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Des humains comme les autres

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Irène Théry

Introduction

Texte intégral

1Depuis la promulgation en 1994 des premières lois dites de bioéthique, un domaine du même nom s’est peu à peu autonomisé au sein du droit français, sans que l’on prenne toute la mesure des effets, sur la pensée juridique, de ce mouvement de spécialisation. La bioéthique rassemble, sous l’égide d’une « morale du vivant », des questions aussi variées que la recherche scientifique fondamentale et appliquée, les biotechnologies, la déonto logie clinique, les choix de société à l’égard du début et de la fin de vie, ou encore l’assistance médicale à la procréation (AMP), qui est le sujet de ce livre.

2L’assistance médicale à la procréation se divise en deux grandes pratiques : l’AMP intraconjugale et l’AMP avec tiers donneur. L’une comme l’autre ont toujours été condamnées par l’Église catholique, et le pape a tenu à le rappeler en 2008. Cependant, dès le début, l’opinion a été très favorable à l’AMP intraconjugale, au point que certaines autorités religieuses ne cachaient pas leur bienveillance à son égard. La dissociation entre sexualité et procréation qu’implique l’intervention médicale ne leur apparaissait pas comme une véritable atteinte à la loi naturelle voulue par Dieu quand elle permettait au couple d’un homme et d’une femme victimes d’une stérilité de pouvoir engendrer l’enfant tant espéré.

3En revanche, l’AMP avec tiers donneur n’a pas bénéficié d’une telle unanimité sociale. Au début des années 1970, les médecins qui ont promu cette nouvelle pratique médicale en France, tel le professeur Georges David, fondateur des Centres d’étude et de conservation des oufs et du sperme (CECOS), ont dû affronter la réprobation morale qu’avait toujours suscitée la pratique discrète de l’insémination artificielle dans les cabinets des gynécologues. À l’accusation traditionnelle d’immoralité conjugale et familiale que provoquait l’introduction dans l’intimité d’un couple de la semence d’un tiers géniteur-vue comme une sorte d’adultère entachant d’illégitimité l’enfant ainsi conçu-s’est ajoutée une critique plus conceptuelle, plus anthropologique et pour certains plus théologique : comment la procréation, ce prolongement d’un couple vers l’enfant à naître, puis l’inscription de celui-ci dans sa double filiation paternelle et maternelle, pourraient-elles intégrer cette opération clandestine de substitution d’un géniteur à un autre ? N’avait-on pas placé sous le sceau du secret une sorte d’équation « impossible », qui se retournerait forcément un jour ou l’autre contre les enfants, et contre la société ?

4À ces critiques, la principale réponse fut l’encadrement très strict des pratiques médicales, et l’élaboration d’un ambitieux modèle « bioéthique » d’assimilation des dons de gamètes aux dons de sang, entériné par les lois de 1994. Peu à peu, les interrogations ont semblé disparaître avec la banalisation sociale d’une pratique dont sont nés en quarante ans plusieurs dizaines de milliers d’enfants. Mais il est clair aujourd’hui que le consensus n’était que superficiel. Dès qu’ont surgi de nouveaux dilemmes, on a pu voir que l’AMP avec tiers donneur introduisait dans notre société une sorte de vertige à la fois psychologique et moral, social et politique, juridique et conceptuel présentant tous les traits d’un véritable trouble dans la filiation. Loin de s’atténuer avec le temps, il semble avoir paradoxalement augmenté au fur et à mesure que le secret des parents sur leur recours à un don a été mis en question et que la question du développement des enfants est peu à peu passée au centre de l’attention. Les inquiétudes ou les désarrois ont commencé à s’exprimer d’abord à bas bruit, dans la discrétion de quelques consultations.

5Ils ont semblé croître avec le nombre des parents, puis des enfants confiant leurs difficultés. Dans les services, médecins et psycho logues affrontaient ou colmataient des problèmes qu’ils voyaient comme des troubles de leurs patients plutôt que des symptômes sociaux mettant en cause une certaine institution de la pratique médicale elle-même.

6Mais dans la dernière décennie, trois grands changements sont venus véritablement bouleverser la donne et projeter l’AMP avec tiers donneur sous les projecteurs des médias, mobilisant l’attention générale.

7Le premier est l’apparition sur la scène sociale des enfants nés grâce à ces dons. Oubliés des premiers débats, ils ont grandi, sont devenus de jeunes adultes et nombre d’entre eux ont revendiqué l’accès à leurs origines comme un droit fondamental de la personne, critiquant parfois très sévèrement la règle d’anonymisation des donneurs.

8Le deuxième est la féminisation des dons, à travers le développement rapide des dons d’ovocytes, puis des dons de gestation dans les pays qui autorisent la gestation pour autrui (GPA). Cette féminisation des dons est venue non seulement interroger la notion même de maternité, désormais « incertaine », mais bousculer une certaine représentation du don en général, dont on n’avait pas réalisé qu’il reposait implicitement sur le modèle masculin du don de sperme.

9Enfin, le troisième changement est la demande croissante venue de couples de même sexe souhaitant bénéficier de l’AMP avec tiers donneur. Cette demande a contribué fortement à interroger la façon dont de nombreux pays, à commencer par la France, organisaient juridiquement l’engen drement avec tiers donneur comme une pseudoprocréation charnelle, faisant passer le parent stérile pour le géniteur de l’enfant.

10Ces trois changements ont eu un effet catalyseur, comme si le trouble dans la filiation, jusque-là dénié, personnalisé et psychologisé, explosait soudain dans l’arène politique avec toute sa dimension sociale et culturelle. On aurait donc pu s’attendre à ce que cette situation incite, voire même oblige la France à affronter un grand débat général sur l’AMP avec tiers donneur qui n’avait jamais eu lieu, et que l’on se retourne sur quarante ans d’histoire en posant enfin les questions de fond qu’il n’avait pas été possible de poser au départ : Qu’est-ce précisément que cette pratique que nous avons inventée ? Quel en est le sens social ? Quelle en est la valeur humaine ? Comment distinguer les places respectives de tous les protagonistes, parents, enfants, donneurs ? Quelle est la règle du jeu qui régit l’AMP avec tiers donneur en matière de filiation ? Comment prend-elle place au sein du paysage familial contemporain ? Quelles en sont les répercussions sur le système de parenté occidental ? Enfin et surtout, quelles en sont les conséquences sur l’identité personnelle des enfants et leurs droits fondamentaux ?

11Il n’en a rien été.

  • 1 Voir le dossier que j’ai codirigé avec le docteur Agnès Noizet, La filiation saisie par la biomédec (...)

12Cette situation est d’autant plus troublante que les circonstances étaient favorables puisque notre pays s’est préparé activement de 2007 à 2010 à la seconde rénovation de ses lois de bioéthique et que l’AMP, dont on n’avait pas rediscuté depuis plus de seize ans, fut au cour des controverses. Mais d’emblée le débat a pris la forme d’une liste de questions, parfaitement isolées les unes des autres : anonymat, gestation pour autrui, insémination post mortem, accès à l’AMP des couples homosexuels, diagnostic préimplantatoire, etc. Quel rapport entre tout cela ? Impossible de le dire. Chacune de ces questions était séparée et formulée sous la forme d’un « pour ou contre » particulier, avec ses spécialistes, ses mobilisations associatives, son vocabulaire, ses enjeux de réforme, la palette de ses solutions juridiques. Aucune contextualisation de ces affrontements morcelés n’était possible, aucune mise en intrigue permettant de comprendre quelle grande évolution de l’AMP avec tiers donneur se jouait derrière cette liste au sens propre insignifiante. Outre que les passions démocratiques en ont été sérieusement attisées, ce saucissonnage en règle est parvenu à rendre une question aussi importante et complexe que l’AMP avec tiers donneur véritablement incompréhensible en la coupant arbitrairement de tout ce qui l’inscrit au sein du vaste mouvement de métamorphose de la parenté contemporaine. Quant à contester ce cadre imposé, poser la question du sens social de l’AMP aujourd’hui, des valeurs communes qui la portent et des responsabilités que cela nous confère, il n’en était pas question. Tout se passait comme s’il s’agissait d’une question gênante, d’une question quasi interdite, venant troubler un ordre établi. Comme si la filiation avait été, ici, « saisie par la biomédecine1 ».

13Cette situation à la fois paradoxale et intrigante fut le point de départ de ce livre.

14Son objectif est de prendre le temps d’un suspens, d’une mise à distance du débat sur l’AMP avec tiers donneur dans lequel j’ai été et suis encore moi-même très engagée en tant que citoyenne. Il s’agissait de mettre en perspective le débat bioéthique français, de le considérer d’un regard éloigné pour en rechercher la logique d’ensemble, en le replaçant dans le contexte des grandes évolutions contemporaines de la distinction de sexe (Théry, 2007), de la famille et de la parenté. Pour cela, j’ai choisi un fil rouge, et un seul : la question de l’anonymat des dons d’engendrement. Je l’ai retenu parce que j’ai la conviction profonde qu’outre son importance intrinsèque, l’anonymat n’est pas une question comme les autres. Selon qu’on maintient ou qu’on met en cause la règle actuelle d’anonymat des dons, l’AMP change de sens et toutes les autres questions se posent différemment. C’est pourquoi il est capital de refuser de la traiter comme une question « à part » ou « en soi », comme le font aujourd’hui certains politiques dans un mouvement compassionnel de psychologisation du problème de l’accès aux origines. Cette psychologisation n’est rien d’autre qu’une façon de biaiser face aux grands enjeux du moment, qui sont de se prononcer sur le sens qu’on accorde à l’AMP avec tiers donneur, sur la valeur qu’elle prend dans la société d’aujourd’hui, sur les règles qui l’organisent et qui garantissent l’inscription de tous dans un système de parenté à la fois commun et pluraliste. Tant qu’on refusera de se hausser à ce niveau d’exigence, on aura beau accorder quelques miettes aux revendications venues de la société civile, par exemple en permettant aux enfants qui le souhaitent de connaître l’identité de leur donneur si celui-ci donne son accord, il est clair qu’on choisira en réalité de maintenir le statu quo, autrement dit un droit qui ne tolère l’AMP avec tiers donneur qu’à la marge, comme une sorte d’exception mal assumée au droit des personnes et aux grandes règles de la parenté. En d’autres mots, on se condamnera à passer à côté d’une chance : celle d’assumer enfin un changement social, et les responsabilités nouvelles qu’il nous donne de faire progresser les valeurs démocratiques de liberté, d’égalité et de solidarité.

15L’hypothèse centrale de ce livre, en effet, est qu’il existe en réalité non pas une, mais bien deux grandes façons de concevoir la signification sociale de l’assistance médicale à la procréation avec tiers donneur.

16La première la conçoit comme une forme de traitement d’une stérilité pathologique grâce à une thérapeutique particulière : la substitution de gamètes fonctionnels aux gamètes dysfonctionnels ou inexistants de l’un des membres du couple. Les gamètes fonctionnels sont sélectionnés par l’institution médicale, qui en a reçu les dons sur le modèle des dons de sang. Dans cette perspective « thérapeutique », la règle d’anonymisation est considérée comme aussi intangible que dans le cas des dons de sang, et l’hypothèse que l’intérêt de l’enfant puisse différer de ceux des adultes qui organisent un don de gamètes selon le modèle Ni vu ni connu n’est pas envisagée. On remarque que les dons d’embryons, bien qu’admis en droit, sont difficiles à intégrer à une telle représentation de l’AMP comme soin, ce qui explique sans doute les embarras que suscite cette pratique, dite significativement « accueil d’embryon ». Les dons d’ovocytes, bien qu’intégrés au modèle, sont difficilement réalisables faute de donneuses, car le schéma du don de sang sur lequel on a calqué le don de gamètes (« ce n’est rien pour vous et représente tant pour les autres, donnez cinq minutes de votre temps ») n’est pas transposable aux dons d’ovocytes, qui engagent bien davantage la donneuse dans son rapport à son propre corps. Quant aux dons de gestation, ils sont totalement rejetés et même diabolisés. Au total, le paradigme du don sur lequel repose cette conception thérapeutique est implicitement masculin : c’est celui du seul don de sperme. Nommons cette première démarche l’AMP thérapeuthique, pour souligner son rattachement symbolique très fort à l’imaginaire de la pathologie, alors même que les spécialités liées à la procréation, la grossesse et la naissance, telles la gynécologie ou l’obstétrique, ne traitent pas nécessairement de maladie.

17Mais on peut concevoir l’AMP avec tiers donneur d’une autre façon très différente. Il suffit pour cela de remarquer qu’en réalité elle n’a jamais été un traitement et n’a jamais guéri une personne stérile. On aperçoit alors que la référence à la thérapie n’est ici rien d’autre qu’un certain usage de l’imaginaire médical, qui fut destiné au départ à légitimer socialement une pratique nouvelle et mal acceptée. Mais a-t-on encore besoin aujourd’hui d’une légitimation aussi paradoxale ? On peut comprendre autrement, et de façon autrement valorisante, le rôle que joue ici la médecine : dans ce cas précis, elle ne soigne personne, mais elle a su développer une manière nouvelle d’engendrer des enfants, en permettant à un couple en mal d’enfant d’engendrer grâce au don de capacité pro créative reçu d’une personne ayant pour sa part, à travers ce geste altruiste, énoncé que la procréation ainsi réalisée ne saurait être pour elle ni un engendrement, ni a fortiori une filiation. Dans cette perspective, ce qui devient central est la critique de l’assimilation de l’AMP à une pseudo-procréation charnelle, secret et anonymat à l’appui, qui sert de base au modèle théra peuthique. Si la société met en œuvre une manière nouvelle d’engendrer les enfants, cela implique pour elle la responsabilité d’instituer une règle du jeu claire et signifiante permettant à chacun des protagonistes de pouvoir s’y référer, et à l’enfant né du don d’engendrement de s’inscrire dans le système de parenté commun sans effacement d’une partie de son histoire, sans mensonge sur son identité, sans confusion des rôles et des places. Nommons cette seconde démarche l’AMP engendrement avec tiers donneur, pour souligner la nouveauté de la pratique sociale qu’elle reconnaît.

18Dès qu’on formalise quelque peu ces deux approches, une chose saute aux yeux : l’exception française. En effet, la particularité de la France est non seulement d’avoir rigidifié et même sacralisé dans son droit l’approche thérapeutique à un point sans exemple ailleurs, mais elle est de résister aujourd’hui à toute évolution des représentations et des règles permettant d’aller vers une conception renouvelée de l’engendrement avec tiers donneur. Cette attitude fermée, frileuse et quasi apeurée, est d’autant plus frappante qu’on replace la France dans le contexte international qui est le sien. La majorité des pays démocratiques qui nous entourent ont été capables d’évoluer par rapport à leurs conceptions de départ et de passer d’un modèle Ni vu ni connu plus ou moins fondé sur l’approche thérapeutique, à un nouveau modèle de Responsabilité, revendiquant comme un progrès social d’avoir su inventer cette manière nouvelle d’engendrer les enfants qu’est l’AMP avec tiers donneur. Rien ne montre plus clairement cette évolution générale des pays démocratiques et le blocage français, que le « fil rouge » de l’anonymat des dons, extraordinaire révélateur des attitudes sur l’AMP en général. Il donne à voir à quel point, en France, un droit bioéthique tutélaire a pris le risque de créer une catégorie d’enfants à part de tous les autres, la seule qui par hypothèse ne pourrait pas, et à jamais, obtenir de réponse-au moins sur une de ses lignes, paternelle ou maternelle-à la question qui pour tous les autres est d’une importance qui va de soi : « À qui dois-je d’être né ? » L’anonymat révèle à quel point la société française a du mal à s’accorder avec elle-même. D’un côté, face à ce que nombre de couples vivaient comme la tragédie de la stérilité elle a su répondre et inventer, comme dans les autres pays, une nouvelle manière d’engendrer des enfants. De l’autre, elle a décidé de ne pas se rendre compte à elle-même de ce qu’elle faisait. Au moment même où elle permit à des enfants de naître de « plus d’un homme et d’une femme » en organisant des dons de sperme, et à des receveurs-parents de valoriser au sein de leur propre couple aussi bien la dimension charnelle de l’engendrement (pour l’un) que sa dimension intentionnelle (pour les deux), elle décida d’effacer les traces de ces actes en transformant les donneurs d’engendrement en fantômes anonymes, comme si ce qu’ils avaient fait-donner de leur capacité reproductive pour permettre à d’autres de devenir parents-ne trouvait pas de statut exprimable, et pourquoi pas valorisable, dans notre culture.

19Pour comprendre les raisons de ce problème, ce livre s’efforce de déplier un à un les malentendus en chaîne que provoque aujourd’hui l’hypothèse d’une levée de l’anonymat.

20Il existe désormais en France une véritable demande sociale de changement de la loi, issue au départ des premiers concernés – une partie des enfants nés des premiers dons de sperme et devenus aujourd’hui de jeunes adultes. Prenant appui sur l’exemple de nombreux pays en Europe et dans le monde, cette revendication propose de substituer au droit français actuel régi par la règle d’anonymisation de tous les dons, un autre principe : celui de l’accès de l’enfant à ses origines personnelles. Bien que clairement énoncée, elle est rarement entendue pour ce qu’elle est, ce qui alimente de multiples faux débats. Il ne s’agit pas d’établir une super-« transparence biologique » et encore moins d’imaginer une filiation « fondée sur la biologie » : par hypothèse en AMP, le parent au sens de la filiation n’est jamais celui qui fait le don d’engendrement, mais celui qui le reçoit – ce principe, loin d’être affaibli, a été conforté par tous les pays qui ont levé l’anonymat des dons. En outre, la revendication d’une levée de l’anonymat ne suppose pas que tous les enfants nés d’AMP avec tiers donneur aient les mêmes besoins psychologiques, ni même une perception identique de leur situation, et elle ne prévoit même pas que tout enfant soit systématiquement informé des conditions de sa conception car ceci est de la responsabilité des parents.

21Plus simplement, la revendication est que chacun puisse disposer des mêmes droits, autrement dit que la possibilité soit ouverte à chaque enfant concerné, lorsqu’il atteint un certain âge (par exemple à sa majorité), d’avoir accès à son dossier médical et aux informations qu’il contient d’ores et déjà sur l’identité du donneur ou de la donneuse de gamètes. Libre ensuite à l’enfant de choisir s’il préfère connaître ou ignorer l’identité de son donneur, sans avoir à motiver ce choix qui lui appartient.

22Pourquoi les malentendus semblent-ils s’accumuler en cascade pour obérer la discussion sur une éventuelle remise en cause de l’anonymat des dons en AMP, au point qu’il soit souvent nécessaire de rappeler que les enfants qui reven diquent l’accès à leurs origines ne cherchent pas des « parents », mais répètent au contraire à chaque instant qu’ils ont déjà des parents, qu’ils les aiment, qu’ils ne les remettent aucunement en question, et qu’il s’agit d’autre chose : de l’accès à leur histoire et des conditions de construction de leur identité personnelle ? Pourquoi ne voit-on pas que, selon que l’on conserve le modèle pseudo-procréatif ou que l’on assume que l’AMP avec tiers est une manière nouvelle d’engendrer les enfants, on sera fermé ou au contraire ouvert à l’hypothèse de l’accès des couples de même sexe et des personnes seules à l’AMP ? Pourquoi refuse-t-on encore de reconnaître que le don de gestation dans le GPA est très loin d’être systématiquement une exploitation de la femme donneuse et peut être valorisé, comme les autres dons, à certaines conditions ?

  • 2 Ce livre est le développement d’un court essai intitulé « Anonymat des dons d’engendrement. Filiati (...)

23Ces malentendus attestent que ce qui fait problème aujourd’hui est en réalité moins l’anonymat que ce qu’il révèle : le trouble dans la filiation. Tout se passe comme si, à l’occasion de ces cas particuliers s’exprimait tout un concentré d’affects, d’angoisses et d’émotions collectives, témoignant d’un état d’incertitude plus général dont le cour est en réalité une difficulté à apercevoir le changement social, en sachant à la fois comprendre le passé sans faire preuve d’anachronisme et envisager un avenir différent sans agiter le spectre classique de la déroute des valeurs. Pourtant, il n’y a rien d’impossible à transformer notre droit de façon à faire place à une modalité de filiation nouvelle, qui ne serait ni la filiation charnelle, ni la filiation adoptive, mais une troisième modalité sui generis : la filiation fondée sur l’engendrement avec tiers donneur. Le tout est de parvenir à s’extirper de l’alternative sans issue qui hante le débat bioéthique français, écartelé entre deux figures concurrentes du « vrai parent », le vrai parent biologique et le vrai parent psychologique. L’enjeu du moment n’est pas de partir en quête d’un improbable « vrai parent », mais de passer d’une logique de rivalité à une logique de complémentarité, d’une logique du ou à une logique du et, en abordant de façon renouvelée les situations de pluriparentalités qui entraînent très normalement chez les enfants une quête de leurs origines. Celle-ci n’est pas une quête parentale, mais bien une quête de retour vers le droit commun de l’humanité2.

Notes

1 Voir le dossier que j’ai codirigé avec le docteur Agnès Noizet, La filiation saisie par la biomédecine : Esprit, mars-avril 2009.

2 Ce livre est le développement d’un court essai intitulé « Anonymat des dons d’engendrement. Filiation et identité narrative des enfants au temps du démariage », publié sous la forme d’une contribution à l’ouvrage Défis contemporains de la parenté, dirigé par Enric Porqueres i Gené (Paris, Éditions de l’EHESS, 2009, p. 81-106). Une version plus développée de cet essai est parue dans la revue Esprit (5, 2009, p. 133-164), sous le titre « L’anonymat des dons est-il vraiment “éthique” ? ». Le chapitre premier reprend l’essentiel des analyses alors présentées sur la signification sociologique de la levée de l’anonymat des dons.

© Éditions de l’École des hautes études en sciences sociales, 2010

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