Table des matières
Partie liminaire. Le droit constitutionnel français et les modèles
Partie I. Les modèles anglais et américains : des leçons institutionnelles convergentes
Chapitre premier. La voie anglaise
- Section liminaire – L’Angleterre dans la pensée politique des Lumières : gouvernement mixte et « balance des pouvoirs »
- La constitution anglaise et le gouvernement mixte
- Constitution anglaise et « balance des pouvoirs »
- Section. 1 La tentative malheureuse des monarchiens
- Une justification du système anglais
- L’inacceptable mixité
- Section 2 – 1814-1830 : un constitutionnalisme sous influence
- Les déclinaisons du modèle anglais
- Les altérations du modèle anglais
- Conclusion du chapitre premier
Chapitre second. La voie américaine
- Section liminaire – Les lectures contradictoires de l’expérience américaine
- Un modèle concurrent ?
- La leçon anglaise acceptée
- Section 1 – Les déclinaisons françaises du modèle américain à l’époque révolutionnaire
- Les États-Unis : le modèle subsidiaire des anglophiles
- L’exemple américain et la constitution de l’an III : un rattachement problématique
- Section 2 – 1848 ou l’illusion américaine
- Les sympathies franco-américaines
- Le modèle américain tenu en échec
- 1848 dans la formation intellectuelle de Laboulaye
- Conclusion du chapitre second
Partie II. Les modèles anglais et américains : des leçons institutionnelles antagonistes
Chapitre premier. Genèse et portée d’une typologie doctrinale
- Section 1 – L’apparition de la distinction entre régime « parlementaire » et « présidentiel »
- Angleterre et États-Unis sous le second Empire : collaboration fonctionnelle et relations organiques
- La décisive contribution de Bagehot
- Section 2 – La réception de ces nouvelles conceptions en France
- Les lois constitutionnelles de 1875 : un état transitoire des modèles anglais et américains
- Une réception doctrinale tardive
- Conclusion du chapitre premier
Chapitre second. Les hésitations françaises
- Section 1 – La quête du parlementarisme anglais
- La troisième République
- Les voies nouvelles du parlementarisme (La lettre et l’esprit)
- Section 2 – les États-Unis, une voie alternative
- Les réticences à l’égard du modèle américain
- Les ralliements ponctuels au modèle américain
- Conclusion du chapitre second