Procès et environnement : quelles actions en justice pour l’environnement ?
Les travaux publiés dans cet ouvrage sont le fruit de recherches collectives menées en France, à travers l’ensemble des ordres juridiques (constitutionnel, administratif, judiciaire) mais aussi au Japon et au Québec. Il s’agit de porter un regard comparatiste sur les actions en justice en matière de protection de l’environnement, sous le prisme de la stratégie contentieuse. Sont appréhendés tout à la fois les spécificités de tel ou tel type d’action, les difficultés juridiques propres aux acti...
Éditeur : DICE Éditions
Lieu d’édition : Aix-en-Provence
Publication sur OpenEdition Books : 2 juin 2022
ISBN numérique : 979-10-97578-08-4
DOI : 10.4000/books.dice.9216
Collection : Confluence des droits | 9
Année d’édition : 2020
Nombre de pages : 144
Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé
Procès et environnementQuelles actions en justice pour l’environnement ?
Jean-Baptiste Perrier
Le choix du juge civil ou du juge pénal en France ?Sophie Bourges
Les stratégies des ONGRetour d’expérience de France Nature Environnement (FNE) Provence-Alpes-Côte d’Azur
Marie Lamoureux
L’action de groupe environnementale en FranceMichel Bélanger
L’action collective environnementale au QuébecPaule Halley
Protection des lanceurs d’alerte contre les menaces, les représailles et les poursuites-bâillonsL’expérience canadienne et québécoise
Taiki Kishimoto et Hiroyuki Oonuki
La justice environnementale et l’institutionnalisation du recours associatif dans le domaine de la protection environnementale au JaponLaurence Gay
Défendre l’environnement devant le Conseil constitutionnelQuelle procédure pour servir la Charte de l’environnement ?
Les travaux publiés dans cet ouvrage sont le fruit de recherches collectives menées en France, à travers l’ensemble des ordres juridiques (constitutionnel, administratif, judiciaire) mais aussi au Japon et au Québec. Il s’agit de porter un regard comparatiste sur les actions en justice en matière de protection de l’environnement, sous le prisme de la stratégie contentieuse. Sont appréhendés tout à la fois les spécificités de tel ou tel type d’action, les difficultés juridiques propres aux actions formées par des associations, les stratégies que celles-ci doivent privilégier ainsi que les risques auxquels elles s’exposent en agissant en justice, les potentialités de l’action de groupe, mais aussi celle de l’octroi de droits à la nature elle-même.
Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.)
Professeure à l’Université d’Aix-Marseille. Spécialiste de droit de l’environnement, codirectrice du Master Droit international et européen de l’environnement, ses recherches sur les relations droit privé/droit de l’environnement donnent lieu régulièrement à des publications d’articles et ouvrages.
Ève Truilhé (dir.)
Directrice de recherche au CNRS. Ses travaux portent sur les liens entre science et droit dans le champ de la protection de l’environnement. Elle enseigne le droit de l’environnement de l’Union européenne à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence et dirige la Clinique juridique du droit de l’environnement. Elle est directrice du Centre d’Études et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC- UMR 7318).
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