L’évolution du droit international de l’environnement en Méditerranée

Quelles modalités d’influence pour l’IPBES ?

Guillaume Futhazar

Confluence des droits

Éditeur : DICE Éditions

Lieu d’édition : Aix-en-Provence

Publication sur OpenEdition Books : 12 septembre 2023

Collection : Confluence des droits

Année d’édition : 2020

Nombre de pages : 595


Présentation

Après des décennies de croissance rapide du droit international de l’environnement, il est aujourd’hui crucial d’assurer l’effectivité et l’efficacité de cette branche du droit. Cela implique, entre autres, de garantir la flexibilité et la réactivité des instruments existants. Cette thèse propose d’explorer les mécanismes et phénomènes permettant aux régimes internationaux environnementaux de s’adapter aux évolutions scientifiques, politiques et juridiques en s’appuyant sur un cas d’étude précis : l’influence de la Plateforme intergouvernementale politique et scientifique pour la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) en Méditerranée. L’IPBES a été récemment établie afin de pallier l’inefficacité des politiques environnementales en matière de biodiversité. En partant du postulat du succès de cette plateforme, cette thèse expose les divers moyens juridiques d’influences dont celle-ci dispose dans la région. Nous verrons ainsi que l’expertise institutionnelle des régimes méditerranéens constitue une modalité d’influence directe tandis que les nombreux phénomènes de diffusion normative lui assurent une influence indirecte. La Méditerranée comporte à une échelle réduite tous les enjeux du droit international de l’environnement. Une telle étude permettra donc de mettre en lumière des aspects rarement étudiés de cette branche du droit.


Sommaire

Première partie. L’expertise institutionnelle des régimes méditerranéens comme modalité d’influence directe de l’IPBES

Titre 1. Des voies institutionnelles multiples pour un traitement méditerranéen des conclusions de la Plateforme

Titre 2. Le décloisonnement de l’expertise méditerranéenne : un facteur pour la prise en compte effective et cohérente des conclusions de la Plateforme

Seconde partie. Les diffusions normatives en Méditerranée comme modalité d’influence indirecte de l’IPBES

Titre 3. Les alignements juridiques entre régimes comme moyen d’influence régionale de l’IPBES

Titre 4. L’influence méditerranéenne de l’IPBES par la diffusion de principes environnementaux : l’exemple de l’approche écosystémique


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