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L’homme et sa diversité

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Anne-Marie Guihard-Costa
, 
Gilles Boetsch
, 
Alain Froment

Anthropologie médico-légale : de l’étude populationnelle à l’étude de l’individu

Pascal Adalian, Yvette Deloison et Georges Leonetti

Texte intégral

1L’anthropologie biologique peut se définir comme l’étude holistique de l’Homme, selon une perspective synchronique et diachronique, afin d’en comprendre la variabilité biologique et culturelle. Ces deux modes de variabilité s’expriment en termes d’adaptation et d’évolution, aussi bien dans le temps que dans l’espace.

2L’anthropologie médico-légale est une partie intégrante de l’anthropologie biologique, dont elle reprend le sujet d’étude – l’Homme – et les données concernant la variabilité des populations humaines. Toutefois, elle se focalise sur un seul individu au sein d’une population et doit répondre à des contraintes d’application strictes. Sa dimension de « spécialité appliquée » impose un traitement singulier de l’information, et son domaine d’application – judiciaire – impose de très fortes contraintes de fiabilité. Ces deux particularités sont suffisamment importantes pour que les pays anglo-saxons, ainsi qu’une forte majorité de pays européens, en fassent une spécialité à part entière. Elle n’en demeure pas moins fortement liée à l’anthropologie biologique, car si l’interprétation des résultats lui est propre – et nécessite la création d’outils méthodologiques originaux – on peut également considérer qu’il s’agit d’une transposition des méthodes de l’anthropologie biologique, largement décrites dans cet ouvrage, à un contexte d’aide à l’enquête judiciaire.

3Très classiquement, on associe le terme « médico-légal » à une activité thanatologique. Il s’agit là d’une erreur importante, liée à une méconnaissance de ce domaine d’activité, puisque la très grande majorité de la pratique des « légistes » concerne l’individu vivant. Et quand bien même nous considérerions la partie thanatologique (autopsique) de leur activité, la plupart des outils auxquels ils font appel ne peuvent être construits qu’à partir de la connaissance du vivant. En effet, il est indispensable d’étudier des populations actuelles, parfaitement identifiées et documentées, pour pouvoir estimer des paramètres tels que l’âge, le sexe ou la stature, qui sont indispensables à l’identification de l’individu. Certes, il ne s’agit pas là d’indices suffisants, mais ces caractères biologiques contribuent de manière fortement significative à la constitution du faisceau d’arguments qui, s’ils sont convergents, vont finir par constituer une preuve dans le cadre de l’enquête judiciaire.

4La construction des référentiels nécessaires à cette identification fait appel à une méthodologie d’étude des populations vivantes qui n’est propre, ni aux disciplines médicales, ni à l’anthropologie. Le mode de construction et l’utilisation de ces standards sont les mêmes que ceux décrits dans le chapitre de cet ouvrage dédié à la croissance (ci-dessus pp. 45-55). C’est dans leur exploitation que se fait l’originalité de l’approche : la prise en compte de la variabilité (intra et interpopulationnelle) se doit d’être la plus importante possible afin de pouvoir donner les bornes de l’intervalle de confiance de la prédiction faite sur UN individu. En raison des implications judiciaires de cette prédiction et des seuils légaux fixés par le droit pénal français, ceci est tout particulièrement vrai en ce qui concerne la détermination de l’âge.

5L’anthropologie médico-légale présente donc à la fois une dimension spécialisée et une dimension appliquée qui, même si elles nécessitent de faire appel à différents champs de recherche classiques de l’anthropologie biologique, vont imposer une approche analytique spécifique. Il en découle qu’en raison des contraintes de fiabilité et d’absence de droit à l’erreur que nous avons évoquées, une formation spécifique est indispensable pour compter parmi les experts auxquels les Tribunaux d’Instance et de Grande Instance peuvent faire appel. Et c’est bien là le principal écueil de la pratique de cette spécialité en France. Elle est pratiquée par certains légistes et certains anthropologues, sans toutefois être assortie d’un diplôme ou d’une attestation qualifiant le degré de compétence de la personne désignée comme « expert ». Ceci diffère complètement dans de nombreux autres pays, et les États-Unis, par exemple, ont créé l’American Board of Forensic Anthropology (ABFA) qui assure la formation des experts, délivre des habilitations à la pratique d’expertises et tient à jour la liste d’experts certifiés que les tribunaux peuvent requérir. Il est donc indispensable, pour répondre à cette problématique, de faire de l’anthropologie médico-légale un champ parfaitement identifié de la discipline anthropologique, de souligner son ancrage important dans le domaine de l’anthropologie du vivant et de proposer des formations spécifiques aux anthropologues qui travaillent sur les thématiques auxquelles elle fait appel. Il sera alors possible de construire en amont, dès le recueil des données populationnelles et la construction des abaques de référence, des méthodes et des outils répondant aux contraintes de contrôle de toutes les étapes du protocole d’étude, afin de pouvoir assurer une fiabilité maximale de l’expertise effectuée.

L’IDENTIFICATION BIOMÉTRIQUE DE L’INDIVIDU : UNE DISCIPLINE ÉMERGENTE À LA FRONTIÈRE DE L’ANTHROPOLOGIE MÉDICO-LÉGALE

6Dans le domaine des sciences judiciaires, l’identification formelle de l’individu est une étape indispensable à la conduite de toute enquête pouvant entraîner des poursuites pénales. Nous avons vu que l’anthropologie médico-légale avait pour objectif de transposer et d’individualiser les méthodes d’étude du corps humain développées par les anthropologues, afin de contribuer à la constitution d’un faisceau d’arguments qui finira par devenir une preuve. Elle a aussi pour objectif d’identifier et de quantifier la fréquence d’apparition des caractères morphologiques hypervariables afin de connaître leur pouvoir de résolution dans l’identification individuelle. Ce domaine de recherche est actuellement en plein essor et définit une nouvelle dimension appliquée de l’anthropologie : l’identification biométrique. Il est important de noter que le sens du terme biométrie n’est ici pas le même que celui utilisé dans d’autres chapitres de cet ouvrage, et que s’il s’agit toujours de quantifier par la « mesure » certains éléments corporels, la perspective est ici la reconnaissance d’un individu, et non plus la prise en compte d’une variabilité. De ce fait, la biométrie s’appuie sur les caractéristiques physiologiques qui sont aussi propres que possible à chaque individu - empreintes digitales, formes géométriques et couleurs de l’iris, propriétés acoustiques de la voix, conformation tridimensionnelle des repères anatomiques invariants du visage, forme de la main, etc. L’idée générale étant d’exploiter la richesse et la complexité du patrimoine humain, très riche en combinaisons, afin d’identifier les personnes avec la plus grande fiabilité.

7Cette identification se fait par comparaison avec une banque de données, préenregistrée, ce qui n’est pas sans soulever de vifs débats éthiques sur le droit à la liberté individuelle et au respect de la vie privée. Si ce débat est parfaitement justifié, il n’en demeure pas moins que les anthropologues sont fortement liés à ce nouvel outil d’identification pour des raisons historiques d’une part (les premières identifications biométriques sont dues à Louis Alphonse Bertillon) et en raison de la nature de l’objet d’étude (l’Homme) d’autre part. De plus, quelle que soit la position des anthropologues face à ce problème éthique, il est indéniable que les politiques commerciales et sécuritaires des entreprises et des États promettent à ce processus d’identification le plus bel avenir. Il devient donc également légitime de se demander si la connaissance de la fréquence des éléments morphologiques hypervariables, établie par les anthropologues avec des méthodologies rigoureuses qui leur sont propres, et qui devra être confrontée à celle annoncée par l’industriel qui vend le système d’authentification, ne doit pas servir de garde-fou contre les erreurs (ou les doublons) de reconnaissance qui pourraient avoir des conséquences judiciaires importantes...

La détermination de l’âge des enfants et des adolescents : une problématique cruciale en anthropologie médico-légale
Déterminer l’âge d’un individu est l’une des problématiques les plus fréquemment abordées en anthropologie médico-légale. En effet, l’âge est non seulement un paramètre important de l’identification d’un individu (vivant ou mort) mais aussi un pilier du Code de procédure pénale.
Malgré l’importance de cette détermination, il n’y a pas dans la littérature de méthode fiable, validée et adaptée aux différentes contraintes pratiques rencontrées dans le cadre d’une estimation chez un individu vivant ou dont la dépouille est préservée. Ceci n’est pas sans répercussion juridique dans le cadre de la délinquance des mineurs et il existe de nombreuses critiques à propos des méthodes actuelles.
À ce sujet, le Comité Consultatif National d’Éthique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) dans son Avis n° 88 en date du 23 juin 2005 conclut à l’inaptitude des techniques médicales utilisées actuellement aux fins de fixation d’un âge chronologique. Cet avis faisait suite à la demande en date du 25 novembre 2004 de Madame Claire BRISSET, Défenseure des Enfants, sur le recours à des techniques radiologiques et à l’examen de l’état pubertaire à des fins d’estimation de l’âge d’un enfant ou adolescent sur un plan juridique. Les trois questions posées concernaient le rapport à « l’éthique médicale de certificats médicaux sans précaution méthodologique qu’imposerait le recours à une technique inadaptée aux réalités des populations concernées », « la possibilité d’affirmer un âge précis en lieu et place d’une fourchette d’âge probable » et enfin « l’opportunité de réaliser des examens radiographiques à plusieurs reprises qui n’ont pas d’intérêt pour la personne elle-même ».
Ces interrogations se font entendre auprès du Haut Commissariat aux Droits de l’Homme des Nations Unies qui demande à la France d’adopter d’autres méthodes pour déterminer l’âge des mineurs, en particulier s’ils sont d’une autre nationalité. Pourtant, il ne s’agit pas d’un problème propre à des pratiques françaises mais une difficulté scientifique universellement reconnue en raison de l’absence de recherches ciblées sur ce thème (Schmeling, 2001).
À l’écoute des questions formulées auprès du CCNE, et confrontés à la difficulté quotidienne de l’estimation de l’âge, nous avons proposé d’une part d’évaluer l’intérêt de la mesure somatique de différents segments anatomiques (afin également de s’abstenir d’une irradiation potentiellement dangereuse et critiquable éthiquement pour sa finalité extérieure au soin), et d’autre part de conduire des travaux sur l’utilisation de mesures osseuses réalisées sur des clichés radiographiques de la main, de l’avant-bras et de la jambe, obtenus au cours du soin.
Le protocole de recueil somatométrique a été mis en place dans le cadre d’une étude prospective commencée en janvier 2004 et conduite pendant 2 années consécutives. La majorité de l’échantillon, qui se compose en totalité de 1913 immatures, a été principalement constituée par des enfants et adolescents que nous avons pu mesurer dans des établissements scolaires de la région marseillaise. L’autre partie de l’échantillon a été constituée par les mesures somatiques d’enfants venant à une consultation pédiatrique post traumatique. Le choix du type des 39 mesures à effectuer a été dicté par les repères anatomiques en ergonomie, publiés par Snyder et al. (1977) et repris par Tilley en 2002.
Le protocole de recueil de mesures radiographiques d’os longs a débuté en 1998 et s’est prolongé jusqu’à la fin de l’année 2005. L’échantillon d’étude provient de radiographies osseuses effectuées dans le cadre du diagnostic lors de la prise en charge médicale d’un événement traumatique au sein des urgences pédiatriques de l’ensemble des hôpitaux de Marseille. Il a été inclus 4 615 radiographies des os de la main, de l’avant-bras ou de la jambe. Les mesures effectuées et la méthodologie retenues sont celles validées dans les travaux de Lalys et collaborateurs en 2003 (Lalys, 2002 ; Lalys et al., 2003).
Les études sont en cours, mais cette approche quantitative peut faire espérer la mise en place de critères objectifs et de tables intégrant la variabilité interindividuelle afin de fiabiliser encore plus la détermination d’âge.
Participants à cette étude : L. Lalys, C. Bartoli, A. Christia, T. Serre,
G. Leonetti.

PERSPECTIVES

8Nous avons vu que la détermination de l’âge des enfants et des adolescents est LA problématique majeure de l’anthropologie médicolégale lorsqu’elle s’applique aux individus vivants. En raison de l’existence des seuils d’âge légaux de 13, 16 et 18 ans et des différences fondamentales que ces âges entraînent en terme de droit pénal, l’erreur n’est pas permise. C’est la raison pour laquelle toute estimation faite dans cet objectif doit très clairement mentionner les bornes de l’intervalle de confiance à 95 % (voir à 99 %) de la prédiction individuelle.

9La première perspective de recherche à développer est donc la création d’une méthodologie consensuelle, simple, fiable et validée afin que chaque anthropologue médico-légal puisse construire les standards ostéométriques ou somatométriques correspondant à sa population d’intérêt, et intégrer au mieux la prise en compte de la variabilité intra et interpopulationnelle.

10La seconde perspective de recherche est de pouvoir augmenter la précision de la prédiction sans toutefois faire de concession à la fiabilité. Pour ce faire, et rapprocher les bornes de l’intervalle de prédiction, il apparaît qu’un couplage entre données biométriques (ostéo et somato) et données maturationnelles est une bonne solution. Les avancées actuelles en terme d’imagerie médicale et les nouvelles techniques de morphologie géométrique laissent présager d’importantes améliorations dans l’évaluation de la maturation en fonction de la conformation de certains ensembles morpho-fonctionnels, notamment de la base du crâne.

Bibliographie

Références bibliographiques

Lalys L., 2002, Biométrie radiologique de l’avant-bras et de la main, appliquée à l’estimation de l’âge des individus immatures. Thèse de doctorat d’Anthropologie Biologique. Université de la Méditerranée, 220 p.

Lalys L., Adalian P., Ducourneau A., Chaumoître K., Signoli M., Leonetti G., 2003 (sous presse), Biométrie radiologique des os de la main : application à l’estimation de l’âge des individus immatures. In : L. Buchet, C. Dauphin et I. Séguy (eds), La paléodémographie : Mémoire d’os, mémoire d’hommes, Actes des 8e Journées Anthropologiques de Valbonne, Édition APDCA, Antibes.

Schmeling A., Reisinger W., Loreck D., Vendura K., Markus W., Geserick G., 2001, Effects of ethnicity on skeletal maturation : consequences for forensic age estimations. International Journal of Legal Medicine, 113 : 253-8.

Snyder R.G., Schneider L.W., Owings C.L., Reynolds H.M., Golomb D.H., Schork M.A., 1977, Anthropometry of infants, children and youths to age 18 for product safety design. Report no. UM-HSRI-77-17, Consumer Product Safety Commission, Bethesda, MD.

Tilley A.R., 2002, The measure of man and woman : human factors in design. John Wiley et Sons.

Auteurs

CNRS, UMR 6578, Marseille Université de la Méditerranée Aix-Marseille 2 Faculté de Médecine – La Timone 27 Bvd Jean Moulin, 13385 Marseille Cedex 05

CNRS, UPR 2147, Paris 44 rue de l’Amiral Mouchez 75014 Paris

CNRS, UMR 6578, Marseille Université de la Méditerranée Aix-Marseille 2 Faculté de Médecine – La Timone, 27 Bvd Jean Moulin 13385 Marseille Cedex 05

© CNRS Éditions, 2007

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