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Le spectre du jacobinisme

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Jean-Baptiste Busaall

Résumés

Résumé

Texte intégral

1Par une approche culturelle et historique du droit constitutionnel comparé, ce livre propose une réponse nouvelle à une question ancienne : le premier libéralisme espagnol et les premières constitutions écrites de la monarchie dite catholique trouvèrent-ils leurs modèles dans l’expérience et l’héritage de la Révolution française ?

2En faisant disparaître le roi légitime, l’intervention française de 1808 dans la péninsule Ibérique avait provoqué une crise de souveraineté. Napoléon voulait faire accepter une substitution dynastique qui lui permettait de placer son frère aîné sur le dernier trône des Bourbons. Pour cela, il réunit à Bayonne une députation espagnole pour recevoir une constitution adaptée de celles de l’Empire. Le nouveau régime constitutionnel de Joseph Bonaparte ne parvint pas à trouver un soutien au-delà d’une partie des élites qui, tout en souhaitant des réformes, ne craignaient rien tant qu’une révolution populaire. S’opposant à la domination française et rompant avec les autorités qui s’étaient soumises, les communautés locales (pueblos) qui se situaient dans les territoires non occupés par les troupes impériales se soulevèrent des deux côtés de l’Atlantique pour défendre leur roi, leur religion et leurs lois. La disparition de fait de l’appareil central de l’État créa un espace public qui permit l’expression d’idées jusqu’alors censurées. Dès 1808, le combat pour l’indépendance prit un double sens. Les pueblos non seulement devaient se libérer d’une domination étrangère, mais aussi et surtout d’un ordre politique responsable de la situation. Pour cela, il fallait une constitution. Ceux qui, par la suite, devinrent les liberales agirent avec détermination et constance pour en imposer une, alors même que les élites qui avaient restauré une autorité publique souhaitaient avant tout conserver les choses en l’état jusqu’au retour du roi légitime. Les Cortès de Cadix qui s’autoproclamèrent représentantes de la nation souveraine décrétèrent en 1812 une Constitution qui, au-delà de son caractère instituant, devint le symbole de la liberté conquise par la nation seule. Le discours officiel faisait de cette constitution une actualisation des traditions communes des royaumes de la monarchie qui garantissaient les libertés des pueblos en limitant le pouvoir royal. Mais pour ses adversaires, il ne s’agissait guère que d’un avatar de la Constitution française de 1791, les liberales n’étant que des afrancesados. Au moment où les oppositions politiques se cristallisaient ainsi au sein du camp de la résistance à Napoléon, on commença aussi à qualifier d’ afrancesados les collaborateurs du régime joséphin. L’affrontement politique consacra ainsi l’opposition durable de deux binômes dans lesquels la référence à la France servait de point de repère pour la définition d’une identité propre : à l’innovation afrancesada, constitutionnelle et libérale, s’opposait la tradition espagnole, monarchique et catholique.

3En se rattachant aux aspirations des Lumières et en abolissant les faits qui s’opposaient à la raison, la Révolution française avait frappé les esprits de ses contemporains au point de devenir une référence incontournable. Ses acteurs et thuriféraires successifs l’avaient érigée en modèle pour la libération des peuples tandis que chez ses adversaires, voire ses victimes, traumatisés par le choc d’un bouleversement complet de l’ordre social, elle avait donné lieu à la Réaction. Doctrine pour une action politique, celle-ci fondait une nouvelle alliance du trône et de l’autel contre un ennemi immédiat qui n’était en réalité que l’incarnation momentanée de ce que d’aucuns identifièrent comme l’esprit du jacobinisme, cause de toutes les contestations, de toutes les révoltes et de tous les désordres.

4Il fallait donc pour ce travail rechercher l’influence française sur la révolution espagnole aussi bien du côté des fantasmes antijacobins que des réalisations effectives. Le champ constitutionnel s’est imposé en étant l’enjeu essentiel de la crise. Parce que, d’une part, l’association entre constitution et français avait historiquement un caractère politique et parce que, d’autre part, cette référence à l’étranger relevait surtout d’un discours sur l’identité espagnole, le travail d’identification des influences françaises devait être précédé par la remise en cause d’une longue tradition historiographique qui admettait l’afrancesamiento de l’Espagne depuis le siècle des Lumières.

5Ce livre revient ainsi sur la définition et les origines culturelles des premières constitutions écrites, associant le règne de Joseph et la résistance patriotique dans un ensemble formé par des tentatives différentes de réponse à une même crise. L’analyse de la Constitution de Bayonne et de ses interprétations divergentes entre Français et collaborateurs espagnols du régime montre les limites de l’apport du système juridique français à l’ordre traditionnel catholique et l’importance de cette expérience dans la maturation du libéralisme conservateur du XIXe siècle. L’étude des débats constitutionnels et des enjeux de la recomposition du pouvoir en l’absence d’un roi mis hors de cause permet d’expliquer en quoi l’idée constitutionnelle qui domina donna lieu à un modèle spécifique de constitution juridictionnelle dans lequel les précédents français ne pouvaient avoir qu’un impact accessoire. Ainsi, si les modélisations des expériences françaises occupèrent une place prépondérante dans les argumentaires politiques, elles furent pratiquement exclues des réalisations juridiques.

6Ce livre est destiné au public qui étudie la révolution, le libéralisme et l’histoire constitutionnelle espagnole et à celui qui cherche à définir les conséquences et la portée des modèles français. Au-delà du cas étudié, il s’adresse aussi aux juristes qui s’intéressent aux phénomènes de transfert de droit, d’imitations d’institutions constitutionnelles et aux enjeux juridiques de la mutation des mentalités entre les mondes Moderne et Contemporain.

© Casa de Velázquez, 2012

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