L’évolution du droit international de l’environnement en Méditerranée
Quelles modalités d’influence pour l’IPBES ?
Après des décennies de croissance rapide du droit international de l’environnement, il est aujourd’hui crucial d’assurer l’effectivité et l’efficacité de cette branche du droit. Cela implique, entre autres, de garantir la flexibilité et la réactivité des instruments existants. Cette thèse propose d’explorer les mécanismes et phénomènes permettant aux régimes internationaux environnementaux de s’adapter aux évolutions scientifiques, politiques et juridiques en s’appuyant sur un cas d’étude préc...
Note de l’éditeur
Ce travail a bénéficié d'une aide du gouvernement français au titre du Programme Investissements d’Avenir, Initiative d’Excellence d’Aix-Marseille Université-A*MIDEX. Ce travail est une contribution du Labex OT-Med.
Éditeur : DICE Éditions
Lieu d’édition : Aix-en-Provence
Publication sur OpenEdition Books : 12 septembre 2023
ISBN numérique : 979-10-97578-12-1
DOI : 10.4000/books.dice.14388
Collection : Confluence des droits | 13
Année d’édition : 2020
Nombre de pages : 595
Première partie. L’expertise institutionnelle des régimes méditerranéens comme modalité d’influence directe de l’IPBES
Titre 1. Des voies institutionnelles multiples pour un traitement méditerranéen des conclusions de la Plateforme
Titre 2. Le décloisonnement de l’expertise méditerranéenne : un facteur pour la prise en compte effective et cohérente des conclusions de la Plateforme
Seconde partie. Les diffusions normatives en Méditerranée comme modalité d’influence indirecte de l’IPBES
Titre 3. Les alignements juridiques entre régimes comme moyen d’influence régionale de l’IPBES
Titre 4. L’influence méditerranéenne de l’IPBES par la diffusion de principes environnementaux : l’exemple de l’approche écosystémique
Après des décennies de croissance rapide du droit international de l’environnement, il est aujourd’hui crucial d’assurer l’effectivité et l’efficacité de cette branche du droit. Cela implique, entre autres, de garantir la flexibilité et la réactivité des instruments existants. Cette thèse propose d’explorer les mécanismes et phénomènes permettant aux régimes internationaux environnementaux de s’adapter aux évolutions scientifiques, politiques et juridiques en s’appuyant sur un cas d’étude précis : l’influence de la Plateforme intergouvernementale politique et scientifique pour la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) en Méditerranée. L’IPBES a été récemment établie afin de pallier l’inefficacité des politiques environnementales en matière de biodiversité. En partant du postulat du succès de cette plateforme, cette thèse expose les divers moyens juridiques d’influences dont celle-ci dispose dans la région. Nous verrons ainsi que l’expertise institutionnelle des régimes méditerranéens constitue une modalité d’influence directe tandis que les nombreux phénomènes de diffusion normative lui assurent une influence indirecte. La Méditerranée comporte à une échelle réduite tous les enjeux du droit international de l’environnement. Une telle étude permettra donc de mettre en lumière des aspects rarement étudiés de cette branche du droit.
Depuis 2018, Guillaume Futhazar est Senior Research Fellow à l’Institut Max Planck pour le Droit public comparé et le Droit international (Heidelberg, Allemagne). Ses recherches portent principalement sur le droit international de l’environnement, les interactions entre régimes et les rapports entre sciences et droit dans le développement et l’application du droit. Ses travaux de thèse ont été réalisés dans le cadre du « Laboratoire d’excellence Objectif Terre-Méditerranée » sous la direction d’une juriste (Sandrine Maljean-Dubois) et d’un écologue (Wolfgang Cramer).

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