Table des matières
Sébastien Laurent
RemerciementsSébastien Laurent
Introduction. L’histoire, au-delà du secret de l’archiveMartine de Boisdeffre
Les archives de France aujourd’huiVincent Duclert
La politique actuelle des archivesChristine Pétillat
Le rôle des missions des Archives nationales dans la collecte des archives contemporainesNathalie Genet-Rouffiac
De l’esprit des lois… Le cas des documents classifiés au ministère de la DéfenseHervé Lemoine
Mars au secret ? Procédures et enjeux du recueil des archives du cabinet du ministre de la Défense- UN CADRE CONSTITUTIONNEL, LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE COMPLEXE
- LES PRINCIPES LÉGAUX À L’ÉPREUVE DU POLITIQUE
- HISTOIRES PARALLÈLES : LE DÉPÔT DE LA GUERRE ET L’ORGANISATION DE L’EXÉCUTIF DE LA DÉFENSE
- DE L’EMPIRISME À L’EXPERTISE : HISTOIRE DE LA COLLECTE DES ARCHIVES MINISTÉRIELLES
- La « protohistoire » de la politique de recueil des archives du cabinet
- Archives privées et mentions manuscrites : la confusion des genres
- QUAND LA PRATIQUE REJOINT ENFIN L’ESPRIT DES LOIS
- Le cabinet d’Alain Richard : la contractualisation d’une procédure raisonnée
- Le cabinet de Michèle Alliot-Marie : l’aboutissement d’un processus juridique et archivistique intégré
- LA DOMANIALITÉ PUBLIQUE DES ARCHIVES DU CABINET DU MINISTRE : UN ENJEU DÉMOCRATIQUE
Caroline Piketty
Les archives de la période de l’Occupation : le cas des archives conservées aux Archives nationalesPascal Carreau
La gestion des fonds d’archives du parti communiste français- QUELQUES REPÈRES CHRONOLOGIQUES
- LE SENS D’UNE DÉMARCHE
- « Secret », « archives sensibles »… ou ouverture et souci déontologique ?
- CENSURE OU LACUNES ?
- L’ÉTAT DES LIEUX
- DÈS L’ORIGINE, UNE PRIORITÉ ACCORDÉE À L’OUVERTURE
- Un décalage initial entre ouverture de principe et communicabilité réelle
- DES PROJETS AMBITIEUX
- Les enregistrements sonores
- Les relevés de décisions du secrétariat et du bureau politique
- La collection d’affiches
- LES PERSPECTIVES
- Partenariats et coopération sur des projets communs
- La réalisation d’inventaires raisonnés
- La réflexion partagée sur l’adoption de normes cohérentes
- Une intervention publique pour encourager la démarche et aider à sa pérennité
- EN GUISE DE CONCLUSION PROVISOIRE
Sophie Cœuré et Frédéric Monier
De l’ombre à la lumière. Les archives françaises de retour de Moscou (1940-2002)- DES ARCHIVES AU SECRET
- Saisies et usages pendant les années noires, 1940-45
- Usages soviétiques des fonds français
- DES RETOURS SENSIBLES
- 1946-2000 : un enjeu politique pour l’URSS et la Russie
- Une définition « nationale » des archives restituées
- Une restitution par étapes, entre publicité et réserve
- DIFFICULTÉS ARCHIVISTIQUES ET USAGES HISTORIENS
- Fonds publics
- L’exemple du fonds de la Sûreté
- MINISTÈRES ET ORGANISMES PUBLICS
- Fonds privés : personnes morales
- FONDS PRIVÉS : PERSONNES PHYSIQUES
- CONCLUSION
Thérèse Charmasson
Les archives des sciences en France : réalisations et projets- LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES D’ARCHIVES DES SCIENCES
- LES ARCHIVES DES SCIENCES : LES FONDS CONSERVÉS
- Les archives de tutelle des établissements de recherche et d’enseignement scientifiques
- Les archives propres des établissements de recherche et d’enseignement scientifiques
- Le rôle des commémorations
- Les archives dans les organismes de recherche et les grands établissements
- Les archives dans les grandes écoles
- Les archives dans les universités
- Deux cas particuliers : l’Académie des sciences et l’Institut Pasteur
- Les archives personnelles des scientifiques
- Les fonds conservés
- Une politique de collecte plus active
- Une sensibilisation des scientifiques
- Un guide de classement
- Une typologie des documents
- POUR UNE VALORISATION DES ARCHIVES DES SCIENCES
- Des journées d’études
- Des guides de recherche
Hervé Lemoine
Le secret des élites et l’histoire politique face à l’irruption de nouvelles sources de connaissanceSerge Wolikow
L’historien face aux archives du KominternOlivier Forcade
Faire l’histoire de la censure politiqueSébastien Laurent
Faire l’histoire du renseignementRaphaëlle Branche
Faire l’histoire de la violence d’État : la torture exercée par l’armée française en Algérie (1954-1962)- TITRE Ier. DISPOSITIONS RELATIVES À L’ACCÈS AUX RÈGLES DE DROIT ET À LA TRANSPARENCE
- Chapitre Ier. Dispositions relatives à l’accès aux règles de droit
- Chapitre II. Dispositions relatives à la transparence administrative
- Chapitre III Dispositions relatives à la transparence financière
- TITRE II. DISPOSITIONS RELATIVES AUX RELATIONS DES CITOYENS AVEC LES ADMINISTRATIONS
- Chapitre Ier. Dispositions relatives à l’amélioration des procédures administratives
- Chapitre II. Dispositions relatives au régime des décisions prises par les autorités administratives
- TITRE III DISPOSITIONS RELATIVES AU MÉDIATEUR DE LA RÉPUBLIQUE
- TITRE IV DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAISONS DES SERVICES PUBLICS
- TITRE V. DISPOSITIONS RELATIVES À LA FONCTION PUBLIQUE
- TITRE VI. DISPOSITIONS DIVERSES
- 1. Principes régissant la gestion des archives intermédiaires dans les services et établissements publics de l’État
- 1.1. Identification des responsabilités
- 1.2. Attributions des agents chargés de la gestion des archives intermédiaires
- 1.3. Moyens
- 1.4. Recours à des prestataires de services du secteur privé
- 1.5. Mise en œuvre du dispositif
- 1.6. Appui fourni par les Archives nationales et les services départementaux des archives
- 2. Contrôle de la gestion des archives intermédiaires
- 2.1. Contrôle interne
- 2.2. Contrôle par la direction des Archives de France
Vincent Duclert, Sophie Cœuré et Frédéric Monier
Bibliographie
