Les mutations contemporaines du droit de l’animal
Confluence des droitsÉditeur : DICE Éditions
Lieu d’édition : Aix-en-Provence
Publication sur OpenEdition Books : 13 septembre 2023
Collection : Confluence des droits
Année d’édition : 2023
Nombre de pages : 323
Présentation
Le droit de l’animal a connu des mutations d’ampleur au cours des vingt dernières années. Il s’est structuré en champ disciplinaire autonome, a pris une importance croissante dans le débat public et a fait l’objet de réformes remarquées.
Le présent ouvrage rend compte de ces évolutions en publiant les actes d’une université d’automne qui s’est tenue à la faculté de droit d’Aix-en-Provence en octobre 2021.
Il rassemble les contributions des auteurs – juristes, politistes et historiens – autour de sept thématiques : le droit de l’animal comme champ disciplinaire ; les mots du droit de l’animal ; la fabrique du droit de l’animal ; droit de l’animal et participation démocratique ; droit de l’animal, droits fondamentaux et droit constitutionnel ; la représentation des animaux devant les juridictions et l’action au nom et pour le compte d’un animal ; juridictions pénales et animaux.
Le lecteur pourra apprécier, en les parcourant, l’intérêt et la richesse d’une matière en plein essor, particulièrement en phase avec les préoccupations de son temps.
Sommaire
Olivier Le Bot
IntroductionPartie 1. Le droit de l’animal comme champ disciplinaire
Olivier Le Bot, Xavier Magnon, Jean-Pierre Marguénaud et al.
Table ronde – Le droit de l’animal comme champ disciplinairePartie 2. Les mots du droit de l’animal
Sonia Desmoulin
Les mots du droit de l’animalMélina Oguey
Le concept de « bien-être animal »Émeline Doré
Dualité de définitions de la sensibilité animale au regard du droit interne et d’applicabilité directe en FrancePartie 3. La fabrique du droit de l’animal (partis politiques, lobbys, ONG)
Fabien Carrié
Qui peut parler pour les sans-voix ?Esquisse d’histoire sociale de l’idée de représentation politique des animaux
Samantha Turquoise Simon
Les partis animalistesAlice Di Concetto
Le pouvoir des lobbies privés face au mouvement de protection animaleÉtude de cas au niveau européen
Partie 4. Droit de l’animal et participation démocratique
Marthe Fatin-Rouge Stefanini
L’utilisation des procédures d’initiative populaire au soutien de la cause animale en droit comparéQuelles expériences pour quel impact ?
Eugénie Duval
Vers une incrimination croissante des actions de soutien à la cause animale ?L’exemple des lois bâillons en matière agricole
Partie 5. Droit de l’animal, droits fondamentaux, droit constitutionnel
Nicolas Galliffet
L’animal saisi par le référé-libertéRecherche sur la protection de l’animal « en soi »
Partie 6. La représentation des animaux devant les juridictions et l’action au nom et pour le compte d’un animal
Laure Milano
La représentation des animaux devant les juridictions et l’action au nom et pour le compte de l’animalChristine Bernard
L’animal appréhendé par les voies d’exécutionPartie 7. Juridictions pénales et animaux
François-Xavier Roux-Demare
L’adaptation des juridictionsChaîne pénale, spécialisation des avocats, formations des juges
Cécilia Darnault
Le rôle des associations locales dans l’effectivité de la protection juridique de l’animal
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