Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

L'industrie invisible

 | 
Jean-Michel Minovez

Sources manuscrites

Texte intégral

Archives nationales

Série C – Fonds de l’Assemblée nationale

C 3018 à C 3026 ; Enquête sur la situation des classes ouvrières, 1872-1875. Résumé des réponses aux questionnaires par département.

C 3021 ; Région du Sud-Est : Hérault, etc.

C 3022 ; Région du Sud-Est : Lozère, Ardèche, Région du Sud-Ouest : Basses-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Landes, Gironde, Lot, Tarn-et-Garonne, Haute-Garonne, Tarn, Aveyron, etc.

C 3023 ; Région du Sud-Ouest : Ariège, Hautes-Pyrénées, Gers, Lot-et-Garonne, etc.

C 3326 à 33732 ; Enquête sur la situation des ouvriers en France. Rapports, réponses, projets et propositions, pétitions, correspondance, demandes d’auditions, convocations, réponses au questionnaire classées par départements, 1881-1885.

C 3337 ; Ariège et Aube.

C 3350 ; Haute-Garonne, Gers, Hérault, Indre, Isère.

C 3368 ; Puy-de-Dôme, Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Seine.

C 33701 ; Savoie, Tarn.

C 7318 à C 7322, Dossier 1434 ; Enquêtes parlementaires. Enquête sur l’industrie textile, 1904.

C 7318 ; Commission chargée de procéder à une enquête parlementaire sur l’état de l’industrie textile et la condition des ouvriers tisseurs : procès-verbaux de séances (1 reg.) ; Documents concernant les régions non visitées : [pour la région étudiée] Pyrénées (Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées, Ariège) ; Visites de la commission d’enquête dans les différentes régions, réponses au questionnaire.

C 7319 ; Notes ayant servi à établir les procès-verbaux de la commission (217 à 223 p.) ; Documents fournis par l’Office du travail sur les diverses régions de la France, questionnaire, cartes, itinéraire de la commission, aperçu des industries textiles, personnel, états par régions (224 à 298 p.).

C 7320 ; Notes et documents divers relatifs à la Normandie et autres régions (301 à 341 p.).

Sous-série F12 – Industrie et commerce

F12, 255 ; État, pour les différents ports du royaume, des marchandises exportées au Sénégal, en Guinée et dans les colonies d’Amérique, 1784.

F12, 256 ; État, pour les différents ports du royaume, des marchandises exportées au Sénégal, en Guinée et dans les colonies d’Amérique, 1787.

F12, 502, dossier 16 ; Notes sur la machine à préparer les laines de Douglas, ans xii-xiii.

F12, 507 ; Dossier 4 : Commerce de Bordeaux avec les villes du Nord de la Baltique, 1806 ; dossier 13 : notes sur les draps pour le Levant, 1807 ; dossier 17 : Commerce d’Espagne et du Portugal : transit des laines, 1807-1808.

F12, 549-550 ; Commerce intérieur et commerce colonial. Dossier 8 : Commerce en Orient, Turquie, Tunisie, Levant, Égypte. 1774-An XIII. Divers mémoires dont celui de Thomassin sur le rétablissement du commerce avec le Levant. Tableau du commerce de Smyrne, 1787.

F12, 551-552 ; Lettre de Fontanet, 5 juillet 1762 ; Échantillons de laines et lainages, concurrence de l’industrie anglaise en Espagne, 1762 et s. d. Manufactures, fin xviie et xviiie siècles. Dossier 1 : Observations des inspecteurs ambulants des manufactures sur les lettres patentes des 5 mai 1779 et 1, 4 et 28 juin 1780. Dossier 2 : Mémoire sur les fabriques d’étoffes. Documents, statistiques et échantillons de laines et d’étoffes, fin xviie et xviiie siècles.

F12, 554 ; Manufactures partie ancienne. Auvergne. Dossier 1 : État des étoffes qui se fabriquent dans les provinces de Languedoc, Velay, Gévaudan, Rouergue, Auvergne (avec échantillons), 1726.

F12, 556 ; Manufactures partie ancienne. Dossier 3 : Pays de Foix, manufactures d’étoffes, 1716. Dossier 5 : Gascogne, manufactures de la généralité d’Auch, 1716. Dossier 8 : Languedoc, État des manufactures, 1716-1717. Draps visités à Montpellier en 1716. Manufactures du Languedoc avec état des métiers, 1727. État des manufactures de draperie et autres étoffes, 1726-1727.

F12, 557 ; Manufactures partie ancienne. Languedoc (suite). État des manufactures de draperie de la généralité de Toulouse, xviiie siècle. Mémoire sur l’état actuel des manufactures de laine en Languedoc et sur les productions de ce pays, 1744. État et échantillons de draps fabriqués à Aubenas, 1735-1736. Observation de Holker sur le commerce des draps de Languedoc pour le Levant, 1764. Remarques de Lauvergnat, inspecteur du département de Saint-Gaudens, 26 avril 1782. Échantillons de londrins fabriqués à Carcassonne et Clermont de Lodève, 1784. Journal des opérations de Holker relativement aux manufactures de draperie en Languedoc et à l’augmentation des troupeaux, 1764. Concurrence des manufactures de coton, 1787.

F12, 559 ; Manufactures partie ancienne. Dossier 2 : Généralité de Montauban. Manufacture d’étoffes de laine en 1716. Fabrication des bayettes en 1763. Statistiques des manufactures en 1783. Cadis fabriqués à Saint-Geniès et environs (1729-1732).

F12, 565 ; Manufactures partie ancienne. Dossier 2 : État général du commerce du département de l’inspection de Clermont-Lodève, Bédarieux, Pézenas, Agde, 1766.

F12, 618 ; Création du Conseil des Fabriques et Manufactures. Dossier 2 : Mémoire sur les établissements Ternaux ainé, 1807.

F12, 643 ; Commerce avec l’étranger. Dossier 5 : Commerce avec l’Espagne : commerce des départements limitrophes avec l’Espagne, 1808-1811.

F12, 645 ; Commerce du Levant, xviiie siècle. En particulier commerce des draps du Languedoc, commerce de Chypre et de Barbarie. Mémoire du Marquis de Bonnac. Mémoire de Brisson, inspecteur ambulant des manufactures, 4 mai 1789. Mémoire de Montauran. Échantillons d’étoffes : Mahoux, Londrins, Londres, Nims.

F12, 650 ; Mémoires des inspecteurs des manufactures. Dossier 3 : Manufactures de la généralité de Bordeaux, 1788.

F12, 655B ; Manufactures : Partie ancienne. Papiers de M. de Montaran, intendant de commerce. Dossier 10141 à 12098 (lacunes), relatifs à Paris, généralité, au Roussillon, à la Provence, au Dauphiné, à l’Auvergne, à Montauban (en majeure partie), à Auch, au Béarn et toiles et toileries (cf. F12, 159, 161, 163, 164), 1779-1787.

F12, 656 ; Manufactures : Partie ancienne. Mémoire et pièces diverses envoyées pour la rédaction des nouveaux réglements relatifs à la fabrication et à la vente des étoffes de laine […] (généralité […] Montauban […]), 1778-1780.

F12, 657 ; Manufactures : Partie ancienne. Dossier 5 : Commerce des Français dans les marchandises espagnoles par Cadix, 1769.

F12, 659A ; Manufactures : Partie ancienne. Règlements. Lettres patentes des 5 mai 1774, 1er et 4 juin 1780, 28 juin 1780. Mémoire de Holker fils, 1774. Dossier 1 : Mémoires généraux et mémoires des inspections de Auch-Pau, Bayonne, Auvergne, Dauphiné, Languedoc, 1779-1780.

F12, 751 ; Corporations d’arts et métiers : Intendance. Dossier 8 : Languedoc, 1752-1786.

F12, 776 ; Corporations d’arts et métiers : Dossier 2 : Montauban, 1607-1786.

F12, 789 ; Corporations d’arts et métiers : Dossier 8 : Tarascon ; Dossier 10 : Toulouse, 1484-1786.

F12, 879 ; Contentieux des manufactures. Dossier 7 : Toulouse : mine de fer, 1779. Dossier 12 : Clermont de Lodève : draperie, 1712.

F12, 1229-1230 ; Foire de Beaucaire, xviie-xviiie siècles.

F12, 1230 ; Lettre de l’intendant de Languedoc Ballainvilliers au contrôleur général, 30 juillet 1788.

F12, 1328 ; Réponse à la circulaire adressée aux districts sur l’état des savonneries, An II.

F12, 1331 ; Teintures de Languedoc. Dossiers sur le Languedoc et un dossier portant sur Agen. Échantillons de tissus teints, 1706 - 1756.

F12, 1337 ; Teintures. Recensement des matières végétales propres à la teinture, An III.

F12, 1340 ; Filatures de lin, coton, chanvre, etc. Machines nouvelles, introduction de machines anglaises, secours aux inventeurs, etc. I. Brown à Milne, 1779-an IV.

F12, 1341 ; Filatures de lin, coton, chanvre, etc. Machines nouvelles, introduction de machines anglaises, secours aux inventeurs, etc. Dossier 1 : II. Pajot à Vadarin, 1779-an V. Dossier 2 : Rapports sur les machines à filer et à carder, règlementation de la fabrication, mémoires des inspecteurs, 1706-1780.

F12, 1343A ; Filatures de lin, coton, chanvre, etc. […] Machines nouvelles […], 1791-an III.

F12, 1344 ; Enquêtes faites par le Comité de Salut public sur l’état ancien et actuel des fabriques de draps et étoffes de laine. État des métiers et des ouvriers ; état des différentes espèces de draps et d’étoffes de laine. État des drogues et ingrédients indigènes et étrangers employés aux teintures et apprêts dans les manufactures, an II-an III.

F12, 1345A ; Questionnaire du Comité de Salut public (bureau central des renseignements) sur les « moyens et les résultats de la fabrication des étoffes de laines pures ou mélangées ». Avec un résumé des observations sur l’enquête s’appliquant à tous les départements. I-Ain – Charente, an III.

F12, 1345B ; Idem ; II-Charente-Inférieure – Gers, an III.

F12, 1346 ; Idem ; III-Gironde – Gers, an III.

F12, 1347 ; Idem ; IV-Maine-et-Loire – Haut-Rhin, an III.

F12, 1348 ; Idem ; V-Rhône – Yonne, an III.

F12, 1349 ; Draperies. Fabrication et commerces des draps, laines d’Espagne [...], 1692-1786. Description des différentes étapes du foulage des draps, milieu xviiie siècle. Enquête de 1761 sur les lieux où il se fabrique des étoffes de laine. Mémoire sur le commerce avec l’Espagne, 12 mai 1762. Mémoire d’Holker, 1764.

F12, 1376 ; Draperies. Auvergne, Limousin, Angoumois, Saintonge, 1700-1787.

F12, 1377 ; Draperies. Guyenne et Béarn, 1707-1788.

F12, 1378 ; Draperies. Dossier 1 : Généralités d’Auch et de Montauban, Comté de Foix. Procès-verbal de l’inspecteur des manufactures de la généralité d’Auch, 1725 ; Matières employées dans les manufactures drapières en 1716 et 1724 ; Journal du sieur Lauvergnat inspecteur des manufactures de la généralité d’Auch, 1782 ; Mémoire de Lauvergnat inspecteur des manufactures de la généralité d’Auch, 1786. Dossier 2 : Roussillon, 1762. Dossier 3 : Correspondance de l’Intendant de Languedoc, 1712-1786.

F12, 1379 ; Draperies Languedoc. Mémoires et règlements sur le commerce du Levant, 1712-1786. Nouveau règlement de 1777 pour les manufactures du Levant pour contrer la dégradation du commerce.

F12, 1380 ; Draperies. Inspection de Montpellier, 1697-1788.

F12, 1381 ; Draperies. Inspection de Carcassonne, 1706-1789.

F12, 1382 ; Draperies. Inspection de Castres (le diocèse de Saint-Pons), 1716-1783. Inspection de Clermont (Hérault), 1729-1782.

F12, 1383 ; Draperie. Inspection de Toulouse, 1710-1786. Matières employées dans les manufactures drapières en 1724 ; Procès-verbal de l’inspecteur des manufactures du département de Toulouse, 1724 ; État des manufactures du département de Toulouse, 1731-1732 ; Procès-verbal de l’inspecteur des manufactures du département de Toulouse, 1748 ; Lettre de l’inspecteur des manufactures du département de Toulouse Vauvoux adressée à Trudaine, 1er avril 1777.

F12, 1384 ; Draperies Languedoc. Saint-Gaudens 1742. La Terrasse 1706. Pièces diverses dont Abus concernant les fabriques d’étoffes. Requête du syndic de la province de Languedoc contre les entrepreneurs de la manufacture de La Terrasse, 1706.

F12, 1389-1390 ; Manuel de tissage de Lodève. Draperie, période révolutionnaire. Demandes de secours, An III-An XII. Manuel de Tissage de Lodève. Échantillons d’étoffes de draps de Tours, draps de Lodève, droguets de Montesquieu-Volvestre, rases, cadis, molleton, calmouks de Haut-Languedoc.

F12, 1398 ; Lettre de l’inspecteur des manufactures du département de Toulouse Vauvoux adressée à Tolosan, 29 septembre 1779. Bonneterie. Bas de laine et de soie, tricot, Languedoc, 1713-1788.

F12, 1569 ; Renseignements statistiques sur l’industrie et le commerce des départements de l’an IX à 1807 et réponses à la circulaire du 22 novembre 1806 relative aux chambres de commerce. Haute-Garonne : fabriques de lainage, 1809. Hérault : étoffes, 1807-1809. Tarn-et-Garonne : étoffes de Montauban (avec échantillons), 1809.

F12, 1571 ; Circulaire du 30 septembre 1811 sur les fabriques de laine, de coton et de toile. État de ces fabriques depuis janvier 1810 et chaque mois à partir de juillet 1811. Circulaire de rappel du 21 février 1812 et de novembre 1814. Réponses des préfets à ces circulaires. Ariège : 1810-1815. Aveyron : 1810-1815 (y compris lin et chanvre).

F12, 1576 ; Idem. Haute-Garonne, 1810-1821, toutes fabriques.

F12, 1577 ; Idem. Gironde : 1810-1812. Hérault : 1810-1822 (y compris la soie).

F12, 1580 ; Idem. Lot : 1810-1817, rapport général en 1817. Lozère : 1810-1814.

F12, 1582 ; Idem. Basses-Pyrénées : néant. Hautes-Pyrénées : 1810-1813.

F12, 1583 ; Idem. Pyrénées-Orientales : 1810-1812.

F12, 1586 ; Idem. Tarn : 1810-1813. Tarn-et-Garonne : 1810-1814, y compris les fabricants de minot et autres.

F12, 1602 ; Relevés généraux des renseignements fournis par les préfets sur les industries suivantes : chanvre et lin (1810-1815), coton (1810-1815), drap (An XI-1815), soie (1789-1812), papeterie (1811 et 1813), tannerie (1812-1813).

F12, 1625 ; Statistique industrielle et manufacturière de 1811. Lozère.

F12, 1834A, Divers états des marchandises entrées et sorties du bureau de Bayonne vers l’Espagne en 1669, 1672, 1695, 1696 et 1698.

F12, 1668 ; Importation et exportation du port, 1790.

F12, 2294 ; Commerce des laines et fabrication des lainages, 1831-1842.

F12, 2301 ; Fabricants de draps, demandes de participer à la fourniture des troupes, an VII-1829.

F12, 2302 ; Draps pour les troupes : projets de règlements pour les manufactures de draps, an XI-1829.

F12, 2305 ; Épuration et traitement des laines ; fabriques de draps, 1785-1865.

F12, 2517-2518 A, B ; Statistiques, études économiques, travaux sur les tarifs, demandes individuelles et collectives provenant du bureau des « faits commerciaux » et qui paraissent avoir été réunis en vue de la préparation des traités de 1860. Laines, tissus de laine (y compris une statistique des tissus en général), 1791-1860.

F12, 4476 à 4450 ; Situation industrielle des départements : états trimestriels ou semestriels fournis par les préfets ; rapports sur les grèves ; notes des chambres de commerce (lacunes), 1830-1868.

F12, 4476A ; Tous les départements. Tarn, 1830-1841.

F12, 4476B ; Tous les départements. Tarn, Haute-Garonne, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, 1841-1845.

F12, 4484 ; Ariège, Aude, 1871.

F12, 4485 ; Aveyron, 1869-1887.

F12, 4503 ; Haute-Garonne, 1872-1887.

F12, 4506 ; Hérault, 1873-1887.

F12, 4516A ; Lozère, 1872-1887.

F12, 4528 ; Basses-Pyrénées, 1869-1887.

F12, 4529 ; Hautes-Pyrénées, 1872-1887.

F12, 4530 ; Pyrénées-Orientales, 1872-1887.

F12, 4541 ; Tarn, 1868-1887.

F12, 4541 ; Tarn-et-Garonne, 1872-1887.

F12, 4656 ; Grèves et coalitions : Ain-Aveyron, 1880-1889.

F12, 4658 ; Grèves et coalitions : Hérault-Lozère, 1880-1889.

F12, 4665 ; Grèves et coalitions : Tous départements, 1889.

F12, 4665 ; Grèves et coalitions : Relevés généraux, 1864, 1872, 1882, 1889.

F12, 4667 ; Grèves et coalitions : Tous départements, 1890.

F12, 4668 ; Grèves et coalitions : Tous départements, 1891.

F12, 4669 ; Grèves et coalitions : Tous départements, 1892.

F12, 4680 ; Grèves et coalitions : Grèves et coalitions : Haute-Garonne, 1896.

F12, 4931 ; Établissements insalubres et dangereux : Ain-Aveyron, 1861-1892.

F12, 4934 ; Établissements insalubres et dangereux : Gard-Hérault, 1854-1901.

F12, 4945 ; Établissements insalubres et dangereux : Tarn-Yonne, 1861-1895.

F12, 5000 ; Expositions locales. Ain-Haute-Garonne, 1850-1901.

F12, 5004 ; Expositions locales. Seine-et-Marne-Yonne-Algérie-Tunisie, 1850-1901.

F12, 5080-5300 ; Légion d’honneur accordée à des négociants, industriels, inventeurs, médecins (services d’hygiène rattachés à l’intérieur), de la Restauration à 1916.

F12, 6733 ; Sociétés anonymes. SA « Compagnie de la manufacture de la Trivalle de Carcassonne », filature de laine, arrêté du 15 janvier 1849.

F12, 6888 ; Tissus de lin et de chanvre (Mémoire important sur l’industrie de la toile sous la Restauration), 1824-1892.

F12, 6889 ; Tissus de lin et de chanvre (En particulier, étude de l’industrie linière en France en 1842), 1825-1848.

Sous-série G7 – Contrôle général des finances

G7, 6 ; Règlements généraux, xviie-xviiie siècles.

G7, 294 ; Mémoires, Languedoc, xviie siècle.

G7, 1631 ; Procès-verbaux de la visite et vérification de grains, Languedoc, 1693.

G7, 1685 ; Statistique des manufactures par généralités, 1692. (Statistiques industrielles concernant la généralité de Montauban, 1692).

G7, 1688 ; Tableau des manufactures par généralités, xviiie siècle. (Statistiques industrielles concernant la généralité de Montauban, 1703).

Sous-série H1 – Pays d’états. Pays d’élections. Intendances

H1, 748221 ; État de Languedoc, manufactures de draps et de soie, 1706-1788.

Archives départementales de l’Ariège

Sous-série 16 J – Archives Bourrel. Filature Ponsein et Bourrel à Laroque-d’Olmes

16 J, 3 ; Journal. (1831-1839). 1 registre.

16 J, 4 ; Journal. (1840-1842). 1 registre.

16 J, 5 ; Journal. (1851-1859). 1 registre.

16 J, 6 ; Journal. (1859-1864). 1 registre.

16 J, 7 ; Journal. (1871). 1 registre.

16 J, 12 ; Comptabilité : paiement des ouvriers. (1852-1855). 1 cahier.

16 J, 16 ; États des marchandises vendues dans les foires avec nom des acheteurs. (1854-1864). 3 cahiers.

16 J, 19 ; Registre des ouvriers à domicile travaillant pour le compte de la filature : tisserands, (1855-1862). 1 registre.

16 J, 20 ; Registre des ouvriers à domicile travaillant pour le compte de la filature : tisserands, (1862-1864). 1 registre.

16 J, 21 ; Registre des ouvriers à domicile travaillant pour le compte de la filature : ourdisseurs, (1857-1863). 1 registre.

Sous-série 13 M – Commerce

13 M, 18 ; État général des foires du département de l’Ariège dressé en exécution de la lettre de son excellence monseigneur le ministre de l’intérieur en date du 17 juin 1819.

Sous-série 14 M – Industrie

14 M, 1 ; Instructions générales. 1853-1894.

14 M, 2 ; Chambres consultatives des Arts et Manufactures : créations dans le département. Organisation, fonctionnement, élections des membres, suppressions. 1858-1906.

14 M, 3 ; Conservatoire des Arts et Métiers de Paris. Envoi d’échantillons de l’industrie ariégeoise : correspondance. 1806-1815.

14 M, 4 ; Artisanat rural. Instruction, organisation, recensement des professions artisanales, maîtres-artisans : fixation du nombre de compagnons et d’apprentis ; participation des artisans aux marchés de travaux et fournitures, affaires diverses. 1928-1939.

14 M, 5 ; Établissements industriels. Listes, situations, enquêtes. 1906, 1917-1918.

14 M, 7 ; Aide temporaire aux entreprises (loi du 19 août 1936), instructions, rapports, crédits, prêts ; comité départemental, correspondance. 1936-1939.

Chambre des métiers

14 M, 8 ; Instructions, documentation. 1925-1939.

14 M, 9 ; Projet de création d’une Chambre des métiers à Foix : dossier. 1927-1932.

Industries diverses

14 M, 10 ; Industrie lainière. Enquête générale de 1930 : instructions, impôt sur le chiffre d’affaires, renseignements, correspondance. 1930.

14 M, 11 ; Industrie textile. Statistiques, nombre de broches et d’ouvriers employés, renseignements ; enquête générale de 1930 : instructions, impôt sur le chiffre d’affaires, correspondance. 1869-1870, 1930.

14 M, 12 ; Industrie du vêtement. Instructions, réglementation du travail à domicile, fixation du taux des salaires ; comité départemental et comité professionnel d’expertise, etc. 1915-1929.

14 M, 13 ; Industrie du bois et de la vannerie. Organisation d’un apprentissage : enquête, programmes, correspondance. 1910-1912.

14 M, 14 ; Fabriques de peignes. Concurrence de cette industrie dans les Maisons centrales : réclamation des fabricants de l’Ariège et réponse du Ministre. 1857.

14 M, 15 ; Fabriques de faux. Encouragement à cette industrie, concurrence étrangère, rapports, etc. 1821.

14 M, 16 ; Établissements industriels divers : affaires générales, correspondance. 1934-1937.

Statistique industrielle

14 M, 18 ; Instructions, rapports, notices, situations, correspondance. 1824-1848.

14 M, 19 ; Situations trimestrielles. 1856-1890.

Expositions

14 M, 20 ; Expositions à Paris des produits de l’industrie nationale : participation du département de l’Ariège. Instructions, rapports, états des objets envoyés à Paris, échantillons, récompenses, correspondance. 1819-1844.

14 M, 21 ; Expositions internationales. Instructions, règlements, documentation ; comité départemental et sous comités, demande d’admission, participation du département de l’Ariège, délégations ouvrières, récompenses, correspondance. 1867, 1878, 1889, 1900, 1937.

14 M, 22 ; Exposition universelle internationale de Saint-Louis en 1904. Instructions, règlements, documentation, comité d’admission, etc. 1902-1904.

14 M, 23 ; Exposition internationale des Arts décoratifs et industriels modernes de Paris en 1925. Instructions, règlements, documentation, correspondance. 1922-1925.

Brevets d’inventions

14 M, 24 ; Registres des procès-verbaux des dépôts de brevets faits à la préfecture. 1830-1942.

14 M, 25 ; Correspondance générale concernant les dépôts des brevets d’inventions. 1892-1940.

Sous-série 15 M – Travail

Sociétés coopératives ouvrières de production et de consommation

15 M, 18 ; Statistiques annuelles, enquêtes, renseignements correspondance. 1897-1939.

Sous-série 6 U – Tribunal de première instance de Foix. Tribunal civil jugeant commercialement

6 U, 857, 860-863 ; Société. Dépôts de déclaration, dissolutions, statuts, modifications de statuts, délibérations d’assemblées générales

6 U, 880 ; Faillites. Inscription. Dossiers : manufactures de draps (Lavelanet) (1829).

Sous-série 7 U – Tribunal de première instance de Pamiers. Tribunal civil jugeant commercialement

7 U, 845 ; Société. Dépôts de déclaration, dissolutions, statuts, modifications de statuts, délibérations d’assemblées générales

7 U, 850-860 ; Faillites. Registres chronologiques indiquant les différents actes depuis l’ouverture jusqu’à la clôture de chaque faillite (1837-1924)

7 U, 862, 883, 887 ; Faillites. Dossiers.

Sous-série 9 U – Justice de Paix du canton de Laroque d’Olmes

9 U, 732-733, 947 ; Société. Dépôts de déclaration, dissolutions, statuts, modifications de statuts, délibérations d’assemblées générales.

9 U, 948 ; Délibérations d’assemblées générales.

Archives départementales de l’Aude

Série C – Administration provinciale

IX C, 22 ; Règlement des manufactures. Extrait des registres du Conseil d’État, 22 octobre 1697.

IX C, 31 ; Production des londrins seconds entre 1753 et 1789.

Sous-série 14 M – Statistiques industrielles

14 M, 2 ; Circulaires ; instructions ; renseignements statistiques par catégorie d’industrie, de fabrique, de manufacture, du lieu, de la nature, de la main-d’œuvre, de la commercialisation (an IX-1838).

14 M, 9 ; Circulaires ; instructions ; enquêtes ; questionnaires et rapports ; renseignements statistiques sur l’industrie mécanique, la fabrication et l’usage des machines, les laines, les draps, le lin, le chanvre, les cotons filés (1815-1829).

14 M, 11 ; États de situation, rapports et correspondance relatifs au développement de la production des industries dans le département, sur l’importation des laines et les fabriques de draps (1832-1840).

14 M, 12 ; Relevés statistiques des forges à la catalane, des fabriques de peignes et des industries diverses, mines et carrières, meuneries et moulins à eau et à vent, etc. (1840-1846).

14 M, 15 ; Rapports ; circulaires ; instructions ; correspondances ; états de renseignements statistiques sur la situation des fabriques et manufactures par nature d’industrie, de main-d’œuvre (1855-1859).

14 M, 16 ; Idem (1860-1865).

14 M, 17 ; Idem (1866-1870).

14 M, 18 ; Idem (1871-1875).

14 M, 19 ; Idem (1876-1880).

14 M, 20 ; Enquête parlementaire particulière à la crise agricole et industrielle à la situation ouvrière ; questionnaires et rapports du préfet, des sous-préfets, des Chambres de Commerce et du Comice agricole de Narbonne relatifs à la crise dans l’Aude affectant des industries minières, de la draperie et de l’agriculture (1881-1885).

14 M, 21 ; Rapports ; circulaires ; instructions ; correspondances ; états de renseignements statistiques sur la situation des fabriques et manufactures par nature d’industrie, de main-d’œuvre (1888).

14 M, 22 ; Idem (1889).

Archives départementales de l’Aveyron

Sous-série 6 M – Statistiques industrielles

6 M, 735 ; Statistiques industrielles,

6 M, 736 ; Statistiques industrielles, salaires des ouvriers (sauf industries extractives et métallurgiques). 1858-1895.

6 M, 737 ; Idem, états trimestriels par centres industriels, 1860-1874.

6 M, 738 ; Idem, états trimestriels par centres industriels, 1882-1885.

6 M, 739 ; Idem, états trimestriels par centres industriels, 1886-1895.

6 M, 740 ; Enquête sur la situation industrielle et agricole du département, correspondance. 1884.

Sous-série 8 M – Commerce et tourisme

8 M, 1 ; Mémoire sur le commerce et les manufactures de la Haute Guyenne, 8 janvier 1786 ; Mémoire sur les fabriques de l’arrondissement de Millau.

8 M, 2 ; Échantillon de cadis et de tricots.

8 M, 3 ; Situation industrielle et commerciale en 1839.

8 M, 4 ; Renseignements concernant le commerce et l’industrie adressés par les sous-préfets. État de l’agriculture, de l’industrie et du commerce en 1835 et 1836. 1835-1860.

8 M, 5 ; Commerce et industrie. Rapports et renseignements, 1862-1871.

8 M, 6 ; Idem, 1872-1881.

8 M, 41 ; Expositions nationales, an IX-1840.

Sous-série 9 M – Industrie

9 M, 1 ; Instructions et correspondances. Correspondances ministérielles relative à l’habillement des troupes, an IX-an XI. Conseil des fabriques et manufactures 1810. Sucre de betterave. Culture du pastel. État des fabriques, an IX-1812.

9 M, 2 ; Fabriques et manufactures, 1811-1819.

9 M, 3 ; États des manufactures et fabriques. Correspondance ministérielle. Fabrication des étoffes de laine et des toiles de chanvre, 1812. An VII-1814.

9 M, 10 et 13 ; Renseignements sur l’industrie, correspondance avec le Ministre de la Guerre.

Sous-série 10 M – Travail et main-d’œuvre

10 M, 1 ; Enquête de 1848 sur le travail agricole et industriel. Circulaires et correspondance.

10 M, 22 ; Travail des enfants, 1841-1868.

10 M, 82 ; Police. Livrets et instructions, 1849-1937.

10 M, 89 ; Grèves et conflit du travail, 1880-1895.

Sous-série 7 U – Tribunal de commerce de Saint-Affrique

7 U, 37 ; Répertoire des minutes des jugements et actes du greffe 1850-1937 (très important car tous les actes des entreprises de l’arrondissement sans exception y sont mentionnés).

7 U, 50 ; Registres et cahiers de dépôts de pièces 1840-1949 (comprennent les jugements de faillites, les créations et prorogations de toutes les sociétés

Sous-série 10 U – Justice de paix du canton externe de 10 U, 8/106 ; Actes de sociétés, 1880-1886. (Cette liasse complète la série 7 U).

Archives départementales du Gard

Série C – Administration provinciale

C, 187 ; États des marchandises exposées en vente à la foire de Beaucaire.– Mémoires des inspecteurs des manufactures, 1744-1786. (1744 : État général et un mémoire d’inspecteur ; 1746 : un mémoire d’inspecteur ; 1747 : un mémoire d’inspecteur ; 1754 : État général et un mémoire d’inspecteur ; 1758 : un mémoire d’inspecteur ; 1785 : État général et cinq mémoires d’inspecteur ; 1786 : État général et un mémoire d’inspecteur.)

C, 188 ; États des marchandises exposées en vente à la foire de Beaucaire.– Observations et renseignements concernant les affaires commerciales et la police de ladite ville.– Minutes des lettres et rapports faits au ministre par M. l’intendant, 1787-1790. (État général de 1787, 1788, 1789 et 1790.)

Archives départementales du Gers

Série C – Administration provinciale

C, 29 ; Industrie et commerce. Lettre du subdélégué de Saint-Girons (le fils en l’absence) à l’intendant d’Auch, 16 décembre 1786. État général des fabricants d’étoffes en laine, lin, coton et soye qui sont dans les communautés de la sudélégation de Saint-Girons, 16 décembre 1786. Lettre de Calonne à Fournier de la Chapelle à Auch, 30 juin 1786. Lettre de Montaran, intendant de commerce, à l’intendant d’Auch, 28 février 1787. Réponse de l’intendant d’Auch à la lettre de Montaran du 28 février 1787, 19 mars 1787. Lettre de Montaran à l’intendant d’Auch, Paris, le 1er décembre 1784. Projet de créer une manufacture d’étoffes à Auch (1750-1752). État des pièces d’étoffes et de toiles présentées et marquées aux bureaux de visite et de marque de l’inspection de Saint-Gaudens, 1782-1787.

C, 30 ; Industrie et commerce. Lettres patentes du Roi portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d’Auch, 18 septembre 1780. État des pièces d’étoffes et de toiles présentées et marquées aux bureaux de visite et de marque de l’inspection de Saint-Gaudens, 1781-1787.

Archives départementales de la Gironde

Série C – Administration provinciale

C, 1587 ; États des marchandises en draperie, toilerie, soierie et bonneterie, passées et visitées au bureau de contrôle général des manufactures de Bayonne pendant le courant de l’année 1775, 1776, 1779, 1780, 1781, 1782.

Sous-série 9 M – Industrie

9 M 2 ; Industrie diverses : états de situation, correspondance, 1811-1938. Enquête sur l’industrie lainière, 1929-1930.

9 M 3 ; Industrie diverses : états de situation, correspondance, 1811-1938. Enquête sur l’industrie textile, 1930.

N. B. : Les documents concernant l’enquête sur le chiffre d’affaires de l’industrie lainière ont disparus.

Sous-série 10 M – Travail et main-d’œuvre

10 M 38 ; Travail à domicile (loi du 10 juillet 1915), 1915-1938. Travail des ouvrières de l’industrie du vêtement : législation, instructions, correspondances, réclamations, 1915-1938.

Sous-série 8 M – Commerce

8 M, 2-7 ; Rapports mensuels sur la situation commerciale et industrielle de la ville de Bordeaux, 1861-1899.

8 M, 2 ; Ibid., 1861-1870 (N. B. : En réalité concerne tout le département, cf. les rapports des sous-préfets.) 8 M, 3-7 ; Ibid., 1871-1899 (N. B. : Ne concerne pratiquement que Bordeaux.)

Archives départementales de la Haute-Garonne

Série C – Administration provinciale

C, 148 ; Lettre de l’intendant de Languedoc au subdélégué de Toulouse, 17 juin 1785.

C, 152 ; Citation de l’ordonnance de 1731 de Bernage, intendant de Languedoc, 1759 ; Document annexe à la demande de Marcassus d’élargissement de l’arrondissement de ses manufactures du 1er juillet 1759 ; Lettre de Marcassus à l’intendant Saint-Priest, 1er juillet 1759 ; Lettre de l’intendant de Languedoc Saint-Priest à Marcassus, 8 août 1759.

C, 153 ; Rapport anonyme et s. d., probablement de Vergennes entre février et août 1762.

C, 1918 ; Procès-verbal de l’assiette diocésaine de Rieux, 1731.

C, 1925 ; Enquête de 1744. Questionnaire de Le Nain, intendant de Languedoc, sur les communautés du diocèse de Rieux : population, agriculture, industrie, commerce [...].

C, 1982 ; Registre de la première capitation du diocèse de Rieux.

C, 2027 ; Rôle de la capitation de 1695 du diocèse du Petit-Comminges.

C, 2027 ; Rôle de la capitation de 1695 du diocèse du Petit-Comminges.

C, 2169 ; Rôle des vingtièmes (1775-1790) de l’élection de Rivière-Verdun.

C, 2173-2180 ; Rôle de taille et de capitation pour le Comminges.

C, 3146-3200 ; Rôle des tailles pour le Nébouzan.

C, 3202-3203 ; Capitation roturière pour le Nébouzan.

Sous-série 2 E – Administration communale – Montesquieu-Volvestre

2 E, 1348 ; Statistiques industrielles et manufacturières concernant les centres drapiers de Montesquieu-Volvestre, Cazères, Saint-Martory, Saint-Gaudens et Miramont en 1811.

2 E, 1383 ; Lettre du sieur Joubert d’Épinay, sous-inspecteur des manufactures à Toulouse, février 1783.

2 E, 1399 ; Contribution foncière de Montesquieu-Volvestre, 1791.

Sous-série 3 J – Fonds de la famille d’Hautpoul

3 J, 9, pièce 39 ; Correspondance entre la marquise d’Hautpoul et Marcassus entrepreneur de la manufacture de la Terrasse, 1er octobre 1788 ; Lettre de Thomassin directeur de la manufacture de la Terrasse à la marquise d’Hautpoul, 20 août 1768.

3 J, 9, pièce 4 ; Dommages subis par Jean Marcassus à la Terrasse le 18 juin 1726.

Sous-série 1 L – Période révolutionnaire (1790-an VII)

1 L, 646, pièce 44 ; Tableau des marchands patentés sédentaires ou ambulants vendant en gros ou en détail, 23 pluviôse an 7.

Série M – Commerce et industrie

M, 113/1 ; Situation industrielle annuelle, 1885-1892.

M, 113/2 ; Situation industrielle annuelle, 1885-1892.

M, 113/3 ; Situation industrielle annuelle, 1885-1892.

11 M, 1 ; Vente de laines mérinos, amélioration des bêtes à laine, An VIII-1836.

11 M, 2 ; Mutations rurales, vente de béliers mérinos et de laine superfine. Foires consacrés à la vente de laines de race pure, An IX-1809.

12 M, 4 ; Correspondance, circulaires, fabriques d’étoffes de laine, An VIII-1817.

12 M, 5 ; Notice sur le pastel, moyen d’en retirer l’indigo, teintures des laines par le pastel, correspondances, An X-1813.

12 M, 6 ; Renseignements sur les manufactures, sortie de moutons, dépouilles de leur laine, renseignements généraux sur les laines, An IX-1814.

12 M, 8 ; Renseignements sur la situation des fabriques, nombre de filatures de laine et de coton, An IX-1834.

12 M, 12 ; État de situation des fabriques et manufactures tableau des laines récoltées, quantité, prix, emploi, An IX-1814.

12 M, 16 ; Manufactures, correspondances ministérielles, 1812-1815.

12 M, 17 ; Situation des principales branches d’industrie. État statistique des établissements industriels, 1817-1820.

12 M, 18 ; États des manufactures et produits industriels, 1821-1822.

12 M, 19 ; États des manufactures et produits industriels, 1823.

12 M, 20 ; États des manufactures et produits industriels, 1824.

12 M, 30 ; Statistiques industrielles et manufacturières, 1825-1827.

12 M, 31 ; Fabriques, différentes industries, manufactures, 1825-1827.

12 M, 32 ; Industrie et commerce, vente de laines liée à la guerre, 1819-1864.

12 M, 34 ; Renseignements périodiques sur la situation industrielle et commerciale du département, 1861-1876.

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Sous-série 6 M – Statistiques industrielles

6 M, 284 ; Statistiques industrielles : instructions, circulaires (1832-1844, 1860-1862) ; renseignements statistiques sur la situation industrielle dans le département (1811, 1837, 1850, 1863, 1872-1875, 1891-1892), les arrondissements d’Argelès (1811, 1837, 1856, 1862, 1893-1894) et Bagnères-de-Bigorre (1811, 1833, 1837, 1848, 1856, 1861, 1863-1866, 1872-1876) et la ville de Tarbes (1856, 1862-1864, 1871-1875) ; statistiques sommaires des industries principales, non compris les industries extractives et métallurgiques, dans le département (1874-1880, 1882-1896), les arrondissements d’Argelès-Gazost (1877, 1880, 1882-1896) et les villes de Bagnères-de-Bigorre (1874, 1876-1880, 1882-1896), et de Tarbes (1874, 1876-1880, 1882-1892, 1894-1896) et quelques communes de l’arrondissement de Tarbes (1876-1877).

6 M, 285 ; États nominatifs des manufactures, usines ou ateliers existant dans le département (1841) et des établissements employant une vingtaine d’ouvriers dans l’arrondissement de Bagnères-de-Bigorre (1851). Enquête sur l’état-civil des ouvriers appartenant aux dix principaux établissements manufacturiers du département : réponse des sous-préfets d’Argelès, de Bagnères-de-Bigorre et du maire de la ville de Tarbes ; état récapitulatif pour le département (1850). États des salaires industriels dans la ville de Tarbes (1894-1899).

6 M, 291 ; Octrois, ville de Tarbes : états annuels statistiques. 1891-1892.

Sous-série 8 M – Commerce et tourisme

Commerce

8 M, 1 ; Société en nom collectif, en commandite ordinaire et en commandite par actions dont les actes ont été déposés aux greffes des tribunaux de commerce et des tribunaux civils (1836-1861).

Foires, marchés et expositions

8 M, 13 ; Exposition universelle de Londres de 1862. Rapports concernant les candidats exposants présentés au jury d’admission de Bagnères-de-Bigorre : Veuve Costallat (lainages tricotés à l’aiguille).

8 M, 14 ; Expositions publiques des produits de l’industrie française à Paris en 1834 et 1839 : instructions, circulaires, correspondance, bordereaux des objets envoyés par le département des Hautes-Pyrénées : Mlle Lafforgue à Bagnères (fabrication de tricots), 1839.

8 M, 15 ; Exposition universelle de Paris de 1878 : instructions, circulaires, programmes, brochures, création et composition d’un comité départemental d’admission, participation des Hautes-Pyrénées et délégations agricoles et ouvrières (1878-1879).

8 M, 16 ; Exposition universelle de Paris de 1937 : instructions, circulaires, correspondances, brochures, affiches et participations départementales (1936-1937).

Sous-série 9 M – Industrie

Affaires générales

9 M, 1 ; Rapport concernant les […] les manufactures. […]. Rapport de Bertrand Barère, ancien conventionnel et conseiller général, sur la situation de l’industrie, du commerce et de l’agriculture dans le canton de Tarbes-Nord (1835). Rapports des maires et des sous-préfets sur la situation industrielle dans les arrondissements d’Argelès (1862, 1864) et Bagnères-de-Bigorre (1862, 1893-1894, la ville de Tarbes (1893-1894), les communes d’Aureilhan (1893-1894) et de Maubourget (1862). Rapport du commissaire spécial de Tarbes sur la situation industrielle dans le département (1926).

9 M, 2 ; Enquête sur l’artisanat rural : instructions, tableaux de renseignements, correspondance (1935-1938).

9 M, 3 ; Industries textiles : renseignements sur l’état des filatures (1814, 1828, 1870) et la situation des industries textiles dans le département (1929-1930).

Sous-série 10 M – Travail et main-d’œuvre

Chômage

10 M, 32 ; Rapports concernant le chômage dans le département à la suite de licenciements d’ouvriers ou de fermetures de chantiers et d’usines (1908-1940) ; courbes de fluctuations du chômage dans le département (1931-1933).

10 M, 33 ; Lutte contre le chômage (1931-1940).

Syndicats professionnels, sociétés coopératives

10 M, 40 ; Dossiers particuliers des syndicats professionnels ayant leur siège hors de la ville de Tarbes : Chambre syndicale ouvrière textile de Bagnères et ses environs (1899, 1917-1936).

Archives départementales de l’Hérault

Série C – Administration provinciale

C, 46 ; Notes sur Montpellier, vers le milieu du xviiie siècle.

C, 1116 ; Questionnaires sur Limoux avec les réponses, 1745.

C, 1117 ; Mémoire sur l’industrie de Castres, 1745.

C, 1282 ; Achat de laines espagnoles par Marcassus, entrepreneur de la manufacture de la Terrasse en 1739.

C, 1308 ; Rébellions diverses. Affaire du 20 novembre 1751.

C, 2033 à 2087 ; Tableaux des fabricants autorisés à travailler pour le Levant, 1735-1756.

C, 2036 ; Lettre du 13 mars 1739 adressée à Marcassus entrepreneur de la manufacture de la Terrasse par l’intendant.

C, 2087 ; Ordonnance de l’intendant de Languedoc Saint-Priest portant sur la suppression du tableau des fabricants autorisés à travailler pour le Levant, 10 novembre 1756.

C, 2091 ; Long mémoire de Marcassus pour justifier la création d’un nouvel arrondissement pour les manufactures royales de la Terrasse et d’Auterive en 1759.

C, 2092 ; Lettre de Marcassus à l’intendant, 16 janvier 1760.

C, 2166 ; Représentations des gardes jurés de la Montagne de Carcassonne, 1756.

C, 2176 ; Procès-verbal de la tournée en Languedoc de Montaran, intendant du Commerce, 1765.

C, 2191 ; Mémoire de l’inspecteur des manufactures Tricou, 15 octobre 1788.

C, 2211 ; Rapport de l’inspecteur provincial de manufactures de Languedoc, 1777.

C, 2224 ; Mémoire de l’intendant Saint-Priest, 1777 ; Statistiques concernant le diocèse de Rieux, 1783.

C, 2227 ; Nombreuses lettres se plaignant du départ d’ouvriers occupés à la grande draperie pour l’Espagne, 1784.

C, 2296 ; État des entrepreneurs les plus distingués, 1788 ; Mémoire concernant la communauté de Saint-Élix, 1788 ; Mémoire sur la communauté de Montesquieu-Volvestre, 1788.

C, 2341 ; Ordonnance concernant les cordelats-redins qui se fabriquent à Boissezon, Brassac, Cambonnés & autres lieux, destinés à l’usage des troupes du roy, 16 novembre 1746.

C, 2342 ; Arrêt du Conseil d’État du Roy portant règlement pour la fabrique des cordelats et redins de Mazamet, Boissesson & autres lieux de la province de Languedoc et pour plusieurs autres étoffes du diocèse de Castres, 14 décembre 1750.

C, 2383 ; Mémoire des jurés-gardes de la jurande de Limoux, 1786.

C, 2384 ; Mémoire de l’inspecteur Delagenière, 20 septembre 1786.

C, 2409 ; Rébellions diverses. Affaire du 24 décembre 1746.

C, 2424 ; Rébellions diverses. Affaire des 24 mars et 7 avril 1746.

C, 2425 ; Rébellions diverses. Affaire du 22 novembre 1753.

C, 2431 ; Observations sur la cherté des laines en 1753.

C, 2460 ; États et procès-verbaux concernant la fabrique des étoffes dans le Gévaudan, 1746.

C, 2471 ; Procès-verbal de l’inspecteur des manufactures, 1746.

C, 2472 ; Statistiques partielles concernant le diocèse de Rieux pour les années 1747, 1748 et 1749.

C, 2475 ; Divers procès-verbaux des inspecteurs des manufactures du département de Saint-Gaudens ou de la généralité d’Auch (Joly, Fontanes et Lauvergnat) ; Production de l’inspection de Saint-Gaudens entre 1747 et 1753.

C, 2497 ; Rébellions diverses. Affaire du 29 avril 1756.

C, 2536 ; Mémoire de l’inspecteur Delagenière, 19 mars 1760.

C, 2537 ; États mensuels et annuels des marchandises en cadiseries achetées de 1761 à 1764 aux foires du Gévaudan.

C, 2544 ; Remarques de l’inspecteur Carget, 1751 ; Statistiques d’ensemble pour 1754 ; Statistiques du premier semestre 1760.

C, 2555 ; Rapport de l’inspecteur Delagenière au contrôleur général des finances, 1768.

C, 2562 ; États généraux des fabriques du Gévaudan de 1773 à 1775 dressés par le subdélégué de Marvejols.

C, 2599 ; Statistiques concernant Montesquieu-Volvestre, 1779-1780 ; Statistiques concernant Montesquieu-Volvestre et Saint-Élix, 1784, 1785 et 1786 ; Questionnaire de Montesquieu-Volvestre et de Saint-Élix concernant leur commerce, 1787.

C, 2617 ; Interdiction faite aux manufactures d’étoffes de laines d’employer des savons roux ou mous.

C, 2657 ; Lettre de Marcassus, 4 mai 1749.

C, 2663 ; Règlementation concernant les étoffes qui se fabriquent à la manufacture de la Terrasse.

C, 2949 ; Mémoire de Le Nain sur l’état du commerce et des productions du Languedoc, 1744 ; Mémoire de l’intendant de Saint-Priest, 1768.

C, 5519 ; Mémoire sur les laines, sur la fabrication des draps et autres étoffes de laine, 1760.

C, 6552 ; Mémoire sur le petit Comminges par Glayse.

C, 6847 ; Rébellions diverses. Affaire de septembre-octobre 1781.

Sous-série 6 M – Population, économie, Statistiques

Statistiques industrielles

6 M, 1642 ; 1870-1872, en particulier le rapport de Pagezy sur la situation industrielle et commerciale du département, 1871.

6 M, 1665 ; 1895-1899, à noter : instructions sur l’établissement des états statistiques sur le commerce et l’industrie, 1893-1895.

Sous-série 9 M, Industrie, artisanat (1800-1940)

Industrie. Généralités

9 M, 4 ; Révoltes contre l’introduction du machinisme, 1811-1853.

Industrie textile

9 M, 9 ; Fabriques de draps de troupes, 1854-1874.

9 M, 10 ; Rapports sur la situation dans l’industrie notamment à Lodève, Clermont, Bédarieux, 1856-1874.

Enseignement technique

Écoles professionnelles d’industrie, 1840-1937

9 M, 244 ; École des Arts et Sciences industrielles de Toulouse (1840) ; École pratique de Vienne (1923).

Écoles pratiques de commerce et d’industrie (hors département)

9 M, 294 ; École pratique de commerce et d’industrie de Mazamet (Tarn), 1899-1938 ; de Mende (Lozère), 1901-1938.

9 M, 295 ; École pratique de commerce et d’industrie de Narbonne (Aude), 1906-1938.

9 M, 297 ; École pratique de Vienne (Isère), 1924-1938.

Archives départementales du Lot

Série C – Administration provinciale

C, 367 ; Arrêt concernant la teinture à la jésuite. Règlements de 1727 et de 1781 pour la généralité de Montauban.

C, 368 ; Mémoires des inspecteurs des manufactures de la généralité de Montauban en 1710, 1714, 1716 et 1719. État des manufactures de draperies et autres étoffes de laine, 1724 et 1725.

C, 369 ; Règlement de la généralité de Montauban de 1745.

C, 370 ; Avis de Bruté sur le mémoire des négociants de Montauban au sujet des nouveaux règlements s. d. (18 décembre 1781).

Archives départementales de la Lozère

Série C – Administration provinciale

C, 478 ; Commerce des draperies du Gévaudan, en particulier états généraux des marchandises en cadisserie, achetées aux foires et marchés du Pays de Gévaudan, 1620-1782.

C, 598 ; Aide aux initiatives du sieur Colson, 1761.

C, 600 ; Aide au Gévaudan, 1764-1766.

C, 18388 ; Affaires économiques, coton, manufactures de laine, xviiie siècle.

C, 590-608 ; Copies des délibérations des États généraux de Languedoc, 1744-1774.

Série F – Documents de toutes natures, de toutes provenances, isolés ou constitués en fonds ou en collections

F, 2447 ; Legs du Sénateur Théophile Roussel auxquels ont été joints des papiers de la famille Gaillardon héritière de Théophile Roussel, les papiers de la famille Michel de Saint-Chély-d’Apcher, une partie des papiers de la famille d’Apcher, des débris des archives communales de Saint-Chélyd’Apcher depuis 1643. – Recueil formé de mémoires, observations, requêtes, rapports concernant les manufactures et l’industrie de la laine en Gévaudan (xviiie siècle) :

Mémoire sur les manufactures relativement à la marque des cadis et autres, s. n., s. d.

Mémoire concernant la nécessité d’un commis à Serverette pour la vérification des serges, s. n., s. d. (1757).

Mémoire sur les marchandises du pays de Gévaudan à raison de la marque ordonnée par les lettres patentes de sa majesté du 5 mai 1779 et par arrêt de son conseil du 19 mars 1781 sur les petites étoffes de laine qui s’y fabriquent, s. n., s. d.

Mémoire du Sieur Holker sur sa tournée au Languedoc présenté à Monseigneur l’archevêque de Narbonne, s. d. (1764).

Mémoire instructif sur les fabriques, les apprêts, dégraissage et blanchissage des bayettes et autres lainages anglais par le Sieur Holker, inspecteur général des manufactures étrangères, Paris, Imprimerie royale, 1764.

Mémoire de monseigneur l’illustrissime seigneur évêque et gouverneur de la ville de Mende, comte du Gévaudan, président né des états et assiette du pays, s. d. Mémoire [Désavantage des marchands lyonnais devant payer les frais de douanes de Valence et de Lyon], s. n., 1742.

Observations sur l’état présent des manufactures du pays de Gévaudan, s. n. (inspecteur des manufactures du Gévaudan), s. d. (1767).

Avis sur le mémoire de l’inspecteur des manufactures du Gévaudan, par Leblanc, inspecteur général des manufactures de Languedoc, 1767.

Mémoire d’Étienne Lafont, subdélégué, sur l’inspection du sieur Holker, 1764. Mémoire fait par les marchands de la ville de Marvejols et de Saint-Léger, 1735.

Mémoire sur la fabrique des étoffes du pays de Gévaudan au diocèse de Mende et sur les marques auxquelles on veut assujettir ces sortes d’étoffes, s. n. (syndic du pays de Gévaudan), s. d. (1734).

Second mémoire du syndic du pays de Gévaudan sur la fabrique des serges et cadis et touchant la marque à laquelle on veut assujettir ces sortes d’étoffes, 1735.

Série M – Industrie

M, 4173 ; Situation industrielle et commerciale. Économie et statistiques. 1880-1888.

M, 4176 ; Commerce et industrie. Mémoires et rapports sur la fabrique des cadiseries du département de la Lozère. An xii-1812.

M, 4180 ; Statistique. Situation industrielle et manufacturière. 1869-1870.

Série P – Finances, postes

Sous-série 2 P : contributions directes

2 P, 151 ; Contributions directes : carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes. Perceptions : Aumont, Grandrieu, Le Malzieu, Fournels, Saint-Chély-d’Apcher, Le Massegros, Nasbinals, Pont de Montvert, 1846-1889.

2 P, 152 ; Contributions directes : carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes. Perceptions : Le Bleymard, Bagnols, La Canourgue, Chanac, Chateauneuf, Florac, Meyreuis, Sainte-Énimie, 1846-1888.

2 P, 153 ; Contributions directes : carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes. Perceptions : Langogne, Marvejols, Saint-

Alban, Saint-Amans, Saint-Étienne-du-Valdonnez, Saint-Germain-du-Teil, Saint-Léger-de-Peyre, Villefort, 1846-1889.

2 P, 154 ; Contributions directes : carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes. Perceptions de Mende, 1849-1886.

Série R – Affaires militaires. Ravitaillement

R, 5944 ; Situation des moulins.

Série S – Cours d’eau et usines

32 S, 2 ; Machines à vapeur, 1833-1885.

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques

Série C – Administration provinciale

C, 43 ; État des marchandises passées au bureau de contrôle de Bayonne : 1767 : État pour 1766 avec comparaison 1765.

C, 44 ; État des marchandises passées au bureau de contrôle de Bayonne :

1768 : Mémoire de Carget au sujet du bureau de contrôle de Bayone.

1768 : État pour 1767 avec comparaison 1766.

1764 ; Memoire de Carget, sur les draperies.

1767 ; Memoire de Carget, sur les draperies.

C, 47 ; Tableau des marchandises passées au bureau de contrôle de Bayonne :

1770 : État pour 1769 avec comparaison 1768.

1771 : État pour 1770 avec comparaison 1769.

1771 ; Mémoire de Carget.

C, 284 ; Tableau des marchandises passées au bureau de contrôle de Bayonne :

1773 : État pour 1772 avec comparaison 1771.

1773 : États des étoffes fabriquées, visitées et marquées dans les bureaux de la généralité de Pau, 1771 et 1772.

Sous-série 6 M – Statistiques industrielles

6 M, 168 ; Enquête agricole et industrielle de 1848 (N. B. : copie de la cote C, 962 ; Basses-Pyrénées des Archives nationales).

Archives départementales du Tarn

Sous-série 10 M – Statistiques

10 M3 (1-6) ; Statistiques industrielles.

10 M3 2 ; Rapports des sous-préfets sur la situation industrielle et commerciale de leurs arrondissements, 1871-1874.

10 M3 3 ; Statistiques des industries principales du département, 1828-1876.

10 M3 5 ; États des salaires industriels dans les principales villes du département, 1871-1875.

Sous-série 12 M – Commerce

12 M2 (15-30) ; Expositions

12 M2 15 ; Exposition universelle de 1889 à Paris – Correspondance – Délégations agricoles et ouvrières – Rapports des délégués – Récompenses (1888-1891).

12 M2 18 ; Exposition universelle de 1900 à Paris – Délégations ouvrières – Indemnités – Rapport (1899-1900).

12 M3 (1-74) ; Bourse de commerce. Chambres consultatives des arts et manufactures. Chambres de commerces.

12 M3 45 ; Chambre de commerce de Castres – Listes nominatives des membres – Procès-verbaux des réunions – Rapports – Correspondance (1881-1923).

12 M3 64 ; Chambre de commerce de Mazamet – Listes des membres – Procès-verbaux des réunions (1893-1934).

Sous-série 13 M – Industrie et travail

13 M1 (1-59) ; Affaires générales.

13 M1 7 à 53 ; Rapports relatifs à la situation industrielle dans le département, An 9-1933.

13 M12 (1-12) ; Sociétés et associations professionnelles.

13 M12 1 et 2 ; Syndicat patronal de Mazamet, 1887-1939.

Archives départementales du Tarn-et-Garonne

Série J

1 J 372 ; Mémoire sur la généralité de Montauban, 1699.

1 J 384 ; Intendant le Gendre, Mémoires sur la généralité de Montauban et les pays d’États abonnés qui en composent l’intendance.

Archives municipales de Beaucaire

3 F, 5 ; Corps des fabricants de Limoux et de Carcassonne.

3 F, 11 ; Registre [des] étrangers logés dans les maisons (An IX) [négociants de Chalabre, Limoux, etc.].

3 F, 15 ; État des maisons de commerce tenant la foire dont les signatures ont été légalisées par la mairie de Beaucaire (à partir de 1808).

3 F, 19 ; Foire 1816 avec noms des grands fabricants en draperies.

3 F, 22 ; Laines et cotons. Draperie (Nomenclature, mais pas de statistiques).

3 F, 24 ; Registre destiné à recueillir les renseignements résultants des certificats d’origine soumis à la législation de la mairie de la ville de Beaucaire, 1826.

3 F, 26 ; Draperies et laines en 1830.

Archives de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bayonne

C, 31-32 ; Récapitulation de toutes les marchandises entrées et sorties du Royaume par le port de Bayonne et pays pour lesquels elles sont destinées, 1746-1764 et 1765-1780.

G, 31 ; Récapitulation de toutes les marchandises sorties du Royaume par le port de Bayonne, 1718.

Archives privées du château de Valmirande (Montréjeau, Haute-Garonne)

121 DDD ; Lettres patentes du Roy et règlement pour les différentes sortes d’étoffes qui se fabriquent en Béarn, Bigorre, Navarre, Pays de Labourd, & autres lieux et environs, & dans la généralité d’Auch, 13 janvier 1750.

104 DDD ; Lettre de Lapenne, syndic des marchands et des fabricants de Saint-Gaudens à l’Intendant des généralités de Béarn et d’Auch, 23 avril 1724.

Bibliothèque nationale de france

Collection des provinces de France, collection de Languedoc, fonds des Bénédictins

Vol. 20 ; Mémoire de Blaise Binet sur le diocèse de Rieux, 1764.

Vol. 166 ; Mémoires et documents sur l’agriculture, l’industrie, le commerce, les travaux publics et l’histoire naturelle du Languedoc.

Manuscrits français

no 8037 ; Recueil de mémoires sur l’état des manufactures des différentes provinces de France, 1707.

Bibliothèque municipale de Carcassonne

Manuscrits de Ballainvilliers, intendant de Languedoc

no 93 ; Ballainvilliers, Mémoires sur le Languedoc, 1788.

no 94 ; Intendant de Ballainvilliers, Traité sur le Commerce de Languedoc, 1788.

Bibliothèque municipale de Toulouse

Manuscrits des intendants de Languedoc

no 603 ; Intendant Daguesseau, Mémoire général sur les diocèses de Languedoc, 1674.

no 604 ; Intendant Lamoignon de Basville, mémoire pour servir à l’histoire de Languedoc, 1698.

© CNRS Éditions, 2012

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Lire

Freemium

open access

Offert par L’éditeur de ce site