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OpenEdition Books

Propriété intellectuelle

 | 
Melanie Dulong de Rosnay
, 
Hervé Le Crosnier

Table des matières

Présentation générale. Une géopolitique de la propriété intellectuelle

À propos du terme de « propriété intellectuelle »
Intervention des mouvements sociaux
L’impact des technologies
Les technologies numériques
Les biotechnologies et les sciences du vivant
Le cadre juridique et institutionnel
Politiser la propriété intellectuelle

Le domaine public

Le domaine public défini par la durée
Le domaine public par nature
Le domaine public consenti
L’extension du champ de la propriété intellectuelle
Sur les épaules des géants : défense et illustration du domaine public
Vers la reconnaissance d’un domaine public positif

La propriété littéraire et artistique

Historique
Droits moraux, droits patrimoniaux et exceptions aux droits exclusifs
Copyright, droit d’auteur, folklore et connaissances traditionnelles
L’extension de la propriété littéraire et artistique
Négociation des revenus de la propriété intellectuelle et rôle des intermédiaires

La propriété industrielle

Le brevet d’invention
Utilité du brevet d’invention
Propriété industrielle et développement
L’extension du champ de la propriété industrielle et le rôle des offices de brevets
Brevets et normalisation technique
Marques et signes distinctifs
Les noms de domaine internet

Les institutions et négociations internationales

Les institutions
OMPI : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
OMC : Organisation mondiale du commerce
OMS : Organisation mondiale de la santé
UPOV : Union internationale pour la protection des obtentions végétales
Les négociations multilatérales
SMSI : Sommet mondial sur la société de l’information
Les négociations bilatérales et régionales
Des ONG internationales spécialisées sur la propriété intellectuelle

L’accès aux savoirs

Accès à la culture
Les médias et le traité de radiodiffusion
Les bibliothèques
La culture en partage
Accès à la science
Les publications scientifiques
Accès aux données
Le droit des bases de données
Les données publiques et scientifiques ouvertes

Construire un droit équilibré qui favorise l’expansion et le partage des cultures et des connaissances

Mondialisation et développement
Garantir l’accès au savoir pour tous
Traiter la propriété intellectuelle dans toute sa complexité
Une question relative aux Droits de l’homme
Les communs de la connaissance