Les assemblées citoyennes
Nouvelle utopie démocratique ?
Si l'actualité des assemblées citoyennes est relativement récente en France, avec la Convention citoyenne pour le climat, cette technique s'appuie sur de nombreuses et anciennes expériences dans d'autres États. L'étude de ces assemblées a également fait l'objet de nombreux travaux issus de la science politique en France comme à l'étranger. Les juristes demeurent, encore aujourd'hui, largement étrangers à cette réflexion, aussi bien dans sa dimension pratique, l'étude de la pratique des assemblée...
Éditeur : DICE Éditions
Lieu d’édition : Aix-en-Provence
Publication sur OpenEdition Books : 16 juin 2022
ISBN numérique : 979-10-97578-16-9
DOI : 10.4000/books.dice.10440
Collection : Confluence des droits | 17
Année d’édition : 2022
Nombre de pages : 303
Marthe Fatin-Rouge Stefanini et Xavier Magnon
Avant-proposBastien François
Utopie ou chantier en cours ?Partie I. Les « assemblées citoyennes » : sens, origine et catégorisation ?
Xavier Magnon
Que sont les « assemblées citoyennes » ?Saisir, juridiciser et concrétiser les concepts de démocratie, démocratie délibérative et démocratie participative
Jean-François Kerléo
Les assemblées citoyennesNaissance d’un corps intermédiaire de nature politique
Mathias Revon
Les rôles de l’individu dans la production de la loiEssai de modélisation des démocraties participative et délibérative en droit constitutionnel
Partie 2. La concrétisation technique des assemblées citoyennes
Priscilla Jensel-Monge et Ariane Vidal-Naquet
Assemblées citoyennes et assemblées parlementairesComplémentarité ou concurrence dans une démocratie représentative ?
Chloë Geynet-Dussauze
Des assemblées citoyennes « représentatives »Les défis de la mise en place et de la composition
Jean-Éric Gicquel
Les attributions des assemblées citoyennesAurélie Duffy-Meunier et Marie-Luce Paris
Quelles règles de fonctionnement pour les assemblées citoyennes ?Regards croisés franco-irlandais
Marthe Fatin-Rouge Stefanini
Assemblées citoyennes et mécanismes de démocratie directe : outils complémentaires ou concurrents ?Partie 3. Les pratiques des assemblées citoyennes
Dimitri Courant
Sociologie des assemblées citoyennes étatiquesEnquêtes qualitatives sur l’Assemblée citoyenne irlandaise et la Convention citoyenne française
Guillaume Gourgues et Alice Mazeaud
Les assemblées citoyennes et le « policy-making »Quelle place pour la délibération publique dans les rapports de force ?
Clémentine-Eleni Nikolaidis-Lefrançois
La Convention citoyenne pour le climatLes enjeux juridiques d’une chambre citoyenne au service de l’environnement
Dominique Rousseau
Anti-conclusions (ou réflexions personnelles)Si l'actualité des assemblées citoyennes est relativement récente en France, avec la Convention citoyenne pour le climat, cette technique s'appuie sur de nombreuses et anciennes expériences dans d'autres États. L'étude de ces assemblées a également fait l'objet de nombreux travaux issus de la science politique en France comme à l'étranger. Les juristes demeurent, encore aujourd'hui, largement étrangers à cette réflexion, aussi bien dans sa dimension pratique, l'étude de la pratique des assemblées citoyennes, que dans sa dimension théorique, sous l'angle de l'étude des concepts de démocratie délibérative et de démocratie participative. Dans un tel contexte, le présent ouvrage, Les assemblées citoyennes : nouvelle utopie démocratique ?, résultat d'un colloque international pluridisciplinaire, permet de dresser un état des lieux, sous un angle critique, de ce qu'il convient de penser des assemblées citoyennes. Les assemblées citoyennes constituent-elles le remède miracle à la crise du régime représentatif ? Tel est, sans doute le fil rouge de toutes les questions soulevées au cours de cette journée d'études. Quel est le sens des « assemblées citoyennes » ? À quelle théorie politique est-il possible de les rattacher ? Quelles en sont les expressions concrètes et les différentes expériences pratiques ? Telles sont les différentes questions sur lesquelles les contributions de cet ouvrage ont apporté un éclairage pluridisciplinaire, contemporain et critique. La multiplication des regards disciplinaires, science politique et droit pour l'essentiel, permet ainsi de croiser les regards sur cet objet d'études, de déplacer, parfois, les frontières et, surtout, de penser de manière globale le phénomène des assemblées citoyennes.
Marthe Fatin-Rouge Stefanini est directrice de recherche au CNRS et directrice de l’UMR 7318 DICE. Constitutionnaliste comparatiste, elle s’intéresse depuis de nombreuses années aux modalités de participation des citoyens au fonctionnement de la démocratie à travers l’étude en particulier des initiatives populaires, des référendums et, plus récemment, des assemblées de citoyens.
Xavier Magnon est professeur de droit public à Aix-Marseille Université et Directeur de l’Institut Louis Favoreu. Il est l’auteur, le coauteur et a dirigé de nombreux ouvrages en droit constitutionnel, en contentieux constitutionnel et en théorie du droit.
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La fabrication du droit de l’Union européenne dans le contexte du « Mieux légiférer »
Nathalie Rubio (dir.)
2018
Circulations de normes et réseaux d’acteurs dans la gouvernance internationale de l’environnement
Sandrine Maljean-Dubois (dir.)
2017
Solidarité et droit de l’Union européenne : un principe à l’épreuve
Estelle Brosset, Rostane Mehdi et Nathalie Rubio (dir.)
2021
Quel droit pour l’adaptation des territoires aux changements climatiques ?
L’expérience de l’île de La Réunion
Anne-Sophie Tabau (dir.)
2018
Le contrôle de constitutionnalité des décisions de justice : une nouvelle étape après la QPC ?
Marthe Fatin-Rouge Stefanini et Caterina Severino (dir.)
2017
La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité
Michaël Bardin, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Priscilla Jensel-Monge et al. (dir.)
2018
Les Organisations internationales et la résolution des conflits post‑bipolaires en Afrique
Thierry Bidouzo
2019
Systèmes de contrôle de constitutionnalité par voie incidente et protection des personnes en situation de vulnérabilité
Approche de droit comparé
Caterina Severino et Hubert Alcaraz (dir.)
2021
Le droit international de la reconnaissance, un instrument de décolonisation et de refondation du droit international ?
Albane Geslin et Emmanuelle Tourme Jouannet (dir.)
2019
Procès et environnement : quelles actions en justice pour l’environnement ?
Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé (dir.)
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