Table des matières
Première partie. Concept
Chapitre premier. Eau, négociation, sécurité, asymétries et effet d’emboîtement : concepts et débats
- LA NÉGOCIATION : HISTORIQUE, DÉFINITION ET ATTRIBUTS
- MÉTHODOLOGIE ET MODÈLES
- LE MODÈLE ÉLARGI : POUVOIR, ENJEUX, INTÉRÊTS ET EFFET D’EMBOÎTEMENT
- Le concept de pouvoir en négociation : nature, asymétries et influence
- Effet d’emboîtement (linkage) entre les divers enjeux de l’Euphrate et du Tigre
- L’EAU AU MOYEN-ORIENT ET DANS LES BASSINS DE L’EUPHRATE ET DU TIGRE : SÉCURITE, CONFLIT, NÉGOCIATION
- L’eau dans une perspective régionale
- Raréfaction de l’eau et les différentes dimensions sécuritaires : le débat
- Sécurité environnementale et conflit
Deuxième partie. Objet de la négociation
Chapitre II. La Syrie, riverain moyen dans les bassins de l’Euphrate et du Tigre : les facteurs de contrainte endogènes
- LES FLEUVES ABONDANTS DU TIGRE ET DE L’EUPHRATE : LA GUERRE DES DONNÉES
- MOYENNES RÉGIONALES ET INDICES DE DÉPENDANCE SUR LES EAUX DE L’EUPHRATE ET DU TIGRE
- CLIMAT ET EAU EN SYRIE
- Les ressources de surface et les eaux souterraines : Euphrate, Tigre-Khabour, Oronte, Yarmouk
- Baisse du seuil de disponibilité par habitant par année (1995-2000) : phénomènes de stress hydraulique accrus entre 1995 et 2000
- Offre de l’eau : barèmes et critères du « stress » hydraulique
- LA PRESSION DES « IDÉOLOGIES » DE L’EAU ET LES GRANDS PROJETS D’IRRIGATION INTENSIVE : RÉALISATIONS ET OBSTACLES (1960-2000)
- La sécurité alimentaire : définitions et approches
- Conséquence des politiques de sécurité alimentaire : une répartition sectorielle de l’eau de plus de 90 % à l’agriculture
- Mythes et réalités de la sécurité alimentaire : stress/pénurie, déficits alimentaires et hydrauliques
- LA CONSTRUCTION DE BARRAGES COMME OUTILS DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE : DILEMMES ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
- Le barrage de Tabqa ou Al-Thawra sur l’Euphrate : succès et enjeux sociaux
- Expansion des surfaces irriguées : les plans
- Retards et bilans des grands projets d’irrigation : qualité des eaux et des sols
- Une réévaluation des surfaces irriguées : un débat fort controversé
- Les plans futurs pour l’Euphrate et le Tigre
- ÉVALUATION DE LA DEMANDE EN EAU DE LA SYRIE : BESOINS EN IRRIGATION ET CROISSANCE DÉMOGRAPHIQUE
- DILEMMES INSTITUTIONNELS, ÉCONOMIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX DANS LA GESTION DE L’EAU
- Dilemmes institutionnels : poids des multiplications bureaucratiques et ruptures de type centre-périphérie
- Le pompage excessif des ressources souterraines : puits illégaux et dilemmes économiques
- IDÉOLOGIES ET DILEMMES ÉCONOMIQUES : L’EAU COMME PROPRIÉTÉ PUBLIQUE, UN DÉBAT THÉORIQUE ET PRATIQUE
- LES ALTERNATIVES DE LA SYRIE : EXPLOITATION DES AUTRES RESSOURCES DISPONIBLES (EAU, PÉTROLE) ET AMÉLIORATION DES POLITIQUES DE L’EAU
- L’option du dessalement en Syrie
- La recherche de sources d’alimentation alternatives à l’eau : le nœud pétrole, gaz et électricité
- La nécessité d’une réforme des stratégies hydrauliques : gestion de la demande en eau et allocation des ressources hydrauliques de l’agriculture vers l’industrie
- Optimisation/conservation des ressources disponibles : les actions concrètes
Chapitre III. Les projets d’exploitation en amont (GAP) : les facteurs de contrainte exogènes
- LE PROJET DU GAP EN TURQUIE : AMPLEUR ET OBJECTIFS
- Dilemmes socio-économiques du GAP : déplacement des populations et conséquences sociales
- Dilemmes culturels, archéologiques et environnementaux : destruction des structures sociales et des vestiges historiques
- Dilemmes financiers : réalisations et obstacles sur le GAP ; la campagne mondiale contre le barrage d’Ilisu
- IMPACTS GÉNÉRAUX DU GAP SUR LES RIVERAINS EN AVAL DE L’EUPHRATE ET DU TIGRE
- Enjeux quantitatifs et qualitatifs des projets
- Implications à long terme pour la Syrie
- Situation hydraulique de l’Irak : guerres, sanctions et retraits turcs et syriens en amont
Troisième partie. Structure de la négociation
Chapitre IV. La structure de la négociation : contexte historique et principes de droit international
- LES COMPLEXES RELATIONS HISTORIQUES ENTRE LA TURQUIE ET SES VOISINS ARABES
- Les contentieux territoriaux hérités du partage de l’Empire ottoman
- Des rapports de force qui évoluent
- Luttes inter-arabes et coopération économique et sécuritaire amont-aval
- LES INSTRUMENTS JURIDIQUES POUR LA PROTECTION DES RESSOURCES HYDRAULIQUES PARTAGÉES : GENÈSE, DÉFINITIONS ET PRINCIPES FONDAMENTAUX
- Les conventions historiques conclues entre riverains de l’Euphrate et du Tigre : coopération et équité
- La convention franco-anglaise de 1920 : les dispositions relatives au Tigre et à l’Euphrate
- Les accords franco-turcs dans les années 1920-1940 : dispositions relatives aux eaux du Kweik, de l’Euphrate et de l’Oronte
- La définition juridique du cours d’eau international
- Genèse de l’émergence des droits fondamentaux et obligations mutuelles
- La Convention des Nations unies sur le droit relatif aux utilisations des cours d’eau internationaux à des fins autres que la navigation (1997)
Quatrième partie. Processus et stratégie de la négociation
Chapitre V. Processus (1962-1993) et stratégies
- LE PROCESSUS DE NÉGOCIATION
- LES SESSIONS DE LA NÉGOCIATION : POSITIONS, CRISES DU PROCESSUS ET ACCORDS BILATÉRAUX
- Échange des données hydrauliques et réalisation parallèle des barrages de Keban, Karakaya, Atatürk (Turquie) et Tabqa (Syrie) : crises du processus et accords
- La crise de 1974 (Irak/Syrie) lors du face-à-face
- La montée vers la deuxième crise du processus en 1990 (Turquie/Syrie) et les accords bilatéraux (1987, 1990)
- Cours d’eau « transfrontaliers » contre cours d’eau « internationaux »
- Utilisation équitable ou allocation des utilisations
- Unicité du bassin et standardisation des données inter-riveraines
- Utilisation équitable et raisonnable ou utilisation rationnelle et optimale, et échange des données
- Allocation des usages de l’eau (Turquie) contre partage/allocation des eaux sur la base des droits acquis (Syrie, Irak)
- Obligation de ne pas causer de dommages
- Obligation de notification et consultation : un dialogue de sourds en crescendo
- UN PROCESSUS MIXTE, ENTRE CONFLIT ET COOPÉRATION : ANALYSE DES POSITIONS AU REGARD DU DROIT INTERNATIONAL
- LES POSITIONS DE POUVOIR DE LA SYRIE ET DE LA TURQUIE
- LES STRATÉGIES D’EMBOÎTEMENT DE LA SYRIE
- Les stratégies d’impact sur les alternatives sécuritaires de la Turquie : PKK et crises du processus
- La Syrie et le financement international du GAP
- LES STRATÉGIES DE LINKAGE COMMUNES AUX DEUX RIVERAINS
- Le lien entre le partage des eaux de l’Euphrate et les eaux du Jourdain
- Eaux de l’Oronte et Sandjak d’Alexandrette/province de Hatay
Annexes
Annexe IV. Implementation document of Joint Communiqué
- A. TRAINING PROGRAM
- B. JOINT PROJECTS
- B.1. Twin Villages Project
- B.2. Joint Irrigated Agricultural Research Project (Twin Research Stations)
- C. EXCHANGE PROGRAMS
- C.1. Management, Operation and Maintenance of Irrigation Systems in Southeastern Anatolia Region
- C.2. Participatory Rural Development Project
- C.3. Improvement of Soil in the Leveled Lands Through the Use of Agricultural Residuals and Bio Fertilizers
- PRINCIPLES OF EXECUTION
- Executive Bodies
- Accommodations
- Focal Points
