Table des matières
Philippe Chantepie
Avant-propos
Économies des droits d’auteur - III
La télévision
- Introduction
- Des titulaires du droit d’auteur très divers
- Le cumul des fonctions selon les catégories d’auteurs
- Une durée croissante de cession des droits
- Un partage relativement égalitaire des rémunérations entre amont et aval
- Les rémunérations amont
- Les rémunérations aval
- Poids de la gestion individuelle/ gestion collective
- Le paradoxe d’un revenu perçu par œuvre en recul dans un contexte d’inflation des coûts des programmes
- Une tendance à la baisse du revenu moyen par auteur et par œuvre…
- … qui s’explique en partie par la montée du poids des charges d’interprétation
- Les rémunérations issues de la télédiffusion en France
- Le « partage intersocial », une boîte noire injustifiée ?
- Le poids prédominant des reversements issus de la diffusion par les chaînes hertziennes généralistes
- Une évolution inattendue de structure des revenus par fenêtre de diffusion
- L’exploitation télévisuelle à l’étranger
- Les répartitions de la SACD liées à l’exportation
- La copie privée
- Les répartitions SACD liées à la copie privée
- Une règle de partage salaire/ droits d’auteur peu respectée
- Des inégalités de revenus entre auteurs et entre catégories d’auteurs
- Rémunérations amont : évaluation du différentiel de revenus entre réalisateurs et scénaristes
- Rémunérations aval : la répartition entre les auteurs efface-t-elle les inégalités de l’amont ?
- Un faible partage du risque
- L’arbitrage entre rémunération fixe et rémunération proportionnelle
- Le franchissement du seuil d’amortissement du coût de l’œuvre modifie-t-il les rémunérations proportionnelles ?
- Une propension à la forfaitisation
- Le rôle des agents artistiques
- Une faible transparence
- Conclusion