Circulations de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance internationale de l’environnement
La gouvernance internationale de l’environnement s’est construite par l’émergence progressive d’espaces juridiques et institutionnels relativement autonomes et non hiérarchisés. Des « régimes » spécialisés ont ainsi proliféré au gré de l’identification de nouvelles menaces et de nouveaux problèmes à résoudre. Ils se comptent aujourd’hui par dizaines, si bien que la question de la cohérence de ce paysage fragmenté s’est rapidement posée. La multiplication des régimes entraîne par définition d...
Éditeur : DICE Éditions
Lieu d’édition : Aix-en-Provence
Publication sur OpenEdition Books : 11 février 2022
ISBN numérique : 979-10-97578-00-8
DOI : 10.4000/books.dice.2585
Collection : Confluence des droits | 1
Année d’édition : 2017
Nombre de pages : 210
Sandrine Maljean-Dubois et Denis Pesche
Introduction généraleCirculations de normes et réseaux d’acteurs – La gouvernance internationale de l’environnement entre fragmentation et défragmentation
Première partie. Circulation des finalités environnementales et sanitaires au sein des complexes de régime
Jean-Frédéric Morin et Myriam Rochette
Chapitre 1
Les dispositions environnementales des accords commerciaux : entre innovation et diffusionClaire Lajaunie et Pierre Mazzega
Chapitre 2
Transmission, circulation et persistance des thèmes de santé dans les conventions internationales liées à la biodiversitéGuillaume Futhazar
Chapitre 4
La circulation des normes comme outil de l’effectivité : le cas de la CITES, de la CDB et du Fond pour l’Environnement MondialSeconde partie. Circulations de normes et réseaux d’acteurs dans les complexes de régimes
Daniel Compagnon, Yves Montouroy, Amandine Orsini et al.
Chapitre 1
Rôle des acteurs économiques dans l’élaboration, la circulation et la mise en œuvre des normes de gouvernance environnementale à l’échelle internationaleSophie Gambardella
Chapitre 2
Le processus de Kobé : un vecteur de circulation des normes et des acteurs dans un contexte de gouvernance internationale fragmentéeAnne-Sophie Tabau
Chapitre 3
La transparence de la finance climat : de la circulation du principe à la circulation de ses modalités d’applicationLa gouvernance internationale de l’environnement s’est construite par l’émergence progressive d’espaces juridiques et institutionnels relativement autonomes et non hiérarchisés. Des « régimes » spécialisés ont ainsi proliféré au gré de l’identification de nouvelles menaces et de nouveaux problèmes à résoudre. Ils se comptent aujourd’hui par dizaines, si bien que la question de la cohérence de ce paysage fragmenté s’est rapidement posée. La multiplication des régimes entraîne par définition des concurrences, collisions, doubles emplois de plus en plus fréquents. À cela s’est ajoutée la prise de conscience que les enjeux environnementaux sont étroitement interconnectés, comme le montrent les relations entre la lutte contre les changements climatiques d’une part et la protection de la couche d’ozone, la conservation de la biodiversité, la désertification, la protection des forêts ou des océans d’autre part. Dès lors, une gouvernance trop fragmentée ne peut être effective, car elle risque de conduire à défaire d’un côté ce que l’on fait de l’autre. Les États peuvent par ailleurs instrumentaliser la fragmentation, jouant tel régime contre tel autre, en fonction de leurs intérêts nationaux. Après avoir mis en évidence les phénomènes de circulations de normes et d’acteurs entre ces régimes, les auteurs de cet ouvrage pluridisciplinaire réfléchissent aux voies et moyens de les accompagner, voire de les amplifier dans l’objectif de « dé »fragmenter la gouvernance internationale de l’environnement et d’assurer ainsi une meilleure effectivité des politiques conduites. Cette recherche a été financée par l’Agence nationale de la recherche dans le cadre du projet CIRCULEX .
Sandrine MALJEAN-DUBOIS est directrice de recherche au CNRS. Elle dirige l’UMR 7318 Aix-Marseille Université / Pau/Toulon/CNRS « DICE » Droits international, comparé, et européen. Elle consacre ses activités d’enseignement et de recherche au droit international de l’environnement et a dirigé de nombreux ouvrages collectifs et publié un grand nombre d’articles scientifiques dans domaine.
Elle est notamment l’auteure de Quel droit pour l’environnement ? (Hachette, 2008) et, avec Matthieu Wemaëre, de La diplomatie climatique de Rio 1992 à Paris 2015 (Pedone, 2015).
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La fabrication du droit de l’Union européenne dans le contexte du « Mieux légiférer »
Nathalie Rubio (dir.)
2018
Solidarité et droit de l’Union européenne : un principe à l’épreuve
Estelle Brosset, Rostane Mehdi et Nathalie Rubio (dir.)
2021
Quel droit pour l’adaptation des territoires aux changements climatiques ?
L’expérience de l’île de La Réunion
Anne-Sophie Tabau (dir.)
2018
Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice : une nouvelle étape après la QPC ?
Marthe Fatin-Rouge Stefanini et Caterina Severino (dir.)
2017
La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité
Michaël Bardin, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Priscilla Jensel-Monge et al. (dir.)
2018
Les Organisations internationales et la résolution des conflits post‑bipolaires en Afrique
Thierry Bidouzo
2019
Systèmes de contrôle de constitutionnalité par voie incidente et protection des personnes en situation de vulnérabilité
Approche de droit comparé
Caterina Severino et Hubert Alcaraz (dir.)
2021
Le droit international de la reconnaissance, un instrument de décolonisation et de refondation du droit international ?
Albane Geslin et Emmanuelle Tourme Jouannet (dir.)
2019
Procès et environnement : quelles actions en justice pour l’environnement ?
Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé (dir.)
2020
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