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Le spectre du jacobinisme

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Jean-Baptiste Busaall

Première partie. La Constitution franco-espagnole de Bayonne : une expérience aux origines du libéralisme modéré

Avant-propos

Texte intégral

  • 1 Contemporain de l’affaire, l’abbé de Pradt (Mémoires historiques) détailla les erreurs de l’Empere (...)
  • 2 Le centenaire de la guerre d’Indépendance fut l’occasion éphémère d’une première approche : C.-A. (...)
  • 3 F. Tomás y Valiente, Manual de historia del derecho, p. 1370.
  • 4 J. Mercader Riba, Estructura del Estado español, pp. 21-43 ; X. Abeberry Magescas, Le gouvernement (...)
  • 5 C. Sanz Cid, La Constitución de Bayona, 1922.

1Pendant longtemps, l’interprétation des événements comme une grande geste patriotique pour l’indépendance de l’Espagne a écarté ce qui avait trait au règne de Joseph Bonaparte en Espagne. Du côté français, on ne s’intéressa guère aux aspects internes de l’intervention napoléonienne, épisode malheureux de l’histoire de l’Empire1. La Constitution de 1808, qui devait être le fondement du régime « intrus », a été regardée comme une simple curiosité érudite quand elle n’a pas été ignorée2. Désignée comme « statut » de Bayonne, sa nature constitutionnelle est remise en cause sur le fondement d’une définition politique et restrictive de la constitution comme acte de volonté par lequel la nation souveraine détermine les conditions politiques de l’existence sociale3. Quelques études se sont attachées, avec plus ou moins de bonheur, à décrire le système que la Constitution prévoyait, mais d’une part, sans procéder à une réévaluation des attentes contradictoires de la société espagnole et, d’autre part, sans chercher à redéfinir le concept de régénération de la monarchie au-delà du discours légitimateur de Napoléon4. Le livre richement documenté de Carlos Sanz Cid5 s’est imposé comme la référence en dépit de la volonté répétée de son auteur de démontrer jusqu’à l’outrance que tout, du processus jusqu’au texte, était illégitime et scandaleux.

  • 6 En particulier I. Fernández Sarasola, La Constitución de Bayona, pp. 27-100 (« Estudio preliminar. (...)
  • 7 F. Martínez Pérez, « La Constitución de Bayona ».
  • 8 Si Napoléon décida seul entre plusieurs options, il n’en fut pas moins influencé par ses conseille (...)
  • 9 Pour une périodisation du règne, voir J. Mercader Riba, Historia externa del reinado.
  • 10 F. Tomás y Valiente, « Génesis de la Constitución de 1812 », p. 13.
  • 11 F. Martínez de la Rosa, Espíritu del siglo, t. II, p. 360, avait beau jeu trente ans plus tard d’a (...)

2Napoléon pourtant ne chercha pas tant à imposer les institutions constitutionnelles de son régime qu’à adapter à l’Espagne les instruments juridiques d’une organisation post-révolutionnaire de l’État. Il le fit en prenant soin de tester l’opinion de ceux qui devaient permettre une transition pacifique. Contrairement à ce que d’aucuns soutiennent, l’espagnolisation de la Constitution ne se limita pas à un « maquillage » institutionnel et à un discours destinés à masquer le fait qu’il s’agissait d’une constitution octroyée6. La mise en place des institutions et la mise en pratique de la Constitution reposaient sur la collaboration du tissu corporatiste qui composait la nation espagnole, ce qui relativise singulièrement la possibilité de l’implantation d’un modèle constitutionnel napoléonien7. Par ailleurs, les circonstances dont l’Empereur des Français porte en partie la responsabilité, ruinèrent les possibilités d’implantation du régime en même temps que son crédit8. Mais l’histoire de la Constitution de Bayonne et du règne de Joseph ne se résument pas à son échec final9. Comme le soulignait Francisco Tomás y Valiente en 1994, nul ne savait en 1808 ce qui allait se passer à Cadix10, et ajoutons que considérer la proposition constitutionnelle de Bayonne par rapport à celle de 1812 en fonction de l’attitude de Ferdinand VII en 1814 (c’est-à-dire estimer qu’au fond il aurait mieux valu une consolidation de la Constitution moins libérale de Bayonne que la Constitution nationale de Cadix qui échoua11) est une démarche anachronique qui ne permet ni de comprendre, ni d’expliquer ce qui se passa entre 1808 et 1813.

  • 12 J. Mercader Riba, Estructura del Estado español ; C. Muñoz de Bustillo, Bayona en Andalucía ; X. A (...)

3Le régime joséphin parvint à s’étendre, au gré des avancées militaires françaises, à presque tous les territoires péninsulaires de la monarchie. Volontairement ou de force, les Espagnols qui formaient à tous les degrés l’appareil de gouvernement de l’État durent se soumettre à la volonté d’implantation des nouvelles institutions. Il y eut une véritable ébauche d’État « bonapartiste » en Espagne12. Le groupe réduit des joséphins qui furent d’authentiques partisans du régime n’étaient pour la plupart des alliés des Français que dans la mesure où le contexte militaire l’imposait. Quel qu’ait été le manque de légitimité dont souffrit dès l’origine la Constitution de Bayonne, elle fut un modèle pour la modernisation de l’ordre constitutionnel de la monarchie. La proclamation de la Constitution de Cadix qui coïncida avec le début du recul des armées impériales, lui fit perdre son caractère d’alternative pour l’organisation institutionnelle de l’État. Elle conserva pourtant sa qualité de modèle politique pour la modernisation de la société, permettant une première formulation du modérantisme.

4Cette première partie qui n’est pas en opposition, mais en regard, avec la seconde, tente de définir d’une part le caractère de la régénération constitutionnelle de 1808 et, d’autre part, la portée du modèle juridique proposé par la Constitution de Bayonne. Elle essaiera par ailleurs d’expliquer les conséquences de cette expérience politique pour le libéralisme espagnol.

Notes

1 Contemporain de l’affaire, l’abbé de Pradt (Mémoires historiques) détailla les erreurs de l’Empereur : morale avec les « attentats » de Bayonne contre les Bourbons (p. XV), tactique en ne prenant pas la tête de la campagne militaire de fin 1808 jusqu’à la conquête définitive (pp. 181-183) et intellectuelle en se forgeant une image trop péjorative de l’Espagne (p. 165). Voir J.-R. Aymes, « El abate de Pradt y España », pp. 19-20.

2 Le centenaire de la guerre d’Indépendance fut l’occasion éphémère d’une première approche : C.-A. Geoffroy de Grandmaison, L’Espagne et Napoléon (récit historique bien documenté) ; G. Desdevises du Dezert, « La Constitution de Bayonne » (mentionne des documents négligés depuis) ; C. Cambronero Martínez, José I Bonaparte, el rey intruso (un ouvrage médiocre curieusement réédité pour le bicentenaire) ; P. Conard, La Constitution de Bayonne (toujours important) ; M. Méndez Bejarano, Historia política de los afrancesados (avec des documents intéressants). On ne compte pas les manuels d’histoire du droit qui ont ignoré la Constitution. B. Clavero la réintroduisit tout en considérant qu’elle n’avait pas eu d’impact postérieur (B. Clavero, Evolución histórica del constitucionalismo, pp. 29-32 ; Id., Manual de historia constitucional, pp. 15-22). I. Fernández Sarasola insista à plusieurs reprises et avec raison sur le manque de solidité des arguments qui justifièrent la mise à l’écart de la Constitution (voir notamment I. Fernández Sarasola, « La influencia de Francia », § 81-85). Des ouvrages collectifs issus de colloques et avec des contributions très inégales (E. Álvarez Conde et J. M. Vera Santos [dir.], Estudios sobre la Constitución de Bayona ; M. Lafourcade [éd.], Les origines du constitutionnalisme) témoignent d’un nouveau feu dont on peut espérer qu’il ne s’éteindra pas en même temps que la flamme des célébrations du bicentenaire.

3 F. Tomás y Valiente, Manual de historia del derecho, p. 1370.

4 J. Mercader Riba, Estructura del Estado español, pp. 21-43 ; X. Abeberry Magescas, Le gouvernement central de l’Espagne, pp. 64-72. Les thèses de M. R. Domínguez Agudo (El Estatuto de Bayona) et d’É. Le Bailleul-Lucero (L’influence des Lumières, t. II, pp. 402-426) ne s’appuient de surcroît sur aucune référence d’archives. R. Morodo, « Reformismo y regeneracionismo », avait souligné l’importance de la régénération dans le contexte de 1808.

5 C. Sanz Cid, La Constitución de Bayona, 1922.

6 En particulier I. Fernández Sarasola, La Constitución de Bayona, pp. 27-100 (« Estudio preliminar. Una constitución para España : el Estatuto de Bayona »).

7 F. Martínez Pérez, « La Constitución de Bayona ».

8 Si Napoléon décida seul entre plusieurs options, il n’en fut pas moins influencé par ses conseillers (J. Tulard, « Les responsabilités françaises » ; N. Petiteau, « Napoléon et l’Espagne » ; Id., « Les justifications impériales de l’intervention en Espagne »). Lorsque l’affaire tourna mal, la faute fut rejetée sur Murat et Talleyrand (E. de Las Cases, Mémorial de Sainte-Hélène, t. I, p. 474 [11-12 avril 1816] et pp. 788-792 [14 juin 1816]). Les motifs de l’intervention en Espagne étaient multiples (M. Artola, Los afrancesados, pp. 75-106). Napoléon avait perdu confiance en l’alliance espagnole (E. La Parra López, La alianza de Godoy, pp. 29-42) après l’appel aux armes que Godoy avait lancé à la veille de Iéna contre un ennemi indéterminé (E. La Parra López, Manuel Godoy, p. 329). La guerre contre l’Angleterre était par ailleurs depuis longtemps la toile de fond de sa politique externe.

9 Pour une périodisation du règne, voir J. Mercader Riba, Historia externa del reinado.

10 F. Tomás y Valiente, « Génesis de la Constitución de 1812 », p. 13.

11 F. Martínez de la Rosa, Espíritu del siglo, t. II, p. 360, avait beau jeu trente ans plus tard d’affirmer que « Nada importan los defectos que afeaban la obra, ni el vicio de nulidad que notoriamente adolecía : el hecho es que se otorgaban a España instituciones más o menos libres, que se resucitaban las cortes y que con la Constitución de Bayona, tal como fuese, era imposible no viniera abajo el gobierno absoluto. Aquel era ya un paso inmenso, que equivalía a una revolución, y este paso lo había dado la nación española en el término de un mes y lo debía a Bonaparte. » Il n’avait pas été convaincu à l’époque : « ¡ Cuál fue nuestra amargura, cuál nuestra indignación, cuando, disipadas las dudas, escuchamos amenazar como conquistador al que abrimos los brazos como amigos ; y lo vimos cautivar a nuestros príncipes, refundir la libertad general de España en su propio albedrío, prometernos constitución y leyes, y ofrecernos a un monarca de su familia, como el complemento de la felicidad ! » (Id., La revolución actual de España, p. 374. L’article avait initialement été publié à Londres en octobre-novembre 1810 dans El Español édité par J. M. Blanco White (t. II, pp. 27-40 et 91-127) et republié à Madrid en 1814. Entre les deux opinions, Martínez de la Rosa avait cessé d’adhérer au libéralisme doceañista dont il avait tant attendu.

12 J. Mercader Riba, Estructura del Estado español ; C. Muñoz de Bustillo, Bayona en Andalucía ; X. Abeberry Magescas, Le gouvernement central de l’Espagne.

© Casa de Velázquez, 2012

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