préjudice que lui cause cette remise en eau : suppression des droits d’eau de Biais et Brune par la rétention des eaux de ruissellement et par la création d’un empellement qui « interdit à Biais et Brune de recevoir la moindre goutte d’eau par le bief, surtout en été ». Ses étangs sont « mis en péril », explique-t-il. Il exige un retour à la situation initiale.

45L’accusé se défend en faisant valoir également le code coutumier pour montrer que cette création n’équivaut nullement à une spoliation de droit d’eau ni à une perte des possibilités d’alimentation de Biais et Brune. Billaud a prévu la création d’une rivière de ceinture : il s’agit donc d’une captation temporaire de l’eau qu’il rend ensuite à son cours normal. Il rappelle également qu’une fois obtenue l’autorisation officielle de créer des étangs, les terres sont à nouveau régies par la législation coutumière. Enfin, l’antériorité de l’aménagement atteste sa viabilité : tous les étangs de cette chaîne étaient autrefois correctement alimentés, alors pourquoi cesseraient-ils de l’être par un retour à la situation initiale ?

46La justice donnera raison à Billaud. Cependant, Tiers a attaqué car il s’est véritablement senti spolié. La création de ces étangs a effectivement affecté la gestion hydraulique de Biais et Brune. On peut présumer que cette captation en amont le dessert en période estivale. Cependant, ce ne sont pas les quantités d’eau qui s’en trouvent profondément modifiées, car tout le monde sait qu’il vaut mieux avoir un étang au-dessus de soi qui fait office de réservoir. D’autre part, Brune est un petit étang d’empoissonnage qui n’est pas exploité de manière très suivie, la faune et la flore sauvages amatrices d’eau étant privilégiées.

47C’est en réalité l’ordre de priorité de prise d’eau et la liberté d’en disposer qui est le point nodal de la mésentente. Tiers n’a pas insisté sur ce point lors du réquisitoire, mais cela apparaît en filigrane dans cette remarque : « Billaud aura la totale maîtrise des eaux sur ce bief de contournement », en conséquence de quoi « je ne peux plus disposer librement des eaux qui arrivent de l’amont ». Les discussions entre eux en dehors du tribunal ont d’ailleurs essentiellement porté sur la manipulation d’un ouvrage A, situé juste en amont de Brune et de Biais, sur lequel s’est focalisée toute leur attention.

  • 11 Notes manuscrites de Billaud (archives privées).

48Cet ouvrage A appartient à Tiers et permet soit d’alimenter Brune et/ou Biais, soit d’évacuer l’eau lorsqu’elle est trop abondante. Si l’ouvrage A est fermé quand Brune se remplit et que l’eau arrive en grande quantité, elle a alors tendance à refluer vers l’amont. C’est ce qu’il advint le jour où les travaux de terrassement de Botte furent interrompus par un cadeau empoisonné de près de deux hectares d’eau. Cette inondation intempestive s’est reproduite l’année suivante, en contrecarrant la vidange de Botte. Billaud accuse Tiers de malveillance : « Puisque Tiers n’ouvre pas cette pelle même lorsque Biais et Brune sont pleins, c’est donc la preuve qu’il lui importait peu de noyer l’amont depuis toujours et qu’il continue de le faire délibérément11

49Tiers résiste. Il a le contrôle de la pelle et n’entend pas modifier ses habitudes pour un étang (et un propriétaire usurpateur). Les inondations sont une manière de rappeler à Billaud qu’il n’aura pas la liberté de vidanger, s’il perd en retour la liberté de contrôler ses prises d’eau.

50Leurs échanges de courrier, avant même que Billaud n’ait gagné ce procès, montrent très clairement que l’un et l’autre sont déjà à la recherche d’un nouveau modus vivendi. L’amont doit reconnaître la puissance de l’aval et ne pas vidanger comme bon lui semble. L’aval ne prendra en compte la vidange de l’amont qu’à cette seule condition. Aussi Billaud écrit-il : « Dans le souci de préserver des rapports de bon voisinage – malgré les actions que vous menez à mon encontre –, je vous informe que vous pouvez compter sur les eaux de Botte dont la pêche est prévue le vendredi 18 décembre. Je vous serai donc reconnaissant de lever les pelles de votre ouvrage afin de ne pas empêcher le déroulement de ma vidange. »

51Et Tiers de répondre : « Je n’ai nullement l’intention de gêner la vidange de votre étang. Deux pelles sur trois seront ouvertes, la troisième fermée, car elle oriente l’eau vers la rivière. Cette eau, j’en ai besoin pour Biais et Brune. Une fois qu’elle a traversé la route, je puis dire qu’elle m’appartient. Puis-je vous conseiller d’ouvrir votre étang avec une bonne marge, de façon à ce que le débit ne soit pas trop important ! Espérant avoir apaisé une crainte injustifiée, croyez à mon toujours bon souvenir. »

52L’aval affirme que l’eau lui appartient une fois passée la limite de propriété et ne cédera jamais sur ce point. Ce litige indique très clairement que l’enjeu essentiel du conflit n’est pas le manque d’eau. C’est d’une part, la maîtrise-liberté contrariée par l’autre, et d’autre part, la maîtrise-puissance, avec la perte pour l’un et un gain pour l’autre. Le conflit n’a pas ici conduit au retour de la situation initiale, mais a consisté à rétablir l’équilibre des rapports de force, permettant que le changement ait lieu sans briser ou disloquer les possibilités d’entente future. L’amont a gagné une priorité sur l’eau, mais l’aval a gagné un moyen de rendre l’amont dépendant de ses propres décisions hydrauliques.

Nouvelle dépendance de la vidange et spoliation de droit d’eau

53Le second litige fut beaucoup plus sérieux, s’agissant d’une véritable tentative de dépossession de droit d’eau, à la suite d’une modification importante du réseau.

54Quand Billaud a décidé d’effectuer des travaux pour agrandir la surface de l’étang Neuf et lui restituer sa forme originelle (xixe siècle), l’eau de Neuf est venue battre contre la chaussée de l’étang adjacent de l’amont (Serve), affectant ainsi sa libre vidange. Quand les travaux commencent, Billaud subit une inondation inopportune de l’amont, qui contrarie ses travaux de curage. Il fait alors effectuer un constat par huissier. Sa plainte est la suivante : « Les Leroux auraient dû prévenir Billaud quinze jours à l’avance de leur intention de lever les thous. »

55Faire appel au moindre accroc à un homme de justice, voilà bien, selon Leroux, un manque évident de savoir-vivre et un goût certain pour la querelle et les vexations. Leroux entendait par cet « oubli » dire à Billaud que sa liberté de vidange était effectivement compromise et que cette modification majeure, sans avoir pris la peine d’en discuter au préalable avec lui, ne pouvait être qu’une déclaration de guerre. Leroux rappelle ainsi que l’amont continue de commander l’aval, malgré la nouvelle possibilité pour l’aval de contrôler l’amont. Il déplore également l’incapacité de Billaud à régler ses comptes en véritable Dombiste, entre soi, sans faire appel à des intermédiaires extérieurs et incompétents à maîtriser ce langage et à régler les différends.

56Quelques mois plus tard Billaud se plaint de ne pouvoir remplir son étang Neuf. Il fait effectuer un constat d’huissier : 1) l’étang Serve est plein ; 2) l’étang Neuf est sec ; 3) il existe un batardeau en amont de Neuf sur la rivière de ceinture qui arrête l’eau et la dirige vers Serve ; 5) il existe un batardeau en amont du déversoir qui détourne les eaux de vidange de Marinon dans une autre direction. L’affaire est alors portée devant le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse par Billaud, pour spoliation de droit d’eau.

57Avant que la justice ne tranche, les relations entre Leroux et Billaud se dégradent vivement. Leroux ayant reçu la sommation des mains de l’huissier adresse à Billaud un courrier tapé à la machine, dont le ton aimable mais ironique en dit long sur le type de rapports toujours polis, mais pimentés et vifs, que ces propriétaires entretiennent parfois :

Sur la forme extérieure, je me rappelle vous avoir déjà écrit ma profonde blessure de recevoir du courrier, soit recommandé, soit plus encore par l’intermédiaire de gens de Justice. En effet, entre gens de bonne compagnie, entre voisins, avant d’employer de tels procédés, il est toujours souhaitable de se téléphoner ou de se rencontrer, ainsi les choses et les sentiments sont toujours mieux exposés, compris, arrangés. […] Sur le fond encore je m’étonne que vous réclamiez sur les eaux, alors que bien évidemment vous en aurez lorsque je pêcherai Serve. Cet étonnement est certainement motivé puisque vous refusiez, il y a quelques mois, de recevoir ces mêmes eaux alors que Serve était en pêche et que vous deviez laisser couler l’étang. Cependant, j’ai constaté avec le plaisir le plus grand pour vous que quelques heures après avoir reçu votre sommation, il s’est mis à pleuvoir, l’eau du ciel étant certainement meilleure pour vous que celle qui traîne chez moi. Par esprit de conciliation, je veux me pencher sur votre demande. Dans cette attente et encore plus de savoir que nous sommes bons voisins.

4. Conflits autour de l’eau.

58Billaud répond par courrier avec accusé de réception :

Cher Monsieur, je suis tout aussi ennuyé que vous d’avoir, comme vous le soulignez entre gens de bonne compagnie et voisins, l’obligation de faire appel à un homme de justice pour tenter d’être entendu […]. Je ne pense pas que vous soyez très étonné de mes réclamations, car je vous avais avisé en son temps que je ne voulais pas les eaux de Serve. Vous n’ignorez pas qu’à ce moment-là, j’effectuais des travaux et je me suis demandé si votre attitude était délibérée ou non. Postérieurement, je vous ai demandé les eaux de Marinon, et là, par contre, vous n’avez pas tenu compte de ma réclamation. Vous admettrez avec moi que, dans un cas comme dans l’autre, je me suis heurté à une attitude négative de votre part que vous complétez avec une certaine ironie en me parlant de l’eau du ciel. J’ai craint un instant que vous ne confondiez « bon et bête » et c’est la raison pour laquelle vous avez reçu la sommation.

  • 12 Dans un petit cahier où Billaud prend soin depuis qu’il est en litige de tout noter, il retrace la (...)

59Une tentative de conciliation entre eux suivit cet échange, mais elle ne porta pas ses fruits. Le conflit s’aggrava singulièrement quand Billaud porta plainte à la gendarmerie contre X, avec de fortes présomptions contre Leroux, pour « dégradation de biens immobiliers appartenant à autrui »12. Leroux reconnaît avoir ôté les planches, mais nie avoir endommagé l’ouvrage. Il aurait agi de la sorte pour faire respecter un droit « marqué noir sur blanc », qui spécifie une hauteur maximale de la rivière à 0,40 mètre pour cause d’inondation des terres mitoyennes. Le fermier également interrogé et subissant depuis toujours des inondations périodiques affirme « n’avoir rien vu et n’avoir jamais touché à l’ouvrage ».

60On pourrait présumer que contrarier l’indépendance de Serve soit suffisamment préjudiciable à Leroux pour qu’il obtienne gain de cause. Cependant, la justice donna raison à Billaud. La nouvelle dépendance de Serve est considérée comme un retour à la situation qui prévalait au xixe siècle : les usages locaux disent explicitement que les étangs indépendants sont ceux qui « depuis leur origine » (Rivoire 1881 : 29) ont cette qualité de vidanger librement. L’ancienneté de l’aménagement prévaut très souvent sur les modifications plus récentes en matière de droits d’eau.

61On comprend cependant que cette précision « depuis leur origine » ait le don d’agacer Leroux. Il pense que la coutume est « tirée par les cheveux » pour faire valoir le droit national, c’est-à-dire le droit de propriété au détriment des droits coutumiers. Concernant le barrage de l’eau, Leroux aura plus de difficulté à justifier qu’il ne s’agit pas d’une spoliation. Bien que Leroux soit sur sa propriété, il ne peut établir de batardeau en confondant droit de la terre et droit de l’eau. Si l’ancien propriétaire s’était arrogé le droit de détourner l’eau – chacun fait référence à l’histoire de la chaîne pour justifier ses pratiques –, c’est que personne n’avait eu alors à en subir les conséquences. La justice ordonne que les deux batardeaux soient détruits et que le déversoir ne puisse pas être manipulé par Leroux.

62La justice peut statuer un perdant et un gagnant, mais sans les arrangements amiables entre propriétaires, les différends et les heurts volontaires peuvent se perpétuer au-delà des décisions de justice. C’est d’ailleurs ce que conclut le rapport d’expertise :

Quelles que soient les conclusions du tribunal et compte tenu de la complexité des chaînes d’étangs appartenant à des propriétaires différents d’une part, des passions, des intérêts en jeu et des coutumes d’autre part, les parties sont condamnées à s’entendre sous peine de s’engager dans une procédure interminable.

  • 13 Dans ce cas, les conflits entre l’amont et l’aval ne se sont tus que lorsque que l’aval a décidé d (...)
  • 14 Le conflit est une crise, qui peut s’apaiser quand on lui substitue une situation de type agonal, (...)

63« Condamnés à s’entendre » ou « procédure interminable » ? Les échanges noués à l’occasion de ce litige n’ont pas cessé de gagner en intensité, avec une gradation parallèle des écrits utilisés : simple lettre, courrier recommandé avec accusé de réception, constat d’huissier, enquête policière. Le statut des écrits reflète, mais aussi déclenche, un degré supérieur dans le conflit, jusqu’au point où il n’est plus possible d’échanger que par avocats interposés. L’ordre imposé par le tribunal a été rejoué, remis sur la balance par d’autres moyens moins justiciables, comme l’inondation par la vidange de Serve, le choix de dates de pêche peu arrangeant et l’oubli de prévenir de la vidange. Le conflit a brisé les liens sociaux et rendu la cohabitation impossible13. Ces affrontements ou heurts intentionnels qui consistent à rompre et rétablir un état d’équilibre, en brisant la résistance de l’autre, ont donc manqué leur but. Car, plus généralement, le conflit conduit à de nouveaux arrangements, entre des individus temporairement ennemis, qui ne renoncent pas, pour autant, à devenir de simples adversaires14 ou de bons voisins.

Des rivaux condamnés à s’entendre

64C’est un peu dans l’ordre des choses de se parler et de se quereller par et pour l’eau. Il ne s’agit pas d’un jeu, mais le conflit est suffisamment codifié et sciemment provoqué – maltraitance des usages et des droits en forme de représailles – pour imaginer qu’il soit destiné à rendre la cohabitation impossible et à détruire l’autre. Il s’agit plutôt d’une rivalité qui se joue entre pairs, entre gens qui occupent des positions assez voisines dans la hiérarchie, qui ne contredit pas cette remarque de Claude Macherel à propos des échanges agonistiques :

[…] à un même niveau hiérarchique, les positions voisines sont mouvantes et la constante remise en cause de leur définition relative est l’un des ressorts de ces organisations dynamiques. Qui veut y tenir son rang ne peut se contenter de stratégies de pure conservation ; il doit rivaliser avec ses pairs. La générosité ostentatoire est à la fois l’arme de ces stratégies de rang et l’étalon auquel les rivaux se mesurent (1983 : 162).

  • 15 Il existe des formes d’arrangements qui peuvent représenter un rendu de la pièce et établir une fo (...)

65Toutefois tenir son rang ne relève pas ici du principe de la générosité ostentatoire, mais renvoie plutôt à une compétition à celui qui aura la plus grande maîtrise de l’eau, et donc la plus grande force pour contrôler autrui. On ne tient pas l’autre en le maintenant en perpétuel endettement, car aucun jeu d’ajustement des positions respectives ne serait alors possible, puisque le fonctionnement même du système hydraulique implique que l’on « donne » de l’eau, sans réciprocité possible ou presque15. Il existe une forme de hiérarchie que l’on ne peut inverser, que les termes usités de « supérieur » et « inférieur » disent plus clairement que la simple indication spatiale « amont » et « aval ». Aussi le plus en aval, toujours subordonné, ne pourrait-il rivaliser, n’ayant rien à offrir. Il s’agit bien d’un réajustement des positions, d’un équilibre quand l’écart normal se creuse, quand l’amont ou l’aval qui tente de gagner en puissance y parvient par la force.

66Cela explique qu’assez généralement, les conflits entre propriétaires d’étangs aient une fin et ne laissent pas de traces durables ni de blessures irréparables. Si les propriétaires n’hésitent pas à se saisir de la justice contre une personne chez laquelle ils ont été reçus à dîner, à qui ils ont envoyé une carte de vœux pour la nouvelle année et qu’ils continuent d’appeler « Cher Jean-François » dans leurs échanges de courrier, c’est peut-être que ces conflits n’interdisent pas, quelques années plus tard, de faire preuve de bons arrangements, de s’envoyer des lettres amicales pour se donner de l’eau, de se réunir à nouveau autour d’une table et se plaindre en chœur d’un nouveau propriétaire qu’il serait sans doute bon de rappeler à l’ordre.

67Les conflits, de surcroît, n’opposent pas plusieurs fois de suite les mêmes individus, le jeu des tensions au quotidien suffisant à réajuster les rapports de force. Un conflit résolu n’est jamais rejoué. Une fois que chacun a pris la mesure de l’autre, il peut tout au plus continuer d’entretenir une forme de rivalité sourde et latente, afin ne pas perdre, pour le moins, le privilège de la maîtrise de l’eau, ou gagner, pour le plus, un contrôle accru sur l’eau et sur les autres. Malgré leur caractère récurrent, les conflits ne sont donc ni répétitifs, ni héréditaires. Ils ne se déploient pas sur le cycle long des générations, ni ne mobilisent véritablement d’autres individus que ceux directement impliqués.

  • 16 Avant que Billaud ne décide d’intervenir sur la chaîne, Leroux et Tiers avaient établi un modus vi (...)

68Il s’agit généralement d’une affaire d’homme à homme, qui n’engendre pas de solidarités actives amicales, familiales, communales ou territoriales. Il arrive parfois que des alliances temporaires naissent à l’occasion de litiges à l’échelle d’une chaîne. Plusieurs exploitants, par force et par ricochet, peuvent être amenés à défendre les mêmes intérêts contre un autre16. Cependant, ils n’attaquent jamais de manière collective. La population locale, pour sa part, regarde ces litiges de loin, partagée entre sourire amusé ou moue de réprobation, sans prise de parti ou désir particulier de discuter ou d’échanger à cette occasion. Si les maires peuvent se positionner et être pris en tenaille en donnant ou non un avis favorable à la création d’un étang, et si les fermiers des terres mitoyennes font parfois intervenir les syndicats agricoles pour défendre leurs intérêts, les remous provoqués par ces affaires n’affectent cependant nullement le climat communal.

69Paradoxalement, c’est à l’échelle de la Dombes que la rumeur circule le mieux et avec le plus de véhémence, moins pour afficher une solidarité vis-à-vis de tel ou tel propriétaire, bien que chacun ait son point de vue sur le bien-fondé des revendications, mais parce que ces affaires ne laissent personne indifférent. Au sein du monde des exploitants d’étangs, tous connaissent au niveau micro-local ce type de dépendance entre étangs et tous se côtoient à l’échelle de la Dombes, soit à l’occasion de réunions du Syndicat des pisciculteurs dombistes ou de la Coopérative de poisson, soit de manière plus informelle au gré des invitations ou des rencontres.

70Que les rumeurs circulent montrent que les enjeux de ces conflits dépassent les seuls rapports de proximité et de voisinage. Ils concernent la petite société des gens des étangs dans son entier, ce qui va permettre d’éclairer sous un jour différent les enjeux de la rivalité.

Ordre et désordres contemporains

« Le système d’eau est cassé ! » La nostalgie des usages ancestraux

71« Le bon temps, c’était avant, quand on était trois propriétaires. Maintenant, il y en a huit au-dessus de moi, ça m’a beaucoup changé, je suis toujours dans l’angoisse, dans l’incertitude. Le drame de la Dombes, c’est le morcellement foncier. Il y a tous ces nouveaux propriétaires qui ne respectent pas les usages. Le système d’eau est cassé, il y a un problème de communication entre les gens », raconte Châtillier.

72Le ton est donné : griefs, lamentation, irritation et nostalgie. Ces discours sur les changements récents qui affectent depuis deux ou trois décennies le fonctionnement du système hydraulique sont partagés par l’ensemble des propriétaires traditionnels (vieilles familles dont l’implantation remonte au xixe siècle et génération charnière des propriétaires comme Châtillier). Tous dénoncent d’une part, le morcellement foncier (démantèlement des chaînes) et, d’autre part, l’incurie et l’ignorance des « nouveaux propriétaires » : l’ordre et l’harmonie technique, juridique et sociale d’autrefois auraient ainsi laissé place au désordre contemporain.

73Les « usages ancestraux », ces « lois mises en place par les seigneurs et les religieux » dont les vieux propriétaires dombistes déplorent la disparition sont principalement : l’ordre concerté de vidage – « Toute l’eau est coulée tout de suite et en même temps, dans n’importe quel ordre » ; le don d’eau et les bons arrangements – « J’ai perdu toute ma production de panots parce que le voisin voulait de l’eau dans ses fossés pour pêcher la grenouille alors que les conventions habituelles, c’est de faire couler une journée » ; le respect du niveau de l’ébie – « Tous les propriétaires suppriment les ébies pour faire monter le niveau de l’eau, ils veulent la garder pour eux et avoir toujours plus d’eau » ; le curage des fossés – « Maintenant on creuse à la pelle trop profond et l’étang perd son bassin versant » ; la création d’étangs – « Il joue avec son bulldozer, creuse une cuvette, prend toute l’eau et la détourne » ; et enfin les rapports courtois et respectueux – « Il y a des propriétaires maintenant, qui sont des vrais voyous, de véritables sagouins. On laisse passer une fois, et si ça se reproduit, s’il refuse de donner à nouveau de l’eau, et si cela va plus loin avec le détournement de l’eau, on va au procès. »

74Si les propriétaires attaquent en justice pour défendre leurs « droits », ce n’est cependant pas toujours en raison du non-respect du Code coutumier, bien qu’ils affirment le contraire. Quand Billaud dit à propos de Tiers et Leroux : « Ils font des choses plus ou moins claires plutôt que passer par le juridique et s’en tenir à la stricte limite des droits et des contrats enregistrés et signés », il faut comprendre que si l’on se bat pour et avec le Droit, c’est souvent pour défendre des pratiques plus informelles, de l’ordre du vécu, comme les rapports courtois, les bons arrangements, mais aussi les mauvais procédés et les inimitiés. Derrière ces usages qui ne relèvent pas tous du juridique stricto sensu, c’est en réalité la question de la reconnaissance sociale et de la position de ceux qui s’y consacrent et s’y adonnent qui est en question. Comme l’écrit Édith Chardon, « en tant qu’échange (l’usage) permet de connaître et reconnaître autrui » (1993 : 20).

75Les vieux propriétaires se reconnaissent entre eux, comme détenteurs et garants de la coutume. Ils évoquent l’âge d’or de ce que j’appellerais une « communauté de l’eau » : c’était le temps des arrangements durables, sans que les caprices individuels puissent prendre le dessus sur un ordre collectif essentiel à la survie du système hydraulique ; le temps d’un groupement social solidaire, chacun étant lié aux autres par un faisceau de droits et de devoirs, par le partage d’un savoir-faire piscicole, par des intérêts économiques communs, mais plus encore par une passion partagée pour la pisciculture, pour l’eau et le jeu de sa maîtrise. Au sein de cette société d’interconnaissance, issue du même creuset social (ou presque), on se recevait de château en château et l’on s’invitait à une partie de chasse. C’est ainsi que les grands propriétaires se représentent les liens du passé, les opposant par contraste à la déliquescence actuelle des rapports sociaux caractérisés par le conflit et la concurrence, par l’impersonnalité et un relatif anonymat.

76Le conflit est donc assimilé à une forme de dysfonctionnement qui résulterait d’une part, au niveau temporel, du décalage entre l’évolution des structures foncières et un système hydraulique pensé comme immuable ; d’autre part, au niveau spatial, de l’écart grandissant entre le morcellement et un système pensé comme un tout ; et, enfin, au niveau sociologique, de l’hétérogénéité des exploitants (temps variable d’implantation, plus ou moins grande propriété, milieux d’origine moins homogènes, intérêts contrastés pour la pisciculture, normes de conduites et valeurs différentes, pratiques diversifiées). En d’autres termes, la grande propriété construite au fil de l’eau est un idéal perdu, qu’ils appellent « perfection hydraulique ». Celle-ci renvoie à différents registres associés entre eux qui dessinent et font coïncider espace technique et espace social, la rationalité technique légitimant la grande propriété et l’organisation sociale traditionnelle qui lui était afférente.

77C’est donc la question de la légitimité qui est en crise ou en train d’être redéfinie. Le fait qu’il y ait plusieurs propriétaires au sein d’une même chaîne n’explique pas complètement le nombre croissant de conflits, mais cette nouvelle réalité devient le symbole criant de la modification d’un ordre technique et social traditionnel. C’est pourquoi la légitimité des usages est au centre des débats, car c’est la question de la légitimité des détenteurs traditionnels à exercer, exclusivement et selon certaines modalités, une influence locale qui est au cœur du problème.

78Si ces facteurs (morcellement foncier et nouvelles pratiques) agissent indéniablement sur le fonctionnement du système, il me semble dès lors plus intéressant d’interroger la manière dont les propriétaires réagissent à ces nouvelles contraintes. Cela fait apparaître, non pas la mort annoncée d’un système technique, mais son dynamisme en tant que système de relations impliquant à la fois des échanges (partage) et de la distinction (séparation).

Qui détient les pratiques légitimes ?

79Si l’on en croit les vieux propriétaires dombistes, ceux-ci n’entreraient donc en conflit ou en rivalité qu’avec les « détracteurs du système », appelés avec une once de mépris « les nouveaux propriétaires », formant la catégorie des « citadins ignares ». Un propriétaire m’en fit la description suivante : « Ces industriels, ils croient qu’il suffit de creuser un trou avec le bull et mettre du poisson dedans, ils ont cru pouvoir gagner de l’argent avec le poisson sans rien y connaître. La pisciculture, c’est de la cueillette, on ne peut pas maîtriser le bassin versant et les étangs supérieurs. On n’est pas maître de l’eau. C’est une activité qui a laissé beaucoup d’insatisfactions à ceux qui pensaient mieux faire que les autres. »

80Mais ces discours ambiants se voient parfois contredits par de tout aussi vieux propriétaires dombistes qui entendent régler leurs comptes avec d’autres anciens, également « légitimes », qui font preuve d’arrogance en matière piscicole : « Ceux qui se targuent d’être de bons pisciculteurs comme X et Y, ils ont fait des rendements moindres que des gens plus discrets comme Z, un nouveau propriétaire qui propose des tas de nouvelles solutions pour développer la production. »

81La rivalité s’exerce finalement à différents niveaux : le niveau individuel incluant les nouveaux comme les anciens, le niveau collectif excluant, au moins au niveau des discours, ceux qui sont considérés comme des usurpateurs. De même, à y regarder de près, la maltraitance des usages et les mauvais procédés ne sont pas l’apanage des propriétaires plus récents. Les anciens pratiquent également le sport de la pêche très précoce sans se soucier de l’aval, du curage des fossés trop profonds, de l’oubli de prévenir des dates de pêche, etc. Quand Le Masne fait constater par procès-verbal qu’une grande abondance de poissons-chats revient régulièrement devant sa prise d’eau car le propriétaire de l’amont a pris l’habitude de lever purement et simplement ses grilles pour s’en débarrasser, il s’agit bien d’une querelle entre deux vieux propriétaires dombistes qui, pour régler leurs comptes (problèmes personnels), usent de procédés qui ne manquent pas leur cible. De même les bons arrangements ne sont pas l’exclusivité des anciens. Il arrive souvent que les nouveaux entretiennent avec leurs voisins, anciens ou nouveaux, des relations d’entraide cordiales.

82Aussi, si changements il y a, ils viennent autant de l’intérieur que de l’extérieur. Ces entorses à une norme de conduite collective ont d’ailleurs existé de tout temps, même si elles étaient atténuées par une structure foncière et sociale plus conforme au fonctionnement du système. L’importance accordée à ce principe fort ancien – « la liberté et la maîtrise de l’eau » – porte en soi tous les germes de l’hostilité et des maltraitances coutumières. Les archives attestent l’existence passée de nombreux litiges en matière de droits d’eau et la difficulté de marier des comportements individualistes et la nécessité collective. Le système hydraulique, loin d’être immuable, n’a cessé au cours de son histoire d’occasionner de nouveaux travaux d’eau et de faire l’objet de multiples transactions, qui sont autant de facteurs favorables au déclenchement du conflit.

83La notion d’« usages ancestraux » recouvre en réalité une certaine représentation de la légitimité octroyée par l’ancienneté de l’implantation territoriale qui prend aujourd’hui une importance grandissante. Ces « autres » ne sont pas nécessairement de nouveaux propriétaires mais des gens arrivés après soi au sein de la chaîne, qui décident d’innover, affectant des aménagements que l’on a faits soi-même ou dont on a hérité. L’aménagement, la mise en valeur du milieu, le fait de parfaire un système, de diriger l’eau, de la faire aller selon des calculs savants de dénivellations fait écho, dans l’esprit des vieilles familles dombistes, au contexte de leur implantation familiale, quand il s’agissait par la maîtrise de l’eau de faire acte de création d’une perfection hydraulique.

84Le conflit ayant opposé Billaud et Tiers est à cet égard très révélateur d’une compétition autour de la légitimité par l’ancienneté, qui pour le premier justifie la remise en eau de l’étang asséché, et pour le second motive son refus.

85Billaud est le descendant d’une famille prestigieuse qui fait figure d’ancêtre fondateur de la ligne d’étangs. Le patronyme de cette famille revient toujours pour légitimer ou disqualifier toute modification au sein de la chaîne. Billaud, fort de cette descendance, en remettant ses étangs en eau, entendait poursuivre l’œuvre de ses aïeux. Son éthique serait le respect des usages et l’harmonisation des pratiques, en tant qu’héritier de ceux qui ont conçu l’ensemble. Chaque pelle, chaque rivière, même si elles ne lui appartiennent plus, sont la preuve de l’intelligence hydraulique de ses ancêtres. Quand Tiers écrit à Billaud que l’empellement en amont de Brune reste toujours fermé, ce dernier note au crayon dans la marge, « c’est donc un mauvais usage de cette pelle car mon grand-père n’aurait pas fait faire cette pelle pour la maintenir toujours fermée ». Il signifie à Tiers son arrivée plus « récente » au sein d’une chaîne dont il connaît tous les rouages.

86Tiers se réfère aussi à l’ancêtre pour justifier que le changement serait contraire à ce que ce dernier a voulu mettre en place : il aurait asséché cet étang parce qu’il nuisait au fonctionnement de l’ensemble, et non pas, comme Billaud le soutient, pour donner des terres à ses fermiers. Tiers, à défaut d’être le descendant par le sang, serait son véritable héritier par la filiation de l’eau, en s’opposant à ce réaménagement contraire à la philosophie de l’ancêtre (l’efficacité technique du tout). Dans sa requête au tribunal, il rappelle que sa famille a acquis l’étang après guerre, selon la volonté de l’aïeul de les lui vendre prioritairement. Billaud note en marge de ce document officiel « hors sujet », mais nous sommes plutôt au cœur même du sujet. Billaud, aux yeux de Tiers, est le « nouveau » car, sous prétexte de rétablir un ordre ancestral, il vient perturber un équilibre qui fonctionnait depuis des décennies.

87Le désir de maîtrise de l’eau et les intraitables exigences juridiques de Billaud ont rencontré des intérêts opposés. La légitimité qu’il pensait obtenir localement en incarnant la figure de l’ancêtre a été déçue. La place était prise et l’on n’entendait pas la lui laisser à n’importe quel prix, celui de modifier le fonctionnement du système, l’équilibre des rapports de force existants et l’indépendance chèrement acquise et à préserver coûte que coûte. La place était prise, et au-delà des affaires d’eau, ce retour de la famille prestigieuse que l’on avait pris soin de remplacer en achetant une partie de sa propriété et en héritant d’une part de son prestige a nécessairement aiguisé les jalousies.

88À l’aune de la maîtrise de l’eau et de la légitimité à la contrôler, c’est le prestige de ces puissants qui rivalisent pour en gagner ou ne pas en perdre, c’est leur position et leur autorité qu’ils parviennent ainsi à contrôler, avec et contre les autres.

89Avec et contre les autres, il est évidemment question de se distinguer. La rivalité ou le conflit servent à réaffirmer une différence individuelle et collective : « lui » et « moi », « eux » et « nous », plus ou moins anciens, plus ou moins dombistes, plus ou moins bons pisciculteurs, plus ou moins garants des usages et gardiens du système, plus ou moins maîtres de l’eau, plus ou moins grands aménageurs, etc.

90Si l’on veut être un propriétaire dombiste et participer de la société des gens des étangs, il faut faire du poisson, il faut reconnaître l’eau comme étalon du prestige local. À ce jeu sérieux, les acquéreurs d’étangs récents se trouvent pris. Les antagonismes sont alors une mise à l’épreuve des relations, où les anciens tentent de faire admettre le respect d’une forme de hiérarchie. Ils rappellent, si besoin est, aux « nouveaux » (classés « industriels » s’ils sont fortunés, ou non classés, s’ils sont issus des classes moyennes) leur pouvoir, chose relativement aisée s’ils détiennent de surcroît une position plus en amont.

  • 17 C’est le cas d’un nouveau propriétaire qui, pour faire baisser le niveau de son étang, a manipulé (...)

91Si l’amont continue par exemple d’agir exactement comme si l’autre n’existait pas et que l’aval se voit refuser l’accès à l’eau, comme un refus de parole et de mise en relation, cela peut conduire à une forme d’exclusion. Certains exploitants restent à la marge du système parce que le privilège de la maîtrise de l’eau leur échappe, soit du fait de la petite taille de leur propriété, soit du fait de leur extraction sociale trop éloignée de celle des propriétaires traditionnels. Ils peuvent fauter par méconnaissance, se faire immédiatement rappeler à l’ordre et réajuster leurs pratiques17, ils peuvent se montrer difficultueux et ne récolteront alors qu’inimitié et solitude.

92S’il leur vient à l’idée d’user de leur propriété comme bon leur semble et de créer par exemple un nouvel étang, ils ont toutes les chances de se voir attaquer en justice, sans se douter que l’autorisation officielle de création d’étang ne sera pas tenue pour légitime et sans présager non plus des véritables enjeux sociaux que recèle cette modification du réseau. Si aucun arrangement n’est possible (le nouveau étant particulièrement récalcitrant à se plier aux exigences de l’ancien), ce dernier se retrouve dans une situation critique : il vit cette situation comme la négation de son prestige, comme la perte de son statut. Il est mis en échec et le conflit a manqué son but, celui de faire plier l’autre, voire de l’exclure, ou bien de permettre de nouveaux arrangements.

93Cependant, ces propriétaires récents peuvent aussi devenir de bons voisins, avec lesquels trouver des arrangements durables, surtout quand ils observent avec un sourire amusé l’attachement passionné des vieux propriétaires pour l’eau : « Les vrais Dombistes, ils sont terriblement attachés à leur eau, moi je perds un peu d’eau, ce n’est pas très grave, le mieux c’est que tout le monde en ait. » Ce propriétaire n’entend donc pas rivaliser avec les anciens (ne rivalise-t-on pas qu’avec ceux de son rang ?), à tel point qu’il se départit même de l’usage d’une prise d’eau, ce qui représente, de l’avis d’un « vrai » Dombiste, un véritable non-sens.

94Quant à ceux qui sont de rang à peu près équivalent, ils finissent généralement par gagner, au moyen de leurs stratégies foncières, une place dans l’échiquier hydraulique, et à être respectés pour cette place, au moyen de la tension, des bons arrangements et de leur intégration à une société d’interconnaissance.

  • 18 Nombre d’auteurs ont montré ce caractère positif du conflit qui n’est pas un facteur de désintégra (...)

95Ces antagonismes montrent ainsi leur capacité à réguler les rapports sociaux. Ils entérinent soit la reconnaissance d’une égalité entre pairs, soit une hiérarchie entre « grands » et « petits », soit une exclusion de ceux qui sont jugés indésirables et infréquentables. Ils permettent l’acquisition d’un langage commun où il s’agit autant de se distinguer individuellement que d’échanger, au prix parfois du désordre, mais qui participe d’un jeu subtil de reconnaissance mutuelle18.

Conclusion

96Le fonctionnement du système hydraulique montre à l’œuvre un certain nombre de principes opposés. La circulation de l’eau impose du lien et du partage là où les hommes rêvent d’une gestion individuelle et autonome ; le droit de propriété exclusif de l’eau rencontre de sérieuses limitations au niveau juridique et dans la pratique, car il est aussi un bien commun ; l’axe amont/aval introduit de la hiérarchie et un système de dépendance de proche en proche non réciproque, entre gens égaux ou assez voisins dans l’échelle sociale ; la rationalité technique de l’ensemble est contredite par l’absence de concertation collective (le principe de régulation n’est pas communautaire). Ces contradictions ne sont pas nouvelles, mais elles étaient atténuées par une structure foncière plus conforme aux logiques sociales et aux systèmes de valeurs qui ont présidé à cet aménagement du milieu.

  • 19 C’est donc « dans ces luttes et réciproquement dans la légitimation que les pouvoirs donnent de le (...)

97Les propriétaires actuels se saisissent de ces contradictions pour se positionner les uns par rapport aux autres. C’est comme si l’eau du poisson était devenu l’objet-prétexte à se disputer dans ce nouveau contexte où les propriétaires sont de plus en plus contraints d’entrer en relation avec autrui. On se bat par l’eau, presque plus que pour elle. Perdant de sa valeur piscicole, elle devient l’enjeu de stratégies atonales, qui renvoie dans les représentations à des moyens de se distinguer individuellement et collectivement19.

98Quand les vieilles familles font référence à la perfection d’un ordre technique révolu, elles signifient leur résistance aux bouleversements récents de l’organisation spatiale. On pressent au travers de ces bouleversements la perte d’une domination traditionnelle que les conflits servent à réaffirmer tout en révélant une réelle difficulté à s’imposer.

99Les vieux propriétaires dombistes n’ont sans doute jamais senti et fait valoir avec autant d’intensité leur appartenance collective à la société des gens des étangs qu’aujourd’hui. Quand ils affirment que le système d’eau et de communication entre propriétaires est cassé, ils oublient qu’ils n’ont sans doute jamais échangé avec autant de ferveur autour de l’eau entre soi et avec les « autres » qu’actuellement. Si les comportements individualistes semblent se généraliser et poser problème, c’est peut-être que la question du « penser collectif » se pose aujourd’hui avec plus d’acuité, car autrefois et paradoxalement, les propriétaires étaient plus isolés au cœur de leurs petits « empires hydrauliques ».

100Dans ce nouveau monde, ils recréent une communauté imaginaire du passé, car les cartes sont brouillées. Ils remettent de l’ordre, pensent le changement, s’en défendent et en même temps tentent de forcer les nouveaux venus à trouver une place (à l’intérieur ou en dehors du système) pour reproduire un système de valeurs et un ordre social auquel ils adhèrent.

101Les tensions participent ainsi de la recherche d’un équilibre, d’une manière de faire société autour du partage de l’eau, de cette eau en réseau qui constitue bien une territorialité particulière, à laquelle les uns et les autres s’identifient, car ils sont, là, condamnés à s’entendre.

Notes

1 L’article 641, modifié par la loi du 8 août 1898, du Code civil indique que : « Tout propriétaire a le droit d’user et de disposer des eaux (pluviales qui tombent) sur son fonds. » Ce principe général connaît néanmoins des variantes qui en limitent la portée, en fonction du statut de l’eau : chose publique (les rivières navigables par exemple) ; chose privée (les eaux de pluie, les sources, les eaux souterraines, les eaux stagnantes).

2 Loi du 29 juin 1984 sur le classement de certains fossés en « rivières naturelles ».

3 Selon le Code civil, les étangs artificiels ne relèvent pas du droit commun ; ils sont considérés comme une propriété d’un type particulier, régie par les usages locaux.

4 L’esprit général du droit national moderne en matière d’eau contraste donc avec la séparation entre droits d’eau et droits de la terre observée par exemple dans les sociétés oasiennes : « La propriété de l’eau a toujours été indépendante de celle de la terre, une terre inculte revient à celui qui l’a irriguée et devient alors un bien privé, la propriété d’un fonds suit ainsi la propriété de l’eau » (Bédoucha-Albergoni 1976 : 59).

5 Archives privées.

6 Note manuscrite de 1904 (archives privées).

7 Étangs Chavalet, Brévonne, Vavril, Conche, Mouilles, Clavier, Boissonay et Les Chintres.

8 Ce démantèlement de la chaîne a commencé à l’époque où un fils Villeneuve a vendu une partie du patrimoine foncier légué par son père. Faiblement investi en Dombes, il a effectué des transactions peu conformes aux stratégies foncières habituelles, défaisant progressivement ce qui avait été construit par ses aïeux.

9 La position plus en amont ou plus en aval au sein de la chaîne ne détermine donc pas nécessairement une priorité sur l’eau, si des clauses privées et écrites en régulent par ailleurs la distribution.

10 Chaque chaîne d’étangs a une histoire différente, mais la plupart témoignent d’une alternance entre des périodes de relative stabilité, accompagnée de plus ou moins de tensions, et des phases conflictuelles.

11 Notes manuscrites de Billaud (archives privées).

12 Dans un petit cahier où Billaud prend soin depuis qu’il est en litige de tout noter, il retrace la chronologie des événements. Le 10 novembre, il ouvre le thou de Neuf pour pêcher. Le 24 novembre, il doit se résoudre à ne pouvoir pêcher Neuf car Serve se vide dans Neuf. Le 29 novembre, il vérifie ses niveaux et constate que très peu d’eau arrive par le fossé de Neuf. L’étang Botte ne se remplit pas. Il remonte pour constater qu’une fois de plus les planches du déversoir ont disparu. Cette fois la barre de fer a été sciée d’un côté et tordue de l’autre.

13 Dans ce cas, les conflits entre l’amont et l’aval ne se sont tus que lorsque que l’aval a décidé de vendre.

14 Le conflit est une crise, qui peut s’apaiser quand on lui substitue une situation de type agonal, une rivalité qui établit un équilibre précaire obéissant à des règles tacites ou écrites, à des principes qui régulent la cohabitation (Freund 1983 : 65-81).

15 Il existe des formes d’arrangements qui peuvent représenter un rendu de la pièce et établir une forme de réciprocité : louer prioritairement un de ses étangs pour la chasse ; abaisser le prix de la location ; donner ses étangs en régie ; vendre ses empoissonnements, etc.

16 Avant que Billaud ne décide d’intervenir sur la chaîne, Leroux et Tiers avaient établi un modus vivendi assez confortable. Un membre de la famille Leroux s’occupait de la régie des étangs de son frère en amont et de celle de Tiers. Celui-ci possédait les deux étangs en aval de Brune et bénéficiait de son trop-plein. Tiers était servi rapidement en eau et ne dépendait presque exclusivement que de Leroux. Leroux a joint une lettre au dossier judiciaire de Tiers affirmant que la remise en eau de Botte et Vavre nuisait également à ses étangs de l’extrême aval.

17 C’est le cas d’un nouveau propriétaire qui, pour faire baisser le niveau de son étang, a manipulé une pelle appartenant au voisin de l’aval. Ce dernier a reçu toutes les eaux de l’amont au moment où son étang se vidait. Le fautif s’est excusé : jamais plus, dit-il, il ne manipulera lui-même cette pelle.

18 Nombre d’auteurs ont montré ce caractère positif du conflit qui n’est pas un facteur de désintégration des rapports sociaux, mais une modalité de l’échange jouant le rôle de régulateur social (Freund 1983 ; Coser 1982).

19 C’est donc « dans ces luttes et réciproquement dans la légitimation que les pouvoirs donnent de leur emprise » (Kellerhals, Coenen-Huther & Modak 1988 : 10).

Table des illustrations

Légende 3. Stratégies d’acquisition de droits d’eau.
URL http://books.openedition.org/editionsmsh/docannexe/image/12751/img-1.jpg
Fichier image/jpeg, 170k
Légende 4. Conflits autour de l’eau.
URL http://books.openedition.org/editionsmsh/docannexe/image/12751/img-2.jpg
Fichier image/jpeg, 105k

© Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2005

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

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