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Les périurbains de Paris

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Martine Berger

Licence du cédérom

Texte intégral

1CNRS ÉDITIONS et l’équipe qui a contribué à la réalisation du cédérom Les Périurbains de Paris. De la ville dense à la métropole éclatée ? de Martine Berger dans la collection « Espaces & Milieux » l’ont entièrement conçu comme support complémentaire de l’ouvrage. Il a pour objet d’offrir au lecteur des éléments clefs de l’analyse. Sa version actuelle est monoposte (donc utilisable sur un seul poste de consultation). Le texte de licence se trouve ci-dessous. L’exploitation des données est concédée par les auteurs dans les limites d’utilisation du présent cédérom et dans les limites de la loi régissant les droits afférents à la propriété littéraire et artistique.

2ATTENTION
Le fait d’avoir installé le cédérom implique votre plein accord avec les dispositions ci-dessous.

Licence

Mise en garde

3L’installation ou l’utilisation du cédérom signifie votre acceptation des présentes conditions d’utilisation du cédérom.

Utilisation du cédérom

4La mise en œuvre du cédérom est faite par le lecteur, personne physique, sous sa direction et son contrôle.

5L’utilisation du cédérom doit être conforme à la destination telle que décrite au présent contrat et peut présenter des différences de qualité d’affichage selon le matériel.

6Le lecteur ne peut directement ou indirectement distribuer, prêter ou mettre à la disposition d’un tiers le présent cédérom.

7Le lecteur ne peut procéder à aucune reproduction, partielle ou totale, quelle qu’en soit la forme, sauf pour réaliser une copie de sauvegarde et une seule en prenant toutes les précautions nécessaires pour éviter la diffusion de la copie de sauvegarde du cédérom.

8En cas d’utilisation de la copie de sauvegarde du cédérom, le présent contrat s’applique à celle-ci.

9Toute copie de la documentation sous forme papier est interdite.

10Le cédérom peut être utilisé conformément à sa destination sans que le lecteur ait besoin de le traduire, de l’adapter, de l’arranger ou de le modifier. En conséquence, le lecteur n’est pas autorisé à traduire, adapter, arranger ou modifier le cédérom.

11Compte tenu de la technicité du cédérom, CNRS ÉDITIONS se réserve de manière expresse et exclusive le droit de corriger les éventuelles erreurs.

Destination du cédérom

12La présente autorisation d’utilisation du cédérom est limitée aux droits de mise en oeuvre sur un ordinateur PC ou sur un Macintosh à des fins non publiques et dans le seul cadre du cercle de famille.

13Le présent contrat d’utilisation pourra, le cas échéant, être étendu à un ou plusieurs matériels ou sites notamment dans le cadre des bibliothèques ou vidéothèques sous réserve d’une autorisation préalable et écrite obtenue auprès de CNRS ÉDITIONS.

14Tous les usages et utilisations du cédérom qui ne sont pas expressément autorisés en vertu du présent contrat sont réservés.

Mise à jour

15Aucune mise à jour du cédérom n’est due à l’acquéreur ou à l’utilisateur du cédérom en vertu du contrat.

Durée du contrat

16Le présent contrat entre en vigueur à compter de la rupture par le lecteur de l’étiquette fermant l’enveloppe contenant le cédérom.

17Il restera en vigueur pour toute la durée de la protection des droits d’auteur.

Objet

18CNRS ÉDITIONS accorde au lecteur qui l’accepte en qualité de bénéficiaire du présent contrat le droit personnel non exclusif d’utilisation du cédérom à des fins strictement privées non commerciales et non collectives.

Résiliation

19En cas de manquement par le lecteur à l’une quelconque de ses obligations, le présent contrat sera résilié de plein droit aux torts exclusifs du lecteur et sous réserve de tous les dommages et intérêts auxquels CNRS ÉDITIONS pourrait prétendre.

Loi applicable

20Le présent contrat est soumis à la loi française.

Garantie et dispositions diverses

21Pour toute question relative au cédérom, vous pouvez contacter CNRS ÉDITIONS :

22CNRS ÉDITIONS, 15 rue Malebranche, F-75005 Paris
Tél. : 01 53 10 27 00
Fax : 01 53 10 27 27
cnrseditions@cnrseditions.fr

© CNRS Éditions, 2004

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

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