URL originale : https://books.openedition.org/editionscnrs/1534
Index rerum
p. 281-283
Texte intégral
A
Académie des sciences, 157, 159-160, 163
Accord « Dumas-Kozyrev », 139
Archives audiovisuelles, 17, 165-166, 175
Archives départementales, 14, 26, 205, 218
Archives de France (direction), 17-18, 32, 37-40, 46-49, 84, 153, 166
Archives « de Smolensk », 133, 135, 139
Archives électroniques, 16, 19
Archives orales, 17, 19, 118, 165-166, 194
Archives spéciales centrales d’État (URSS-GARF), 126, 136, 140, 189, 192, 197
Arrêt du Conseil d’État du 18 octobre 2002, 44-45
Arrêté du 13 mai 1998, 13, 97
Arrêté du 15 avril 1999, 14, 97
Arrêté du 29 avril 2002, 14, 97
Association des archivistes français (AAF), 10, 15, 98
B
Bibliothèque de documentation internationale contemporaine (BDIC), 146
Bureau central de renseignements et d’action (BCRA), 75, 94
C
Cabinets ministériels, 9, 68-69
Centre d’études d’histoire de la défense (CEHD), 212
Centre d’histoire de l’Europe du xxe siècle (CHEVS), 22, 40, 93, 147
Centre de documentation juive contemporaine (CDJC), 99
Centre de recherche en histoire des sciences et techniques (CRHST), 160-161
Centre historique des archives nationales (CHAN), 16, 43, 47, 94, 151-152
Centre des archives contemporaines (CAC), 26, 144, 218
Centre national de la rercherche scientifique (CNRS), 152-154, 157, 169, 172
Circulaire du 2 octobre 1997, 13, 24, 32, 42, 97
Circulaire du 13 avril 2001, 42
Circulaire du 2 novembre 2001, 18, 27, 34, 42
Code pénal, 72
Comité interministériel des archives, 18, 27, 34-35, 39, 42
Comité pour l’histoire de l’armement, 169
Commissariat à l’énergie atomique (CEA), 152, 154, 167
Commissariat général aux questions juives (CGQJ), 13, 16, 94
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA), 10, 15, 97
Conseil constitutionnel (archives), 44-45
Conseil international des archives (ICA), 19, 138
Conseil supérieur des archives, 1819, 37-39
D
Décret du 12 janvier 1898, 22
Décret du 21 juillet 1936, 59
Décret du 3 décembre 1979 relatif aux archives de la Défense, 2324, 72, 81
Décret du 1er décembre 1980 relatif aux archives du ministère des Affaires étrangères, 23, 72
Décrets d’application de la loi de 1979, 58, 60
Dérogations individuelles, 10, 14, 23, 40
Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE), 9, 211, 213
F
Fondation Gorbatchev, 194 Fondation Memorial, 194
G
Généalogie, 14
Groupe d’études français d’histoire de l’armement nucléaire (GREFHAN), 167
H
Holocaust Memorial Museum, 95
I
Institut d’études politiques de Paris (IEP), 22, 212
Institut d’histoire du temps présent (IHTP), 8, 169
Institut du marxisme-léninisme, 182-184
Institut national de la recherche agronomique (INRA), 153-154, 157
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), 153-154
Institut Pasteur, 157, 160
J
Journaux de marche et opérations, 108, 222-223
K
Komintern, 116, 192
L
Loi du 17 juillet 1978, 9, 10, 71-72, 77
Loi du 3 janvier 1979, 9, 18, 23-24, 44-45, 60, 63, 71-72, 74, 76-78, 81, 150
Loi du 12 avril 2000, 15, 24
M
Ministère des Affaires étrangères, 78, 174
Ministère de la Défense, 10, 78
Ministère de la Justice, 10, 14, 222
Ministère de l’Intérieur, 14
Ministère de la Culture, 78, 157
Musée national des arts et traditions populaires (MNATP), 172
O
Observatoire national des dérogations individuelles, 14
P
Préfecture de police, 9-10, 14, 78, 142, 204, 218
Premier ministre (services du), 60-61, 69, 78
Présidence de la République, 60-61
R
Rapport Bélaval, 17, 29-30, 32-33, 40
Rapport Braibant, 25-26, 31-32, 40
Réseau archivistique français, 44
S
Service historique de l’armée de l’air (SHAA), 169
Service historique de la gendarmerie (SHGN), 218
Service historique de la marine (SHM), 169
Service historique de l’armée de terre (SHAT), 143-144, 166, 216-217
Services de renseignements, 135, 147
U
« Une cité pour les archives » (association), 27, 33-34, 38, 43, 48
Universités (archives des), 156
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