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Introduction au titre 2
p. 159
Texte intégral
405. Si le titre premier de cette étude nous a permis d’explorer la diversité de l’expertise méditerranéenne, le présent titre portera quant à lui sur les moyens de sa cohérence. À cette fin, nous étudierons le décloisonnement de l’expertise en tant que garantie supplémentaire pour une prise en compte effective des conclusions de l’IPBES ainsi que pour leur traitement cohérent596. Il convient tout d’abord de préciser la notion de décloisonnement et d’apporter des explications sur ce que nous entendons par « garantie supplémentaire ».
406. Le décloisonnement désigne ici deux phénomènes distincts.
407. Cette notion renvoie tout d’abord aux différents mécanismes d’ouverture de l’expertise méditerranéenne à des acteurs n’ayant pas été formellement nommés en tant qu’experts. En permettant la participation d’organisations non gouvernementales (ONG) à l’expertise méditerranéenne, les institutions et États de la région offrent plusieurs leviers d’influence à ces acteurs majeurs de la gouvernance environnementale. Or, de nombreuses ONG sont fortement engagées auprès de l’IPBES597. De fait, leur participation à l’expertise méditerranéenne accroît les chances pour les conclusions de l’IPBES d’être considérées lors des processus d’expertise dans la région. En effet, une ONG ayant contribué aux travaux de l’IPBES pourra également porter ses conclusions durant les processus d’expertise méditerranéenne. Dès lors, le décloisonnement de l’expertise permet à d’autres acteurs de promouvoir les conclusions de l’IPBES au sein des régimes méditerranéens, offrant ainsi davantage de garanties pour leur prise en compte. Cet aspect fera l’objet du premier chapitre de ce titre (Chapitre 3).
408. Ensuite, le décloisonnement renvoie également aux liens établis entre les différents processus d’expertise de la région. En sus d’une ouverture, le décloisonnement désigne également une interconnexion entre les différents régimes lors de l’expertise. Par exemple, vis-à-vis d’enjeux relevant des compétences de plusieurs régimes, les différents organes experts pourront être amenés à collaborer. Dès lors, si des conclusions de la Plateforme sont prises en compte par les organes experts des régimes méditerranéens, et que ceux-ci collaborent dans la réalisation de leur mandat, il est probable que les conclusions de l’IPBES connaissent un traitement plus cohérent. Pour vérifier la pertinence de cette hypothèse, nous étudierons cette modalité de décloisonnement dans le second chapitre de ce titre (chapitre 4).
Notes de bas de page
596 À savoir, le fait que différents organes experts ne parviennent pas à des conclusions divergentes en se basant pourtant sur les mêmes conclusions de l’IPBES.
597 Voir l’introduction du chapitre 3, § 408-414.

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L’évolution du droit international de l’environnement en Méditerranée
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