1 Voir un résumé des différentes étapes dans ANMT, 2008 003 387, Note du service juridique à l’intention du secrétaire général des HBNPC, 27 août 1981.
2 Henri Pascal, « Quelques réflexions sur la catastrophe de Liévin », op. cit., p. 1067.
3 Bibliothèque de Sciences Po, Dossier de presse « Justice », année 1975.
4 Inathèque, Journal télévisé de 20 h, Antenne 2, 2 octobre 1975 ; Le Figaro, 2 octobre 1975.
5 CHM, 55 W 249, Communiqué de presse du patronat du Nord-Pas-de-Calais (30 septembre 1975) et de l’ADIMPE (4 octobre 1975).
6 Le Monde, 4 octobre 1975.
7 Libération, 4 octobre 1975.
8 Paris Match, 25 octobre 1975.
9 « Voyage dans la magistrature du Nord », Libération, 20 octobre 1975 ; « Bruay, Liévin, Chapron : mais que se passe-t-il au tribunal de Béthune ? », Le Quotidien de Paris, 21 octobre 1975.
10 « Une nouvelle affaire Pascal ? », Le Figaro, 2 octobre 1975.
11 Par exemple dans Le Figaro, 4 octobre 1975.
12 Inathèque, « Le juge Pascal et la catastrophe de Liévin », Zoom arrière, FR3 Nord-Pas-de-Calais, 17 janvier 1987.
13 Par exemple, La Croix, 4 octobre 1975.
14 Henri Leclerc, Un combat pour la justice, Paris, La Découverte, 1994.
15 « Voyage dans la magistrature du Nord », Libération, 20 octobre 1975.
16 Henri Pascal, « Quelques réflexions sur la justice », op. cit.
17 ANMT, 2002 033 014, CFDT du Nord, Lettre manuscrite du 22 avril 1976 sur « l’état des luttes » dans les entreprises du Nord-Pas-de-Calais.
18 Les Temps modernes, 354, janvier 1976. Tous les articles cités ci-dessous sont extraits de ce numéro.
19 François Ewald, « Présentation », p. 971-987 ; Bruno Mattéi, « La normalisation des accidents du travail : l’invention du risque professionnel », p. 988-1003.
20 F. Ewald, ibid., p. 982.
21 « Un Lip judiciaire », p. 1007-1037.
22 Les salariés de l’usine d’horlogerie Lip se mobilisent, on le rappelle, à partir du printemps 1973 contre la fermeture de leur site. Ils décident alors de reprendre eux-mêmes la production, suivant le slogan célèbre : « C’est possible, on fabrique, on vend, on se paie. » Le mouvement se poursuit jusqu’au début de l’année 1974, date à laquelle l’usine trouve, au moins temporairement un repreneur (les difficultés et le conflit recommencent dès 1976). La lutte trouve dans tous les cas, ce numéro des Temps modernes parmi d’autres le montre, un très grand écho national, notamment parce qu’elle apparaît comme une bataille à la fois novatrice (non-violence, autogestion, auto-organisation), exemplaire et émancipée des « vieux » acteurs du mouvement ouvrier : la CGT et le PCF se montrent ainsi très réticents à son égard, à l’inverse de la CFDT ou des militants d’extrême gauche qui s’enthousiasment pour le combat des Lip (Vigna, dans Artières et Zancarini-Fournel, 2008, 456-463).
23 La complexité des réactions ouvrière est attestée sur le moment par Libération, 2 octobre 1975.
24 « Un Lip judiciaire », op. cit., p. 1024-1025.
25 « Avertissement », p. 971.
26 « Un Lip judiciaire », op. cit., p. 1026. 27.
27 Ibid., p. 1035.
28 CHM, 55 W 250, Liste des veuves et des orphelins à la suite de l’accident collectif de la fosse 3 de Liévin. CHM, 55 W 239, État des ressources d’une veuve victime d’un accident minier, 30 décembre 1975.
29 Voir les témoignages réunis dans ANMT, 2007 001 179, Betty Éleuthère Georgiou, Les veuves de Liévin accusent, op. cit.
30 Voir les entretiens et les témoignages enregistrés dans l’atelier d’écriture organisé à Liévin en 2012 par Sabine Collier : Sabine Collier, Paroles de 74, à paraître en 2014.
31 Le reportage télévisé réalisé sur ce thème est mentionné par exemple dans Nord-Éclair, 1er janvier 1976.
32 ANMT, 2008 003 387, Mise au point du directeur du personnel des HBNPC sur les ressources d’une famille de victime d’accident mortel du travail, 21 janvier 1976.
33 Archives privées de Bernard Leroy, Transcription manuscrite de l’intervention d’une femme de mineur lors des Assises du Secours rouge, novembre 1971.
34 Archives privées Bernard Leroy, Lettre ouverte de l’Association des veuves (18 avril 1971) ; Tract appelant à un meeting destiné à soutenir les veuves et blessés (mai 1971).
35 Archives privées Bernard Leroy, Le tribunal populaire de Lens…, op. cit., p. 182-184.
36 ANMT, 2008 003 413, Lettre-circulaire de Bernard Leroy, 28 décembre 1974.
37 ANMT, 2008 003 413, Lettre du 14 mars 1975 (annotée par le secrétaire général des HBNPC avec cette mention « m’en parler »). Elle est aussi mentionnée dans la presse, par exemple dans Libération, 10 mars 1975 et dans La Voix du Nord, 20 mars 1975.
38 Extrait de Betty Éleuthère Georgiou, Les veuves de Liévin accusent, op. cit., p. 65 (témoignage de Mme Pilch).
39 CHM, 55 W 249, « La décision de fonder l’association des veuves en novembre 1975 », intervention prononcée lors du colloque « Liévin et ses suites judiciaires », organisé par la CFDT-Mines du Nord, 27 février 1978.
40 ANMT, 2008 003 399, Situation des plaignants avant le procès, automne 1980.
41 Pour cette citation et la suivante CHM, 55 W 249, « La décision de fonder l’association des veuves en novembre 1975 », 27 février 1978.
42 Le fait est mentionné dans Libération, 27 décembre 1975.
43 BDIC, Fonds PCR-ml, F Delta Res 579/53, Lettre de la CGT Nord-Pas-de-Calais Anzin Union des Syndicats des Mineurs aux familles des victimes de la catastrophe, 27 décembre 1976.
44 CHM, 55 W 249, « La décision de fonder l’association des veuves en novembre 1975 », 27 février 1978.
45 Ibid.
46 « Les dernières victimes de la catastrophe de Liévin : des veuves qui ne veulent pas oublier », Nord Matin, 15 novembre 1980.
47 ANMT, 2008 003 414, Résultats des élections pour les délégués-mineurs du fond en 1973, 1976, 1979.
48 BDIC, Fonds PCR-ml, F Delta 579/53, Données sur l’activité de la CFDT dans la région minière (printemps 1978).
49 ANMT, 2002 033 014, Archives personnelles Jean Pruvost, Récit autobiographique manuscrit, sans date (années 1980).
50 ANMT, 2002 033 014, Archives personnelles Jean Pruvost, Tracts divers, fin des années 1960-début des années 1970.
51 CHM, 55 W 249, Compte rendu dactylographié du colloque organisé par la CFDT le 27 février 1978. ANMT, 2008 003 390, Comptes rendus et documents produits par la CFDT sur les risques miniers, décembre 1976.
52 Elle est mentionnée par exemple dans Libération, 16 décembre 1975.
53 ANMT, 2008 003 390, Lettre de Michel d’Ornano au directeur général des HBNPC, mars 1975 (citée par la CFDT).
54 ANMT, 2008 003 390, « Les conditions de travail au centre de notre critique du capitalisme », document produit par la CFDT Mineurs, fin 1976. Voir également CHM 55 W 249, « Les accidents du travail dans les mines », extrait du compte rendu du colloque du 27 février 1978.
55 ANMT, 2008 003 390, « Les conditions de travail au centre de notre critique du capitalisme ».
56 CHM, 55 W 250, Liberté, 25 janvier 1982.
57 Henri Leclerc, Un combat pour la justice, op. cit., p. 103-109.
58 Ibid., p. 109.
59 ANMT, 2008 003 382, Note du cabinet d’Henri Leclerc, 27 novembre 1980.
60 Ibid.
61 Durant l’été 1972, plusieurs nourrissons décèdent à la suite d’une erreur de manipulation qui a conduit à l’empoisonnement du talc. L’affaire fait grand bruit et déclenche là encore un très long processus judiciaire mettant en cause l’entreprise et certains de ses responsables.
62 ANMT, 2008 003 412, Dossier concernant la préparation de la défense d’Augustin Coquidé avant le jugement du tribunal correctionnel (1980). Voir également ANMT, 2008 003 387, Note du service juridique des HBNPC, 27 août 1981.
63 Jusqu’en 2002 en effet, seule une faute d’une exceptionnelle gravité et découlant d’un acte ou d’une omission volontaire de la part de l’employeur pouvait être reconnue : autant dire que, pour le salarié, démontrer ce genre de chose était difficile, voire quasiment impossible. L’arrêt de la Cour de cassation du 28 février 2002, qui concerne donc les maladies professionnelles, atténue la gravité que doit revêtir la faute inexcusable pour pouvoir être retenue : il suffit désormais que l’employeur ait manqué à son obligation contractuelle d’une sécurité, alors qu’il aurait pu ou dû faire autrement.
64 ANMT, 2007 081 374, Avis du Conseil général des Mines, adressé au ministère de l’Industrie, 15 juin 1977.
65 Sur ce point, voir l’intéressant témoignage de Jean Blancard, chargé en 1973 par Georges Pompidou de définir une nouvelle politique énergétique, dont la priorité affichée est le nucléaire, et certainement pas le charbon : Jean Blancard, « La politique de l’énergie (II). Souvenirs du xxe siècle racontés à mes petits-enfants », Commentaires, 127, 2009, p. 693-701.
66 ANMT, 2008 003 382, Bref (Revue des Charbonnages de France), 48, septembre-octobre 1981.