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La neutralité de l'internet

 | 
Hervé Le Crosnier
, 
Valérie Schafer

Économie et écologie de l’internet

Texte intégral

1L’enjeu de la neutralité illustre les tensions qui traversent l’économie de l’internet et les relations entre des acteurs qui ne partagent pas les mêmes positions, selon la place qu’ils occupent dans le réseau* et la chaîne de service, mais aussi selon leur taille, ou leur position sur le marché.

2Le débat sur la neutralité de l’internet est né au début des années 2000 aux États-Unis et a pris de l’ampleur dans la seconde moitié de la décennie. Avec l’accroissement du nombre d’usagers et des enjeux financiers, les intervenants se sont multipliés, rendant plus complexes leurs relations. Ce débat doit aussi prendre en compte les stratégies futures des fournisseurs d’accès, de services et d’applications. Le cadre a évolué très rapidement en dix ans, avec la montée des usages de YouTube ou des entreprises du web 2.0 comme Facebook, rendant nécessaires les recherches et les investissements. Enfin, ce débat prend encore plus d’importance avec le développement de l’internet mobile, dont chacun s’accorde à penser qu’il sera le mode majeur d’accès aux ressources dans les années à venir, notamment dans les pays en développement.

3Outre la pérennité du modèle économique actuel, c’est aussi celle du « réseau des réseaux » lui-même qui peut être remise en question, l’équilibre interne de son écosystème : comment résister aux risques de congestion, à la pénurie d’adresses IP, et à la pollution par des spams ? Cette question tient autant aux innovations techniques (télévision sur internet, accès par les mobiles), qu’à l’agenda politique (arrivée au pouvoir de Barack Obama, négociation autour du paquet télécom* au sein de l’Union européenne…).

(Re)penser le partage de valeurs entre acteurs de l’internet

4Les opérateurs de communications électroniques (télé-communicants, câblo-opérateurs), en particulier les FAI*, apparaissent au premier plan des discussions. Si en France, le souci d’intégrer d’autres acteurs et questions que celles de l’accès et du transport a été posé d’emblée, les fabricants de terminaux ou fournisseurs de logiciels d’application sont restés plus discrets dans un premier temps. Ils sont toutefois entrainés dans le débat, après que les autorités de concurrence aient souhaité aussi davantage évaluer leur pouvoir économique et leur participation à la neutralité (Curien, Maxwell, 2011, p. 13).

  • 1 Le Crosnier, H., Schafer, V., « Internet et le web : l’illusion du social, la fin de l’idéal égali (...)

Internet, une chaîne technique et économique
Si pour l’usager la tendance est grande à considérer « l’internet » comme un tout, un ensemble de services auxquels il peut accéder, ce qui finalement réduit souvent l’internet au web, son secteur le plus spectaculaire, la réalité économique montre une segmentation plus importante.
Internet peut être considéré comme une « chaîne » tant technique qu’économique, qui relie un producteur de contenu ou de service et un usager. Ce sont donc plusieurs acteurs qui assurent la qualité, la rapidité, la stabilité (notamment pour la vidéo) de la réception. Ces critères dépendent à la fois du serveur, du réseau et du poste de travail, ce qui laisse une place de négociation entre les acteurs. Pour un usager habitué aux services vidéos des grands prestataires, un nouvel entrant avec moins de puissance de machine ne pourra rivaliser. De cette équation économique, Google a tiré une conséquence : la vitesse de réponse d’un serveur* est dorénavant un critère de « qualité » de l’information et les pages provenant de serveurs puissants se retrouveront en tête de liste, accentuant la concentration de l’information.
De même, trop de tension sur un maillon peut faire exploser toute la chaîne. C’est le phénomène de congestion : quand trop de paquets* d’information veulent emprunter un même routeur, celui-ci ne peut faire face et rejette des paquets... qui iront de fil en fil encombrer le routeur le plus proche. Nous avons quelquefois assisté, notamment dans les années 1990 à ce type de réaction en chaîne. Toutefois, la multiplication des routeurs, la diversités des acteurs, l’effet des accords de peering (accords économiques entre grands partenaires réseaux, qui privilégient la rapidité pour l’usager plutôt qu’un décompte trop précis des flux entrants et sortants qui mobiliserait du temps-machine) et la construction de télécentres spécialisés (les GIX, Groupements d’Interconnexion) ont permis que les embouteillages des autoroutes de l’information se traduisent généralement par des ralentissements, et non des bouchons.
La chaîne technique qui relie l’usager à son service est aussi une chaîne économique. Nous sommes dans un processus industriel, dans lequel l’usager, en payant l’accès internet par son forfait se voit ouvrir les portes des multiples galeries marchandes et services. Beaucoup proposent des services gratuitement, de façon à capter de la clientèle, et revendre ainsi l’accès à leur public aux opérateurs de « l’industrie de l’influence » (principalement la publicité, mais parfois le militarisme – jeux vidéos de recrutement des armées – parfois les sponsors politiques ou idéologiques, parfois les publicités dites « d’intérêt général »). Chaque acteur de cette chaîne économique veut négocier « en toute liberté » avec les autres prestataires, alors que la neutralité de l’internet, et les autorités de régulation chargées de la définir et de la faire appliquer, définissent au contraire des règles établies dans l’intérêt général.... celui-ci étant lui-même le produit d’intérêts contradictoires.
Hervé Le Crosnier et Valérie Schafer1

5Les opérateurs de réseau occupent désormais une position centrale dans l’économie et l’écologie d’internet : de leur aptitude à transporter les contenus, à les rendre accessibles de manière rapide, fiable, en respectant des critères de qualité dépend la valeur de certains contenus (jeux vidéo, musique…). De leur capacité à installer des infrastructures capables de supporter des trafics de plus en plus importants, d’équiper en fibre optique les foyers, de multiplier la bande passante sur mobiles, de gérer la congestion du réseau, dépend aussi l’évolution de l’internet et de ses usages.

6La question posée en miroir est celle de savoir si les usagers sont prêts à financer les accès aux réseaux du futur, à voir leur contribution augmenter pour permettre aux opérateurs d’investir. La concurrence est très rude dans le domaine des télécommunications, entre les opérateurs de téléphonie, du câble (notamment aux États-Unis) et de téléphonie mobile. Les règles de partage des infrastructures (du moins en France) élaborées par l’Arcep*, ont placé l’utilisateur en position favorable. La capacité à changer d’opérateur, tout en gardant les mêmes services (depuis le même numéro de téléphone en dégroupage total comme en téléphonie mobile, jusqu’à l’accès aux mêmes services sur internet), a servi l’usager. Cette même concurrence a jusqu’à présent poussé les opérateurs à améliorer en permanence leurs réseaux. Ils ont réalisé la convergence des applications (télévision, voix et données passent maintenant en général par le même réseau, au moins dans les grandes villes). L’augmentation du nombre d’abonnés, les gains de productivité répondant aux améliorations techniques, la capacité à réutiliser avec de nouvelles normes les réseaux existants, notamment le câble, ont compensé l’accroissement des usages.

7Les opérateurs posent actuellement avec force la question du financement des infrastructures, dénonçant la charge qu’ils doivent supporter. Ils soulignent la très forte augmentation du trafic, qui devrait encore s’accroître avec les usages vidéo et l’essor des terminaux connectés et estiment nécessaire la mise en place d’un partage plus équitable des coûts suscités par ces évolutions, notamment pour le développement d’infrastructures reposant sur la fibre optique.

8L’évaluation que peuvent apporter les pouvoirs publics et les autorités de régulation porte ainsi sur l’équilibre entre les risques d’une fin de la neutralité de l’internet et l’opportunité pour les entreprises de télécommunications de faire financer l’amélioration de leur infrastructure par les opérateurs de contenu plutôt qu’en augmentant la participation des usagers (ou en maintenant le même prix malgré la concurrence, voire en acceptant une baisse de revenus de secteurs traditionnels comme la voix).

9L’étape intermédiaire que nous connaissons actuellement consiste à brouiller les pistes, séparer sur les factures les accès télévision et les accès internet (avec des taux de TVA différents). On assiste aussi à la mise en place d’une tarification de l’internet à l’usage, notamment sur les mobiles.

La mise en place de marchés bifaces
Les positions dans la chaîne permettent à certains acteurs de jouer sur un marché biface, c’est-à-dire d’obtenir une rémunération directe par leur usager (abonnement, paiement à l’achat,...) et d’obtenir une autre rémunération par les opérateurs économiques ayant intérêt à toucher cet usager.
Les transporteurs de l’information sont les mieux placés pour construire ainsi un marché biface. D’une part, ils obtiennent de l’usager le paiement de leur service (et donc des investissements nécessaires pour améliorer les réseaux et passer à la nouvelle génération, du moins s’ils veulent garder leur clientèle), de l’autre ils souhaitent obtenir un « droit de passage » payé par les fournisseurs de contenu. De la même manière qu’un journal revend ses lecteurs aux annonceurs, un réseau de transport voudrait revendre ses abonnés aux serveurs. En toute logique, ce serait un modèle économique de relations privées sur ce marché biface. Mais en réalité, une telle privatisation des règles de circulation sur les autoroutes de l’information aurait des effets dangereux sur la concentration des acteurs, sur la constitution de réseaux verticaux, notamment par le biais d’accords « d’exclusivité » sur les contenus... ce qui se traduirait par une balkanisation des accès, et un choix encore plus difficile pour l’usager. C’est une des raisons pour lesquelles les gouvernements ont jusqu’à présent refusé de lever ainsi la « neutralité de l’internet ».
Hervé Le Crosnier

10Les opérateurs préconisent le recours à des stratégies de « qualité de service » (QoS), permettant de privilégier le transport de certaines informations. On retrouve ici des arguments de fiabilité mis en avant par le monde des télécommunications dans les années 1970. On comprend cette logique de QoS pour les actions liées à la santé en ligne, aux nuages de serveurs ou aux réseaux privés, par exemple professionnels. Les réseaux de télécommunications servant aussi au passage de la télévision (IPTV), la prestation de service peut y être différenciée. On parle alors de services gérés*. La question de la neutralité de l’internet revient à savoir si l’on peut étendre ces traitements différenciés à certains prestataires de contenu et de service qui seraient prêts à en payer le prix.

« La richesse des réseaux »
Nul n’a vraiment évalué à l’échelle globale (et non pas pour un acteur particulier de la chaîne) l’impact de l’accès forfaitaire sur l’économie de l’internet. Aurait-on connu le succès des sites de vidéos si le tarif avait dû varier avec l’usage ? Les moteurs de recherche, les réseaux socio-numériques auraient-ils connu autant d’usagers si ceux-ci devaient réfléchir à leur temps/quantité d’usage ? La liberté d’expression des blogs, des sites de médias indépendants,... aurait-elle été possible avec des usagers devant financer leur quantité d’accès à l’infrastructure réseau ? Mieux encore, les développements coopératifs qui sont expérimentés sur le web auraient-ils pu exister avec un paiement à l’usage ? Comme le remarque Yochaï Benkler dans La richesse des réseaux, c’est parce que les utilisateurs ont déjà le « capital investi » pour d’autres raisons (achat de l’ordinateur et du réseau pour les usages personnels) qu’ils peuvent devenir des producteurs coopératifs, dans le domaine des logiciels libres, dans celui de la construction de communs du savoir comme Wikipédia, dans les logiques de partage et de débat... Au-delà du financement de l’infrastructure, c’est l’ensemble des impacts économiques et sociaux qui doit être pris en compte quand on veut évaluer les effets qu’auraient une rupture de la neutralité de l’internet et l’instauration d’un marché biface au seul profit des opérateurs de télécommunications.
Hervé Le Crosnier

L’affaire Comcast

  • 2 Wyatt, E., « Google and Verizon Near Deal on Web Pay Tiers », The New York Times, 4 août 2010, htt (...)

11Mais avant même que les États n’aient pu légiférer ou que les autorités de régulation n’aient pu définir des règles, les divers acteurs commencent à pratiquer en sourdine des mesures de rupture de la neutralité. L’opérateur américain du câble, du téléphone et de l’internet, est au cœur de la polémique depuis qu’il a souhaité moduler ses tarifs en fonction des usages et ralentir les échanges pair-à-pair en 2007. La FCC*, autorité de régulation des communications aux États-Unis, est intervenue pour empêcher cette brèche dans la neutralité de l’internet. Comcast a réagi devant les tribunaux et remporté une victoire en avril 2010, lorsqu’en appel l’injonction de la FCC, pénalisant la société qui restreignait l’accès de ses usagers à BitTorrent, a été cassée. Les attendus du jugement procèdent d’une logique libérale selon laquelle une agence fédérale ne peut intervenir dans les décisions techniques d’un acteur privé. Cette décision a ouvert une brèche dans le consensus autour de la neutralité, ce qui a conduit à l’été 2010 Google et Verizon (opérateur de téléphonie mobile) à proposer un texte de référence politique sur leur propre conception de la neutralité, essayant de le faire avaliser par la FCC2. Une telle production juridique est guidée par les intérêts commerciaux des deux entreprises qui l’ont rédigée.

12Au final, les opérateurs plaident pour une meilleure capacité de négociation commerciale. Certains souhaiteraient avoir des sources de revenus émanant des clients individuels, mais aussi des fournisseurs de contenus eux-mêmes. Les gros utilisateurs de l’internet sont encore peu nombreux, il est donc tentant d’appliquer des tarifs liés à la quantité de données échangées... sachant toutefois que l’exception d’aujourd’hui deviendra la règle demain. Effet inverse, ces gros utilisateurs sont aussi la cible privilégiée des producteurs de contenus et de services qui souhaitent les conserver pour mieux cibler la « publicité comportementale ». Ceci laisse ouverte une porte de négociation commerciale pour les opérateurs de réseau. C’est ainsi, par une ironie de la situation, que parmi les solutions préconisées on trouve celle d’un retour à une tarification au volume, modèle économique adopté dans les premiers réseaux de données grand public en France, tel Transpac, qui supporta le trafic Minitel.

L’économie de la communication à (re)penser ?
Dès 2006, Alain Rallet en invitant à penser l’économie marchande, en abordant la question de la convergence, de la maîtrise des passerelles, la place des télécommunications ou encore la fusion des terminaux, des marchés et des acteurs, posait des enjeux actuellement au cœur du débat sur la neutralité de l’internet.
Internet pose une grande question aux économistes comme aux autres spécialistes des sciences sociales : qu’y a-t-il de nouveau derrière ce phénomène ? On peut naturellement récuser, penser qu’il n’y a aucune spécificité justifiant d’en faire un sous-domaine analytique. J’appartiens au contraire à un groupe d’économistes dont les travaux tentent de soutenir la thèse d’une économie de l’internet, avec Éric Brousseau et Nicolas Curien, parce qu’internet est non seulement le support technique d’un vaste réseau mondial donnant lieu à une économie numérisée mais parce qu’il est l’incubateur, le laboratoire de cette économie. On appelle économie de l’internet l’extension de la numérisation à l’ensemble des activités économiques et surtout aux activités de coordination dans l’économie. Retraçons brièvement l’histoire de cette économie.
Au commencement étaient les réseaux de communication. La communication était réduite au téléphone et l’intégration verticale des opérateurs absorbait le service de la voix dans l’infrastructure. La communication (le service) n’était pas en effet distincte des réseaux (infrastructures). Dès lors une analyse technico-économique du réseau tenait lieu d’économie des télécoms. Les choses ont commencé avec l’ouverture à la concurrence d’une industrie qui était sous monopole. L’économie des réseaux de télécommunications s’est alors développée dans les années 1980 et 1990 pour analyser la manière dont la concurrence pouvait s’exercer dans cette industrie. Alors que l’analyse technico-économique était centrée sur l’offre, l’économie des télécoms attacha une grande importance à la demande et à ses déterminants. C’est dans ce cadre que la notion d’externalités de communication, un des piliers de l’analyse économique de la communication, a été développée pour comprendre le comportement de la demande d’abonnements.
Puis la numérisation de la communication a profondément changé les réseaux de communication.
Le monde des télécoms a été envahi par le monde de l’informatique, tel qu’il s’est développé depuis le triomphe du modèle Wintel sur le modèle Apple intégré. Internet est la figure de l’implosion actuelle des réseaux de télécoms sous la poussée d’un modèle décentralisé de l’informatique qui fonctionne sur la base de standards de marché et non comme les anciens réseaux de télécoms avec des normes définies par des institutions centralisées. Ce réseau décentralisé est censé être le support du développement d’une économie marchande en ligne. En font partie les services de communication mais aussi les services d’information, d’intermédiation et de transaction (biens physiques ou contenus dématérialisés).
L’offre de services sur une même plateforme désigne le sens que l’on peut attribuer à la notion de « convergence ». La convergence, i.e. la fusion des industries des télécoms, de l’informatique et des contenus sous l’effet de la numérisation, est une idée récurrente depuis les années 1980 mais elle ne s’est jamais matérialisée sous la forme prédite, la fusion des terminaux, des marchés ou des acteurs. Mais avec l’avènement et la diffusion généralisée d’internet, elle a pris un nouveau sens qui est en train de se matérialiser, celui d’une plateforme haut débit raccordant des terminaux hétérogènes à des services diversifiés au moyen d’une passerelle. C’est la maîtrise de cette passerelle qui est au cœur des batailles industrielles actuelles et de l’émergence d’une économie marchande en ligne.
Alain rallet, « Une économie de la communication ? », Hermès, no 44, 2006, p. 169.

Les réseaux mobiles doivent-ils bénéficier d’une régulation plus souple ?

  • 3 http://www.intgovforum.org/cms/2010/Background/French-IGF-Background-Paper.pdf

13La question de la neutralité d’internet se complique encore quand il s’agit des réseaux mobiles, pour lesquels la bande de fréquences allouée reste faible, alors que leur usage pour l’accès à l’internet va toujours croissant et semble, pour certaines régions du monde, la porte d’accès la plus probable à internet, notamment en Afrique. Comme le remarquait le document de synthèse du Forum sur la Gouvernance de l’Internet (Vilnius 2010) : « À la fin du mois de décembre 2009, le nombre d’utilisateurs de l’internet avait presque franchi le cap de 1,8 milliard d’utilisateurs – une croissance significative depuis le début du processus du SMSI –, et s’approchait rapidement des 2 milliards d’utilisateurs. Cependant, des questions avaient été posées sur la nature de l’expérience internet des nouveaux utilisateurs, sachant que nombre d’entre eux sont des utilisateurs de l’internet mobile qui ont un accès restreint aux « jardins clos » procurés par les fournisseurs d’accès à l’internet. Les questions relatives au type d’information auquel un utilisateur de l’internet peut avoir accès ont été examinées sous différents angles, y compris celui de la neutralité du réseau3

14Aux États-Unis, le 21 décembre 2010, le texte sur la Net Neutrality de la FCC est adopté à 3 voix contre 2 (les démocrates y sont favorables, les républicains hostiles). Il suscite des réactions très mitigées, les tenants de la neutralité le jugent insuffisant, car il propose des règles explicites pour le réseau câblé mais frileuses pour le mobile. C’est aujourd’hui l’internet mobile qui fixe les règles du jeu pour les innovations à venir... La facturation sur le modèle temps + quantité, qui est celle des industries des télécommunications, peut-elle subsister quand toutes les communications sont régies sur le modèle du transfert des données ? Faut-il dès l’aval repenser l’économie des accès réseau et données ? Repousser à plus tard la définition de règles pour les réseaux mobiles, c’est en réalité laisser le marché trancher sur la neutralité en dehors de tout débat contradictoire.

15Plusieurs modèles de financement des services sur les mobiles cohabitent à l’heure actuelle :

  • pour des jeux ou sonneries, des fournisseurs d’applications peuvent passer un accord avec l’opérateur qui leur reverse une partie de la somme payée par l’usager et prélevée sur sa facture de communication ;
  • dans le cas d’Android de Google, les applications compatibles sont toutes accessibles et rémunérées directement par le client auprès du fournisseur de service et de contenu, indépendamment des sommes qu’il verse à l’opérateur pour le transport ;
  • l’AppStore enfin est un troisième modèle, dans lequel les fournisseurs d’applications négocient non avec l’opérateur mais avec Apple, qui conclut aussi des accords avec l’opérateur mobile, occupant une position centrale dans les échanges.
  • 4 http://www.numerama.com/magazine/17339-timwu-redoute-apple-et-la-quete-du-pouvoir-de-steve-jobs.ht (...)

16Si le premier modèle donne le pouvoir à l’opérateur, le second (modèle Android) place les fournisseurs de services en position équilibrée par rapport aux fabricants de terminaux et aux opérateurs, le troisième (modèle Apple) place la firme mondiale en position clé. Ces différents équilibres des forces ne sont pas sans conséquences pour les acteurs de l’économie internet, mais également pour les clients. Ainsi, dans le modèle Apple, les usagers sont dépendants des accords passés pour accéder à des services : ils ne peuvent accéder à d’autres plateformes de services que celles autorisées par Apple. Comme le notent Nicolas Curien et Winston Maxwell (2011, p. 64) « le modèle de l’iPhone et ses avatars, comme la tablette Kindle d’Amazon […] change la donne en matière de puissance de marché : le pouvoir se déplace de l’opérateur vers le fabricant de terminal, une véritable révolution par rapport à l’organisation native de l’internet mobile ». Interrogé le 14 novembre 2010 par le New York Times, Tim Wu, fondateur du terme de Net Neutrality et dont le livre The Master Switch décrit les cycles d’ascension des grands empires de la communication, mettait d’ailleurs en garde contre la firme à la pomme et Steve Jobs notant : « Mais il y a des sociétés aujourd’hui qui, à l’image d’Apple, nous font douter sur le fait de savoir si Internet est quelque chose qui va durer, ou si c’est juste un cycle de plus […]. L’homme qui a aidé à créer l’ordinateur personnel il y a 40 ans est probablement le candidat le mieux placé pour aider à l’exterminer. Sa vision a indéniablement du charme, mais il veut trop de contrôle4. »

Quand Google change de position

17Les tentatives d’entorses à la neutralité de l’internet touchent directement la téléphonie mobile. À l’été 2010, Google et Verizon discutaient du prix que le géant de l’internet devrait payer pour que les vidéos de sa filiale YouTube bénéficient d’un traitement de faveur, car Verizon est un des principaux acteurs du succès des smartphones Android de Google. Pourquoi Google, auparavant très favorable à l’indépendance des prestataires internet envers les télécommunications, change-t-il ainsi de position ? Les raisons sont nombreuses, mais on peut en distinguer au moins deux :

  • la première est la bataille sourde entre Google-Android et Apple-iPhone. Apple, en bloquant certains applications de Google, notamment un système permettant de téléphoner en utilisant l’internet plutôt que le réseau mobile, et les applications de publicité géolocalisée, a montré la force d’un système installé derrière un puissant mur d’exclusivité. La question se déplace ensuite sur le format des vidéos de YouTube. Pour les diffuser sur l’iPhone, YouTube a dû encoder ses vidéos en H. 264, un format sur lequel Apple détient des brevets. Or Google promeut maintenant le format WebM qu’il a racheté à On2 Technologies et rendu libre. La rapidité de diffusion de YouTube sur l’internet peut renforcer cette technique, dorénavant implémentée en standard dans les navigateurs Chrome et Firefox... et bientôt dans la « télé Google » ;
  • la nouvelle télévision en gestation est aussi un enjeu central5. Google a annoncé à l’été 2010 sa « Google TV ». Concrètement, celle-ci serait soit une télévision incorporant des outils pour accéder aux vidéos du web (entendez YouTube), soit une « box » extérieure à brancher sur le téléviseur. Dans les deux cas, c’est une façon de relancer un marché de l’électronique déjà saturé par le passage aux écrans plats. Aujourd’hui, les prestataires internet comme Orange, Free ou SFR proposent l’accès télé sur le même tuyau... mais pas l’accès depuis la télévision aux vidéos du web, ni la recherche par thème, ni le partage de vidéos par une communauté d’amis, etc. Le web sur la télé entrerait dans le cadre général de la neutralité de l’internet et ne serait pas considéré comme un service géré spécifique et facturé séparément. Dans le même temps, les débits vont devenir encore plus importants, d’autant que YouTube améliore en permanence la qualité de ses vidéos, notamment pour la vidéo projection ou les murs de téléprésence. Un usage généralisé demandera le passage à la nouvelle étape des réseaux « ultra-large-bande » (la « fibre »). Même au format actuel, la vidéo de qualité est gourmande en bande passante, et Google n’est pas le seul sur ce nouveau marché de la télévision6.

18Il faut ajouter que les opérateurs de l’informatique s’installent aussi sur le marché des réseaux, Apple y entrant par le biais des terminaux et Google en renforçant en permanence son réseau privé, en acquérant des licences d’opérateur mobile et en se préparant à négocier en position de force avec les opérateurs.

19Faire cohabiter des services et usages dont les débits diffèrent de plusieurs ordres de grandeur, qui ont des caractéristiques très différentes (symétrie ou pas, temps réel ou pas, évolutivité...), devient un enjeu de premier ordre. De plus dans la lutte qui se joue, ce sont des modèles économiques qui entrent en collision, que ce soit dans le transport de la voix, la question de l’industrie musicale face au P2P ou celle de la télévision. Cette collision est inévitable et « tectonique » pour reprendre la formule de David Clark, les acteurs industriels n’étant pas prêts à abandonner leurs modèles et profits sans se battre.

Plusieurs alternatives pour le partage de valeur

20Les solutions préconisées sont variées, allant du principe « gros consommateur payeur » à l’idée de faire contribuer les fournisseurs de contenus aux frais liés aux infrastructures. La question revient donc à savoir qui doit payer et trois alternatives principales sont mises en avant :

  • la première demanderait aux fournisseurs de services de contribuer financièrement, s’ils veulent bénéficier d’une adaptation du réseau à des demandes spécifiques en termes de qualité de service, par exemple s’ils veulent être assurés pour les jeux en ligne de ne pas subir de temps de latence trop importants ;
  • la seconde prévoirait une contribution des principaux émetteurs de trafic important, tels les fournisseurs d’applications permettant le téléchargement de vidéos (par exemple Google avec YouTube) ;
  • la troisième ferait financer par les consommateurs l’évolution des infrastructures, à travers une augmentation des forfaits ou des offres selon la consommation, alors que 20 % de clients consommeraient actuellement près de 80 % de la capacité du réseau. C’est donc une augmentation pour tous des forfaits ou un internet à plusieurs niveaux de services qui se mettrait en place.
  • 7 Soit de l’ordre de 10 Gigaoctets par mois.
  • 8 Site gigaom.com

Prospective et usage raisonnable en question
Dans le débat sur les voies à adopter pour financer les infrastructures du futur, peut être envisagée symétriquement une solution se tournant davantage vers les fournisseurs de contenus ou plutôt vers les usagers. Le financement de l’internet implique à la fois une réflexion sur la réalité de l’urgence à repenser son financement et la légitimité des revendications des opérateurs, mais également sur l’évolution du prix des équipements ou encore les impacts sur les consommateurs.
Cette remarque doit cependant être pondérée par le fait que si la hausse de trafic engendrée par l’explosion de la vidéo notamment (des chiffres de 200 % par an sont énoncés) conduit à des investissements supplémentaires dans le réseau, les équipements nécessaires pour cet accroissement de capacité voient leur prix d’achat diminuer considérablement, ce qui limite ainsi la valeur des efforts à consentir par les opérateurs. Cependant pour faire face à l’accroissement de trafic, notamment international, il ne s’agit pas seulement de faire face à des investissements mais également au simple paiement de frais de transit plus élevés qui n’obéissent pas à la même logique de baisse des coûts unitaires mais au seul pouvoir de marché.
Quelques chiffres permettent de donner une idée des volumes en cause. Le trafic internet français annuel est estimé à 2 térabits* et croît de 100 % par an environ. Actuellement le prix du mégabit/s en transit est évalué dans une fourchette entre 3 et 6 euros. D’autres sources font apparaître un coût total du mégabit/s entre 20 et 30 euros si l’on compte, outre les coûts de transit, les coûts de matériel. Dans ces conditions le coût total d’une augmentation du trafic annuel de 100 % pourrait être estimé, aux tarifs actuels à 200 M €, seulement pour le transit.
Ce chiffre ne prend pas en compte les investissements nécessaires pour écouler le trafic complémentaire sur l’ensemble du réseau des opérateurs. Ces investissements sont variables chez chaque opérateur selon les capacités actuellement disponibles sur leur réseau mais connaîtront un effet de seuil lorsque l’augmentation de trafic aura utilisé toute la capacité disponible. Ce chiffre ne prend pas en compte également la nécessité de construire le réseau en fibre optique jusque chez l’abonné pour écouler des volumes en forte croissance.
Du point de vue des abonnés fixes, on peut noter qu’un débit alloué statistiquement de 50 kbit/s par abonné est suffisant aujourd’hui – il est passé de 30 kbits/s réel à 40 kbits/s7 entre 2007 et 2009 – mais que ce même débit peut aller jusqu’à un ou deux Mbit/s pour les abonnés utilisant la vidéo de façon intensive. La croissance du nombre de ce type d’abonnés montre le besoin en bande passante. Plusieurs sociétés spécialisées8 prétendent que moins de 20 % des clients consomment plus de 80 % de la capacité du réseau, que 80 % des clients consomment moins de 20 % de la bande passante, ce qui signifie que les utilisateurs modérés subventionnent les gros consommateurs.
Extrait du Rapport « La neutralité dans le réseau internet », établi par François Cholley, Ingénieur général des mines, Jean-Claude gorichon, Contrôleur général économique et financier, Maurice Sportiche, Administrateur civil, Dominique Varenne, Contrôleur général économique et financier, mars 2010, n° 2009/31/CGIET/SG. http://www.cgiet.org/​documents/​2010_05_31_2009_31_CGIET_Neutralite-rapportfinal.pdf

21Si les deux premières possibilités se tournent clairement vers les fournisseurs d’applications et de contenus, ceux-ci soulignent qu’ils contribuent déjà aux coûts de diffusion, tandis que la troisième voie touche à l’intérêt de l’usager. Les éditeurs de service indépendants, notamment les nouveaux entrants, mettent en avant le risque d’une concentration de l’offre autour des grandes entreprises déjà installées qui auraient les moyens de se tailler une place très confortable sur l’internet en payant. Ceci constituerait un frein à l’innovation et à l’arrivée de nouvelles idées de services. Ces indépendants s’inquiètent également, au même titre que les usagers, du risque de voir naître un internet fragmenté, segmenté en îlots nés de contrats d’exclusivité, qui les exclurait encore davantage. Ils devraient alors négocier avec les géants avant même de pouvoir rencontrer leurs usagers, à l’image de ce qui existe déjà pour les développeurs d’applications sur iPhone, ou les éditeurs de livres numériques confrontés aux monopoles des grandes plateformes de distribution.

22C’est aussi la question de l’écosystème internet, de sa durabilité, de ce que l’on pourrait nommer son écologie, que découvrent les usagers. Ce réseau connaît actuellement une « crise de croissance », qui justifie qu’on repense son architecture. Par exemple, se prépare une pénurie des adresses de machines disponibles (les adresses IP dans la version v4 qui fonctionne actuellement). Un protocole de remplacement, dit IPv6, est au point depuis plus de dix ans parmi les ingénieurs de l’internet, mais ce n’est qu’actuellement que le passage se pose avec acuité, ce qui va mobiliser largement les techniciens réseau dans les années à venir.

23Sur ce fond de mobilisation technique pour une adaptation, certains voudraient faire passer des changements économiques majeurs, sans que l’on ait vraiment pu évaluer les effets collatéraux. S’interroger sur l’architecture du réseau implique de creuser derrière l’apparente rationalité des arguments pour repérer les valeurs et imaginaires de chaque acteur.

  • 9 Wireless Application Protocol qui permet d’accéder à l’internet à partir d’un mobile.
  • 10 À l’origine de son intervention, il y avait la plainte d’un fournisseur d’accès Wap qui dénonçait (...)

24Au-delà de la réflexion sur les entorses actuelles à la neutralité du Net, c’est aussi le rôle des autorités de régulation qui est en jeu. L’affaire Wappup, en novembre 2000, montrait déjà la volonté de construire des « jardins privés » autour des opérateurs, et avait conduit en France l’ART (devenue l’Arcep) à intervenir pour permettre l’accès à plusieurs offres de contenu au travers du WAP9, ancêtre de l’internet mobile10. Dix ans après, les stratégies des principaux acteurs économiques restent dans ce paradigme*, à l’image du modèle vertical de Apple. On mesure ici l’importance de disposer d’autorités capables d’imposer ces règles admises indépendamment des modèles d’affaires de tel ou tel prestataire de la chaîne économique de l’internet.

25En outre la complexité de la chaîne des transactions et valeurs, l’opacité des échanges entre acteurs de l’économie de l’internet et des modes de rétribution, la contrainte de penser les solutions en tenant compte d’un contexte où les fournisseurs de contenus sont internationaux, impliquent de prendre en considération une variété de problèmes, parmi lesquels on peut noter :

  • Comment faire payer les fournisseurs de services ? Cette solution est-elle possible sans une décision au moins européenne ?
  • Faut-il distinguer, dans la réflexion, l’internet mobile et l’internet fixe ? Si la FCC a choisi de le faire fin 2010, au niveau européen Neelie Kroes semble plus nuancée.
  • Comment prendre des décisions au niveau européen alors que les modes de tarification sont très différents selon les pays qui composent l’Union européenne ?
  • Si l’on souhaite faire payer les fournisseurs de contenus, comment prendre en compte les utilisateurs, qui à l’heure du web 2.0 sont aussi de plus en plus souvent fournisseurs des services, producteurs de contenus ?

Une dépêche en ligne du 1er juin 2011 du Nouvel Observateur reprend un communiqué de l’agence Reuters : « France Télécom étudie des collaborations avec des géants du Web. » Si la notion d’atteinte à la neutralité de l’internet n’est jamais convoquée, c’est sous cet angle que peut être lue la volonté de son PDG Stéphane Richard d’étudier des possibilités de collaboration avec Google, si comme le note la dépêche « l’opérateur et le géant américain pourraient se partager les revenus supplémentaires issus d’une différenciation supplémentaire du service […] ». Évoquant les géants de l’internet, Stéphane Richard aurait dit : « Est-ce qu’ils vont payer pour investir à nos côtés dans les capacités de réseau ? Non. Mais si la question est de savoir s’ils sont prêts à collaborer avec nous pour développer des usages plus intelligents du réseau ainsi que pour éduquer les consommateurs, alors oui. »
http://hightech.nouvelobs.com/​actualites/​depeche/​20110601.REU1292/​france-telecom-etudie-descollaborations-avec-des-geants-du-web.html

26Derrière ces quelques questions, qui sont loin de représenter l’intégralité de celles qu’il conviendrait d’aborder, ce sont aussi celles de la confiance et de la transparence qui sont posées, à l’égard des acteurs de la chaîne et notamment des consommateurs, qui sont aussi des citoyens, capables de se mobiliser, même sur des aspects de régulation qui semblent au départ plutôt techniques et dont ils étaient jusqu’à présent souvent écartés. Ils l’ont montré lors de la discussion autour de l’amendement Bono*, déposé au Parlement européen en 2009 et largement repris par les associations spécialisées et les réseaux d’acteurs de la société civile sur Internet. Cette évolution, par l’irruption de la société civile, va de pair avec celle de la gouvernance de l’internet, qui se veut de plus en plus multi-partenariale, et avec celle des relations technique/politique/société.

Notes

1 Le Crosnier, H., Schafer, V., « Internet et le web : l’illusion du social, la fin de l’idéal égalitaire ? », Dossier Les pratiques du Web : modes de participation et approches critiques, Terminal, à paraître.

2 Wyatt, E., « Google and Verizon Near Deal on Web Pay Tiers », The New York Times, 4 août 2010, http://www.nytimes.com/2010/08/05/technology/05secret.html

3 http://www.intgovforum.org/cms/2010/Background/French-IGF-Background-Paper.pdf

4 http://www.numerama.com/magazine/17339-timwu-redoute-apple-et-la-quete-du-pouvoir-de-steve-jobs.html

5 Clark, D., « Network Neutrality : Words of Power and 800-Pound Gorillas », International Journal of Communication 1, 2007, p. 701-708.

6 Le Crosnier, H., « Google et la neutralité du réseau », Les blogs du Diplo, 09/08/2010, http://blog.mondediplo.net/2010-08-09-Google-et-la-neutralite-du-reseau

7 Soit de l’ordre de 10 Gigaoctets par mois.

8 Site gigaom.com

9 Wireless Application Protocol qui permet d’accéder à l’internet à partir d’un mobile.

10 À l’origine de son intervention, il y avait la plainte d’un fournisseur d’accès Wap qui dénonçait le fait que les mobiles vendus dans les coffrets Wap de France Télécom étaient bridés et limités aux seuls services de l’opérateur national. Le verrou (« le Wap-Lock »), installé sur les mobiles des coffrets de France Télécom, interdisait de choisir une adresse, sans passer par le bouquet de services de France Télécom.

© CNRS Éditions, 2011

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